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66 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossier de marché n°13_1046_1_00 Route départementale RD31 ITTEVILLE et SAINT-VRAIN, M.O. liaison RD17/RD74 - 2/2 : marché original (2013).

Date

2013

Cote

2550W/7

Résultat n°2

Dossier de marché n°13_1046_1_00 Route départementale RD31 ITTEVILLE et SAINT-VRAIN, M.O. liaison RD17/74 - 1/2 : marché original (2013).

Date

2013

Cote

2550W/6

Résultat n°3

Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

Date

1996-2003

Cote

1962W/29

Résultat n°4

RIS-ORANGIS, route départementale RD31 - PN9 : dossier d'enquêtes préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et de mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols et parcellaire, arrêté d'ouverture d'enquêtes conjointes, certificat d'affichage et publications, rapport d'enquête, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique et mise en compatibilité du Plan d'Occupation Sols, enquête parcellaire complémentaire : copropriétaires de l'allée des Marronniers, avis du domaine (1999-2003).

Date

1999-2003

Cote

2359W/28

Résultat n°5

RIS-ORANGIS, route départementale RD31 - PN9, contentieux commune de Draveil : dossiers des propriétaires : plans 1 et 2 : société Blédina, plan 3 : Consorts CELINA / SERRAJ / GACHE, plans 3 et 4 : CELINA Félix, plans 3 et 5 : SERRAJ Mohamed, plans 6 et 7 : SNCF, plans 8, 9 et 10 : commune de RIS -ORANGIS, plan 11 : consorts CHEDEVILLE / MAZELLY (1999-2003).

Date

1999-2003

Cote

2359W/29

Résultat n°6

Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages Béton, Route Départementale 118 / Autoroute A6, CHILLY-MAZARIN, Route Départementale 59 / Autoroute A10, CHAMPLAN, Route Départementale 218/ Route Nationale 118, ULIS (LES) : schéma de signalisation, plans ; Route Départementale 680 / Route Nationale 118 à ORSAY, Route Départementale 218 / Route Nationale 118 aux ULIS : dossier Avant Projet ; Route Départementale 331 / passage piétons à ETIOLLES : dossier synthèse des investigations de l'ouvrage suite aux désordres de la chaussée portée ; Route Départementale 31 / SEINE à RIS-ORANGIS : plans, compte-rendus de réunions ; Route Départementale 120 / Autoroute A6 à CHILLY-MAZARIN ; Route Départementale 3 / Route Nationale 104 à MARCOUSSIS : plans, administratif, disquette (2002) ; Route Départementale 152 à BRIIS-SOUS-FORGES : plans de récolement (1999-2000). OUVRAGES D'ART : Route Départementale 836 à DOURDAN (Dossier avant projet) : pont sur l'ORGE n° 836 12 470, pont sur l'ORGE n° 836 12 510, pont sur l'ORGE n° 836 11 390 ; Route Départementale 836 à DOURDAN (Ouvrage mixte n° 836 13 450) : dossier investigation subaquatique 2000, dossier loi sur l'eau, dossier inspection détaillée 1997, plans des réparations, administratif (2001).

Date

1999-2001

Cote

1962W/28

Résultat n°7

District rural du canton de LIMOURS, aménagement du cheminement piétons accés au collège Michel Vignaud et halle des sports, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (22 février 1999 - 19 décembre 2000) ; MONTGERON, feux colorés rues Concy, Maréchal Foch, avenue République et rue Gaston Mangin, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (30 mai 1996 - 20 décembre 1999) ; ANGERVILLE, rénovation de la voirie rurale, aménagement de 7 entrées de chemins, décision Commission Permanente du15 décembre 1997 (26 septembre 1997 - 14 décembre 2000) ; MONNERVILLE, rénovation voirie rurale, aménagement CR 12, décision Commission Permanente du 10 mai 1999 (27 janvier 1999 - 20 décembre 2000) ; MILLY-LA-FORET, aménagement chemin de Chilly, décision Commission Permanente du 2 novembre 1998 (8 août 1997 - 15 septembre 2000) ; D'HUISON-LONGUEVILLE, aménagement rue Roche Cornue (CR29) et chemin des Platines (CR 18), décision Commission Permanente du 2 novembre 1998 (6 février 1998 - 13 décembre 1999) ; CORBREUSE, décision Commission Permanente du 10 mai 1999 (11 décembre 1998 - 10 mars 2000) ; LE PLESSIS-PATE, rénovation voirie rurale et feux colorés, dossier sans suite (4 mai 1999 - 2 juin 1999) ; BOISSY-LA-RIVIERE, lames de déneigement, sans suite (14 avril 1997 - 29 avril 1997) ; GUILLERVAL, contrat départemental, éclairage public rue de la mairie, de la Guymont et du Luminet, sans suite (27 mai 1997 - 1er juillet 1997) ; TIGERY, programme éclairage public, sans suite (31 août 1998 - 27 avril 1999) ; Programme éclairage public et feux colorés : DOURDAN, éclairage public, dossier sans suite (6 octobre 1998 - 27 avril 1999) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, remplaçement et extension éclairage public sur RD 116, Commission Permanente du 10 novembre 1997 (13 février 1997 - 9 décembre 1999) ; EPINAY-SOUS-SENART, renouvellement éclairage public sur RD 94, dossier sans suite (28 septembre 1995 - 27 octobre 1995) ; BOULLAY-LES-TROUX, travaux d'éclairage public rue du Tartelet en bordure de la RD 41, rejet, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (24 janvier 1996 - 3 septembre 1998) ; MARCOUSSIS, éclairage public rue de l'Orne, dossier sans suite (20 mars 1997 - 30 septembre 1997) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, installation de deux ensembles de clignotants sur RD 948, projet abandonné (24 juillet 1995 - 16 juillet 1997) ; ETIOLLES, feux tricolores au carrefour du CD 331, dossier sans suite (30 décembre 1994 - 22 avril 1997) ; RIS-ORANGIS, signalisation carrefour RN7/ rue Edmond Bouché, dossier sans suite (4 août 1997 - 25 août 1999) ; SAINT-VRAIN, extension chemin madame sur la RD 8, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (17 mars 1999 - 13 mars 2000) ; MORSANG-SUR-SEINE, éclairage public, route de Saintry et Grande rue, dossier sans suite (14 mars 1996 - 28 août 1999) ; VAL-SAINT-GERMAIN, éclairage public, rue du village et CD 27, dossier sans suite (2 août 1996 - 27 avril 1999) ; QUINCY-SOUS-SENART, éclairage public, dossier sans suite (16 janvier 1998 - 27 avril 1999) ; BOISSY-LE-CUTTE, création éclairage public, rue des Sablons RD 148, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 janvier 1999 - 13 mars 2000) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, rénovation éclairage public RD 31 et avenue de la Tourelle (12 octobre 1992 - transfert de subvention sur rue P. Marin vers la RD 933, 10 juillet 1997), Commission Permanente du 1er septembre 1997 (transfert) et du 13 décembre 1999 (12 octobre 1992 -26 septembre 2000) ;

