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50 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier de marché n°13_1135_1_00 Route départementale RD59 NOZAY et VILLEJUST, desserte vallée de l'optique : marché original (2013).

Cote
2550W/18
 Date
2013
 Lieu
NOZAY, VILLEJUST
 Type de document
marché public

  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°13_1135_1_00 Route départementale...
Résultat n°2

VILLEBON-SUR-YVETTE - route départementale RD59 / RD118, aménagement de carrefour giratoire : arrêtés, rapport d'enquête, articles de presse, dossier enquête publique, dossier de demande de déclaration (1997).

Cote
2359W/51
 Date
1997
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
arrêté préfectoral, rapport, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • VILLEBON-SUR-YVETTE - route départementale RD59 / RD118,...
Résultat n°3

CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD59 : délibérations du Conseil Général, demande de prorogation, procès-verbal d'esquisse, avis du domaine, articles de presse, plans, dossier enquête publique, arrêté, certificat de non pourvoi, extrait minute, certificat de non appel (2000-2006).

Cote
2359W/50
 Date
2000-2006
 Lieu
CHAMPLAN, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, avis, coupure de presse, plan, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, certificat

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE, aménagement...
Résultat n°4

VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : Plan 136 : Consorts LECOEUR ; Plan 137 : BERTHET Maurice ; Plans 139, 145 : Consorts BITTERLIN, DELOBEL, ROUSSE-LACORDAIRE, HEYERT ; Plan 144 : Consorts DOUARD, BARDINA ; Plan 152 : MONCEAU Marcel ; Plans 153, 155 : STOLTZ Mauricette ; Plans 156, 157, 163 : BURET Marcel ; Plan 158 : VALLUET Monique ; Plan 159 : GAUTHIER Nicole ; Plan 161 : Consorts DENIS ; Plan 162 : BIGOT Jean-Marie ; Plan 164 : REAULT Colette ; Plan 166 : BEAUPERE Jeannine ; Plan 168 : TONNERRE Noelle ; Plan 169 : BIGOT Claude (1997-2001).

Cote
2359W/20
 Date
1997-2001
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...
Résultat n°5

VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : Plans 19, 113 : LECHANTRE Henri ; Plans 20, 118 : BURET Marcel ; Plan 21 : Consorts SKURA ; Plans 23, 25, 27, chemins 1001, 1002, 1003 : Commune de Nozay ; Plan 24 : Consorts ROUABLE, HAUCHEMAILLE ; Plan 101 : MENARD Fernande ; Plans 102, 115 : Consorts GUILLOTIN, ROGER ; Plan 103 : BEILLARD Madeleine ; Plans 105, 108, 112, 143 : Consorts GEYMOND, PROKOPIK ; Plans 106, 109 : Consorts PETIT, DUCROT ; Plans 110, 120, 125, 135, 154, 167, chemins 1004, 1005, 1006, 1007, 1008, 1009, 1010, 1011 : Commune de Villejust ; Plan 117 : JOUANNEAU Louis ; Plan 121 : Consorts LIZERAY ; Plans 122, 123, 165 : OSSAVY France (1997-2001).

Cote
2359W/19
 Date
1997-2001
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...
Résultat n°6

VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : liste des propriétaires réels, Plans 1, 111, 116, 134 : Consorts GOIX, FONTENAS, DAUVERGNE ; Plan 2 : Consorts ALIPS, TREHIN ; Plans 3, 4, 9, 10, 119 : Consorts ROGER, GUILLOTIN ; Plans 5, 26, 124, 160 : Consorts BARA ; Plan 6 : ARMAND Roger ; Plans 7, 14, 104, 107, 138 : Consorts LECOEUR, MIGNIER, PETIT ; Plan 8 : Consorts LELOUP, COGNERAS, CROUZET, CHAMBON, LAVAL, GERAULT, TISSIER ; Plans 11, 16 : Consorts MASSENAT-DEROCHE, COULET ; Plans 12, 13, 133 : Consorts LECOEUR, MARINIER ; Plans 14, 15, 22 : LIROT Pierre ; Plan 18 : Consorts GUINET, MOREAU (1997-2001).

