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45 résultats

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  1. Résultat n°1

    Dossier de marché n°12_1001_1_00 Mission de coordination SPS travailleurs opérations DD : marché original, fond de dossier (2012) ; Avenants 0700132 MO DOURDAN (2012) ; Avenant 1/10-0421-1-00 route départementale RD988/RD35 GOMETZ-LA-VILLE, sécurité Tunnel (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/51

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_1001_1_00 Mission de coordination...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  2. Résultat n°2

    GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD40 - RD988 - RD35, liaison entre les communes : dossiers des personnes expropriées : plan 1 : BARA Paul et René ; plan 2 : THEVENOT Michelle et MALNOU Josette ; plan 3 : LEREBOUR Christophe ; plans 4 - 5 : M.Mme LEREBOUR Michel ; plan 6 : Association Syndicale Taillis Bourdrie ; plans 7-8-14-16 : Mme PESCHEUX Réjane, M. AUVRAY Raoul ; plan 9 : EARL LEREBOUR et Fils ; plan 10 : LESTANG Bernadette ; plans 11-18-19-20-21-24-46-63-44-45-48-50 : Etat-service des Domaines ; plans 12-13 : KERGREIS Henri ; plan 15 : Commune de Gometz-la-Ville ; plans : 17-43 : AUVRAY Raoul ; plans 22-23 : Crts AUVRAY/CHERUBIN ; plans 25-37 : BOUCHARDON Didier et Juliette ; plans 26-53 : CANDE/OCTAVE ET Bernard ; plans 27-30 : LERAT Robert ; plan 28 : Ets DELAPORTE ET DENISSELLE ; plan 29 : M. Mme HURE Maurice ; plan 31 : Crts NOURRY ; plan 32 : Crts PORTIER/EVANNO/JAFFREZO/POISSON/SEJOURNE ; plan 33 : Crts PASCAUD ; plans 34-35-56 : M.Mme NIZOU Claude et Henriette ; plans 35-56 : NIZOU Henriette (avec transmission DBC - vente surplus) ; plan 36 : SARL SERGENT ET Fils, LAYA et Cie ; plan 38 : LENAIN Georges ; plan 41 : LERAT Emma ; plan 42 : Crts CHEVILLION ; plan 49 : GUILLEMIN Rolande ; plan 51 : M.Mme LERAT Robert ; plan 54 : Association Foncière de Remembrement de Gometz-le-Chatel ; plan 55 : Crts GOUALIN ; plan 57 : M.Mme PHILIPON Roger (avec transmission DBC - vente surplus) ; plan 58 : BREMONT Georges ; plan 59 : GUILLEMIN Claude et Rolande (1992-2001).

    Date

    1992-2001

    Cote

    2359W/23

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  3. Résultat n°3

    GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD40 - RD988 - RD35, liaison entre les communes : arrêté de cessibilité, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation et non pourvoi, jugement d'expropriation et non appel (1992-2001).

    Date

    1992-2001

    Cote

    2359W/22

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  4. Résultat n°4

    GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD40 - RD988 - RD35, liaison entre les communes : dossier de Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de prorogation de validité de Déclaration d'utilité publique, arrêtés Préfectoral d'ouverture d'enquête (1987-1992), arrêté d'ouverture d'enquête complémentaire (1998), dossier d'enquête parcellaire, rapport du commissaire enquêteur, estimation des domaines, documents d'arpentage, journaux, certificats d'affichage (1986-2001).

    Date

    1986-2001

    Cote

    2359W/21

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  5. Résultat n°5

    VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : Plan 136 : Consorts LECOEUR ; Plan 137 : BERTHET Maurice ; Plans 139, 145 : Consorts BITTERLIN, DELOBEL, ROUSSE-LACORDAIRE, HEYERT ; Plan 144 : Consorts DOUARD, BARDINA ; Plan 152 : MONCEAU Marcel ; Plans 153, 155 : STOLTZ Mauricette ; Plans 156, 157, 163 : BURET Marcel ; Plan 158 : VALLUET Monique ; Plan 159 : GAUTHIER Nicole ; Plan 161 : Consorts DENIS ; Plan 162 : BIGOT Jean-Marie ; Plan 164 : REAULT Colette ; Plan 166 : BEAUPERE Jeannine ; Plan 168 : TONNERRE Noelle ; Plan 169 : BIGOT Claude (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/20

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : Plans 19, 113 : LECHANTRE Henri ; Plans 20, 118 : BURET Marcel ; Plan 21 : Consorts SKURA ; Plans 23, 25, 27, chemins 1001, 1002, 1003 : Commune de Nozay ; Plan 24 : Consorts ROUABLE, HAUCHEMAILLE ; Plan 101 : MENARD Fernande ; Plans 102, 115 : Consorts GUILLOTIN, ROGER ; Plan 103 : BEILLARD Madeleine ; Plans 105, 108, 112, 143 : Consorts GEYMOND, PROKOPIK ; Plans 106, 109 : Consorts PETIT, DUCROT ; Plans 110, 120, 125, 135, 154, 167, chemins 1004, 1005, 1006, 1007, 1008, 1009, 1010, 1011 : Commune de Villejust ; Plan 117 : JOUANNEAU Louis ; Plan 121 : Consorts LIZERAY ; Plans 122, 123, 165 : OSSAVY France (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/19

