AVIS - Recherche

1

GRANGES-LE-ROI (LES). - Etat civil. - Publications de mariage : certificats de non-opposition, demandes, certificats, avis, promesses de mariage (1890-1937).

Date

1890-1937

Cote

EDEPOT45 3E/1

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Etat civil. - Publications...

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

2

EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

Date

1979-1987

Cote

2581W/8

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.
EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...

Producteur :

DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

3

1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1972

Cote

1629W/27

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

4

LARDY

Date

1245

Cote

G/254

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
Temporel extérieur
LARDY

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Date

1970

Cote

1629W/12

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

6

1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1980

Cote

1629W/90

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

7

1 media

MOLIERES (les). - Avis d'enquête publique portant sur une demande de permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux présentée par Monsieur Joseph-Jacques NAHMIAS, industriel à Paris, 1er juin 1955.

Date

1955

Cote

18FI/1551

Contexte : AFFICHES
MOLIERES (les). - Avis d'enquête publique portant sur...

8

1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1970

Cote

1629W/11

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

9

AVRAINVILLE - Etat-civil. - Correspondance avec les autorités administratives et judiciaires, demandes de documents d'état-civil (1815 - 1966).

Date

1815-1966

Cote

EDEPOT80 3E/4

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
AVRAINVILLE - Etat-civil. - Correspondance avec les...

Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

10

VILLECONIN. - Carburant détaxé.

Date

1950-1964

Cote

EDEPOT13 6F/3

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Carburant détaxé.

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

11

Chapitre XVII : Comptes de gestion

Date

1656

Cote

G/279

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
Autres actes de gestion
Chapitre XVII : Comptes de gestion

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

Date

1997-2001

Cote

2359W/66

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement...

Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

13

1ère session ordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Date

1974

Cote

1629W/38

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
1ère session ordinaire, 4e commission : délibérations,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

14

MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : tableaux des portions de chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité sur le territoire de la commune (1936-1937, 1940). Règlement des subventions spéciales dues par la Société des papeteries Darblay au conseil général pour dégradations extraordinaires causées aux chemins vicinaux de la commune : un avis de règlement (1911). Permissions de voirie : un arrêté du maire (1937). Projet de construction de logements pour le personnel du centre émetteur de CHEVANNES, négociations entre la commune, le propriétaire des terrains à lotir et de demandeur de lotissement : corespondance, un plan (1957 - 1959). Projet de constitution d'une association syndicale autorisée pour l'aménagement du lotissement des Bruyères dans la commune de SUCY-EN-BRIE [Val-de-Marne] : notification à l'attention d'un adhérent résidant à MENNECY (1934).

Date

1911-1959

Cote

EDEPOT84 1O/1

Contexte : MENNECY
MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics...

Producteur :

MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

15

Séances du mois de février, 1ère commission : délibérations, rapports, avis (n°1-01 à 1-30).

Date

1985

Cote

1629W/136

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
Séances du mois de février, 1ère commission : délibérations,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

16

Séances du mois de septembre, 3e commission : délibérations, rapports, avis (n°3-21 à 3-51).

Date

1987

Cote

1629W/160

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
Séances du mois de septembre, 3e commission : délibérations,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

17

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors du scrutin pour les élections municipales, 11 avril 1953.

Date

1953

Cote

18FI/1973

Contexte : AFFICHES
Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant...

18

Conseil du progrès industriel : Rapports et avis, années 1967-1968

Date

1969

Cote

INOCTAVO/916

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
Conseil du progrès industriel : Rapports et avis, années...

19

Avis. Adresses des correspondances postales destinées aux militaires mobilisés. Affiche. Dim. 81 x 51 cm. [copie de 1968-1996].

Date

1940-1944

Cote

5FI/1650

Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...
Avis. Adresses des correspondances postales destinées...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

20

CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Extraits et déclarations de domicile, de naissance, mariage, décès et divorce, avis de mention, certificats, autorisations, publications et célébrations de mariage, extraits de jugements de divorce et de rectification d'état civil.

Date

1877-1925

Cote

EDEPOT19 1E/2

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Extraits et déclarations...

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

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GRANGES-LE-ROI (LES). - Etat civil. - Publications de mariage : certificats de non-opposition, demandes, certificats, avis, promesses de mariage (1890-1937).

Date

Cote

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Producteur :

EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

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Cote

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

Producteur :

1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

Cote

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

LARDY

Date

Cote

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

Producteur :

1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Date

Cote

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

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MOLIERES (les). - Avis d'enquête publique portant sur une demande de permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux présentée par Monsieur Joseph-Jacques NAHMIAS, industriel à Paris, 1er juin 1955.

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Cote

Contexte : AFFICHES

1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

Cote

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

AVRAINVILLE - Etat-civil. - Correspondance avec les autorités administratives et judiciaires, demandes de documents d'état-civil (1815 - 1966).

Date

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Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

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VILLECONIN. - Carburant détaxé.

Date

Cote

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Chapitre XVII : Comptes de gestion

Date

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Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

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1ère session ordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

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Cote

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : MENNECY

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Séances du mois de février, 1ère commission : délibérations, rapports, avis (n°1-01 à 1-30).

Date

Cote

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

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Séances du mois de septembre, 3e commission : délibérations, rapports, avis (n°3-21 à 3-51).

Date

Cote

Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

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Seine-et-Oise [Département]. - Avis important concernant la liste des pièces d'identité exigibles lors du scrutin pour les élections municipales, 11 avril 1953.

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