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3

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) bail concernant des terres sur Bruyères, consenti à Maurice Duteil par Alexandre, Louis Maximilien Charlet (04/11/1826) ; (1 bis) bail pour 18 ans de pièces de vigne, consenti à Jean-Marie Tellier par Augustine, Catherine Dugué, veuve de Bertrand, Jean-Baptiste Charlet (09/10/1811) ; (2) bail pour 9 ans de pièces de terre consenti à François Esprit Renault par Alexandre, Louis, Maximilien Charlet (22/10/1826) ; (3) bail pour 3, 6 et 9 ans d'une maison et de terres à Bruyères, consenti à Pierre, Joseph Simon par Alexandre, Louis Maximilien Charlet ; (4) bail de terres consenti à Guillory du Poirier par Charlet (sans date) ; (5) bail de terres consenti à Jacques, François Broust par Alexandre, Louis, Maximilien Charlet (08/10/1856) ; (6) bail pour 12 ans, une maison à Arny, et terres , consenti aux époux Carqueville par Alexandre, Louis, Maximilien Charlet (22/08/1836) ; (7) bail pour 12 ans de terres, consenti à Duperrey et Guillory par Alexandre, Louis Maximilien Charlet (02/05/1836) ; (8) bail de 12 ans, une maison à Arny et des terres, à J. B. Dupont par Alexandre, Louis Maximilien Charlet (29/10/1826) ; (9) bail de terres consenti à Michel Ledoux par Alexandre, Louis Maximilien Charlet (01/10/1832) ; (10) bail de terres consenti à J. M. Picot par Alexandre, Louis Maximilien Charlet (30/10/1836) ; (11) revenus d'Arny depuis le 11 novembre 1827. Récapitulatif des baux (11/11/1827) ; (12) fermages du domaine d'Arny sur 12 années (début le 11 novembre 1826) (11/11/1836) ; (13) promesse par M. Charlet à M. Delorme, jardinier, de lui donner une gratification annuelle de 100 francs (15/05/1832) ; (14) bail de 6 ans accordé par Alexandre, Louis, Maximilien Charlet à J. B. Didier Coret pour une maison avec des terres et plantations (30/10/1820) ; (15) bail de 9 ans accordé par Alexandre, Louis, Maximilien Charlet à Jean-François Huet et Catherine, Théodore Coret pour des terres (20/10/1826) ; (16) Charlet fait bail de terres à J. B. Coret (20/10/1826) ; (17) idem (26/01/1817) ; (18) baux de terres accordés par Bertrand, Jean-Baptiste Charlet à différentes personnes (10/02/1773) ; (19) Jean Dugué : vente d'une ferme sise dans la commune de Bruyères, rue du Bourg Neuf. Louis Nicolas Oulmont vend à Jean Dugué (1764-1766) ; (20) remise aux porteurs des états de biens et numéros de cadastre, demande formulée par Me Imbault, notaire à Arpajon (20/10/1877) ; (21) notes diverses ; (22) bail entre Charlet et Esprit Delorme (11/11/1867) ; (23) demande d'arpentage à la requête de Toussaint Pillard (18/05/1805) ; (24) M. Charlet vend des terres aux époux Coret (11/11/1884) ; (25) Paul Charlet, demeurant à Arny, donne bail pour 12 ans aux époux Rougeaux, d'une maison et des terres (10/11/1872) ; (26) Paul Charlet a reçu une lettre de Mme Boirin concernant l'aménagement de route, concernant la ligne de chemin de fer (22/10/1863) ; (26 bis) information concernant les terres de M. Dumesnil par Charlet au sujet de la poussinerie concernant le bail (11/12/1887) ; (26 ter) plainte de Dumesnil à Charlet concernant une pièce dite des Aulnaies de la Mangerie comprise dans la vente (octobre 1882) ; (27) bail de terres à M. L. François Logre, à Hyppolite Ilbrande Dumesnil, son petit-fils, par M. Paul Charlet (01/11/1874) ; (28) bail de Mme Veuve Dufresne qui loue une maison à usage de culture, rue du Bourg Neuf, aux époux Vassor (23/10/1826) ; (29) M. Charlet fait bail et donne la ferme à MM. Logre, père et fils . Bail de terres pour six ans (22/10/1865) ; (30) M. Charlet fait bail à L.F. Logre, bail de terres (19/10/1866) ; (31) bail de 11 années par M. Charlet à M. François Broust pour une maison à usage de ferme + 43 pièces de terre (11/11/1881) ; (32) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet et Célestin Désiré Bertier, une maison sise à Arny et des terres pour 12 années (24/08/1836) ; (33) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet à Michel Ledoux une maison à usage de ferme à Arny (01/10/1847) ; (34) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet loue à Coret (20/01/1836) ; (35) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet conclut un bail avec François Labbé : une maison, grange, étable et terres à Arny (21/10/1816) ; (36) Dame Augustine, Catherine Dugué, veuve de Bertrand, Jean-Baptiste Charlet bail au citoyen Jean-Baptiste Coret, terres, une maison située à Arny (12/11/1800) ; (37) Augustine, Catherine Dugué à André Hateau, bail de terres (13/11/1810) ; (38) bail par Dame Augustine, Catherine Dugué à Jean-Baptiste Coret, une maison, bâtiment et terres à Arny à Bruyères-le-Châtel (23/10/1808) ; (39) Bertrand, Jean-Baptiste Charlet, écuyer, seigneur de Daumicourt, Montauban, Arny la vallée, Guillebeau et autres biens, dans sa maison de plaisance d'Arny, paroisse de Bruyères-le-Châtel, comme mari et maître des droits et actions nobiliaires et possessoires de Dame Augustine, Catherine Dugué, son