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33 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ETAMPES/MORIGNY-CHAMPIGNY. - RD63-RD837, chemins latéraux : dossier d'inscription, avant-projet sommaire, bordereaux d'envoi, dossier de consultation des entreprises et pièces écrites.

Date

1996-1997

Cote

1554W/3

Résultat n°2

Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

Date

1996-2003

Cote

1962W/29

Résultat n°3

Liaison Route Départementale 837 / Route Départementale 1 à MILLY LA FORET. - Assistance maîtrise d'oeuvre : plans de récolement (signalisation, éclairage public), compte rendu de synthèse, contrôles topographiques, contrôles externe et extérieur (1998).

Date

1998

Cote

1962W/4

Résultat n°4

MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique et hydrogéologique ; désignation du commissaire-enquêteur ; permis de démolir : avant-projet, notice de présentation. Loi sur l'eau. RD1, la Grande Rouge, analyse du fonctionnement ; gestion foncière.

Date

1998

Cote

1533W/4

Résultat n°5

MILLY-LA-FORET, route départementale RD837 - RD142 : dossiers des personnes expropriées : Plans 1, 2 : Consorts BOUVIER & PELLETIER ; Plan 3 : Consorts PRUVOT ; Plans 4, 5 : Consorts SICARD ; Plan 6 : BERGOUGNOUS Yvonne ; Plans 7, 15, 24, 29, 41 : Groupe foncier agricole de Milly ; Plan 8 : PAILLET Léone ; Plan 9 : DENIZE Madeleine ; Plan 10 : Consorts VANDENBROUCK, LEONARD, FUNIS ; Plans 11, 34 : Consorts PERAHIA, GILLOT, HAYE ; Plans 12, 13, 18, 20 : BARBET-MASSIN Yves ; Plans 14, 32, 43 : Consorts RODRIGUES, GUYOT, GILLET ; Plan 16 : CAU Simone ; Plans 19, 36 : PEROT Madeleine ; Plans 17, 22 : DARBONNE Marc ; Plan 23 : SCI La Plaine de Forêt ; Plans 25, 31 : Consorts BOUDINEAU ; Plans 26, 27, 28, 45 à 52 : Commune de Milly-la-Forêt ; Plan 21 : DOIZON Maurice ; Plan 30 : MENET Etienne ; Plan 33 : TOURATIER Jean Paul ; Plan 35 : Consorts MARIEN ; Plan 37 : DARBONNE Luc ; Plan 38 : MALE Françoise ; Plan 39 : LANDRY Andrée ; Plan 40 : THORIN Jeanne ; Plan 42 : GUYOT Annette ; Plan 44 : ORCEL Denise (1995-1998).

Date

1995-1998

Cote

2359W/12

Résultat n°6

Liaison Route Départementale 837 / Route Départementale 1 à MILLY LA FORET. - Assistance maîtrise d'oeuvre : délibération avant projet, compte-rendu de chantier, plans récolement d'exécution, déviation récolement réseaux concessionnaires (1998).

Date

1998

Cote

1962W/5

Résultat n°7

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, terrassement ; assainissement ; chaussées : enveloppe administration, courrier relatif au comptage de voirie. Déviation entre RD837 et RD1. Archéologie : plans topographiques. Emprises foncières.

Date

1997-1998

Cote

1533W/12

Résultat n°8

MASSY. - Route départementale RD 120, doublement : enquête de circulation (1992). MARCOUSSIS. - Route départementale RD 3, diffuseur F6 : étude géotechnique (1990). PALAISEAU, MASSY. - Echangeurs entres les autoroutes et route nationales A 10 - RN 444 et A 126 - RN 188 : étude de trafic (1992). MENNECY, CHEVANNES. - Route départementale RD 153, déviation (deuxième tranche) : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire (1990). MAISSE. - Déviation, route départementale RD 837 : dossier d'avant-projet (1994). - Liaison entre le lycée et le stade : cheminement piétons (1994. VILLEBON-SUR-YVETTE. - Route départementale RD 118, séparateurs d'hydrocarbures : dossier d'inscription (1992).

Date

1990-1994

Cote

1447W/1

Résultat n°9

Route Départementale 837, candidatures ; études ; réalisations. Déviation nord de MAISSE.

Date

1998

Cote

1532W/4

Résultat n°10

MILLY-LA-FORET, route départementale RD837 - RD142 : dossiers d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en conformité du plan d'occupation des sols et parcellaire, arrêté préfectoral d'ouverture enquêtes publiques conjointes, journaux, rapports Commissaire enquêteur, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour l'expropriation, certificat de non pourvoi, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux, documents d'arpentage (1994-1997).

