ROUTE NATIONALE 446

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle voie férrée ; EPINAY-SUR-ORGE : occupation du terrain Prunier (1972) ; EVRY, CORBEIL, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES : construction de la section de la route nationale RN 446.	Cote 943W/47	Date 1972	Lieu ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, GRIGNY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION... Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle...
Résultat n°2	Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).	Cote 2059W/59	Date 1976	Lieu CORBEIL Arrondissement, ORGE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, CHAMPLAN, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique... Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU....
Résultat n°3	RN7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA : dossier de marché, plans. Points kilométriques.	Cote 1502W/785	Date 1966	Lieu ESSONNE	Type de document marché public, plan
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... RN7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA...
Résultat n°4	BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin départemental 19 à la route nationale 446 (mars 1979 - 8 mars 1981). Chemin départemental 26, recalibrage et renforcement du point kilométrique 0,400 au point kilométrique 0,842 (5 janvier 1982 - 16 février 1983) ; aménagement entre les points kilométriques 15,500 et 17,100 (11 mai 1981 - 8 mars 1983). Contrôle de légalité.	Cote 1172W/82	Date 1980-1981	Lieu BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE)	Type de document dossier de procédure
	Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES... BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin...
Résultat n°5	Aménagement de la route nationale 446 à ORSAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 188 à CHAMPLAN et MASSY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la Zone d'activités d'ETAMPES, BRIERES-LE-SCELLES. - Expropriation : dossier de procédure (1970).	Cote 2059W/8	Date 1970	Lieu CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, ORSAY Commune, CHAMPLAN, MASSY Commune, ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique... Aménagement de la route nationale 446 à ORSAY. - Expropriation...
Résultat n°6	Route Nationale 446, élargissement et renforcement de la chaussée entre points kilométriques : marché public et avenants.	Cote 1502W/1515	Date 1968	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Route Nationale 446, élargissement et renforcement...
Résultat n°7	Raccordement A6-RN446, passage supérieur, construction d'un mur de soutènement.	Cote 1502W/775	Date 1970-1971	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Raccordement A6-RN446, passage supérieur, construction...
Résultat n°8	Route Nationale 446, suppression du passage à niveau. Station RATP du Guichet à ORSAY, ouvrage d'art : marché public.	Cote 1502W/1509	Date 1967	Lieu ORSAY Commune	Type de document marché public
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Route Nationale 446, suppression du passage à niveau....
Résultat n°9	Autoroute A6. - Construction d'une liaison routière avec la RN7; aménagement de la RN446 à LISSES et CORBEIL-ESSONNES par les entreprises Daguet, Parachini et Emulithe, enquête parcellaire, acquisitions foncières ; projet de déclassement à LISSES, CORBEIL-ESSONNES et EVRY : arrêté de cessibilité, plans, marché public, procès-verbaux.	Cote 1502W/177	Date 1958-1960	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, LISSES	Type de document procès-verbal, arrêté préfectoral, marché public
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Autoroute A6. - Construction d'une liaison routière...
Résultat n°10	Autoroute A6. - Exécution de terrassements et construction d'ouvrages d'art sur les CD29 et RN446 par l'entreprise Caroni-Heulin-Lefebvre : marché public, plans.	Cote 1502W/38	Date 1958	Lieu ESSONNE	Type de document marché public, plan
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Autoroute A6. - Exécution de terrassements et construction...
Résultat n°11	BONDOUFLE. - Route nationale 446, aménagement du carrefour avec le chemin départemental 31 : plan de situation, plan d'alignement, 1955. Ech. 1/500. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,375 x 0,485 m, 0,31 x 14,51 m. [2 plans].	Cote 784W/70	Date 1955	Lieu BONDOUFLE	Type de document plan d'alignement, plan
	Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,... BONDOUFLE. - Route nationale 446, aménagement du carrefour...
Résultat n°12	MONTLHERY, LONGPONT-SUR-ORGE. - Chemin départemental 133. Route nationale 446.	Cote 1129W/52	Date 1978-1979	Lieu MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE	Type de document -
	Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. MONTLHERY, LONGPONT-SUR-ORGE. - Chemin départemental...
Résultat n°13	Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports et d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de l'avenue de Stalingrad à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un parc de loisirs et de sports à IGNY. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement du Donjon et de ses abords à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'espaces boisés au lieu dit le massif des trois pignons à MILLY LA FORET. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976).Aménagement de la ZAC de la plaine des Godets à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'entreprise de transport à la ZAC de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une réserve foncière à FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'un collège et d'un lycée technique et industriel à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Mise en place d'un captage d'eaux souterraines à VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un ensemble sportif, d'un centre de loisirs et d'une voie d'accès au parking d'intérêt régional à SAINT- MICHEL-SUR-ORGE. -Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une maison de quartier à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un transformateur EDF à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations: dossier de procédure (1976).	Cote 2059W/68	Date 1976	Lieu CORBEIL Arrondissement, YERRES Commune, BIEVRES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MILLY-LA-FORET Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, BRUNOY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, VARENNES-JARCY, JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique... Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. -...
Résultat n°14	COURCOURONNES, EVRY, LISSES, CORBEIL-ESSONNES. - Route nationale 446 de Versailles à Melun : plan d'alignement, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 1,99 m, 0,365 x 3,08 m, 0,375 x 2,98 m, 0,375 x 2,905 m. [4 plans].	Cote 784W/179	Date s.d	Lieu COURCOURONNES, EVRY Commune, LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document plan d'alignement, plan
	Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,... COURCOURONNES, EVRY, LISSES, CORBEIL-ESSONNES. - Route...
Résultat n°15	Aménagement de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement de la route nationale 446, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Réalisation de l'échangeur entre le chemin départemental 133 et la route nationale 20, commune de MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1976).	Cote 2059W/64	Date 1976	Lieu CORBEIL Arrondissement, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, ETIOLLES	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique... Aménagement de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE....
Résultat n°16	MAISSE. - Dévolution de terrains situés à Maisse : plan parcellaire, tracé de la route nationale 446 entre le chemin rural 46 et le cimetière Saint-Médard, plan de situation de la commune et de la station de Maisse, plan d'ensemble de la gare, plan du tracé de la route nationale 837 entre Maisse et Milly-la-Forêt, de la route nationale 837 entre la gare SNCF et le carrefour avec la route nationale 449, s. d. Ech. 1/200. 1/1 000. 1/10 000. Calque. N et B. Dim. 0,35 x 1,00 m, 0,35 x 0,73 m, 0,35 x 0,63 m, 0,35 x 0,89 m, 0,37 x 0,86 m, 0,35 x 1,06 m, 0,35 x 3,68 m, 0,35 x 2,80 m, 0,35 x 0,60 m, 0,66 x 1,75 m. [10 plans].	Cote 784W/392	Date s.d	Lieu MAISSE	Type de document plan
	Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,... MAISSE. - Dévolution de terrains situés à Maisse :...
Résultat n°17	MARCOUSSIS. - Route nationale 446. Chemin départemental 3. MONTGERON. - Route nationale 5, échangeur. Chemin départemental 31.	Cote 1129W/61	Date 1978	Lieu MONTGERON Commune, MARCOUSSIS	Type de document -
	Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. MARCOUSSIS. - Route nationale 446. Chemin départemental...
Résultat n°18	Route Nationale 446. - Aménagement du carrefour dit '' le Christ-de-Saclay '' (1949-1955) ; affaires foncières, délaissés (1961-1965) ; garage Renault Féray, station-essence CORBEIL-ESSONNES ; aménagements, élargissements, déviations à LINAS, MARCOUSSIS et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : plans, rapports .	Cote 1502W/165	Date 1948-1967	Lieu LINAS, MARCOUSSIS, SACLAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune	Type de document plan, rapport
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Route Nationale 446. - Aménagement du carrefour dit...
Résultat n°19	Expropriations.- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, liaison entre le chemin départemental 29 et la route nationale 446 (1974) ; BONDOUFLE, liaison entre le chemin départemental 29 et le chemin départemental 31 (1975).	Cote 948W/66	Date 1974-1975	Lieu SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BONDOUFLE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : EXPROPRIATIONS Expropriations.- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, liaison...
Résultat n°20	SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Route nationale 446, déviation de Liers : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/500. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,35 x 3,475 m, 0,33 x 2,48 m, 0,31 x 9,68 m. [3 plans].	Cote 784W/527	Date s.d	Lieu SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune	Type de document plan, état parcellaire
	Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,... SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Route nationale 446, déviation...

