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RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31 : plan d'alignement entre le Moulin neuf et la route nationale 7, 1942, Ech. 1/200. Papier. N et B. Dim. 0,375 x 4,335 m. [1 plan].

784W/502

1942

RIS-ORANGIS Commune

PLAN D ALIGNEMENT, PLAN

Expropriations.- VERT-LE-GRAND, chemin départemental 31.

948W/71

1975

VERT-LE-GRAND

DOSSIER DE PROCEDURE

Expropriations.-PLESSIS-PATE, liaison entre le chemin départemental 29 et le chemin départemental 97 (1973) ; GRIGNY, déviation du chemin départemental 31 (1974).

948W/69

1973-1974

PLESSIS-PATE (LE), GRIGNY Commune

DOSSIER DE PROCEDURE

MONTGERON. - Déviation du chemin départemental 31 entre le point kilométrique 18.740 et la liaison du chemin départemental 31 avec le chemin départemental 32, avant projet sommaire : plan d'ensemble, s. d. Ech. 1/2 000. Calque. N et B. Dim. 0,36 x 2,61 m. [1 plan].

784W/441

s.d

MONTGERON Commune

PLAN

RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31, reconstruction d'un pont sur la Seine : coupes longitudinale et transversale, plan des culées, janvier 1945, Sans éch. Calque. N et B. Dim. 0,54 x 2,43 m, 0,54 x 1,28 m, 0,64 x 1,08 m. [3 plans].

784W/505

1945

RIS-ORANGIS Commune, SEINE (COURS D EAU)

PLAN

Chemin Départemental 31, pont de RIS-ORANGIS. - Affaires générales, (1892-1897) ; reconstruction, démolition, projets, (1940-1966) : marché public, plans.

1502W/509

1892-1966

RIS-ORANGIS Commune

MARCHE PUBLIC

Chemin Départemental 31, pont de RIS-ORANGIS. - Reconstruction : documentation, plans.

1502W/511

1961-1963

RIS-ORANGIS Commune

DOCUMENTATION, PLAN

Aménagement de l'échangeur entre la route nationale 20 et chemin vicinal 1 et 4 à GUILLERVAL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Liaison des chemins départementaux 29 et 97, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Ouverture d'une voie nouvelle en prolongement de l'avenue des Princes, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 31, commune de GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

2059W/55

1975

CORBEIL Arrondissement, GUILLERVAL, PLESSIS-PATE (LE), NOZAY, MARCOUSSIS, VERRIERES-LE-BUISSON, GRIGNY Commune

DOSSIER DE PROCEDURE

RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31, reconstruction d'un pont sur la Seine : plan d'ensemble, coupes transversales, profils du pont, note de calculs, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 0,37 x 1,78 m, 0,35 x 0,91 m, 0,41 x 1,17 m, 0,37 x 1,00 m. [4 plans].

784W/516

s.d

RIS-ORANGIS Commune, SEINE (COURS D EAU)

PLAN

Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) à BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement et extension de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du parc péri-urbain à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Agrandissement des locaux scolaires à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Création d'une réserve foncière à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 5 et du chemin départemental 31 à MONTGERON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement du chemin des Prés à la VILLE-DU-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'une école maternelle à ITTEVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la ZAC du Rouillon à BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

2059W/89

1978

CORBEIL Arrondissement, BALLAINVILLIERS, EVRY Commune, PALAISEAU Commune, CHEPTAINVILLE, LINAS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MONTGERON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), ITTEVILLE

DOSSIER DE PROCEDURE

Chemin Départemental 31, pont de RIS-ORANGIS. - Reconstruction : plans.

1502W/508

1945-1957

RIS-ORANGIS Commune

PLAN

MARCOUSSIS. - Route nationale 446. Chemin départemental 3. MONTGERON. - Route nationale 5, échangeur. Chemin départemental 31.

1129W/61

1978

MONTGERON Commune, MARCOUSSIS

DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN

Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

1962W/29

1996-2003

MAROLLES-EN-HUREPOIX, YERRES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPLAN, RIS-ORANGIS Commune, MONTGERON Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, EVRY Commune, SEINE (COURS D EAU), VERT-LE-GRAND, ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MAISSE, DRAVEIL Commune, YERRES (COURS D EAU)

DOSSIER DE PROCEDURE

Expropriations.- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, liaison entre le chemin départemental 29 et la route nationale 446 (1974) ; BONDOUFLE, liaison entre le chemin départemental 29 et le chemin départemental 31 (1975).

948W/66

1974-1975

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BONDOUFLE

DOSSIER DE PROCEDURE

Dossier de marché n°13_1046_1_00 Route départementale RD31 ITTEVILLE et SAINT-VRAIN, M.O. liaison RD17/RD74 - 2/2 : marché original (2013).

2550W/7

2013

ITTEVILLE, SAINT-VRAIN

MARCHE PUBLIC

DRAVEIL, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Chemin départemental 31, piste cyclable (mai 1981 - 20 janvier 1982). DRAVEIL. - Chemin départemental 31, évitement de NAINVILLE-LES-ROCHES (mars 1979 - 2 août 1982). VERT-LE-PETIT, SAINT-VRAIN. - Chemin départemental 31, déviation (avril 1980 - 22 février 1982). Contrôle de légalité.

1172W/86

1979-1982

DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, VERT-LE-PETIT, SAINT-VRAIN

DOSSIER DE PROCEDURE

Ouvrage d'art. - Pont de RIS-ORANGIS sur CD31 (traversée de Seine), reconstruction : pièces écrites, pièces justificatives, dessins, rapports, plan.

