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  1. Résultat n°1

    Dossier de marché n°13_1046_1_00 Route départementale RD31 ITTEVILLE et SAINT-VRAIN, M.O. liaison RD17/RD74 - 2/2 : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/7

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1046_1_00 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier de marché n°13_1046_1_00 Route départementale RD31 ITTEVILLE et SAINT-VRAIN, M.O. liaison RD17/74 - 1/2 : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/6

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1046_1_00 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

    Date

    1996-2003

    Cote

    1962W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES -...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    RIS-ORANGIS, route départementale RD31 - PN9, contentieux commune de Draveil : dossiers des propriétaires : plans 1 et 2 : société Blédina, plan 3 : Consorts CELINA / SERRAJ / GACHE, plans 3 et 4 : CELINA Félix, plans 3 et 5 : SERRAJ Mohamed, plans 6 et 7 : SNCF, plans 8, 9 et 10 : commune de RIS -ORANGIS, plan 11 : consorts CHEDEVILLE / MAZELLY (1999-2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    2359W/29

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • RIS-ORANGIS, route départementale RD31 - PN9, contentieux...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages Béton, Route Départementale 118 / Autoroute A6, CHILLY-MAZARIN, Route Départementale 59 / Autoroute A10, CHAMPLAN, Route Départementale 218/ Route Nationale 118, ULIS (LES) : schéma de signalisation, plans ; Route Départementale 680 / Route Nationale 118 à ORSAY, Route Départementale 218 / Route Nationale 118 aux ULIS : dossier Avant Projet ; Route Départementale 331 / passage piétons à ETIOLLES : dossier synthèse des investigations de l'ouvrage suite aux désordres de la chaussée portée ; Route Départementale 31 / SEINE à RIS-ORANGIS : plans, compte-rendus de réunions ; Route Départementale 120 / Autoroute A6 à CHILLY-MAZARIN ; Route Départementale 3 / Route Nationale 104 à MARCOUSSIS : plans, administratif, disquette (2002) ; Route Départementale 152 à BRIIS-SOUS-FORGES : plans de récolement (1999-2000). OUVRAGES D'ART : Route Départementale 836 à DOURDAN (Dossier avant projet) : pont sur l'ORGE n° 836 12 470, pont sur l'ORGE n° 836 12 510, pont sur l'ORGE n° 836 11 390 ; Route Départementale 836 à DOURDAN (Ouvrage mixte n° 836 13 450) : dossier investigation subaquatique 2000, dossier loi sur l'eau, dossier inspection détaillée 1997, plans des réparations, administratif (2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1962W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  7. Résultat n°7

