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43 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de IGNY et de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'habitations à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAD), communes d'ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement des abords du Donjon, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une zone d'aménagement concertée (ZAD) à GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Date

1976

Cote

2059W/56

Résultat n°2

BALLAINVILLIERS. - Collecteur d'eaux usées du Rouillon, section comprise entre Ballainvilliers et le chemin départemental 117 : plan des lieux, plan de situation, profils en long, plan et état parcellaire, dessins de regards, [vers 1961], Ech. 1/20. 1/50. 1/500. 1/1 000. 1/10 000. Calque. N et B. Dim. 0,33 x 1,80 m, 0,325 x 1,09 m, 0,335 x 1,055 m, 0,31 x 1,585 m, 0,31 x 0,415 m, 0,305 x 0,41 m. [6 plans].

Date

1961

Cote

784W/57

Résultat n°3

Route Nationale 188, aménagement entre PALAISEAU et la RN20 ; déviation entre la RN20 et le CD117 ; marché passé avec l'entreprise S.O.M.A.R.O. Marché public. - Glissières de sécurité, marché passé avec l'entreprise S.E.L.F. Signalisation tricolore, marché passé avec l'entreprise Sécurité et signalisation. Signalisation verticale.

Date

1971

Cote

1502W/1512

Résultat n°4

CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale RD59 - RD117 : dossiers des propriétaires avec le jugement individuel et non-appel : plans 1 : SIGNOUR Simone ; plans 17-66-71-80-82-84 : SIGNOUR Simone, LOGEAIS Joëlle ; plans 2-3 : LE FOLL Valérie et 3 parcelles amiables ; plan 4 : EGRET Lucienne, EGRET Martine ; plans 5-6 : DDE - ETAT ; plans 25-26 : AFTRP ; plans 7-35 : NOUTRE Simone - TREBULLE Denise ; plans 8-76 : Héritiers de MAYERAS Jacques ; plan 9 : Consorts CLEMENT/FLORIOT (1997-2002).

Date

1997-2002

Cote

2359W/5

Résultat n°5

CHAMPLAN. - Chemin départemental 117 : profils en long, 1966, Ech. 1/50. 1/500. N et B. Calque. Dim. 0,375 x 1,23 m. [1 plan].

Date

1966

Cote

784W/104

Résultat n°6

WISSOUS, LISSES. - Autoroute A6, terrassement et ponts des chemins départementaux CD 167 et CD 32 : 2 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (février 1957) ; 22 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, juin 1957) ; 9 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958). Autoroute A6. - Traversée de la vallée de l'Essonne, terrassement et engins de terrassement : 3 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958). WISSOUS, ORMOY. - Autoroute A6, terrassement : 6 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958). Autoroute A6. - L'Orge et la ligne de chemin de fer : 3 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier ; centrale de fabrication du béton : 2 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958) ; 3 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958) ; pose des plaques de béton (engins) vers les routes nationales RN20, départementales D118, D120 et D67b : 18 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958) ; 4 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (1958) ; défaut des plaques de béton : 37 photographies, NB, 13x18 cm, Lucien Viguier ; 2 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier ; chaussée et accessoires de chaussée : 20 photographies, NB, 13x18 cm, Lucien Viguier, [s.d.] ; 107 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (1960) ; 7 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES. - Autoroute A6, passage des poids lourds : 9 photographies, NB, 7,5x10,5 cm, Lucien Viguier, (1960). Autoroute A6. - Vues en service : 31 photographies, NB, 8x11 cm, Lucien Viguier ; 16 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier ; détérioration des glissières de sécurité vers la branche de la route nationale RN20 : 7 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (août 1960).

Date

1957-1960

Cote

1236W/6

Résultat n°7

LONGJUMEAU. - Route départementale RD 117, stabilisation de talus : plans, planning prévisionnel ; dossier administratif des travaux, (janvier 1995 à mai 1996).

Date

1995-1996

Cote

1293W/88

Résultat n°8

CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale RD59 - RD117 : dossiers des propriétaires avec jugement individuel et non appel : plans 10-18-22-69-81-86 : VALIN Régine ; plan 11 : BARBIER Alice ; plan 12 : GUEHENNEC Maryse ; plans 13-75 : Consorts DUMANS ; plan 14 : M.Mme CREPIN Alain ; plans 15-16 : PORCHER Monique ; plans 19-55 : PERRONNEAU Madeleine ; plan 20 : OUTEMIN Chabane ; plan 21 : LE FOLL Françoise ; plans 23-24 : Consorts EGRET/ PRAUDEL/ ROUSSEAU/ DUFOUR ; plan 27 : ARREST (née CARRE) ; plans 28-29 : DANTON Madeleine ; plans 30-31 : Consorts PAUPE/DELAS/CLERO ; plans 32-33-59-49-65 : RICOIS Solange -HAMAYON Henriette-Consorts PLANCON (1997-2002).

Date

1997-2002

Cote

2359W/6

Résultat n°9

Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de l'échangeur entre le chemin départemental 133 et la route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 19 à LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'un hôtel des Postes, commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

Date

1975

Cote

2059W/53

Résultat n°10

LONGJUMEAU. - Route départementale RD 117, stabilisation de talus : études (1993) ; dossier de consultation des entreprises, (septembre 1993 à septembre 1995).

Date

1993-1995

Cote

1293W/89

Résultat n°11

CHAMPLAN. - Chemin départemental 117 : plan parcellaire, profils en travers, mars 1966, Ech. 1/100. 1/200. N et B. Calque. Dim. 0,375 x 2,00 m, 0,37 x 2,79 m. [2 plans].