Date

1994-1997

Cote

2359W/11

Résultat n°11

Aires de sécurité pour chargement de betteraves. - RN191 à AUVERS-SAINT-GEORGES, RD49 à ORMOY-LA-RIVIERE, RD948 à AUVERNAUX (lieu-dit le Jeu de Paume), RD449 à ITTEVILLE (lieu-dit la Grande Saussaie), RD837 à MAISSE (lieu-dit le Petit Noyer), RD83 à SOISY-SUR-ECOLE (lieu-dit les 40 Arpents), RD83 à VIDELLES (lieu-dit les Bois du Roi), RD63 à CHAMPMOTTEUX (lieu-dit la Cave), RD63 à ETAMPES (lieu-dit les Bourdeaux), RD837 à Bonvilliers.

Date

1996

Cote

1688W/36

Résultat n°12

MAISSE. - Déviation, route départementale RD 837 : avant-projet profils en travers (1991), dossier de prise en considération (1989).

Date

1989-1991

Cote

1447W/3

Résultat n°13

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Chemins latéraux, la Montagne : dossiers de consultation des entreprises et d'estimation ; GOMETZ-LA-VILLE et BRIIS-SOUS-FORGES. - Aire de sécurité pour le chargement des betteraves ; BOUVILLE. - RD837, aire de sécurité pour le chargement des betteraves.

Date

1997-1998

Cote

1554W/6

Résultat n°14

Liaison Route départementale 837 / Route Départementale 142 à MILLY LA FORET : administratif, compte-rendu, reportage photographique (1996).

Date

1996

Cote

1962W/2

Résultat n°15

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, adaptation Roc Sol ; Geometric. Réseau de bus. Riverains : presse, courrier et dossier technique. Concessionnaires. Panneaux : fiche de synthèse. Espaces verts, aménagement : marché public. Signalisation de direction, projet de définition. Plan d'assurance qualité. Déclaration au titre de la loi sur l'eau.

Date

1998-1999

Cote

1533W/9

Résultat n°16

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation : photographies, plans topographiques, compte-rendus et pièces administratives.

Date

1997-1998

Cote

1533W/6

Résultat n°17

Route Départementale 837 à MAISSE. - Déviation tracé nord, profil en long (RD449) : avant-projet, photographies (déviation nord RD837), courrier, dossier d'enquête parcellaire complémentaire, notice explicative. Tracé nord, petite ceinture : plan géologique. Espaces verts (déviation RD1-RD837 à MAISSE) : dossiers de profil en long et d'étude de faisabilité.

Date

1992-1998

Cote

1533W/8

Résultat n°18

MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale RD837 - RD1 : dossiers des personnes expropriées : Plans 1, 2, 3, 4, 5, 41 : BEDU Gabrielle ; Plans 6, 7, 10, 12, 13 à 24, 27, 31, 34, 47, 49 : SCI des 5 pierres ; Plan 8 :Consorts BOURGEOIS ; Plan 9 : Consorts GOUE & DELAFOLIE ; Plan 11 : CHASSAT Etiennette ; Plans 25, 26, 36, 37 : ORCEL Denise ; Plans 28, 30 : Consorts RODRIGUES & GUYOT ; Plan 29 : Consorts LOURY, SIMONNET, MARTEAU, BRETTEVILLE ; Plan 32 : Groupe Agricole Foncier ; Plans 33, 42 : DOIZON Maurice ; Plan 35 : Consorts SUGY & LEFEVRE ; Plans 38, 48 : PAILLET Michel ; Plan 39 : GAUTIER Raymonde ; Plan 40, 57 : Commune de Milly ; Plan 43 : Consorts DENIZE ; Plan 45 : BAILLY Pierre ; Plan 50 : Consorts VALADE (1993-1997).

Date

1993-1997

Cote

2359W/3

Résultat n°19

MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale RD837 - RD1 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols, arrêté préfectoral d'ouverture enquêtes publiques, journaux, rapports Commissaire enquêteur, délibération Conseil Général demandant Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique (1993-1994).

Date

1993-1994

Cote

2359W/1

Résultat n°20

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation est, signalisation lumineuse tricolore : plan topographique. Emprises foncières : dossier police des eaux et loi sur l'eau, pochette loi sur l'eau. Déviation est, signalisation de direction : projet de définition. Carrefour nord et giratoire sud : arrêtés. Eclairage public, essais en laboratoire : correspondance, C.C.P.C. et S.C.R.E.G., plans (déviation est), bons de livraison, dossier d'installation électrique, compte-rendus du service d'études sur les transports et les infrastructures routières (S.E.T.I.R.) et plan de la commune.

Date

1997-1999

Cote

1533W/5