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Dossier de marché n°13_1046_1_00 Route départementale RD31 ITTEVILLE et SAINT-VRAIN, M.O. liaison RD17/RD74 - 2/2 : marché original (2013).

2550W/7

2013

ITTEVILLE, SAINT-VRAIN

marché public

Dossier de marché n°13_1046_1_00 Route départementale RD31 ITTEVILLE et SAINT-VRAIN, M.O. liaison RD17/74 - 1/2 : marché original (2013).

2550W/6

2013

ITTEVILLE, SAINT-VRAIN

marché public

RIS-ORANGIS, route départementale RD31 - PN9, contentieux commune de Draveil : dossiers des propriétaires : plans 1 et 2 : société Blédina, plan 3 : Consorts CELINA / SERRAJ / GACHE, plans 3 et 4 : CELINA Félix, plans 3 et 5 : SERRAJ Mohamed, plans 6 et 7 : SNCF, plans 8, 9 et 10 : commune de RIS -ORANGIS, plan 11 : consorts CHEDEVILLE / MAZELLY (1999-2003).

2359W/29

1999-2003

RIS-ORANGIS Commune, DRAVEIL Commune

dossier individuel

RIS-ORANGIS, route départementale RD31 - PN9 : dossier d'enquêtes préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et de mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols et parcellaire, arrêté d'ouverture d'enquêtes conjointes, certificat d'affichage et publications, rapport d'enquête, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique et mise en compatibilité du Plan d'Occupation Sols, enquête parcellaire complémentaire : copropriétaires de l'allée des Marronniers, avis du domaine (1999-2003).

2359W/28

1999-2003

RIS-ORANGIS Commune

déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, certificat, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, avis

Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) à BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement et extension de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du parc péri-urbain à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Agrandissement des locaux scolaires à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Création d'une réserve foncière à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 5 et du chemin départemental 31 à MONTGERON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement du chemin des Prés à la VILLE-DU-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'une école maternelle à ITTEVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la ZAC du Rouillon à BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

2059W/89

1978

CORBEIL Arrondissement, BALLAINVILLIERS, EVRY Commune, PALAISEAU Commune, CHEPTAINVILLE, LINAS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MONTGERON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), ITTEVILLE

dossier de procédure

Aménagement de l'échangeur entre la route nationale 20 et chemin vicinal 1 et 4 à GUILLERVAL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Liaison des chemins départementaux 29 et 97, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Ouverture d'une voie nouvelle en prolongement de l'avenue des Princes, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 31, commune de GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

2059W/55

1975

CORBEIL Arrondissement, GUILLERVAL, PLESSIS-PATE (LE), NOZAY, MARCOUSSIS, VERRIERES-LE-BUISSON, GRIGNY Commune

dossier de procédure

Construction de relogement au lieu-dit le Pileu à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la zone d'activités concertées de la Plaine des Godets, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement d'une zone de sports et de loisirs à VERRIERES-LE-VERRIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Rénovation de l'îlot Saint-Léonard à CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 31, commune de VERT-LE-GRAND. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 19, commune de MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 31, commune de BONDOUFLE et VERT-LE-GRAND. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

2059W/49

1975

CORBEIL Arrondissement, PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-GRAND, MAROLLES-EN-HUREPOIX, BONDOUFLE

dossier de procédure

Réalisation d'une liaison routière entre le chemin départemental 19 en limite Nord de l'aérodrome militaire de BRETIGNY et le chemin départemental 31 au sud de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de la zone d'aménagement concertée (ZAC), commune de CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Agrandissement du cimetière de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 16, carrefour sur la commune de BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de logements sociaux et bureaux à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la route nationale 20, commune de BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création d'espaces verts sur les communes de GIF-SUR-YVETTE et SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Servitude ligne haute tension à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

2059W/47

1975

CORBEIL Arrondissement, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE, CORBREUSE, WISSOUS, VILLEJUST, BREUILLET, GIF-SUR-YVETTE Commune, BALLAINVILLIERS, EVRY Commune, YVELINES, PALAISEAU Commune

dossier de procédure

Création d'un centre aéré, base de plein air et de loisirs, commune de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Rénovation de l'îlot Saint-Léonard à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'un centre médico-éducatif à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Pose d'un collecteur intercommunal du Rouillon à NOZAY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison chemins départementaux 19 et 31, commune de BONDOUFLE et PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974)

2059W/43

1974

CORBEIL Arrondissement, DOURDAN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MASSY Commune, IGNY, NOZAY, BONDOUFLE, PLESSIS-PATE (LE)

dossier de procédure

Création d'un parking automobile aux abords de la gare SNCF, commune de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Rénovation de l'îlot Saint-Léonard, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1974). Construction d'équipements scolaires et sportifs à FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Réévaluation d'indemnités, commune de RIS-ORANGIS, création d'une zone d'activités professionnelles. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1974). Création des chemins départementaux 19 et 31, communes de PLESSIS-PATE et BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction d'un groupe scolaire à BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

2059W/41

1974

CORBEIL Arrondissement, VIRY-CHATILLON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, RIS-ORANGIS Commune, PLESSIS-PATE (LE), BONDOUFLE, PALAISEAU Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON

dossier de procédure

Aménagement de voirie, communes de LISSES et VILLABE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Déviation du chemin départemental 31, commune de GRIGNY et RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction d'un logement social pour personne âgées. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Réalisation d'une voie d'accès Nord de la Zone à urbaniser prioritaire (ZUP) de BURES-SUR-YVETTE et ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

