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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- BRUNOY, déviation du chemin départemental 32 et du chemin départemental 94 (1971).

Cote
963W/15
 Date
1971
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

  • Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.-...
Résultat n°2

Dossier de marché n°13_1254_1_00 Route départementale RD32 CROSNE, carrefour d'accès centre hospitalier : marché original (2013).

Cote
2550W/32
 Date
2013
 Lieu
CROSNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°13_1254_1_00 Route départementale...
Résultat n°3

Autoroute A6, branche de la RN7 vers le CD32 à WISSOUS. - Construction par l'entreprise Nord-France : appel d'offres, projet et dossiers d'exécution, correspondance.

Cote
1502W/141
 Date
1955-1958
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
correspondance

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6, branche de la RN7 vers le CD32 à WISSOUS....
Résultat n°4

RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31 (décembre 1980 - 2 août 1982). CROSNE, MONTGERON. - Chemin départemental 32 (22 janvier 1982 - 12 juillet 1983). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Chemin départemental 33 (avril 1981 - 18 février 1982). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/87
 Date
1980-1982
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, CROSNE, MONTGERON Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31 (décembre 1980...
Résultat n°5

Elargissement et déviation du chemin départemental 32-94, commune de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1972). Agrandissement du cimetière communal à CERNY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement pour la route nationale 188, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de relogement industriel à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement de l'accès au collège de YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Construction d'un parking à GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1972).

Cote
2059W/21
 Date
1972
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CERNY, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, YERRES Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Elargissement et déviation du chemin départemental...
Résultat n°6

Expropriations.- ITTEVILLE - SAINT-VRAIN, chemin départemental 8 ; GRIGNY, chemin départemental 31 ; BRUNOY, chemin départemental 32 et chemin départemental 94 .

Cote
948W/11
 Date
1971
 Lieu
ITTEVILLE, GRIGNY Commune, BRUNOY Commune, SAINT-VRAIN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- ITTEVILLE - SAINT-VRAIN, chemin départemental...
Résultat n°7

YERRES. - Cession à la commune d'exédent de la déviation des chemins départementaux 32 et 94 : déclaration d'utilité publique, avis des Domaines, plans.

Cote
1345W/607
 Date
1975
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
plan, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • YERRES. - Cession à la commune d'exédent de la déviation...
Résultat n°8

Routes nationales et départementales. - RN7 à ATHIS-MONS, CD25 à JUVISY-SUR-ORGE et CD32 sur la section MASSY - BRUNOY, plans d'alignement : instructions.

Cote
1502W/1141
 Date
1940-1949
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRUNOY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune
 Type de document
plan d'alignement

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Routes nationales et départementales. - RN7 à ATHIS-MONS,...
Résultat n°9

Expropriations.- YERRES, déviation entre le chemin départemental 32 et le chemin départemental 94.

Cote
948W/74
 Date
1974
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- YERRES, déviation entre le chemin...
Résultat n°10

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Construction de l'autoroute A 10 et du chemin départemental n°59 : rapport sollicitant la cessibilité rectificative, arrêté de cessibilité rectificative (6 août 1979 - 6 mars 1980). WISSOUS. - Aménagement du tronc commun de l'autoroute du Sud de Paris (A6) entre les bifurcations de Chevilly-Larue et de WISSOUS : correspondance, arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire (6 mai 1970 - 20 janvier 1971). YERRES. - Bretelle de raccordement entre le chemin départemental n°94 et la déviation des chemins départementaux n°32 et 94 et élargissement du chemin départemental n°94 entre les points kilométriques 6,770 et 8,200, déclaration d'utilité publique et prorogation : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (27 mai 1971 - 15 septembre 1976).

Cote
1194W/41
 Date
1970-1980
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, YERRES Commune
 Type de document
rapport, arrêté préfectoral, correspondance, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Construction de l'autoroute...
Résultat n°11

Déviation des chemins départementaux 32 et 94, commune de YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'une servitude de canalisation d'eau, commune de GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, commune d'EVRY et CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Pose d'une canalisation de refoulement d'eau potable entre l'usine de MORSANG-SUR-SEINE et la ville nouvelle de SAINT-QUENTIN-LES-YVELINES, communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1974). Chemin départemental 17 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la base de plein air et de loisirs et d'un centre aéré à DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Servitude de passage pour EDF, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Déviation du chemin départemental 117, communes de BIEVRES et IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

Cote
2059W/45
 Date
1974
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, YERRES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MORSANG-SUR-SEINE, YVELINES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, IGNY, DOURDAN Commune, BIEVRES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Déviation des chemins départementaux 32 et 94, commune...
Résultat n°12

Antenne de voie ferrée destinée à desservir la ville nouvelle d'EVRY, commune de GRIGNY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1973). Déviation des chemins départementaux n°32 et 94. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement du chemin départemental 19, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de développement industriel, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

Cote
2059W/35
 Date
1973
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, GRIGNY Commune, PLESSIS-PATE (LE), PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Antenne de voie ferrée destinée à desservir la ville...