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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2776W/28
Date
2010-2011
Lieu
MOLIERES (LES)
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux...
2
Cote
882W/33
Date
1951-1958
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
3
Cote
1502W/1131
Date
1967-1971
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
MARCHE PUBLIC, AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblaiements à MARCOUSSIS : demande d'autorisation....
4
Cote
2541W/1
Date
1991-1997
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
RAPPORT, CAHIER DES CHARGES, PLAN, NOTE, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU, PHOTOGRAPHIE, PERMIS DE DEMOLIR, AUTORISATION D URBANISME, ARRETE PREFECTORAL, PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée...
5
Cote
882W/8
Date
1951-1959
Lieu
CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
6
Cote
1502W/1671
Date
1957-1973
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME, PLAN, NOTE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A10, section PALAISEAU - LA FOLIE-BESSIN....
7
Cote
1502W/1125
Date
1956-1967
Lieu
ETIOLLES, EVRY Commune, GRIGNY Commune
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • LA FORET-LE-ROI, GIRONVILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GIRONVILLE,...
8
Cote
882W/22
Date
1951-1958
Lieu
MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
9
Cote
2776W/38/1
Date
2010-2012
Lieu
PARIS Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
  • Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des...
10
Cote
882W/6
Date
1940-1958
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
11
Cote
1502W/1830
Date
1969-1982
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
PLAN, AVIS, ARRETE PREFECTORAL, PHOTOGRAPHIE, AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblais à MOIGNY, LES MOLIERES, MONTLHERY et MORSANG-SUR-ORGE...
12
Cote
882W/13
Date
1953-1958
Lieu
EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
13
Cote
2541W/69
Date
1992-1994
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, ATTESTATION, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU, RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, PERMIS DE CONSTRUIRE, AUTORISATION D URBANISME, CONVENTION
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...
14
Cote
1502W/1828
Date
1968-1982
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
PLAN, AUTORISATION D URBANISME, ARRETE PREFECTORAL, AVIS, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblais à SAULX-LES-CHARTREUX : demandes, avis, plans...
15
Cote
882W/37
Date
1951-1954
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
16
Cote
2541W/10
Date
2000-2001
Lieu
CROSNE
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, PLAN, RAPPORT, AUTORISATION D URBANISME, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • CROSNE, Foyer Coquerel, projet reconstruction du foyer...
17
Cote
2776W/32/2
Date
2011-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
  • Dossier 1.
18
Cote
2776W/34
Date
2011-2012
Lieu
SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART
Type de document
AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement...
19
Cote
1502W/1837
Date
1968-1984
Lieu
CHAMPCUEIL, CHAMPLAN
Type de document
PLAN, AVIS, ARRETE PREFECTORAL, PHOTOGRAPHIE, AUTORISATION D URBANISME
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblais à CHAMPCUEIL et CHAMPLAN : demandes, avis,...
20
Cote
1502W/1842
Date
1967-1983
Lieu
CHEPTAINVILLE, CROSNE, DANNEMOIS, DRAVEIL Commune
Type de document
AUTORISATION D URBANISME, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, AVIS, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblais à CHEPTAINVILLE, CROSNE, DANNEMOIS et DRAVEIL...