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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2549W/46
Date
2012
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
marché public
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°12_0969_1_00 Route départementale...
Résultat n°2
Cote
2137W/14
Date
2002-2009
Lieu
CROSNE, BREUILLET, YERRES Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE
Type de document
déclaration
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°3
Cote
2550W/13
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°13_1080_1_01 Route départementale...
Résultat n°4
Cote
2550W/12
Date
2013
Lieu
MENNECY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
marché public
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°13_1068_1_05 Route départementale...
Résultat n°5
Cote
1129W/12
Date
1975-1976
Lieu
ETAMPES Commune, IGNY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • ETAMPES. - Expropriation pour le district urbain et...
Résultat n°6
Cote
1502W/1148
Date
1923-1957
Lieu
ESSONNE
Type de document
permis de construire
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Routes départementales. - Alignement sur les CD153,...
Résultat n°7
Cote
1447W/8
Date
1984-1992
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
plan, étude
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • ETAMPES. - Zone industrielle (ZI) les Rochettes : études...
Résultat n°8
Cote
2550W/20
Date
2013
Lieu
BONDOUFLE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, EVRY Commune, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
marché public
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°13_1144_2_02 Entretien, remise...
Résultat n°9
Cote
2550W/21
Date
2013
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
marché public
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°13_1146_1_01 Route départementale...
Résultat n°10
Cote
784W/91
Date
s.d
Lieu
ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES
Type de document
plan, état parcellaire
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • BRIERES-LES-SCELLES, ETAMPES. - Chemin départemental...
Résultat n°11
Cote
784W/224
Date
s.d
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ETAMPES. - Chemins départementaux 49 et 207, pont de...
Résultat n°12

BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : avis du domaine, plan (2005) ; FORET-SAINTE-CROIX - route départementale RD145 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; VILLECONIN - route départementale RD207 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2005) ; VILLENEUVE SUR AUVERS - route départementale RD248 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; ANGERVILLE - route départementale RD603 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; BOUVILLE - route départementale RD837 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1998) ; CHAMPMOTTEUX - route départementale RD63 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999) ; SOISY-SUR-ECOLE - route départementale RD83 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; GOMETZ-LA-VILLE - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BOUTIGNY SUR ESSONNE - route départementale RD153 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999).

Cote
2359W/48
Date
1997-2006
Lieu
BOUVILLE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ANGERVILLE, CHAMPMOTTEUX, SOISY-SUR-ECOLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LE-CHATEL, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Type de document
avis, plan, compte rendu, texte officiel, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une...
Résultat n°13
Cote
784W/269
Date
s.d
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ETAMPES. - Chemin départemental 207, acquisition de...