épouse, il déclare être commun en biens, lequel donne à loyer à titre de ferme à Sylvie, Catherine Dejard, une ferme à Bruyères-le-Châtel (10/10/1773) ; (40) Augustine, Catherine Dugué, double du n°37 (13/11/1810) ; (41) Bertrand, Jean-Baptiste Charlet et Dame Augustine, Catherine Dugué ont fait bail à Pierre-Jean Hateau d'une maison et de terres à Bruyères (05/10/1777) ; (42) Bertrand, Jean-Baptiste Charlet à J. B. Coret d'une ferme située à Bruyères-le-Châtel, rue du Bourg Neuf (05/10/1777) ; (43) état des biens avec contenance, avec lieux-dits (sans date) ; (44) Charlet fait promesse de bail avec états des biens à Ledoux (11/11/1850) ; (45) notes de Broust à l'égard des autres (sans date) ; (46) notes (sans date) ; (47) idem (sans date) ; (48) notes diverses (sans date) ; (49) note (sans date) ; (50) état des terres avec les lieux-dits (10/10/1849) ; (51) idem (sans date) ; (52) note (sans date) ; (53) idem (sans date) ; (54) note chiffrée (sans date) ; (55) Paul Charlet fait bail aux époux Broust des biens composant la ferme d'Arny (17/05/1870) ; (56) un faire-part avec notes chiffrées (sans date) ; (57) notes (sans date) ; (58) bail par Charlet à MM. François et Auguste Broust pour la ferme d'Arny (03/10/1880) ; (59) notes diverses (sans date) ; (60) notes diverses (sans date) ; (61) service médical gratuit délivré aux indigents (25/07/1868) ; (62) faire-part avec notes (sans date) ; (63) notes (sans date) ; (64) réunion du cercle des arts, notes, reçus (sans date) ; (65) cercle des arts, notes de Broust, vente de veaux (sans date) ; (66) arrêté de comptes de François Broust (28/09/1872) ; (67) François Broust a payé (18/11/1872) ; (68) notes de comptes (13/11/1874) ; (69) notes (sans date) ; (70) faire-part avec note au dos (sans date) ; (71) note d'un moulin (sans date) ; (72) note de frais (sans date) ; (73) comptes divers (sans date) ; (74) Charlet fait bail aux époux Carqueville d'une maison à Arny avec des terres (07/08/1865) ; (75) Charlet a loué à Carqueville qui cède une partie à Tollard (07/08/1865) ; (76) bail par L. Charlet aux époux Coret, d'une maison sise à Arny, près de la maison de Brodier (08/10/1864) ; (77) Charlet, Ledoux et Broust sont convenus. Etat des biens au départ de M. Ledoux (29/10/1856) ; (78) autorisation de chasse accordée par M. Charlet à M. d'Assy aux 4 pavés droits de chasse pour une année (02/09/1862) ; (79) faire-part (sans date) ; (80) notes (sans date) ; (81) notes de changement de terres (sans date) ; (82) faire-part avec comptes (sans date) ; (83) arpentage de récoltes de blé dans le parc d'Arny appartenant à M. Charlet (13/08/1877) ; (84) arpentage des récoltes fauchées dans le parc d'Arny appartenant à M. Charlet (09/09/1877) ; (85) arpentage de terres appartenant à M. Paul Charlet au lieu-dit la Vigne-Dieu, (24/01/1876) ; (86) J. B. Charlet et Dame Augustine, Catherine Dugué, demeurant à Paris, cul-de-sac St-Dominique, paroisse de St-Jacques du Haut Pas, étant présents à leur maison de plaisance d'Arny ont fait bail à Pierre, Barthélémy Audry (05/10/1877) ; (87) faire-part (sans date) ; (88) avertissement de paiement des contributions foncières (1877) ; (89) journal Le Figaro (14/09/1876) ; (90) facture de Renaud à M. Charlet, entrepreneur de couvertures (14/11/1876) ; (91) facture des établissements Simon, Louis frères à M. Charlet (16/03/1877) ; (92) facture des établissements Frelin (Arpajon), arbres fruitiers (18/02/1877) ; (93) frais de bottelage fait par Edouard Berthier pour M. Charlet à Arny (1875) ; (94) idem (sans date) ; (95) idem (1875) ; (96) notes de journées à Broust Auguste (sans date) ; (97) relevé de journées à Broust François (sans date) ; (98) note de travaux effectués par M. Duvernay pour M. Charlet (23/06/1876) ; (99) note de curage de la Boële des Chevaliers et de la Boële des Mortiers envoyée à M. Paul Charlet (1876) ; (100) note de transport de sable (18/09/1876) ; (101) reçu de M. Gerrau pour travaux de taille de haies chez M. Paul Charlet (sans date) ; (102) note de battage effectuée en 1876 pour M. Paul Charlet (15/02/1877) ; (103) mémoire de sciage de frêne et d'équarrissage pour le compte de Charlet (1826) ; (104) note de frais de M. Leblanc à M. Charlet (20/02/1877) ; (105) note de M. Mordoy, charron à Bruyères, à M. Charlet pour travaux de charronage (13/02/1876) ; (106) mémoire d'ouvrages faits et fournis par M. Perrochon à M. Charlet (06/01/1877) ; (107) facture des pépinières Simon à M. Charlet (24/03/1876) ; (108) facture des établissements Delaroche envoyée à M. Charlet pour 10 pièces de chaux (04/04/1876) ; (109) comptes (sans date) ; (110) note concernant le passage des eaux dans diverses propriétés dont Charlet (1866) ; (111) comptes (sans date) ; (112) note chiffrée (sans date) ; (113) note de comptes concernant des terrains achetés en 1800 et 1813 (sans date) ; (114) note de comptes (sans date) ; (115) estimation de surfaces (sans date) ; (116) transmission de documents par Lemaire le jeune, géomètre, avec paiement de frais (sans date).