Date

1994-2000

Cote

1355W/140

Résultat n°8

Chemin Departemental 31 Bois des Bordes : rapports, plans.

Date

1998-1999

Cote

1610W/13

Résultat n°9

Route Départementale 31 à BONDOUFLE et VERT-LE-GRAND, projet de définition : plan et pièces administratives. France télécom. Espaces verts. Electricité de France : compte-rendu. Plan de signalisation provisoire : plan topographique, dossier de consultation des entreprises, liste de fournitures, documentation technique et plan.

Date

1995-1998

Cote

1533W/13

Résultat n°10

CHAMARANDE : château, desserte : étude de faisabilité (1994). MORANGIS. - Stade : aménagement (1994). MONTGERON. Route départementale RD324; déviation : dossier de prise en considération (1984). RIS-ORANGIS. - Routes départementales RD31 et RD310, liaison : dossier d'inscription (1991). - Ouverture de l'échangeur entre la route départementale RD310 et l'autoroute A6, incidence sur la liaison des routes départementales RD31 et RD310 : analyse préliminaire (1995). MEREVILLE. - Déviation, routes départementales RD145 et RD18 : pré-étude (1992).

Date

1984-1995

Cote

1433W/2

Résultat n°11

BRIIS-SOUS-FORGES. - Aménagement de sécurité (1991). RIS-ORANGIS. - Routes départementales RD 31 et RD 310, liaison : étude de circulation (1992). MENNECY. - Route départementale RD 153, déviation : prise en considération (1990), dossier d'inscription, avant-projet, (1989).

Date

1989-1992

Cote

1433W/3

Résultat n°12

DRAVEIL, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Chemin départemental 31, piste cyclable (mai 1981 - 20 janvier 1982). DRAVEIL. - Chemin départemental 31, évitement de NAINVILLE-LES-ROCHES (mars 1979 - 2 août 1982). VERT-LE-PETIT, SAINT-VRAIN. - Chemin départemental 31, déviation (avril 1980 - 22 février 1982). Contrôle de légalité.

Date

1979-1982

Cote

1172W/86

Résultat n°13

RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31 (décembre 1980 - 2 août 1982). CROSNE, MONTGERON. - Chemin départemental 32 (22 janvier 1982 - 12 juillet 1983). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Chemin départemental 33 (avril 1981 - 18 février 1982). Contrôle de légalité.

Date

1980-1982

Cote

1172W/87

Résultat n°14

MILLY-LA-FORET. - Routes nationales 372 et 448, carrefour. MONTGERON. Route nationale 5. Chemin départemental 31.

Date

1979

Cote

1129W/60

Résultat n°15

Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) à BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement et extension de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du parc péri-urbain à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Agrandissement des locaux scolaires à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Création d'une réserve foncière à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 5 et du chemin départemental 31 à MONTGERON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement du chemin des Prés à la VILLE-DU-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'une école maternelle à ITTEVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la ZAC du Rouillon à BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

Date

1978

Cote

2059W/89

Résultat n°16

MARCOUSSIS. - Route nationale 446. Chemin départemental 3. MONTGERON. - Route nationale 5, échangeur. Chemin départemental 31.

Date

1978

Cote

1129W/61

Résultat n°17

LE-PLESSIS-PATE. - Expropriations pour les chemins départementaux n°29 et n°97 (1976). GRIGNY. - Expropriations pour le chemin départemental n°31 (1975). NOZAY. - Expropriations pour le chemin départemental n°35 (1975-1976). NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations pour la déviation du chemin départemental n°35 (1976).

Date

1975-1976

Cote

1073W/47

Résultat n°18

Expropriations.- VERT-LE-GRAND, chemin départemental 31.

Date

1975

Cote

948W/71

Résultat n°19

Aménagement de l'échangeur entre la route nationale 20 et chemin vicinal 1 et 4 à GUILLERVAL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Liaison des chemins départementaux 29 et 97, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Ouverture d'une voie nouvelle en prolongement de l'avenue des Princes, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 31, commune de GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

Date

1975

Cote

2059W/55

Résultat n°20

Expropriations.- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, liaison entre le chemin départemental 29 et la route nationale 446 (1974) ; BONDOUFLE, liaison entre le chemin départemental 29 et le chemin départemental 31 (1975).

Date

1974-1975

Cote

948W/66