Filtrer les résultats
Multimédias
  • 45
Période
  • 36
  • 22
Nom de l'inventaire
  • 17
  • 7
  • 7
  • 4
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 30
  • 25
  • 11
  • 8
  • 7
Afficher plus
Typologies
  • 20
  • 14
  • 7
  • 6
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 32
  • 29
  • 23
  • 21
  • 20
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 45
  • 20
  • 20
  • 5
  • 4
Afficher plus

45 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Expropriations.- GOMETZ-LE-CHATEL, déviation du chemin départemental 35.

    Date

    1974

    Cote

    948W/29

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- GOMETZ-LE-CHATEL, déviation du chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  2. Résultat n°2

    Expropriations.- GOMETZ-LE-CHATEL, déviation du chemin départemental 35.

    Date

    1974

    Cote

    948W/30

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- GOMETZ-LE-CHATEL, déviation du chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  3. Résultat n°3

    Expropriations.- MARCOUSSIS, chemin départemental 35 ; MARCOUSSIS-NOZAY-VILLEJUST, chemin départemental 35.

    Date

    1975

    Cote

    948W/72

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- MARCOUSSIS, chemin départemental 35...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  4. Résultat n°4

    Expropriations.- MARCOUSSIS, chemin départemental 35 ; NOZAY, chemin départemental 35 ; VILLEJUST, chemin départemental 35.

    Date

    1975

    Cote

    948W/73

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- MARCOUSSIS, chemin départemental 35...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  5. Résultat n°5

    LE-PLESSIS-PATE. - Expropriations pour les chemins départementaux n°29 et n°97 (1976). GRIGNY. - Expropriations pour le chemin départemental n°31 (1975). NOZAY. - Expropriations pour le chemin départemental n°35 (1975-1976). NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations pour la déviation du chemin départemental n°35 (1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1073W/47

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • LE-PLESSIS-PATE. - Expropriations pour les chemins...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    NOZAY. - Expropriations pour le chemin départemental n°35 (1976). BREUILLET. - Expropriations pour le chemin départemental n°116 (1975).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1073W/48

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • NOZAY. - Expropriations pour le chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    AVRAINVILLE, VILLIERS-SUR-ORGE. - Chemin départemental 35 (1978). GOMETZ-LA-VILLE. - Chemin départemental 40 (1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    1129W/48

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • AVRAINVILLE, VILLIERS-SUR-ORGE. - Chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Chemin départemental 35 au chemin départemental 988 (avril 1980 - 26 février 1981). ETAMPES. - Chemin départemental 49, déviation entre le point kilométrique 0,380 et 1,700 (mai 1980 à octobre 1983). Contrôle de légalité.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1172W/88

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Chemin départemental 35 au chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Collecteur des eaux usées, doublement entre le chemin départemental n°35 et la voie F6 : arrêté préfectoral (19 décembre 1978 - 16 janvier 1980). VARENNES-JARCY. - Collecteur : arrêté préfectoral (5 avril 1978 - 10 juin 1981) ; collecteur des eaux usées et pluviales, pose : arrêté préfectoral (12 janvier 1982 - 15 mars 1983).

    Date

    1978-1983

    Cote

    1194W/29

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    ATHIS-MONS. - Aménagement du carrefour de la route nationale n°7 et de la rue P.- V. Couturier et du carrefour de la route nationale n°7 et de la rue J.- P. Besnard, déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant l'ouverture de l'enquête (25 juillet 1973 - 28 février 1974). BURES-SUR-YVETTE. - Aménagement du carrefour de la route nationale n°188 et du chemin départemental n°95, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (14 mars - 4 août 1977). BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LE-CHATEL. - Liaison cyclable de desserte du lycée des Ulis sur le chemin départemental n°35 (tronçon B), déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (8 septembre 1983 - 20 juillet 1984). BIEVRES, SACLAY, ORSAY, LES-ULIS. - Voie express F 18, section comprise entre la route nationale n°187 et l'autoroute de l'Aquitaine A10 : correspondance (24 décembre 1975 - 2 juillet 1979). YERRES, BRUNOY, VARENNES-JARCY. - Construction de l'autoroute A5 Paris-Troyes : correspondance, avis du sous-préfet d'Evry (18 août 1974 - 18 juin 1975).