    District rural du canton de LIMOURS, aménagement du cheminement piétons accés au collège Michel Vignaud et halle des sports, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (22 février 1999 - 19 décembre 2000) ; MONTGERON, feux colorés rues Concy, Maréchal Foch, avenue République et rue Gaston Mangin, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (30 mai 1996 - 20 décembre 1999) ; ANGERVILLE, rénovation de la voirie rurale, aménagement de 7 entrées de chemins, décision Commission Permanente du15 décembre 1997 (26 septembre 1997 - 14 décembre 2000) ; MONNERVILLE, rénovation voirie rurale, aménagement CR 12, décision Commission Permanente du 10 mai 1999 (27 janvier 1999 - 20 décembre 2000) ; MILLY-LA-FORET, aménagement chemin de Chilly, décision Commission Permanente du 2 novembre 1998 (8 août 1997 - 15 septembre 2000) ; D'HUISON-LONGUEVILLE, aménagement rue Roche Cornue (CR29) et chemin des Platines (CR 18), décision Commission Permanente du 2 novembre 1998 (6 février 1998 - 13 décembre 1999) ; CORBREUSE, décision Commission Permanente du 10 mai 1999 (11 décembre 1998 - 10 mars 2000) ; LE PLESSIS-PATE, rénovation voirie rurale et feux colorés, dossier sans suite (4 mai 1999 - 2 juin 1999) ; BOISSY-LA-RIVIERE, lames de déneigement, sans suite (14 avril 1997 - 29 avril 1997) ; GUILLERVAL, contrat départemental, éclairage public rue de la mairie, de la Guymont et du Luminet, sans suite (27 mai 1997 - 1er juillet 1997) ; TIGERY, programme éclairage public, sans suite (31 août 1998 - 27 avril 1999) ; Programme éclairage public et feux colorés : DOURDAN, éclairage public, dossier sans suite (6 octobre 1998 - 27 avril 1999) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, remplaçement et extension éclairage public sur RD 116, Commission Permanente du 10 novembre 1997 (13 février 1997 - 9 décembre 1999) ; EPINAY-SOUS-SENART, renouvellement éclairage public sur RD 94, dossier sans suite (28 septembre 1995 - 27 octobre 1995) ; BOULLAY-LES-TROUX, travaux d'éclairage public rue du Tartelet en bordure de la RD 41, rejet, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (24 janvier 1996 - 3 septembre 1998) ; MARCOUSSIS, éclairage public rue de l'Orne, dossier sans suite (20 mars 1997 - 30 septembre 1997) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, installation de deux ensembles de clignotants sur RD 948, projet abandonné (24 juillet 1995 - 16 juillet 1997) ; ETIOLLES, feux tricolores au carrefour du CD 331, dossier sans suite (30 décembre 1994 - 22 avril 1997) ; RIS-ORANGIS, signalisation carrefour RN7/ rue Edmond Bouché, dossier sans suite (4 août 1997 - 25 août 1999) ; SAINT-VRAIN, extension chemin madame sur la RD 8, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (17 mars 1999 - 13 mars 2000) ; MORSANG-SUR-SEINE, éclairage public, route de Saintry et Grande rue, dossier sans suite (14 mars 1996 - 28 août 1999) ; VAL-SAINT-GERMAIN, éclairage public, rue du village et CD 27, dossier sans suite (2 août 1996 - 27 avril 1999) ; QUINCY-SOUS-SENART, éclairage public, dossier sans suite (16 janvier 1998 - 27 avril 1999) ; BOISSY-LE-CUTTE, création éclairage public, rue des Sablons RD 148, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 janvier 1999 - 13 mars 2000) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, rénovation éclairage public RD 31 et avenue de la Tourelle (12 octobre 1992 - transfert de subvention sur rue P. Marin vers la RD 933, 10 juillet 1997), Commission Permanente du 1er septembre 1997 (transfert) et du 13 décembre 1999 (12 octobre 1992 -26 septembre 2000) ;

    Date

    1994-2000

    Cote

    1355W/140

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • District rural du canton de LIMOURS, aménagement du...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Chemin Departemental 31 Bois des Bordes : rapports, plans.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1610W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAUX ROUTIERS, CONSTRUCTION DES CENTRES...

    • Chemin Departemental 31 Bois des Bordes : rapports,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Route Départementale 31 à BONDOUFLE et VERT-LE-GRAND, projet de définition : plan et pièces administratives. France télécom. Espaces verts. Electricité de France : compte-rendu. Plan de signalisation provisoire : plan topographique, dossier de consultation des entreprises, liste de fournitures, documentation technique et plan.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1533W/13

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • Route Départementale 31 à BONDOUFLE et VERT-LE-GRAND,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Aménagement de sécurité (1991). RIS-ORANGIS. - Routes départementales RD 31 et RD 310, liaison : étude de circulation (1992). MENNECY. - Route départementale RD 153, déviation : prise en considération (1990), dossier d'inscription, avant-projet, (1989).

    Date

    1989-1992

    Cote

    1433W/3

    • Contexte : TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Aménagement de sécurité (1991)....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    DRAVEIL, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Chemin départemental 31, piste cyclable (mai 1981 - 20 janvier 1982). DRAVEIL. - Chemin départemental 31, évitement de NAINVILLE-LES-ROCHES (mars 1979 - 2 août 1982). VERT-LE-PETIT, SAINT-VRAIN. - Chemin départemental 31, déviation (avril 1980 - 22 février 1982). Contrôle de légalité.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1172W/86

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • DRAVEIL, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31 (décembre 1980 - 2 août 1982). CROSNE, MONTGERON. - Chemin départemental 32 (22 janvier 1982 - 12 juillet 1983). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Chemin départemental 33 (avril 1981 - 18 février 1982). Contrôle de légalité.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1172W/87

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31 (décembre 1980...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    MILLY-LA-FORET. - Routes nationales 372 et 448, carrefour. MONTGERON. Route nationale 5. Chemin départemental 31.

    Date

    1979

    Cote

    1129W/60

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • MILLY-LA-FORET. - Routes nationales 372 et 448, carrefour....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    MARCOUSSIS. - Route nationale 446. Chemin départemental 3. MONTGERON. - Route nationale 5, échangeur. Chemin départemental 31.

