ACTE JUDICIAIRE - Recherche

1

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 83, 23 décembre 1858 - 27 juin 1859.

Date

1858-1859

Cote

3Q5/343

Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)
ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....

Producteur :

BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 14, 12 prairial an XIII - 26 juillet 1806.

Date

1804-1806

Cote

3Q5/274

Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)
ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....

Producteur :

BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 52, 26 septembre 1837 - 02 juin 1838.

Date

1837-1838

Cote

3Q5/312

Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)
ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....

Producteur :

BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 143, 06 mars 1860 - 24 août 1860.

Date

1860

Cote

3Q3/769

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....

Producteur :

BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°284 : avril 1941 - septembre 1942.

Date

1941-1942

Cote

3Q3/1377

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

Producteur :

BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 56, 15 juillet 1830 - 29 décembre 1830.

Date

1830

Cote

3Q3/216

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....

Producteur :

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7

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 72, 23 juillet 1852 - 03 mai 1853.

Date

1852-1853

Cote

3Q5/332

Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)
ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....

Producteur :

BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 2, 21 juin 1792 - 07 février 1793.

Date

1792-1793

Cote

3Q3/162

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....

Producteur :

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9

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 87, 07 décembre 1861 - 20 novembre 1862.

Date

1861-1862

Cote

3Q5/347

Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)
ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....

Producteur :

BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 6, 23 messidor an V - 30 pluviôse an VII.

Date

1796-1799

Cote

3Q3/166

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....

Producteur :

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11

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 128, 05 septembre 1854 - 10 janvier 1855.

Date

1854-1855

Cote

3Q3/754

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....

Producteur :

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12

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 12, 30 germinal an XII - 5 floréal an XIII.

Date

1803-1805

Cote

3Q3/172

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....

Producteur :

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13

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 104, 14 septembre 1846 - 1er février 1847.

Date

1846-1847

Cote

3Q3/262

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....

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14

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Registres des recettes (actes et jugements). - Vol. 103, 22 février 1943 - 24 juillet 1947.

Date

1943-1947

Cote

3Q4/966

Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)
DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Registres des...

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15

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 101, 15 janvier 1875 - 08 janvier 1876.

Date

1875-1876

Cote

3Q5/361

Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)
ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....

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16

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 48, 27 décembre 1826 - 29 juin 1827.

Date

1826-1827

Cote

3Q3/208

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....

Producteur :

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17

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 17, 10 mars 1809 - 24 novembre 1809.

Date

1809

Cote

3Q5/277

Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)
ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....

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18

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 172, 23 novembre 1869 - 13 mai 1870.

Date

1869-1870

Cote

3Q3/798

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....

Producteur :

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19

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 294, 21 novembre 1913 - 18 mars 1914.

Date

1913-1914

Cote

3Q3/833

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....

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20

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 155, 08 mars 1864 - 28 juin 1864.

Date

1864

Cote

3Q3/781

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....

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ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 83, 23 décembre 1858 - 27 juin 1859.

Date

Cote

Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

Producteur :

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 14, 12 prairial an XIII - 26 juillet 1806.

Date

Cote

Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

Producteur :

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 52, 26 septembre 1837 - 02 juin 1838.

Date

Cote

Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

Producteur :

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 143, 06 mars 1860 - 24 août 1860.

Date

Cote

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Producteur :

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°284 : avril 1941 - septembre 1942.

Date

Cote

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Producteur :

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 56, 15 juillet 1830 - 29 décembre 1830.

Date

Cote

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Producteur :

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 72, 23 juillet 1852 - 03 mai 1853.

Date

Cote

Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

Producteur :

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 2, 21 juin 1792 - 07 février 1793.

Date

Cote

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Producteur :

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 87, 07 décembre 1861 - 20 novembre 1862.

Date

Cote

Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

Producteur :

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 6, 23 messidor an V - 30 pluviôse an VII.

Date

Cote

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Producteur :

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 128, 05 septembre 1854 - 10 janvier 1855.

Date

Cote

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Producteur :

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 12, 30 germinal an XII - 5 floréal an XIII.

Date

Cote

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Producteur :

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 104, 14 septembre 1846 - 1er février 1847.

Date

Cote

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Producteur :

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Registres des recettes (actes et jugements). - Vol. 103, 22 février 1943 - 24 juillet 1947.

Date

Cote

Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

Producteur :

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 101, 15 janvier 1875 - 08 janvier 1876.

Date

Cote

Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

Producteur :

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 48, 27 décembre 1826 - 29 juin 1827.

Date

Cote

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)