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64 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Zone industrielle de MORANGIS : rénovation de l'éclairage public, aménagement de l'avenue Ferdinand de Lesseps, plans, procès-verbaux d'essais et d'analyse des enrobées, correspondance, estimation des lots, principe d'aménagement du Parc d'Activités Les Portes de MORANGIS (1991-2001).

Cote
2012W/8
 Date
1991-2001
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...
Résultat n°2

LONGJUMEAU, SAULX-LES-CHARTREUX. - Réalisation d'un échangeur entre le chemin départemental n°118 et la route nationale n°20 : arrêté de cessibilité, rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (22 juin 1969 - 26 mai 1970). TIGERY, LIEUSAINT (77), MOISSY-CRAMAYEL (77). - Aménagement de la route nationale n°6 entre Tigery et la rocade Nord de Melun à Tigery : correspondance, transmission au préfet, résultat de l'enquête parcellaire (15 mai 1980 - 14 mai 1982).

Cote
1194W/38
 Date
1969-1982
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, TIGERY, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
arrêté préfectoral, rapport, correspondance

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • LONGJUMEAU, SAULX-LES-CHARTREUX. - Réalisation d'un...
Résultat n°3

Déviation Route Départementale 118 - Déplacement des JARDINS FAMILIAUX - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Permis de construire, permis de démolir, courriers, administratif (courrier), compte-rendu de chantier, plans (1992-2001).

Cote
2012W/3
 Date
1992-2001
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation Route Départementale 118 - Déplacement des...
Résultat n°4

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Dossier de récolement : plan d'Assurance Qualité (PAQ), plan de recolement ; simulations de trafic horizon 2008-2015 (2002-2003).

Cote
2012W/34
 Date
2002-2003
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°5

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : dossier de récolement voirie, assainissement, terrassement ; une cassette vidéo : VILLEJUST RD 59, inspection télévisée, décembre 2003, production Seine-et-Marne Vidéo tests ; rapport d'inspection télévisée ; procès-verbal de constat avec photographies (2000-2003).

Cote
2012W/37
 Date
2000-2003
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
marché public, document audiovisuel, document photographique

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°6

Aménagement d'un échangeur entre le chemin départemental 118 et la route nationale 20, commune de LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Implantation de l'école Polytechnique de PALAISEAU. - Expropriations: dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 306 à BIEVRES et SACLAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Construction Autoroute A10, communes de MASSY et VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1970).

Cote
2059W/10
 Date
1970
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Commune, BIEVRES Commune, SACLAY, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement d'un échangeur entre le chemin départemental...
Résultat n°7

Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Dossier d'étude géotechnique, plaquette de concertation (liaison route départementale 120 et 118), dossier d'étude de la circulation (carrefour route départementale 120 et 167 à CHILLY-MAZARIN, tests de capacité, étude prévisionnelle du trafic (1995-1996).

Cote
2012W/9
 Date
1995-1996
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...
Résultat n°8

CHILLY-MAZARIN. - Autoroute du Sud, chemin départemental 118 : plan de masse pour l'aménagement d'un terrain, plan et profil en long du chemin d'accès de la gare de Chilly-Mazarin au chemin départemental 118 dévié, plans des bureaux des services de polices et d'un logement de fonction, s. d. Ech. 1/100. 1/500. N et B. Coul. Calque. Dim. 0,50 x 0,67 m, 0,34 x 0,83 m, 0,66 x 0,95 m, 0,37 x 1,76 m, 0,31 x 2,07 m, 0,37 x 1,25 m. [6 plans].

Cote
784W/109
 Date
s.d
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • CHILLY-MAZARIN. - Autoroute du Sud, chemin départemental...
Résultat n°9

CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).

Cote
2359W/52
 Date
1986-2005
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, PARAY-VIEILLE-POSTE, MASSY Commune, VAUGRIGNEUSE
 Type de document
note, avis, correspondance, plan, compte rendu, procès-verbal, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821,...
Résultat n°10

Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Plans d'exécution de la voirie et de l'assainissement (2001).

Cote
2012W/6
 Date
2001
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...
Résultat n°11

Autoroute A6. - Pont du CD118 à CHILLY-MAZARIN : dessins d'exécution.

Cote
1502W/411
 Date
1957-1958
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
document graphique, marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - Pont du CD118 à CHILLY-MAZARIN : dessins...
Résultat n°12

CHILLY-MAZARIN, MORANGIS : travaux de jonction entre le carrefour de la route départementale 118, rue des Edouets avec le lycée et ses équipements sportifs : dossiers de travaux de voirie (1990).