1502W/1175

1963

GRIGNY Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE

DESSIN, RAPPORT, PLAN

RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31 (décembre 1980 - 2 août 1982). CROSNE, MONTGERON. - Chemin départemental 32 (22 janvier 1982 - 12 juillet 1983). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Chemin départemental 33 (avril 1981 - 18 février 1982). Contrôle de légalité.

1172W/87

1980-1982

RIS-ORANGIS Commune, CROSNE, MONTGERON Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE

DOSSIER DE PROCEDURE

District rural du canton de LIMOURS, aménagement du cheminement piétons accés au collège Michel Vignaud et halle des sports, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (22 février 1999 - 19 décembre 2000) ; MONTGERON, feux colorés rues Concy, Maréchal Foch, avenue République et rue Gaston Mangin, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (30 mai 1996 - 20 décembre 1999) ; ANGERVILLE, rénovation de la voirie rurale, aménagement de 7 entrées de chemins, décision Commission Permanente du15 décembre 1997 (26 septembre 1997 - 14 décembre 2000) ; MONNERVILLE, rénovation voirie rurale, aménagement CR 12, décision Commission Permanente du 10 mai 1999 (27 janvier 1999 - 20 décembre 2000) ; MILLY-LA-FORET, aménagement chemin de Chilly, décision Commission Permanente du 2 novembre 1998 (8 août 1997 - 15 septembre 2000) ; D'HUISON-LONGUEVILLE, aménagement rue Roche Cornue (CR29) et chemin des Platines (CR 18), décision Commission Permanente du 2 novembre 1998 (6 février 1998 - 13 décembre 1999) ; CORBREUSE, décision Commission Permanente du 10 mai 1999 (11 décembre 1998 - 10 mars 2000) ; LE PLESSIS-PATE, rénovation voirie rurale et feux colorés, dossier sans suite (4 mai 1999 - 2 juin 1999) ; BOISSY-LA-RIVIERE, lames de déneigement, sans suite (14 avril 1997 - 29 avril 1997) ; GUILLERVAL, contrat départemental, éclairage public rue de la mairie, de la Guymont et du Luminet, sans suite (27 mai 1997 - 1er juillet 1997) ; TIGERY, programme éclairage public, sans suite (31 août 1998 - 27 avril 1999) ; Programme éclairage public et feux colorés : DOURDAN, éclairage public, dossier sans suite (6 octobre 1998 - 27 avril 1999) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, remplaçement et extension éclairage public sur RD 116, Commission Permanente du 10 novembre 1997 (13 février 1997 - 9 décembre 1999) ; EPINAY-SOUS-SENART, renouvellement éclairage public sur RD 94, dossier sans suite (28 septembre 1995 - 27 octobre 1995) ; BOULLAY-LES-TROUX, travaux d'éclairage public rue du Tartelet en bordure de la RD 41, rejet, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (24 janvier 1996 - 3 septembre 1998) ; MARCOUSSIS, éclairage public rue de l'Orne, dossier sans suite (20 mars 1997 - 30 septembre 1997) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, installation de deux ensembles de clignotants sur RD 948, projet abandonné (24 juillet 1995 - 16 juillet 1997) ; ETIOLLES, feux tricolores au carrefour du CD 331, dossier sans suite (30 décembre 1994 - 22 avril 1997) ; RIS-ORANGIS, signalisation carrefour RN7/ rue Edmond Bouché, dossier sans suite (4 août 1997 - 25 août 1999) ; SAINT-VRAIN, extension chemin madame sur la RD 8, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (17 mars 1999 - 13 mars 2000) ; MORSANG-SUR-SEINE, éclairage public, route de Saintry et Grande rue, dossier sans suite (14 mars 1996 - 28 août 1999) ; VAL-SAINT-GERMAIN, éclairage public, rue du village et CD 27, dossier sans suite (2 août 1996 - 27 avril 1999) ; QUINCY-SOUS-SENART, éclairage public, dossier sans suite (16 janvier 1998 - 27 avril 1999) ; BOISSY-LE-CUTTE, création éclairage public, rue des Sablons RD 148, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 janvier 1999 - 13 mars 2000) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, rénovation éclairage public RD 31 et avenue de la Tourelle (12 octobre 1992 - transfert de subvention sur rue P. Marin vers la RD 933, 10 juillet 1997), Commission Permanente du 1er septembre 1997 (transfert) et du 13 décembre 1999 (12 octobre 1992 -26 septembre 2000) ;

1355W/140

1994-2000

DISTRICT RURAL DU CANTON DE LIMOURS, MONTGERON Commune, ANGERVILLE, MONNERVILLE, MILLY-LA-FORET Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, CORBREUSE, PLESSIS-PATE (LE), BOISSY-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, BOULLAY-LES-TROUX, ETIOLLES, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-VRAIN, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), QUINCY-SOUS-SENART, BOISSY-LE-CUTTE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

CONTRAT

RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31, reconstruction d'un pont sur la Seine, s. d. Ech. 1/20. 1/50. 1/100. 1/200. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,37 x 1,451 m, 0,351 x 3,078 m, 0,37 x 1,982 m, 0,369 x 1,765 m, 0,351 x 1,252 m, 0,351 x 3,608 m, 0,372 x 1,427 m, 0,334 x 0,959 m, 0,369 x 1,503 m, 0,351 x 1,123 m. [10 plans].

784W/510

s.d

RIS-ORANGIS Commune, SEINE (COURS D EAU)

PLAN