Date

1966

Cote

784W/103

Résultat n°12

ATHIS-MONS. - Chemin départemental 117 : plan parcellaire, s.d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,36 x 3,00 m. [1 plan].

Date

s.d

Cote

784W/45

Résultat n°13

Route Nationale 20. - Déviation de LONGJUMEAU, aménagement de carrefour sur les CD117 et 120 : plans.

Date

1961-1967

Cote

1502W/527

Résultat n°14

Route Nationale 188. - Aménagement entre PALAISEAU et la RN20 ; 2ème phase des travaux de la déviation entre le CD117 et la rue Gutenberg ; marché attribué à l'entreprise Viafrance : marché public, plans.

Date

1972

Cote

1502W/698

Résultat n°15

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°532 : autorisation de réaliser l'aménagement d'un bassin de stockage et de régulation des eaux pluviales d'une partie de la ZAC du Trou Grillon sur SAINT-PIERRE-DU-PERRAY/EPA Sénart ; n°533 : autorisation de rejeter les eaux pluviales issues de l'aménagement de la liaison RD 59 et RD 117 sur CHAMPLAN/Commune de Champlan.

Date

1998-2003

Cote

2137W/79

Résultat n°16

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers sites et paysages : Conseil Général, création d'une sente piétonne entre BOURAY-SUR-JUINE et LARDY, PC M.BAUMAN à LARDY, Ministère de la Défense, abattage d'arbres au Rocher d'ORVEAU, PD Association Limon à VAUHALLAN (20 novembre 2007). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité NOTARIANNI SOCHARD, MOUREY, COULON, DELAGE, BRULE, FONTEYRAUD, autorisation d'ouverture BOURGE (13 décembre 2007). Dossiers sites et paysages : PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PC M.PROVOT à MAISSE, Libre école STEINER à VERRIERES-LE-BUISSON, PD et PC M.LAURENT à BIEVRES, Conseil Général, autorisation d'abattage d'arbres s/ RD 117 à BIEVRES, PC M.PIGEANNE à VILLIERS-LE-BACLE, Clinique VILLEBOUZIN, démolition de serres à LONGPONT-SUR-ORGE (17 janvier 2008).

Date

2007-2008

Cote

2136W/15

Résultat n°17

MASSY. - Expropriations pour le chemin départemental n°117 (1975). MONTLHERY. - Expropriations pour l'échangeur entre le chemin départemental n°113 et la route nationale n°20 (1976).

Date

1975-1976

Cote

1073W/51

Résultat n°18

Création d'un centre aéré, base de plein air et de loisirs, commune de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Rénovation de l'îlot Saint-Léonard à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'un centre médico-éducatif à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Pose d'un collecteur intercommunal du Rouillon à NOZAY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison chemins départementaux 19 et 31, commune de BONDOUFLE et PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974)

Date

1974

Cote

2059W/43

Résultat n°19

LEUDEVILLE, route départementale RD117 - RD317 : dossiers des personnes expropriées : Plans 1, 9 : Consorts PAYEN ; Plans 2, 3, 3, 5, 10 : Consorts DARCAGNE, LESIEUR ; Plan 4 : Commune de Leudeville (DA CR 13) ; Plans 6, 7 : LESIEUR Bernard ; Plan 8 : DELEAU Christiane ; Plans 11, 12 : LESAGE André ; Plan 13 : Consorts CHARPENTIER ; Plan 14 : VERGER Jean-Marie ; Plan 15 : VERGER Marie ; Dossiers locataires : G.A.E.C. de la Croix Boissée, FAIX André, MASSE Paul (1994-2000).

Date

1994-2000

Cote

2359W/27

Résultat n°20

RIS-ORANGIS. - Chemin des Ruelles, requête de J. Pellissier contre le conseil municipal approuvant le déclassement (26 octobre 1981). Jugement du tribunal administratif (26 avril 1985). Réservoir, construction : délibération du syndicat des communes de PARIS (28 juin 1976 - 1er décembre 1976). SAINT-CHERON. - Lotissement Le Clos Guiraud : délibération du conseil municipal (16 novembre 1979 - 28 février 1980). SAULX-LES-CHARTREUX. - Forage de captage d'eau à grande profondeur : rapport de l'ingénieur en chef des mines (12 novembre 1976 - 7 avril 1977). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Emetteur de télévision, installation : délibération du conseil municipal (18 janvier 1982 - 13 avril 1982). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Chemin départemental 117, rectification de l'alignement : délibération du conseil municipal (3 juin 1981 - 29 juin 1982). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Dépôt des produits du curage de l'ORGE : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (7 novembre 1979 - 26 novembre 1979). SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Ensemble boisé : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (24 décembre 1981 - 2 mars 1982). TIGERY. - Chemins ruraux, désaffection et aliénation : délibération du conseil municipal (7 juin 1978 - 20 février 1979). VAUHALLAN. - Logement de fonction d'employés municipaux : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (22 décembre 1981 - 27 janvier 1982). VERRIERES-LE-BUISSON. - Syndicat des communes de la banlieue de PARIS pour les eaux : délibérations (28 avril 1978 - 1er août 1978). YERRES. - Avenue de l'Abbaye, acquisition de terrain : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (29 septembre 1981 - 10 novembre 1981). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Rue de la Plaine, élargissement : lettre AFTRP (30 juin 1981 - 10 août 1981). Acquisition terrains Joukoff : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (4 septembre 1981 - 14 octobre 1981). Contrôle de légalité.

Date

1976-1985

Cote

1172W/54