Cote
1937W/6
 Date
1990
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS
 Type de document
marché public

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE.

  • CHILLY-MAZARIN, MORANGIS : travaux de jonction entre...
Résultat n°13

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : actes administratifs (arrêtés de réglementation de la circulation, délibérations de la commission permamente du Conseil général de l'Essonne, délibérations des conseils municipaux, arrêtés préfectoraux sur les aménagements hydrauliques), compte rendus de chantier, compte rendus de réunions (1997-2003).

Cote
2012W/28
 Date
1997-2003
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°14

VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : Plans 19, 113 : LECHANTRE Henri ; Plans 20, 118 : BURET Marcel ; Plan 21 : Consorts SKURA ; Plans 23, 25, 27, chemins 1001, 1002, 1003 : Commune de Nozay ; Plan 24 : Consorts ROUABLE, HAUCHEMAILLE ; Plan 101 : MENARD Fernande ; Plans 102, 115 : Consorts GUILLOTIN, ROGER ; Plan 103 : BEILLARD Madeleine ; Plans 105, 108, 112, 143 : Consorts GEYMOND, PROKOPIK ; Plans 106, 109 : Consorts PETIT, DUCROT ; Plans 110, 120, 125, 135, 154, 167, chemins 1004, 1005, 1006, 1007, 1008, 1009, 1010, 1011 : Commune de Villejust ; Plan 117 : JOUANNEAU Louis ; Plan 121 : Consorts LIZERAY ; Plans 122, 123, 165 : OSSAVY France (1997-2001).

Cote
2359W/19
 Date
1997-2001
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...
Résultat n°15

VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59, liaison RD118 - RD35 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de VILLEJUST et NOZAY et préalable à la parcellaire, délibération du Conseil Général autorisant le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes et la cessibilité des terrains, journaux, rapport Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnance du Tribunal Administratif autorisant Mr Gillard - Commissaire enquêteur à utiliser son véhicule personnel, deux ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux pour M. Mattheuws et Mme Trhain/M. Alips, plan de situation, documents d'arpentage (1997-2001).

Cote
2359W/17
 Date
1997-2001
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
déclaration d'utilité publique, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté préfectoral, avis, rapport, texte officiel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...
Résultat n°16

Avenants 1/10-0434-2-07 Baux d'entretien lot 7 : marché original (2013) ; Avenant 1/10-0434-2-11 lot 11 : marché original (2013) ; Avenant 10-0434-2-10 lot 10 : marché original (2013) ; Avenant 1/10-0434-2-03 lot 3 : marché original (2013) ; Avenant 1/09-0111-01-03, rabotage et retraitement lot 3 UTD sud : marché original (2013) ; Avenant 1-10-0478-1-00 station de comptage permanent maintenance préventive et curative : marché original (2013) ; Avenant 1/12-1060-1-01 Route départementale RD25E /RD118 ATHIS-MONS, barreau d'Athis boulevard urbain phase 2 lot 1 : marché original (2013).

Cote
2550W/33
 Date
2013
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Avenants 1/10-0434-2-07 Baux d'entretien lot 7 : marché...
Résultat n°17

Déviation Route Départementale 118 - Déplacements des JARDINS FAMILIAUX - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Plan Assurance Qualité (PAQ), bons de matériaux (bons de livraisons et d'enlèvement), plans de récolement d'assainissement et arrosage (2001-2002).

Cote
2012W/5
 Date
2001-2002
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS
 Type de document
marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation Route Départementale 118 - Déplacements des...
Résultat n°18

Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Urbanisme et foncier: permis de démolir, coupures de presse, plans parcellaires, enquête parcellaire, enquête parcellaire complémentaire MORANGIS (1995-2005).

Cote
2012W/20
 Date
1995-2005
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...
Résultat n°19

Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Pré-étude du tracé, aménagement du carrefour entre la route départementale 118 et la déviation (1992) ; dossier de prise en considération, étude préalable, plans (1993).

Cote
2012W/18
 Date
1992-1993
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...
Résultat n°20

Dossier de marché n°12_1060_1_01 Route départementale RD25E/RD118 ATHIS-MONS, barreau boulevard urbain Phase 2 Lot 1 : marché original (2012).

Cote
2550W/2
 Date
2012
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°12_1060_1_01 Route départementale...