    Date

    1973-1984

    Cote

    1194W/35

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • ATHIS-MONS. - Aménagement du carrefour de la route...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    MARCOUSSIS. - Aménagement du chemin départemental n°35 entre les points kilométriques 5,270 et 7,400 : correspondance, arrêté de cessibilité rectificative (4 mai 1979 - 10 juin 1980). MASSY. - Aménagement du carrefour des chemins départementaux n°120 et n°156, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (20 août 1984 - 11 octobre 1985). MASSY, WISSOUS. - Aménagement de la branche C6 de l'autoroute du Sud de Paris entre la bifurcation de WISSOUS et la route nationale n°20 : correspondance (11 juin 1970 - 11 janvier 1971). MEREVILLE, MONNERVILLE. - Elargissement et renforcement des rives entre les points kilométriques 5,7 et 9,4 du chemin départemental n°18, déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant d'ouverture d'enquête (4 octobre 1974 - 27 mai 1975). MONNERVILLE. - Réalisation d'un échangeur entre le chemin départemental n°18 et la route nationale n°20, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (24 avril - 28 août 1974). MONTGERON. - Construction de la section de l'autoroute A87 comprise entre l'autoroute du Soleil A6 et la déviation de la route nationale n°5 à Montgeron : rapport sollicitant ouverture d'enquête, décret ministériel (15 avril 1977 - 28 décembre 1978).

    Date

    1970-1985

    Cote

    1194W/39

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • MARCOUSSIS. - Aménagement du chemin départemental n°35...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Rivière d'Orge. - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, pont sur la boëlle Saint-Michel, reconstruction. CD35, lever tachéométrique, attachement.

    Date

    1952-1955

    Cote

    1502W/908

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Orge. - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, pont sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    BALLAINVILLIERS : réfection de la couche de roulement PK 11.5 à 13.0 : dossiers de travaux de voirie (1990) ; EPINAY-SUR-ORGE : opération de sécurité sur la route départementale 257 (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1937W/12

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE.

    • BALLAINVILLIERS : réfection de la couche de roulement...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service versant)

  14. Résultat n°14

    Déviation Route Départementale 59, Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 VILLEJUST/NOZAY : Etude d'impact, avant projet (mai 1997), plans d'occupations des sols de NOZAY et de VILLEJUST, contrôle des travaux des enrobées, profil en travers avec les réseaux existants (2002), étude géologique (1997) , une cassette vidéo : inspection télévisée des canalisations : rond point du SIOM à VILLEJUST, réseaux eaux pluviales, réseaux eaux usées, intervention du 18 novembre 1999 (1997).

    Date

    1997-2002

    Cote

    2012W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 59, Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  15. Résultat n°15

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - Route des carrières à VILLEJUST et NOZAY, MARCOUSSIS : Administratif : correspondance, avenants au marché, compte rendus de réunions, déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT), pétitions des habitants de la VILLE-DU-BOIS, carte des trafics, plans (1993-2003).

    Date

    1993-2003

    Cote

    2012W/27

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  16. Résultat n°16

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : actes administratifs (arrêtés de réglementation de la circulation, délibérations de la commission permamente du Conseil général de l'Essonne, délibérations des conseils municipaux, arrêtés préfectoraux sur les aménagements hydrauliques), compte rendus de chantier, compte rendus de réunions (1997-2003).

    Date

    1997-2003

    Cote

    2012W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  17. Résultat n°17

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : dossier préalable à la déclaration d'utilité publique, (DUP) (juin 1997, novembre 1997), dossier police de l'eau et des milieux aquatiques (avril 2000, juin 2000,), Dossier d'Avant Projet Sommaire (APS), étude d'impact (1997), dossier d'intention paysagère (photographies) (décembre 2000), plan d'implantation d'éclairage publique, projet de déviation de la route départementale 118 à CHILLY-MAZARIN, MORANGIS et PARAY-VIEILLE-POSTE (plans).

    Date

    1997-2000

    Cote

    2012W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : études d'environnement sur le site des bas villevents, plans parcellaires, acquisitions foncières, tableau des indemnisations, procès verbal de constat avec photographies, état des lieux en 2002 (2001-2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    2012W/30

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  19. Résultat n°19

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et à NOZAY : mise en compatibilité des Plans d'Occupation des Sols (POS) de VILLEJUST (1997) et de NOZAY (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2012W/31

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : dossier cadastre initial, plan des parcelles, mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols (POS) de VILLEJUST et de NOZAY (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2012W/32

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)