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Résultat n°6

CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).

Date

1999-2005

Cote

2359W/47

Résultat n°9

Programme d'éclairage public et feux colorés : ARPAJON, carrefour de la RD 97 et rue Felix Potin, dossier sans suite (30 décembre 1994 - 23 juin 1995) ; LIMOURS, intersection des RD 988 et 24, dossier sans suite (26 janvier 1993 - 21 février 1994) ; MASSY, carrefour RD 120 et route de Chilly et rue des Champarts, Commission Permanente du 13 novembre 1995, annulé (21 octobre 1993 - 20 décembre 1999) ; AUVERNAUX, RD 948 et 74, routes de Melun et de Corbeil la Fontaine, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (13 novembre 1995 - 22 septembre 2000) ; CORBEIL-ESSONNES, RN 7 boulevard John Kennedy aux abords de l'école maternelle Pauline Kergonard, dossier non recevable (1er septembre 1997 - 16 juillet 1999) ; CORBEIL-ESSONNES, RN 448, décision Commission Permanente du 16 décembre 1999 (18 mai 1999 - 20 décembre 2000) ; VERT-LE-PETIT, rue Lavoisier et carrefour du Boucher RD 17, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (27 mai 1999 - 28 septembre 2000) ; LES MOLIERES, éclairage public 40 rue de Cernay, rue de Gometz, Commission Permanente du 25 mai 1998 (23 janvier 1998 1998 - 26 octobre 2000) ; MONNERVILLE, route départementale RD18 route de MEREVILLE et grande rue, éclairage public, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (7 mai 1998 - 24 juillet 2000) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, RD838, feux colorés, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (26 mars 1998 - 23 mars 2000) ; CERNY, réseau éclairage public souterrain rue Robert Canivet RD56, décision Commission Permanente du 25 mai 1998 (5 février - 23 septembre 1998) ; ANGERVILLE, RD6 rue Nationale, décision Commission Permanente du 2 mars 1998 (26 septembre 1997 - 13 mars 2000) ; FORGES-LES-BAINS, éclairage public RD838, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (16 juin 1999 - 26 septembre 2000) ; ETAMPES, rénovation et renforcement réseau d'éclairage public avenue Geoffroy, rejet (29 mars 1994 - 8 juillet 1997) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, demande de renseignements RD133 - RD152, sans suite (12 octobre 1998 - 27 avril 1999) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, éclairage public carrefour route d'AVRAINVILLE RD26, intersection avenue Jules Ferry et rue Jean Moulin, groupe scolaire, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (28 janvier 1999 - 20 décembre 2000) ; PALAISEAU, mise en conformité RD117, RD156 et RD988, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (10 juin 1999 - 22 décembre 2000) ; BREUX-JOUY, rénovation voirie rurale chemin 3, 19 et 13, dossier sans suite (28 octobre 1997) ; JANVRY, création d'un dispositif d'accueil des jeunes à la petite ferme, dossier sans suite (11 janvier 2000 - 30 mars 2000).

Date

1993-2000

Cote

1355W/141