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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
77J/173
Date
1621-1707
Lieu
LOIR-ET-CHER, LOIRET, NIEVRE, YONNE
Type de document
BAIL, BAIL COMMERCIAL, CONTRAT DE VENTE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
2
Cote
77J/170
Date
1629-1754
Lieu
YVELINES, SEINE-ET-OISE, PARIS Département
Type de document
BAIL, BAIL COMMERCIAL, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
3
Cote
77J/175
Date
1629-1716
Lieu
VIENNE, MAYENNE, SARTHE, MAINE-ET-LOIRE, INDRE-ET-LOIRE
Type de document
BAIL, BAIL COMMERCIAL, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. -Contrats de ventes, d'adjudications...
4
Cote
77J/171
Date
1630-1706
Lieu
SOMME, NORD, PAS-DE-CALAIS
Type de document
BAIL, BAIL COMMERCIAL, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
5
Cote
77J/174
Date
1632-1746
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VIENNE, ORNE, CALVADOS, CHER, CHARENTE-MARITIME, INDRE, DEUX-SEVRES
Type de document
BAIL, BAIL COMMERCIAL, CONTRAT DE VENTE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
6
Cote
77J/172
Date
1632-1754
Lieu
SOMME, ARDENNES, AISNE, MARNE, HAUTE-MARNE
Type de document
BAIL, BAIL COMMERCIAL, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
7
Cote
77J/168
Date
1632-1759
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, DEUX-SEVRES
Type de document
BAIL, BAIL COMMERCIAL, NOTES MANUSCRITES
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Historique. - 5 mémoires identiques...
8
Cote
77J/169
Date
1732-1751
Lieu
MAINE-ET-LOIRE, INDRE-ET-LOIRE
Type de document
BAIL, BAIL COMMERCIAL, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Baux, contrats et procédures concernant...
9
Cote
3U/2415/33
Date
Entre le 03 octobre 1933 et le 25 octobre 1934
Lieu
SOISY-SUR-ECOLE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, MOIGNY-SUR-ECOLE, MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SEINE-ET-MARNE
Type de document
EXPERTISE, BAIL COMMERCIAL
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
  • Contentieux entre Emile-Etienne BRANCIEQ, propriétaire,...
10
Cote
3Q3/1313
Date
1942-1945
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE, BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
11
Cote
3Q3/1314
Date
1945-1947
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE, BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
12
Cote
3Q3/1315
Date
1947-1949
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE, BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
13
Cote
3Q3/1317
Date
1951
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...
14
Cote
3Q3/1316
Date
1951
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...
15
Cote
3Q3/1329
Date
1952-1963
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER, REPERTOIRE
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
16
Cote
3Q3/1327
Date
1952-1963
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER, REPERTOIRE
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
17
Cote
3Q3/1328
Date
1952-1963
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER, REPERTOIRE
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
18
Cote
3Q3/1318
Date
1952
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...
19
Cote
3Q3/1326
Date
1952-1963
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER, REPERTOIRE
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
20
Cote
3Q3/1319
Date
1952
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
BAIL A LOYER, BAIL COMMERCIAL, BAIL IMMOBILIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT (bureau de CORBEIL)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Baux...