Date

1766-1887

Cote

72J/4

8

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - VACHER Lucien, La Forêt-Sainte-Croix : ouverture de crédit (1961) ; NAUDIN, ferme de Bretonvilliers, commune de Maisse : fiscalité concernant le fermage (1945-1948) ; Immobilière parisienne et départementale SA, Etampes : acquisition d'une partie d'immeuble (1949) ; DEVALLAND André, Boissy-la-Rivière : inscription d'hypothèques, ouverture de prêt, plan coloré, acte de vente MALLET-DEVALLAND (1921-1963) ; GANGNEBIEN, les Mondants, Souzy-la-Briche : bail, fermage COURTY-GANGNEBIEN (1930-1938) ; MORAT Eugène, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de pâtisserie, confiserie, traiteur, commerce d'huitres appartenant au couple THOMAS, inventaire du matériel, bail HUBERT-THOMAS (1937-1946) ; BONONAD Joaquim, Mespuits : vente d'un immeuble litigieux (1949) ; FREDET Emile, Etréchy : vente d'un terrain à M. LEBLOND (1950-1952) ; MARCILLE, Le Plessis-Saint-Benoist : acte de vente MOREAU-MARCILLE, bail MARCILLE-MAYET, fermage (1945-1952) ; CAROU-GUILLOTEAUX, Etampes : deux actes de vente GUILLOTEAUX-CARON, un acte de vente CHAUVET-CARON (1926-1934) ; RIVARD Roger, Etampes : plans colorés d'une propriété appartenant à Mme MARCHAND Edith au Faubourg Saint-Martin, acquisition d'une propriété (1962) ; JOLIVET Jean, Issy-les-Moulineaux [Hauts-de-Seine] : vente d'un appartement (1961) ; LIENARD Fernand, Etampes : vente d'un terrain à Etréchy avec plan (1962) ; FONTAINE Henri, Etampes : acquisition par adjudication de parcelles de terre (1962) ; DUMONT André, Etampes : ouverture de crédit (1963) ; ACHART Jean-Louis, Paris : vente d'un appartement à M. RICHE (1962) ; ALBERT-COIFFARD, Paris : acquisition d'un appartement à Paris (1963) ; CLEDIERE-AUDEBERT, Etampes : vente d'une maison, acte de vente BOUZON-CLEDIERE (1932-1962) ; BOUTET, Etampes : succession, bail BOUTET-GUILBERT (1944-1952) ; HAAS Jeanne, Paris : acquisition d'un fonds de commerce café-restaurant appartenant àMme SERRIE, inventaire des marchandises (1954-1967) ; DESMAT-OLIVIER, Etampes : acquisition d'un terrain (1965).

