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ORSAY, SACLAY. - Liaison F18. Chemin départemental 36. LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE. - Liaison F6.

1129W/65

1977

ORSAY Commune, SACLAY, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE

Ouvrages d'art - Traitement des aciers corrodés - Route Départementale 186/Route Nationale 20 à BALLAINVILLIERS, Route Départementale 36/Route Nationale 118 à SACLAY, Route Départementale 50/Route Nationale6 à MONTGERON, Route Départementale 109/Route Nationale 20 à GUILLERVAL, Route Départementale 18/Route Nationale 20 à MONNERVILLE : avant-projet sommaire, marché public, comptes-rendus de réunion, analyse des offres, dossier de récolement (2003-2007).

2012W/57

2003-2007

BALLAINVILLIERS, SACLAY, MONTGERON Commune, GUILLERVAL, MONNERVILLE

marché public

Dossier de reconstruction : avant projet d'assainissement du lotissement de Massy-Métro à MASSY (1950), aménagement du secteur de FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et VIRY-CHATILLON (1966) ; zones d'aménagement différé le long de l'autoroute du sud (1964-1965), plans de réceptivité de l'ensemble du secteur sud-EVRY (1966) ; élargissement du chemin départemental 36 à SACLAY et VILLIERS-LE-BACLE : acquisitions foncières (1956-1964).

791W/1

1950-1965

MASSY Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, EVRY Commune, SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, WISSOUS, TIGERY, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, MENNECY Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), MORSANG-SUR-SEINE, ORMOY, ECHARCON, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, EPINAY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE), CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, LISSES, RIS-ORANGIS Commune, VILLABE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE, ETIOLLES, BIEVRES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, IGNY, ORSAY Commune, BONDOUFLE, SAINTRY-SUR-SEINE, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MONTGERON Commune, BRUNOY Commune

plan

PALAISEAU, création d'un giratoire sur la route départementale 36, desserte du lycée : dossiers de travaux de voirie (1993).

1937W/2

1993

PALAISEAU Commune

marché public

MONTGERON, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Elargissement de la route nationale n°448 entre les points kilométriques 1,500 et 3,400, déclaration d'utilité publique et prorogation : rapport sollicitant ouverture d'enquête (24 juin 1968 - 2 septembre 1974). PALAISEAU. - Réalisation de l'autoroute A87 : arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire n°2 (24 avril 1974 - 10 octobre 1975). SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Aménagement de virages et renforcement des rives entre les points kilométriques 7,6 et 9 du chemin départemental n°49, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (30 décembre 1974 - 28 avril 1975). SACLAY. - Aménagement de la route nationale n°RN306 concernant l'entrée du Commissariat à l'énergie atomique (CEA), déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant l'ouverture des enquêtes (9 décembre 1974 - 23 juin 1975). SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE. - Aménagement du carrefour du chemin départemental n°36 au droit du Commissariat à l'énergie atomique (CEA), déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (14 mars - 4 août 1977). SAINT-VRAIN. - Réalisation de la déviation du chemin départemental n°8, déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (24 juin - 12 décembre 1974). SAINT-YON. - Aménagement du virage de Dampierre sur la chemin départemental n°82, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (4 décembre 1984 - 20 septembre 1985).

1194W/40

1968-1985

MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, PALAISEAU Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE, SAINT-VRAIN, SAINT-YON

déclaration d'utilité publique, rapport, arrêté préfectoral

PALAISEAU : signalisation tricolore et aménagement du carrefour de la route départementale 36, route départementale 156 et la route départementale 988 avenue Charles de Gaulle : dossiers de travaux de voirie (1991).