2059W/34

1973

CORBEIL Arrondissement, LISSES, VILLABE, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune

dossier de procédure

Constitution d'une réserve foncière à CERNY-FERTE-ALAIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Déviation du chemin départemental 31, communes de GRIGNY, FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction d'une zone d'habitation, commune de LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Opération ville nouvelle d'EVRY, extension sud-ouest, commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

2059W/32

1973

CORBEIL Arrondissement, CERNY, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, BONDOUFLE, PALAISEAU Commune

dossier de procédure

Créations sportives, scolaires et rurales (équipements communaux), commune de FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction autoroute A87, commune de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Liaison chemin départemental 29 et 31, commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement de l'autoroute A87 et du pont SNCF, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

2059W/30

1973

CORBEIL Arrondissement, FONTENAY-LE-VICOMTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CHAMPLAN, BONDOUFLE

dossier de procédure

Aménagement d'une desserte ferroviaire de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement d'une desserte ferroviaire de la ville nouvelle nouvelle d'EVRY, commune de GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement d'un espace vert public dans le cadre de zone d'activités concertées (ZAC) du parc de Belleville, commune de GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Déviation du chemin départemental 31, commune de VERT-LE-GRAND. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Création d'un parking d'intérêt régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Création d'un espace vert JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Alignement de la rue de la Station, commune de BALLANCOURT. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

2059W/28

1973

CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, GRIGNY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, VERT-LE-GRAND, EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

dossier de procédure

Construction d'un groupe scolaire à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Extension du stade municipal et aménagement d'une voie à VERRIERES-LE-BUISSON (1973). - Expropriations : dossier de procédure. Déviation du chemin départemental 31, commune de VERT-LE-GRAND. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Antenne voie ferrée GRIGNY-EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Acquisition des immeubles nécessaires à la construction d'un 2ème collège d'équipements sportifs et de voirie, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Jonction A10 - F18, communes d'ORSAY, MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A87. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction d'un collège, commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

2059W/26

1973

CORBEIL Arrondissement, CHILLY-MAZARIN Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, GRIGNY Commune, ORSAY Commune, MARCOUSSIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

1962W/29

1996-2003

MAROLLES-EN-HUREPOIX, YERRES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPLAN, RIS-ORANGIS Commune, MONTGERON Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, EVRY Commune, SEINE (COURS D EAU), VERT-LE-GRAND, ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MAISSE, DRAVEIL Commune, YERRES (COURS D EAU)

dossier de procédure

Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages Béton, Route Départementale 118 / Autoroute A6, CHILLY-MAZARIN, Route Départementale 59 / Autoroute A10, CHAMPLAN, Route Départementale 218/ Route Nationale 118, ULIS (LES) : schéma de signalisation, plans ; Route Départementale 680 / Route Nationale 118 à ORSAY, Route Départementale 218 / Route Nationale 118 aux ULIS : dossier Avant Projet ; Route Départementale 331 / passage piétons à ETIOLLES : dossier synthèse des investigations de l'ouvrage suite aux désordres de la chaussée portée ; Route Départementale 31 / SEINE à RIS-ORANGIS : plans, compte-rendus de réunions ; Route Départementale 120 / Autoroute A6 à CHILLY-MAZARIN ; Route Départementale 3 / Route Nationale 104 à MARCOUSSIS : plans, administratif, disquette (2002) ; Route Départementale 152 à BRIIS-SOUS-FORGES : plans de récolement (1999-2000). OUVRAGES D'ART : Route Départementale 836 à DOURDAN (Dossier avant projet) : pont sur l'ORGE n° 836 12 470, pont sur l'ORGE n° 836 12 510, pont sur l'ORGE n° 836 11 390 ; Route Départementale 836 à DOURDAN (Ouvrage mixte n° 836 13 450) : dossier investigation subaquatique 2000, dossier loi sur l'eau, dossier inspection détaillée 1997, plans des réparations, administratif (2001).

1962W/28

1999-2001

CHILLY-MAZARIN Commune, CHAMPLAN, ULIS (LES) Commune, ETIOLLES, SEINE (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune, MARCOUSSIS, BRIIS-SOUS-FORGES, DOURDAN Commune, ORGE (COURS D EAU)

dossier de procédure

Chemin Departemental 31 Bois des Bordes : rapports, plans.

1610W/13

1998-1999

ESSONNE

rapport, plan

Route Départementale 31 à BONDOUFLE et VERT-LE-GRAND, projet de définition : plan et pièces administratives. France télécom. Espaces verts. Electricité de France : compte-rendu. Plan de signalisation provisoire : plan topographique, dossier de consultation des entreprises, liste de fournitures, documentation technique et plan.

1533W/13

1995-1998

BONDOUFLE, VERT-LE-GRAND

plan, compte rendu, dossier de consultation des entreprises, documentation

Ouvrage d'art. - Pont de RIS-ORANGIS sur CD31 (traversée de Seine), reconstruction ; dessin d'exécution.

1502W/1180

1965-1966

RIS-ORANGIS Commune

marché public, document graphique