Date

1921-1967

Cote

66J/41

11

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 mai - 27 mai 1631). - Prise à bail, Jean Soullas, vigneron à BOISSY, de Thomas Picot, serrurier au même lieu, d'une vache, moyennant une redevance annuelle de 20 livres de beurre.- Actes intéressant les familles Petit, Coiffier, Sorieul, Bondtet.- Vente de droits successifs à Louis Godillon, marchand à BOISSY, par Claude Pochovin, boucher à BOURRAY-SUR-JUINE. - Vente d'héritages à Marie Thibault, veuve de Pierre Rigault, demeurant à ÉTAMPES, par Pierre Lambone ou Lamboue, laboureur à MAUCHAMP.- Vente de 3 quartiers 9 perches de terre sablon, terroir de BOISSY, chantier de la Plastrière, faite, moyennant 18 livres tournois, à François Girard, marchand à la Baste, paroisse de NONVILLE, par Gabriel Pelletier, vigneron à BOISSY, et Marie Aulmont, sa femme.- Ventes diverses faites à Claude Daigremont, veuve de Jacques Bourdon, un des 120 chevaucheurs ordinaires privilégiés de l'écurie du Roi, demeurant à BOISSY, par Marine Feulleret, veuve de Laurent Guilleminot, demeurant à BOISSY ; Jeanne Bérouost, veuve d'Étienne Sorieul, demeurant à Villelouvette..- Bail d'une boutique de maréchal, avec outils et ustensiles, sur le grand carrefour de BOISSY, fait, moyennant un loyer annuel de 15 livres tournois, à Jean Lefébure, demandant à CHATRES, et Loys Lefébure, son fils, maréchal, demeurant à BOISSY, Geneviève Langlois, veuve de Jean Piffret, vivant, maréchal à BOISSY.- Vente d'un quartier ½ de terre, terroir, d'EGLY, chantier de Belle Vache, faite, moyennant 37 livres tournois, à Marguerite Amyn veuve de sieur de Mailloc, par Vincent Pigeon, vigneron à EGLY.