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  7. Résultat n°7

    VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : liste des propriétaires réels, Plans 1, 111, 116, 134 : Consorts GOIX, FONTENAS, DAUVERGNE ; Plan 2 : Consorts ALIPS, TREHIN ; Plans 3, 4, 9, 10, 119 : Consorts ROGER, GUILLOTIN ; Plans 5, 26, 124, 160 : Consorts BARA ; Plan 6 : ARMAND Roger ; Plans 7, 14, 104, 107, 138 : Consorts LECOEUR, MIGNIER, PETIT ; Plan 8 : Consorts LELOUP, COGNERAS, CROUZET, CHAMBON, LAVAL, GERAULT, TISSIER ; Plans 11, 16 : Consorts MASSENAT-DEROCHE, COULET ; Plans 12, 13, 133 : Consorts LECOEUR, MARINIER ; Plans 14, 15, 22 : LIROT Pierre ; Plan 18 : Consorts GUINET, MOREAU (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/18

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59, liaison RD118 - RD35 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de VILLEJUST et NOZAY et préalable à la parcellaire, délibération du Conseil Général autorisant le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes et la cessibilité des terrains, journaux, rapport Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnance du Tribunal Administratif autorisant Mr Gillard - Commissaire enquêteur à utiliser son véhicule personnel, deux ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux pour M. Mattheuws et Mme Trhain/M. Alips, plan de situation, documents d'arpentage (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/17

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Création de la voie F6, voie des bords de l'ORGE, commune de MARCOUSSIS-LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Renforcement et alimentation en eau potable, commune de VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la voie de la vallée de la BIEVRES, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la ZAC des Godets, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'accès au centre aéré, commune de JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'équipements sportifs du groupe scolaire Ferdinand Buisson à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'autoroute A87, commune de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de la rue des Longaines à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 35, commune de NOZAY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la route nationale 7 et du carrefour de la cour de France à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/65

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création de la voie F6, voie des bords de l'ORGE, commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  10. Résultat n°10

    Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de IGNY et de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'habitations à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAD), communes d'ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement des abords du Donjon, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une zone d'aménagement concertée (ZAD) à GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/56

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aménagement de l'échangeur entre la route nationale 20 et chemin vicinal 1 et 4 à GUILLERVAL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Liaison des chemins départementaux 29 et 97, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Ouverture d'une voie nouvelle en prolongement de l'avenue des Princes, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 31, commune de GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/55

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de l'échangeur entre la route nationale...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  12. Résultat n°12

    Déviation des routes nationales 446 et 7, commune de CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 117 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation de la route nationale 306, commune de SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 35, commune de NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction du collège A, Fournier sur la commune d'ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création de la voie de Maillecourt, commune d'ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/54

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Déviation des routes nationales 446 et 7, commune de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  13. Résultat n°13

    Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de l'échangeur entre le chemin départemental 133 et la route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 19 à LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'un hôtel des Postes, commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/53

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aménagement de la Zone d'activités concertées de la Plaine des Godets, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1975). Construction d'un deuxième collège à MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'une école maternelle à CHAMPCUEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 35, communes de MARCOUSSIS, NOZAY et VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/48

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la Zone d'activités concertées de la...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  15. Résultat n°15

    Réalisation d'une liaison routière entre le chemin départemental 19 en limite Nord de l'aérodrome militaire de BRETIGNY et le chemin départemental 31 au sud de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de la zone d'aménagement concertée (ZAC), commune de CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Agrandissement du cimetière de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 16, carrefour sur la commune de BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de logements sociaux et bureaux à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la route nationale 20, commune de BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création d'espaces verts sur les communes de GIF-SUR-YVETTE et SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Servitude ligne haute tension à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/47

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Réalisation d'une liaison routière entre le chemin...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  16. Résultat n°16

    Ouvrages d'art - Réparation de 6 ouvrages maçonnés Route Départementale 24 à PECQUEUSE et LIMOURS, Route Départementale 60 à VAUHALLAN, Route Départementale 41 à BOULLAY-LES-TROUX, Route Départementale 97 à FONTENAY LES BRIIS, Route Départementale 82 à SAINT-HILAIRE : dossier de consultation des entreprises, analyse des offres, comptes-rendus de réunion de chantier ; Réparation de 3 ouvrages en béton - Route Départementale 29 à ATHIS MONS, Route Départementale 35 à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON : dossier de consultation des entreprises, analyse des offres, dossier de récolement, comptes-rendus de réunion de chantier, correspondance (2005-2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2012W/56

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art - Réparation de 6 ouvrages maçonnés...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  17. Résultat n°17

    RD 59 - Liaison RD 118 / RD 35 - ROUTE DES CARRIERES - VILLEJUST/NOZAY : Bordereaux navettes des entreprises GER SDEL CHADEL (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2012W/41

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • RD 59 - Liaison RD 118 / RD 35 - ROUTE DES CARRIERES...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    RD 59 - Liaison RD 118 / RD 35 - ROUTE DES CARRIERES - VILLEJUST/NOZAY ; Photographies, Plan Assurance Qualité (PAQ) (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2012W/40

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • RD 59 - Liaison RD 118 / RD 35 - ROUTE DES CARRIERES...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  19. Résultat n°19

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : bons de pesée des matériaux, métrés (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2012W/39

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

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  20. Résultat n°20

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Plans de récolement éclairage public, espace vert, équipement d'exploitation et de sécurité (signalisation et glissière), demandes d'agrément de matériaux et techniques, fiches de non-conformité (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2012W/38

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

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    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)