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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2600W/146
Date
1997-2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Registres d'audiences 8ème chambre civile (1979-2007)....
  • 1997. Baux commerciaux 1997 et 20 septembre 2002.
2

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, location d'un local commercial à la société Buroboutic : correspondance, notes, pièces jointes, (1986) ; location du centre commercial de l'Orme-à-Martin : correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1992) ; cession de locaux commerciaux à la société civile immobilière (SCI) Bizet : correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; cession d'un local commercial à la société civile immobilière (SCI) JPB : correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1989) ; cession d'un local commercial à Ecco Travail Temporaire : correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1991) ; cession d'un local commercial à l'école de conduite Georges-Brassens : correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1990) ; cession d'un local commercial à M. et Mme Do Phung : correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; gestion de locaux commerciaux : correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1989) ; location d'un local commercial à la société Services d'informatique professionnelle : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 85-186, (1985-1986) ; location d'un local commercial à la société Informat : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 86-79, (1986-1990) ; location d'un local commercial à la société Informat : correspondance, notes, pièces jointes, baux commerciaux 89-12 et 89-2042, (1989-1991) ; location d'un local commercial à M. Guichard : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 86-116, (1986-1987) ; location d'un local commercial à la société Photo Pro : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 88-192, (1988-1991). EVRY, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), réunion, le 7 octobre 1996 à la ferme du Bois Briard, des journalistes de l'association des journalistes d'Ile-de-France (AJIF) pour les informer de l'état d'avancement et les projets de la ville nouvelle d'Evry : correspondance, notes, pièces jointes, (1996).

Cote
1523W/1662
Date
1985-1996
Lieu
LISSES, BONDOUFLE, EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, COMMUNIQUE DE PRESSE, BAIL COMMERCIAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, location d'un local...
3
Cote
1523W/2312
Date
1974-1994
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
CONVENTION, MARCHE PUBLIC, BAIL COMMERCIAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, location des lots 52,...
4
Cote
1523W/2364
Date
1983-1993
Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune
Type de document
CONTRAT, BAIL COMMERCIAL, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, gestion du centre...
5
Cote
1523W/2363
Date
1983-1993
Lieu
LISSES, COURCOURONNES
Type de document
CONTRAT, ACTE ADMINISTRATIF, BAIL COMMERCIAL, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • LISSES : Quartier du Long Rayage, gestion du centre...
6
Cote
1523W/2362
Date
1984-1991
Lieu
EVRY Commune
Type de document
CONTRAT, ACTE ADMINISTRATIF, BAIL COMMERCIAL, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier des Pyramides, gestion des locaux...
7
Cote
2089W/3
Date
1978-1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ORDONNANCE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES, BAUX COMMERCIAUX.

  • Juge des loyers : minutes des jugements et ordonnances...
8
Cote
2089W/2
Date
1975-1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ORDONNANCE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES, BAUX COMMERCIAUX.

  • Juge des loyers : minutes des jugements et ordonnances...
9
Cote
2089W/1
Date
1970-1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES, BAUX COMMERCIAUX.

  • Juge des loyers : minutes des jugements et ordonnances...
10
Cote
1647W/77
Date
Du 1er janvier 1968 au 31 décembre 1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, minutes...
11
Cote
1647W/76
Date
Du 1er janvier 1967 au 31 décembre 1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, classement...
12
Cote
1647W/75
Date
Du 1er janvier 1965 au 31 décembre 1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, PLUMITIF
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance, classement alphabétique...
13
Cote
1647W/74
Date
Du 1er janvier 1964 au 31 décembre 1966
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, ORDONNANCE, ASSIGNATION, ROLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : minutes des jugements (1966), audience,...
14
Cote
1647W/73
Date
1965, Du 02 janvier 1965 au 31 décembre 1965
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, minutes...
15
Cote
1647W/72
Date
1964, Du 02 janvier 1964 au 31 décembre 1964
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, minutes...
16
Cote
1647W/71
Date
1963, Du 02 janvier 1963 au 31 décembre 1963
Lieu
ESSONNE
Type de document
BAIL COMMERCIAL, ORDONNANCE, ASSIGNATION, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES.

  • Baux commerciaux : ordonnance et assignation, minutes...
17
Cote
3Q3/1329
Date
1952-1963
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER, REPERTOIRE
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
18
Cote
3Q3/1327
Date
1952-1963
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER, REPERTOIRE
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
19
Cote
3Q3/1328
Date
1952-1963
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER, REPERTOIRE
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
20
Cote
3Q3/1326
Date
1952-1963
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER, REPERTOIRE
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...