Cote
2359W/18
 Date
1997-2001
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...
Résultat n°7

VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59, liaison RD118 - RD35 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de VILLEJUST et NOZAY et préalable à la parcellaire, délibération du Conseil Général autorisant le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes et la cessibilité des terrains, journaux, rapport Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnance du Tribunal Administratif autorisant Mr Gillard - Commissaire enquêteur à utiliser son véhicule personnel, deux ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux pour M. Mattheuws et Mme Trhain/M. Alips, plan de situation, documents d'arpentage (1997-2001).

Cote
2359W/17
 Date
1997-2001
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
déclaration d'utilité publique, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté préfectoral, avis, rapport, texte officiel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...
Résultat n°8

CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale RD59 - RD117 : dossiers des propriétaires avec jugement individuel et non appel : plan 67 : CHARTIER Paul et Julien ; plan 72 : CREPIN Alain ; plan 73 : Consorts AUBERGE/CAUCHOIX/MILLIEZ ; plan 74 : PARROD Jeanne ; plan 77 : Consorts GILBERT/MICHONNEAU ; plan 78 : Consorts AUBOUIN/LAUMONIER/GIRARD ; plan 79 : CHALLET TURBOUST Maryvonne ; plan 83 : Crts BERNARD/ GABRIEL/ PACQUELET/ COUDER/ KIMMERLING ; plan 85 : VENDITTI Mireille ; plan 87 : Mairie de CHAMPLAN ; Dossiers locataires : CHARTIER Jacques, HAMAYON Christiane, HAMAYON Jean, CREPIN Alain, ALLETON Daniel, MARCIAT Gisèle (1997-2002).

Cote
2359W/8
 Date
1997-2002
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale...
Résultat n°9

CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale RD59 - RD117 : dossiers des propriétaires avec jugement individuel et non appel : plans 34-47-48-50-51-54-60 : CARRE Fernande ; plans 36-43-45 : POITOU Elisabeth ; plans 37-63-70 : CHARTIER Paul ; plan 38 : M.Mme ZDRAVKOVIC Vojislav ; plan 39 : GFA La Ferme du Château Mansart ; plans 40-42 : M.Mme HAMAYON René ; plans 41-68 : M.Mme CHARTIER Julien ; plan 44 : BARRET/Héritiers de HOTTIN Rose ; plan 46 : BOUCHER Claude ; plans 52-53 : CELEYRET Madeleine ; plan 56 : MEUNIER Robert ; plans 57-61 : PRAUDEL Michel et Christian ; plan 58 : Consorts PERON/PAVAGEAU ; plan 62 : HOUSSE Michel ; plan 64 : GFA Les Champarts-Mme LEGENDRE (1997-2002).

Cote
2359W/7
 Date
1997-2002
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale...
Résultat n°10

CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale RD59 - RD117 : dossiers des propriétaires avec jugement individuel et non appel : plans 10-18-22-69-81-86 : VALIN Régine ; plan 11 : BARBIER Alice ; plan 12 : GUEHENNEC Maryse ; plans 13-75 : Consorts DUMANS ; plan 14 : M.Mme CREPIN Alain ; plans 15-16 : PORCHER Monique ; plans 19-55 : PERRONNEAU Madeleine ; plan 20 : OUTEMIN Chabane ; plan 21 : LE FOLL Françoise ; plans 23-24 : Consorts EGRET/ PRAUDEL/ ROUSSEAU/ DUFOUR ; plan 27 : ARREST (née CARRE) ; plans 28-29 : DANTON Madeleine ; plans 30-31 : Consorts PAUPE/DELAS/CLERO ; plans 32-33-59-49-65 : RICOIS Solange -HAMAYON Henriette-Consorts PLANCON (1997-2002).

Cote
2359W/6
 Date
1997-2002
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale...
Résultat n°11

CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale RD59 - RD117 : dossiers des propriétaires avec le jugement individuel et non-appel : plans 1 : SIGNOUR Simone ; plans 17-66-71-80-82-84 : SIGNOUR Simone, LOGEAIS Joëlle ; plans 2-3 : LE FOLL Valérie et 3 parcelles amiables ; plan 4 : EGRET Lucienne, EGRET Martine ; plans 5-6 : DDE - ETAT ; plans 25-26 : AFTRP ; plans 7-35 : NOUTRE Simone - TREBULLE Denise ; plans 8-76 : Héritiers de MAYERAS Jacques ; plan 9 : Consorts CLEMENT/FLORIOT (1997-2002).

