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Résultat n°1

QUINCY-SUR-SENART - route départementale RD330, aménagement de carrefour (giratoire) dans le Département : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, enregistrement d'hypothèque, procès-verbal de délimitation, plans (1998-1999) ; ANGERVILLIERS - route départementale RD838 : enregistrement d'hypothèque, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1997-2006) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN - route départementale RD838 : arrêtés, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, articles de presse, plans (1998-1989) ; LIMOURS - route départementale RD988 : enregistrement d'hypothéque, avis du domaine, plans (2000-2001) ; LIMOURS - route départementale RD988 / RD838 : enregistrement d'hypothéque, procès-verbal de délimitation, arrêtés, rapport d'enquête, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, plans, notice d'impact (1997-1999).

Cote
2359W/55
 Date
1997-2006
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, ANGERVILLIERS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
compte rendu, inscription hypothécaire, procès-verbal, plan, avis, arrêté préfectoral, rapport

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • QUINCY-SUR-SENART - route départementale RD330, aménagement...