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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Chemin départemental 105 (février 1981 - 20 novembre 1981). GIF-SUR-YVETTE. - Chemin départemental 128 (juillet 1980 - 2 mars 1981). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/93
 Date
1980-1981
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Chemin départemental 105 (février...