1937W/5

1991

PALAISEAU Commune

marché public

PALAISEAU, route départementale RD36, création d'un giratoire et desserte du lycée : dossier d'enquête, arrêté préfectoral ouverture enquêtes conjointes Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire, journaux, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, délibération du Conseil Général pour acquisition amiable sous Déclaration d'Utilité Publique (tous les plans), arrêté préfectoral de cessibililté (plan 5), ordonnance d'expropriation (plan 5), certificat de non pourvoi ; dossier exproprié : Plan 5 : Consorts DORAT, DROUET ; Dossiers amiables sous Déclaration d'Utilité Publique : Plans 1, 2 : Caisse des Dépôts et Consignations : Plans 6, 8, 12, 14 : Commune de Palaiseau : Plan 7 : GABIN Geneviève : Plan 9 : PETIT André : Plan 11 : Consorts GAUDRY, CHASSAGNOL (1992-1999).

2359W/42

1992-1999

PALAISEAU Commune

déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, texte officiel, certificat, dossier individuel

VILLIERS-SUR-ORGE, aménagement du carrefour route départementale 35, chemin du Garenneau : dossiers de travaux de voirie (1992).

1937W/3

1992

VILLIERS-SUR-ORGE

marché public

Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction du collège et des équipements sportifs de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un collège d'enseignement technique (CET) à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue des Rastibonne à EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la Zone d'aménagement concertée (ZAC) du centre ville à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations :2 dossiers de procédure (1977). Création d'un foyer pour personnes âgées et d'un dépôt de livres. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Relogement des cas sociaux, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de la voie express F6 à LEUVILLE-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction du centre d'essai des mines à VILLABE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'une voie de raccordement au chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Rénovation du centre ville et élargissement de la rue Henri-Barbusse à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Prolongement de l'avenue Carnot à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Liaison F18, chemin départemental 36 à ORSAY et SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction du complexe sportif évolutif couvert (COSEC) à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

2059W/78

1977

CORBEIL Arrondissement, OLLAINVILLE, MASSY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BREUILLET, LONGJUMEAU Commune, LINAS, PALAISEAU Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, ORSAY Commune, SACLAY

dossier de procédure

PALAISEAU, SACLAY, VAUHALLAN. - Chemin départemental 36, aménagement entre l'autoroute 87 et la route nationale 118 (15 octobre 1981 - 11 mai 1983). Contrôle de légalité.

1172W/89

1981-1983

PALAISEAU Commune, SACLAY, VAUHALLAN

dossier de procédure

Création d'un terrain de sport et loisirs à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute F6 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Acquisition de terrain pour le relogement des expropriés de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Coupières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Liaison F8, chemin départemental 36 sur PALAISEAU, ORSAY, GIF-SUR-YVETTE et SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création d'un parking et d'une voie nouvelle à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

2059W/77

1977

CORBEIL Arrondissement, VERRIERES-LE-BUISSON, CHILLY-MAZARIN Commune, PALAISEAU Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, SACLAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°544 : réalisation d'un forage à LEUDEVILLE - INRA - Dossier ICPE ; n°623 : rejet des eaux pluviales autoroute A10/route départementale RD36 à PALAISEAU - Direction Départementale de l'Equipement de l'Essonne ; n°624 : rejet des eaux pluviales et des eaux usées à DOURDAN - Société SARL du Moulin Dourdan Choiselier ; n°630 : extension de la station d'épuration de BOISSY-LA-RIVIERE ; n°629 : création d'un forage de reconnaissance à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; n°602 (91-2006-00053) : modification des rejets des eaux pluviales à EPINAY-SUR-ORGE - Société GHCM syndic de coproprieté ; n° 562 : réhabilitation du secteur de l'ancien site du triton à YERRES - SIARV ; n° 622 : travaux d'aménagement hydraulique - Maison Jean Cocteau à MILLY-LA-FORET ; n°621 : création d'un forage de reconnaissance à VIDELLES - SIE vallée de l'Ecole ; n°617 : plan d'épandage de la STEP - commune de SOISY-SUR-ECOLE.

2137W/13

2002-2009

LEUDEVILLE, PALAISEAU Commune, DOURDAN Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, EPINAY-SUR-ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, YERRES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, VIDELLES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE

déclaration