Résultats de la recherche

Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle voie férrée ; EPINAY-SUR-ORGE : occupation du terrain Prunier (1972) ; EVRY, CORBEIL, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES : construction de la section de la route nationale RN 446.

Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

RN7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA : dossier de marché, plans. Points kilométriques.

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

Route Nationale 446, élargissement et renforcement de la chaussée entre points kilométriques : marché public et avenants.

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

Raccordement A6-RN446, passage supérieur, construction d'un mur de soutènement.

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

Route Nationale 446, suppression du passage à niveau. Station RATP du Guichet à ORSAY, ouvrage d'art : marché public.

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

Autoroute A6. - Exécution de terrassements et construction d'ouvrages d'art sur les CD29 et RN446 par l'entreprise Caroni-Heulin-Lefebvre : marché public, plans.

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

BONDOUFLE. - Route nationale 446, aménagement du carrefour avec le chemin départemental 31 : plan de situation, plan d'alignement, 1955. Ech. 1/500. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,375 x 0,485 m, 0,31 x 14,51 m. [2 plans].

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

MONTLHERY, LONGPONT-SUR-ORGE. - Chemin départemental 133. Route nationale 446.

Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

COURCOURONNES, EVRY, LISSES, CORBEIL-ESSONNES. - Route nationale 446 de Versailles à Melun : plan d'alignement, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 1,99 m, 0,365 x 3,08 m, 0,375 x 2,98 m, 0,375 x 2,905 m. [4 plans].

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

MARCOUSSIS. - Route nationale 446. Chemin départemental 3. MONTGERON. - Route nationale 5, échangeur. Chemin départemental 31.

Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

Expropriations.- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, liaison entre le chemin départemental 29 et la route nationale 446 (1974) ; BONDOUFLE, liaison entre le chemin départemental 29 et le chemin départemental 31 (1975).

Contexte : EXPROPRIATIONS

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Route nationale 446, déviation de Liers : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/500. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,35 x 3,475 m, 0,33 x 2,48 m, 0,31 x 9,68 m. [3 plans].

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...