Date

1631

Cote

E/4766

13

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 juin - 29 juin 1630). - Bail de 2 arpents de pré et saussaie, prairie de BRUYERES-LE-CHATEL, fait, moyennant un loyer annuel de 24 livres tournois, à Ursain Marre, marchand à Villelouvette, par Jean Lambert, écuyer, sieur de Rochemont, garde du corps du Roi, demeurant à BOISSY.- Bail d'un demi-arpent ½ quarte de terre sablon, terroir de BOISSY, fait, moyennant un loyer annuel de 30 sous tournois, à Yon Subtil, vigneron à BOISSY, par Noël Rousseau, vigneron au même lieu.- Accord entre Sébastien Sorieul, laboureur à JOUY, d'une part, et Abraham Emery ou Ennery, sergent au bailliage de SACLAS, d'autre part. 6 Quittance d'un cent ½ de bottes de foin, pour le rachat et amortissement d'une rente annuelle de 18 sous 9 deniers tournois, délivrée à Zacharie Bézard, laboureur à Launoy, par Noël de Baune, tavernier à CHÂTRES.- Consentement au passage d'un égoût, donné à Cantien Feulleret, vigneron à BOISSY, par Pierre Bruyères, vigneron au même lieu.- Marché de maçonnerie entre Nicolas Cousturier, maçon du Poitou, d'une part, et Philippe Demailloc, écuyer, sieur du Bouloy et de Villelouvette, demeurant à Villelouvette, d'autre part.- Bail de 3 arpents de pré, prairie de BREUILLET, fait, moyennant un loyer annuel de 30 livres tournois, à Jean Foucquin, laboureur à JOUY, par Didier Pillas, laboureur à BOISSY.- Vente d'un demi-arpent 3 perches de terre, terroir de Villelouvette, faite, moyennant 40 livres tournois, à Jacques Bourdon, un des 120 chevaucheurs ordinaires privilégiés de l'écurie du Roi, demeurant à BOISSY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvais, demeurant à Villelouvette.- Michel Bézard, maître des écôles de BOISSY, y demeurant, prend, à titre de pensionnaire, de Marin Dupuis, marchand hôtelier à LONGJUMEAU, Marin Dupuis, fils du susdit marchand, pour lui enseigner, pendant un an, à lire, écrire, jeter, carquller et l'arithmétique. L'élève sera nourri et logé chez le maître ; il s'entretiendra de vêtements, linge et chaure, et payera 80 livres tournois pour un an.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 7 livres 10 sous tournois, au profit de Jacques Bourdon, ci-devant nommé, par Jean Rochas, l'ainé, laboureur à BOISSY, et Michelle Rousseau, sa femme.- Vente d'un demi-arpent de pré, prairie de BREUILLET, au-dessous de la butte Réault, faite, moyennant 120 livres tournois, à Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, par son père Simon Pillas, vigneron à BOISSY.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, fait à Barbe Bedeau, veuve de Cantien Hardi, par Denis Vaché, marchand à SAINT-MAURICE.- Bail à moitié de 120 bêtes à laine, brebis, moutons et moutonneaux, fait à Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, par Guy Gaultier, secrétaire de monsieur d'Entraigues.

Date

1630

Cote

E/4755

16

Déclarations des baux ruraux.

Date

1995-1997

Cote

2023W/165

17

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (3 janvier - 25 janvier 1640) Transport de créance à Michel Petit, marchand à BOISSY, par René Pinson, maître charpentier au même lieu.- Accord entre Georges Bailli, demeurant à MAUCHAMP, d'une part, et Julien Subtil, d'autre part.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, lieu dit le Puis Grès, fait à Pierre Rémon, vigneron à BOISSY, par Blaise Genille, vigneron à Dampierre, paroisse de SAINT-YON.- Vente d'un arpent ½ de terre sablon, terroir de BOISSY, chantier de Pottron, faite à Louis Bourdon, demeurant à BOISSY, par Didière Pocquet, veuve de Pierre Soullas, demeurant à BREUILLET.- Bail d'un demi-arpent de vigne en friche, terroir de BOISSY, chantier des Ruelles, fait, moyennant un loyer annuel de 100 sous tournois, à Simon Besnier, vigneron à BOISSY, par Antoine Martinon, maître maçon à BOISSY.- Bail de 14 perches de terre, terroir de Villelouvette, fait, moyennant une rente foncière de 30 sous tournois par an, à Antoine Pigeon, vigneron à ÉGLY, par Jacques Robert, bailli de MARCOUSSIS et d'OLLAINVILLE, demeurant à BRUYERES-LE-CHÂTEL.- Vente de 5 quartiers de terre, terroir de SAINT-YON, faite, moyennant 75 livres tournois, à Jean Lambert, sieur de Rochemont, archer des gardes du corps du Roi, demeurant à BOISSY, par Jean Prévost, marchand aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON.- Accord entre Michel Blangarnon, vigneron à BOISSY, d'une part, et Jean Brethon, laboureur au même lieu, d'autre part.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 22 sous 6 deniers tournois, au profit de Michel Petit, ci-devant nommé, par François Delarre, vigneron à AVRAINVILLE.- Bail d'une ferme à MAUCHAMPS, fait par le sieur de Rochemont, ci-devant nommé, à André et Pierre Engoullian, père et fils, laboureurs, l'un à Balizy, paroisse de LONGJUMEAU, l'autre à Chailly.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 10 livres tournois, au profit de Sébastien Legendre, procureur aux sièges royaux d'ÉTAMPES, par Pierre Rottier, vigneron à BOISSY.

Date

1640

Cote

E/4858