    Date

    1978

    Cote

    1129W/61

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • MARCOUSSIS. - Route nationale 446. Chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    LE-PLESSIS-PATE. - Expropriations pour les chemins départementaux n°29 et n°97 (1976). GRIGNY. - Expropriations pour le chemin départemental n°31 (1975). NOZAY. - Expropriations pour le chemin départemental n°35 (1975-1976). NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations pour la déviation du chemin départemental n°35 (1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1073W/47

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • LE-PLESSIS-PATE. - Expropriations pour les chemins...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Expropriations.- VERT-LE-GRAND, chemin départemental 31.

    Date

    1975

    Cote

    948W/71

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- VERT-LE-GRAND, chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Expropriations.- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, liaison entre le chemin départemental 29 et la route nationale 446 (1974) ; BONDOUFLE, liaison entre le chemin départemental 29 et le chemin départemental 31 (1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    948W/66

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, liaison...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Expropriations.- VERT-LE-GRAND, chemin départemental 31.

    Date

    1975

    Cote

    948W/70

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- VERT-LE-GRAND, chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  24. Résultat n°24

    Expropriations.-PLESSIS-PATE, liaison entre le chemin départemental 29 et le chemin départemental 97 (1973) ; GRIGNY, déviation du chemin départemental 31 (1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    948W/69

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.-PLESSIS-PATE, liaison entre le chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    MONTGERON. - Déviation du chemin départemental 31 entre le point kilométrique 18.740 et la liaison du chemin départemental 31 avec le chemin départemental 32, avant projet sommaire : plan d'ensemble, s. d. Ech. 1/2 000. Calque. N et B. Dim. 0,36 x 2,61 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/441

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • MONTGERON. - Déviation du chemin départemental 31 entre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31, reconstruction d'un pont sur la Seine : plan d'ensemble, coupes transversales, profils du pont, note de calculs, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 0,37 x 1,78 m, 0,35 x 0,91 m, 0,41 x 1,17 m, 0,37 x 1,00 m. [4 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/516

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31, reconstruction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31, reconstruction d'un pont sur la Seine, s. d. Ech. 1/20. 1/50. 1/100. 1/200. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,37 x 1,451 m, 0,351 x 3,078 m, 0,37 x 1,982 m, 0,369 x 1,765 m, 0,351 x 1,252 m, 0,351 x 3,608 m, 0,372 x 1,427 m, 0,334 x 0,959 m, 0,369 x 1,503 m, 0,351 x 1,123 m. [10 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/510

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31, reconstruction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    MONTGERON. - Route nationale 5, déviation de Montgeron, chemin départemental 31 : profil en travers, s. d. Ech. 1/100. Calque. N et B. Dim. 0,377 x 5,141 m, 0,369 x 2,438 m, 0,377 x 4,713 m, 0,373 x 2,394 m. (4 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/439

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • MONTGERON. - Route nationale 5, déviation de Montgeron,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31, reconstruction d'un pont sur la Seine : plan d'alignement, s. d. Ech. 1/20. 1/100. 1/200. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,31 x 7,05 m, 0,35 x 1,48 m, 0,35 x 1,565 m, 0,35 x 1,66 m, 0,35 x 5,795 m, 0,35 x 1,335 m, 0,37 x 0,885 m, 0,37 x 0,70 m, 0,33 x 1,275 m, 0,365 x 0,685 m, 0,33 x 0,45 m, 0,375 x 2,69 m, 0,36 x 1,965 m. [13 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/514

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31, reconstruction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    BONDOUFLE. - Chemin départemental 31 : plan d'alignement, s. d. Ech. 1/200. Papier. N et B. Dim. 0,375 x 0,85 m, 0,375 x 1,07 m. [2 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/73

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • BONDOUFLE. - Chemin départemental 31 : plan d'alignement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- RIS-ORANGIS, suppression du passage à niveau sur le chemin départemental 31 (1973).

    Date

    1973

    Cote

    963W/19

    • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

    • Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.-...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    VERT-LE-GRAND. - Chemin départemental 31, déviation de Vert-le-Grand : plan parcellaire avec le nouveau tracé, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 0,348 x 1,282 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/540

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • VERT-LE-GRAND. - Chemin départemental 31, déviation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)