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  1. Résultat n°1

    Aires de sécurité pour chargement de betteraves. - RN191 à AUVERS-SAINT-GEORGES, RD49 à ORMOY-LA-RIVIERE, RD948 à AUVERNAUX (lieu-dit le Jeu de Paume), RD449 à ITTEVILLE (lieu-dit la Grande Saussaie), RD837 à MAISSE (lieu-dit le Petit Noyer), RD83 à SOISY-SUR-ECOLE (lieu-dit les 40 Arpents), RD83 à VIDELLES (lieu-dit les Bois du Roi), RD63 à CHAMPMOTTEUX (lieu-dit la Cave), RD63 à ETAMPES (lieu-dit les Bourdeaux), RD837 à Bonvilliers.

    Date

    1996

    Cote

    1688W/36

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aires de sécurité pour chargement de betteraves. -...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  2. Résultat n°2

    BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : avis du domaine, plan (2005) ; FORET-SAINTE-CROIX - route départementale RD145 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; VILLECONIN - route départementale RD207 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2005) ; VILLENEUVE SUR AUVERS - route départementale RD248 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; ANGERVILLE - route départementale RD603 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; BOUVILLE - route départementale RD837 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1998) ; CHAMPMOTTEUX - route départementale RD63 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999) ; SOISY-SUR-ECOLE - route départementale RD83 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; GOMETZ-LA-VILLE - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BOUTIGNY SUR ESSONNE - route départementale RD153 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999).

    Date

    1997-2006

    Cote

    2359W/48

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)