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Résultat n°1

MEREVILLE. - Route départementale 145, construction d'un double plateau d'éducation physique, projet d'exécution : plan de situation, plan des travaux, plan de nivellement, plan d'assainissement, profil en long et en travers, composition des sols, avril 1968, Ech. 1/20. 1/200. 1/10 000. Calque. N et B. Dim. 0,31 x 0,46 m, 0,37 x 1,14 m, 0,54 x 1,05 m, 0,54 x 0,84 m, 0,60 x 1,07 m, 0,33 x 2,35 m, 0,29 x 1,10 m. [7 plans].

Date

1968

Cote

784W/402

Résultat n°2

MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

Date

1966-1984

Cote

1172W/53

Résultat n°3

ORVEAU, D'HUISON-LONGUEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, BOUVILLE. - Chemin départemental 145, terrains à aliéner en vue de l'élargissement de chemins départementaux : plan de vente, plan parcellaire, plan de situation, s. d. Ech. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,31 x 0,55 m, 0,21 x 0,31 m, 0,395 x 0,745 m, 0,31 x 0,25 m, 0,305 x 0,55 m. [5 plans].

Date

s.d

Cote

784W/494

Résultat n°4

CHAMARANDE : château, desserte : étude de faisabilité (1994). MORANGIS. - Stade : aménagement (1994). MONTGERON. Route départementale RD324; déviation : dossier de prise en considération (1984). RIS-ORANGIS. - Routes départementales RD31 et RD310, liaison : dossier d'inscription (1991). - Ouverture de l'échangeur entre la route départementale RD310 et l'autoroute A6, incidence sur la liaison des routes départementales RD31 et RD310 : analyse préliminaire (1995). MEREVILLE. - Déviation, routes départementales RD145 et RD18 : pré-étude (1992).

Date

1984-1995

Cote

1433W/2

Résultat n°5

PUISELET-LE-MARAIS, BOUVILLE, VALPUISEAUX. - Chemin départemental 145, route nationale 837, chemin vicinal ordinaire 2, chemin rural 14, aliénation de terrains en vue de l'élargissement des chemins départementaux : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,40 x 0,77 m. [3 plans].

Date

s.d

Cote

784W/501

Résultat n°6

MEREVILLE. - Route départementale 145 : plan d'aménagement d'un nouveau quartier avec implantation d'un collège d'enseignement secondaire, de jardins d'enfants et d'une station d'épuration, mai 1970, Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,80 x 1,20 m, 0,345 x 0,45 m. [2 plans].

Date

1970

Cote

784W/401

Résultat n°7

ANGERVILLE. - Chemins départementaux 6 et 145, suppression eds passages à niveau (septembre 1979 - mai 1982). Contrôle de légalité.

Date

1979-1982

Cote

1172W/80

Résultat n°8

BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : avis du domaine, plan (2005) ; FORET-SAINTE-CROIX - route départementale RD145 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; VILLECONIN - route départementale RD207 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2005) ; VILLENEUVE SUR AUVERS - route départementale RD248 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; ANGERVILLE - route départementale RD603 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; BOUVILLE - route départementale RD837 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1998) ; CHAMPMOTTEUX - route départementale RD63 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999) ; SOISY-SUR-ECOLE - route départementale RD83 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; GOMETZ-LA-VILLE - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BOUTIGNY SUR ESSONNE - route départementale RD153 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999).

Date

1997-2006

Cote

2359W/48

Résultat n°9

BOUVILLE, ORVEAU. - Chemin départemental 145 : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/1000. Calque. N et B. Dim. 0,345 x 3,93 m. [1 plan].

Date

s.d

Cote

784W/78

Résultat n°10

D'HUISON-LONGUEVILLE, ORVEAU. - Chemin départemental 145 : plan de vente, extraits cadastraux, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 0,21 x 0,31 m, 0,205 x 0,31 m. [4 plans].

Date

s.d

Cote

784W/184