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  1. Résultat n°1

    BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : avis du domaine, plan (2005) ; FORET-SAINTE-CROIX - route départementale RD145 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; VILLECONIN - route départementale RD207 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2005) ; VILLENEUVE SUR AUVERS - route départementale RD248 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; ANGERVILLE - route départementale RD603 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; BOUVILLE - route départementale RD837 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1998) ; CHAMPMOTTEUX - route départementale RD63 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999) ; SOISY-SUR-ECOLE - route départementale RD83 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; GOMETZ-LA-VILLE - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BOUTIGNY SUR ESSONNE - route départementale RD153 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999).

    Date

    1997-2006

    Cote

    2359W/48

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63, création de chemins latéraux pour desserte agricole : plans et état parcellaire, avis des Domaines, délibération du Conseil Général pour acquisitions amiables (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2359W/43

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, route départementale RD63,...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation des Domaines, documents d'arpentage (1997-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    2359W/30

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Chemins latéraux : Route Départementale 837 - MORIGNY-CHAMPIGNY : plans d'aménagement, plans de piquetage ; Route Départementale 63 - MESPUITS : plans de piquetage (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1962W/14

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Chemins latéraux : Route Départementale 837 - MORIGNY-CHAMPIGNY...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    ETAMPES/MORIGNY-CHAMPIGNY. - RD63-RD837, chemins latéraux : dossier d'inscription, avant-projet sommaire, bordereaux d'envoi, dossier de consultation des entreprises et pièces écrites.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1554W/3

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • ETAMPES/MORIGNY-CHAMPIGNY. - RD63-RD837, chemins latéraux...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  11. Résultat n°11

    ETAMPES/MORIGNY-CHAMPIGNY. - RD63-RD837, chemins latéraux : dossier d'estimation, plan d'assurance qualité.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1554W/2

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • ETAMPES/MORIGNY-CHAMPIGNY. - RD63-RD837, chemins latéraux...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  12. Résultat n°12

    ORSAY. - Collège Alexander Fleming, aménagement de sécurité aux abords ; estimation : dossier d'études, bordereau d'envoi et plan de revêtement. Route Départementale 63 à TOUSSON : correspondance avec la DDE, correspondance avec le conseil général de Seine-et-Marne.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1533W/14

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • ORSAY. - Collège Alexander Fleming, aménagement de...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  13. Résultat n°13

    MESPUITS, ROINVILLIERS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Chemin départemental 63 : plan d'alignement, profil en long, plan cadastral, s. d. Sans éch. Papier. N et B. Dim. 0,37 x 0,315 m, 0,37 x 0,335 m, 0,37 x 0,38 m, 0,37 x 2,475 m, 0,38 x 3,08 m, 0,38 x 1,735 m, 0,38 x 4,09 m, 0,375 x 2,425 m, 0,375 x 0,725 m, 0,375 x 3,995 m. [10 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/404

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • MESPUITS, ROINVILLIERS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    ETAMPES. - Aménagement du carrefour de la route nationale 721 avec le chemin départemental 63, avant projet : plan de l'aménagement, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,36 x 0,68 m, 0,36 x 0,66 m, 0,36 x 0,67 m. [3 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/232

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ETAMPES. - Aménagement du carrefour de la route nationale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)