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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2600W/146
Date
1997-2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Registres d'audiences 8ème chambre civile (1979-2007)....
  • 1997. Baux commerciaux 1997 et 20 septembre 2002.
2
Cote
2089W/3
Date
1978-1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ORDONNANCE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES, BAUX COMMERCIAUX.

  • Juge des loyers : minutes des jugements et ordonnances...
3
Cote
2089W/2
Date
1975-1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ORDONNANCE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES, BAUX COMMERCIAUX.

  • Juge des loyers : minutes des jugements et ordonnances...
4
Cote
2089W/1
Date
1970-1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES, BAUX COMMERCIAUX.

  • Juge des loyers : minutes des jugements et ordonnances...
5
Cote
1647W/77
Date
Du 1er janvier 1968 au 31 décembre 1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, minutes...
6
Cote
1647W/76
Date
Du 1er janvier 1967 au 31 décembre 1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, classement...
7
Cote
1647W/75
Date
Du 1er janvier 1965 au 31 décembre 1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, PLUMITIF
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance, classement alphabétique...
8
Cote
1647W/74
Date
Du 1er janvier 1964 au 31 décembre 1966
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ORDONNANCE, ASSIGNATION, ROLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : minutes des jugements (1966), audience,...
9
Cote
1647W/73
Date
1965, Du 02 janvier 1965 au 31 décembre 1965
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, minutes...
10
Cote
1647W/72
Date
1964, Du 02 janvier 1964 au 31 décembre 1964
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, minutes...
11
Cote
1647W/71
Date
1963, Du 02 janvier 1963 au 31 décembre 1963
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, minutes...
12
Cote
1647W/70
Date
1962, Du 02 janvier 1962 au 31 décembre 1962
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, minutes...
13
Cote
1647W/69
Date
1961, Du 02 janvier 1961 au 31 décembre 1961
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation (1961)....
14
Cote
1647W/68
Date
1960, Du 02 janvier 1960 au 31 décembre 1960
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation (1960)....
15
Cote
1523W/2364
Date
1983-1993
Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune
Type de document
CONTRAT, BAIL COMMERCIAL, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, gestion du centre...
16
Cote
1523W/2363
Date
1983-1993
Lieu
LISSES, COURCOURONNES
Type de document
CONTRAT, ACTE ADMINISTRATIF, BAIL COMMERCIAL, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • LISSES : Quartier du Long Rayage, gestion du centre...
17
Cote
1523W/2362
Date
1984-1991
Lieu
EVRY Commune
Type de document
CONTRAT, ACTE ADMINISTRATIF, BAIL COMMERCIAL, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier des Pyramides, gestion des locaux...
18
Cote
1523W/2312
Date
1974-1994
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
CONVENTION, MARCHE PUBLIC, BAIL COMMERCIAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, location des lots 52,...
19

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, location d'un local commercial à la société Buroboutic : correspondance, notes, pièces jointes, (1986) ; location du centre commercial de l'Orme-à-Martin : correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1992) ; cession de locaux commerciaux à la société civile immobilière (SCI) Bizet : correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; cession d'un local commercial à la société civile immobilière (SCI) JPB : correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1989) ; cession d'un local commercial à Ecco Travail Temporaire : correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1991) ; cession d'un local commercial à l'école de conduite Georges-Brassens : correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1990) ; cession d'un local commercial à M. et Mme Do Phung : correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; gestion de locaux commerciaux : correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1989) ; location d'un local commercial à la société Services d'informatique professionnelle : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 85-186, (1985-1986) ; location d'un local commercial à la société Informat : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 86-79, (1986-1990) ; location d'un local commercial à la société Informat : correspondance, notes, pièces jointes, baux commerciaux 89-12 et 89-2042, (1989-1991) ; location d'un local commercial à M. Guichard : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 86-116, (1986-1987) ; location d'un local commercial à la société Photo Pro : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 88-192, (1988-1991). EVRY, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), réunion, le 7 octobre 1996 à la ferme du Bois Briard, des journalistes de l'association des journalistes d'Ile-de-France (AJIF) pour les informer de l'état d'avancement et les projets de la ville nouvelle d'Evry : correspondance, notes, pièces jointes, (1996).

Cote
1523W/1662
Date
1985-1996
Lieu
LISSES, BONDOUFLE, EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, COMMUNIQUE DE PRESSE, BAIL COMMERCIAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, location d'un local...
20
Cote
3U/2415/33
Date
Entre le 03 octobre 1933 et le 25 octobre 1934
Lieu
SOISY-SUR-ECOLE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, MOIGNY-SUR-ECOLE, MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SEINE-ET-MARNE
Type de document
EXPERTISE, BAIL COMMERCIAL
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
  • Contentieux entre Emile-Etienne BRANCIEQ, propriétaire,...