Cote
2359W/5
 Date
1997-2002
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale...
Résultat n°12

CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale RD59 - RD117 : enquêtes conjointes préalables à la Déclaration d'Utilité Publique et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols, approbation définitive, déclaration d'Utilité Publique, arrêté d'ouverture d'enquête complémentaire, estimation des domaines, journaux, arrêté de cessibilité, documents d'arpentage, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi (1993-1997).

Cote
2359W/4
 Date
1997-2002
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, texte officiel, certificat

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale...
Résultat n°13

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 91-2006-00054 (n° 606) : rejet des eaux pluviales à MONTGERON par la Société Essonne Aménagement ; n°608 :création de deux bassins d'orage à JANVRY par la SNCF (dossier sans suite) ; n°552 : déclaration relative au prolongement en aval de la route départementale RD59 par le Conseil Général de l'Essonne ; n°525 : rejet des eaux pluviales issues du projet de construction d'un immeuble à CORBEIL-ESSONNES par Gering et Partenaires SARL ; n°546 : rejet des eaux pluviales à VILLEJUST par Gestionnaire du réseau de transport et d'électricité.

Cote
2137W/82
 Date
1998-2003
 Lieu
MONTGERON Commune, JANVRY, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLEJUST
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°14

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°599 : autorisation temporaire de réaliser la traversée de la charmoise/GRTGaz ; n°553 : autorisation temporaire pour l'enfouissement d'une canalisation à SAINT-VRAIN par GAZ DE FRANCE ; n°551 : autorisation temporaire pour réaliser le prolongement de la RD59 à PALAISEAU, VILLEBON, et CHAMPLAN par le Conseil Général de l'Essonne ; n°540 : autorisation de forer et d'exploiter des ouvrages de prélèvement par la Société T.E.R.R.E.

Cote
2137W/81
 Date
1998-2003
 Lieu
SAINT-VRAIN, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, CHAMPLAN
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°15

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°532 : autorisation de réaliser l'aménagement d'un bassin de stockage et de régulation des eaux pluviales d'une partie de la ZAC du Trou Grillon sur SAINT-PIERRE-DU-PERRAY/EPA Sénart ; n°533 : autorisation de rejeter les eaux pluviales issues de l'aménagement de la liaison RD 59 et RD 117 sur CHAMPLAN/Commune de Champlan.

Cote
2137W/79
 Date
1998-2003
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CHAMPLAN
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°16

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°381 : reconstruction du pont de la route départementale RD152 à ARPAJON par le Conseil Général de l'Essonne ; n°383 : création d'un réseau de collecte séparatif à SAINT ESCOBILLE ; n°387 : travaux aménagement hydraulique et rejet des EP de la déviation de la route départementale RD59 à NOZAY VILLEJUST par le Conseil Général de l'Essonne.

Cote
2137W/45
 Date
1998-2005
 Lieu
ARPAJON Commune, SAINT-ESCOBILLE, NOZAY, VILLEJUST
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°17

Elargissement de la rue du Coteau à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Création d'un bassin de retenue de la Sygrie à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 59 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Aménagement de la base de loisirs de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979).

Cote
2059W/95
 Date
1979
 Lieu
EVRY Arrondissement, VIRY-CHATILLON Commune, BIEVRES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MORANGIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Elargissement de la rue du Coteau à VIRY-CHATILLON....
Résultat n°18

Création d'une voie reliant le chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 59 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du terrain de sports à CHAMPCUEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 118 à VILLEJUST. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

Cote
2059W/94
 Date
1979
 Lieu
EVRY Arrondissement, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CHAMPCUEIL, VILLEJUST
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Création d'une voie reliant le chemin départemental...
Résultat n°19

Construction de l'autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement d'une zone d'activités à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Chemin départemental 59, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un centre aéré à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Chemin départemental 29 à FLEURY-MÉROGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

Cote
2059W/20
 Date
1971
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, IGNY, MASSY Commune, CHAMPLAN, FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Construction de l'autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE....
Résultat n°20

Autoroute A87, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Déviation de la route nationale 188, communes de MASSY, CHAMPLAN, PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement entre la bifurcation de WISSOUS et la route nationale 20. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement chemin départemental 59, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Autoroute C6, Chemin départemental 59, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A10 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

Cote
2059W/19
 Date
1971
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMPLAN, PALAISEAU Commune, WISSOUS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Autoroute A87, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriations...