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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
77J/173
Date
1621-1707
Lieu
LOIR-ET-CHER, LOIRET, NIEVRE, YONNE
Type de document
BAIL, BAIL COMMERCIAL, CONTRAT DE VENTE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
2
Cote
77J/170
Date
1629-1754
Lieu
YVELINES, SEINE-ET-OISE, PARIS Département
Type de document
BAIL, BAIL COMMERCIAL, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
3
Cote
77J/175
Date
1629-1716
Lieu
VIENNE, MAYENNE, SARTHE, MAINE-ET-LOIRE, INDRE-ET-LOIRE
Type de document
BAIL, BAIL COMMERCIAL, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. -Contrats de ventes, d'adjudications...
4
Cote
77J/171
Date
1630-1706
Lieu
SOMME, NORD, PAS-DE-CALAIS
Type de document
BAIL, BAIL COMMERCIAL, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
5
Cote
77J/174
Date
1632-1746
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VIENNE, ORNE, CALVADOS, CHER, CHARENTE-MARITIME, INDRE, DEUX-SEVRES
Type de document
BAIL, BAIL COMMERCIAL, CONTRAT DE VENTE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
6
Cote
77J/172
Date
1632-1754
Lieu
SOMME, ARDENNES, AISNE, MARNE, HAUTE-MARNE
Type de document
BAIL, BAIL COMMERCIAL, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
7
Cote
77J/168
Date
1632-1759
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, DEUX-SEVRES
Type de document
BAIL, BAIL COMMERCIAL, NOTES MANUSCRITES
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Historique. - 5 mémoires identiques...
8
Cote
77J/169
Date
1732-1751
Lieu
MAINE-ET-LOIRE, INDRE-ET-LOIRE
Type de document
BAIL, BAIL COMMERCIAL, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Baux, contrats et procédures concernant...
9
Cote
3U/2415/33
Date
Entre le 03 octobre 1933 et le 25 octobre 1934
Lieu
SOISY-SUR-ECOLE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, MOIGNY-SUR-ECOLE, MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SEINE-ET-MARNE
Type de document
EXPERTISE, BAIL COMMERCIAL
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
  • Contentieux entre Emile-Etienne BRANCIEQ, propriétaire,...
10
Cote
3Q3/1313
Date
1942-1945
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE, BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
11
Cote
3Q3/1314
Date
1945-1947
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE, BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
12
Cote
3Q3/1315
Date
1947-1949
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE, BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
13
Cote
3Q3/1317
Date
1951
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...
14
Cote
3Q3/1316
Date
1951
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...
15
Cote
3Q3/1329
Date
1952-1963
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER, REPERTOIRE
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
16
Cote
3Q3/1327
Date
1952-1963
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER, REPERTOIRE
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
17
Cote
3Q3/1328
Date
1952-1963
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER, REPERTOIRE
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
18
Cote
3Q3/1318
Date
1952
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...
19
Cote
3Q3/1326
Date
1952-1963
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER, REPERTOIRE
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
20
Cote
3Q3/1319
Date
1952
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...
21
Cote
3Q3/1320
Date
1953
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...
22
Cote
3Q3/1321
Date
1953
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...
23
Cote
3Q3/1322
Date
1954
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...
24
Cote
3Q3/1323
Date
1954
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...
25
Cote
3Q3/1324
Date
1954
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...
26
Cote
3Q3/1325
Date
1955
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...
27
Cote
1647W/68
Date
1960, Du 02 janvier 1960 au 31 décembre 1960
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation (1960)....
28
Cote
1647W/69
Date
1961, Du 02 janvier 1961 au 31 décembre 1961
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation (1961)....
29
Cote
1647W/70
Date
1962, Du 02 janvier 1962 au 31 décembre 1962
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, minutes...
30
Cote
1647W/71
Date
1963, Du 02 janvier 1963 au 31 décembre 1963
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, minutes...
31
Cote
1647W/72
Date
1964, Du 02 janvier 1964 au 31 décembre 1964
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, minutes...
32
Cote
1647W/74
Date
Du 1er janvier 1964 au 31 décembre 1966
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ORDONNANCE, ASSIGNATION, ROLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : minutes des jugements (1966), audience,...
33
Cote
1647W/73
Date
1965, Du 02 janvier 1965 au 31 décembre 1965
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, minutes...
34
Cote
1647W/75
Date
Du 1er janvier 1965 au 31 décembre 1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, PLUMITIF
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance, classement alphabétique...
35
Cote
1647W/76
Date
Du 1er janvier 1967 au 31 décembre 1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, classement...
36
Cote
1647W/77
Date
Du 1er janvier 1968 au 31 décembre 1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, minutes...
37
Cote
2089W/1
Date
1970-1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES, BAUX COMMERCIAUX.

  • Juge des loyers : minutes des jugements et ordonnances...
38
Cote
1523W/2312
Date
1974-1994
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
CONVENTION, MARCHE PUBLIC, BAIL COMMERCIAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, location des lots 52,...
39
Cote
2089W/2
Date
1975-1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ORDONNANCE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES, BAUX COMMERCIAUX.

  • Juge des loyers : minutes des jugements et ordonnances...
40
Cote
2089W/3
Date
1978-1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ORDONNANCE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES, BAUX COMMERCIAUX.

  • Juge des loyers : minutes des jugements et ordonnances...