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  1. Résultat n°1

    Dossier de demande d'autorisation de réaliser des travaux de traitement des eaux de ruissellement de la cuvette de l'Orge prévus dans le cadre de l'opération A6 Qualité sur SAVIGNY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, GRIGNY, FLEURY-MEROGIS et RIS-ORANGIS au bénéfice de la DDEE et modificatif (578) (2005-2010).

    Date

    2005-2010

    Cote

    2518W/20

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de réaliser des travaux...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    COUDRAY-MONTCEAUX, route départementale RD948, création de deux bretelles avec l'A6 : dossiers des personnes expropriées : Plan 1 : Sté SEBAIL, Plan 2 : MIGLIORINI Philippe, Plan 3 : MARTIN Michel, Plan 4 : Consorts SIEHEN, BOLDYREFF, Plans 5, 6 : Epoux BRIGNON, Plan 7 : Consorts DEROUET, Plan 17 : Consorts KERNEVEZ, ESCUTARY, PIVIN, Plan 18 : Consorts BERNOT, BENARD ; dossier exproprié avec contentieux : Plans 9 à 16, 19 à 29 : Consorts PANHARD (1992-1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    2359W/71

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • COUDRAY-MONTCEAUX, route départementale RD948, création...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  3. Résultat n°3

    COUDRAY-MONTCEAUX, route départementale RD948, création de deux bretelles avec l'A6 : dossiers d'enquêtes préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols et parcellaire, ordonnances du Tribunal Administratif nomination Commissaire enquêteur, ordonnance d'Enquêtes conjointes Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire (29/04/92), ordonnance d'Enquêtes conjointes Déclararion d'utilité Publique, parcellaire et Plan d'Occupation des Sols (10/11/92), arrêté préfectoral ouverture d'enquêtes conjointes Déclaration d'Utilité Publique, parcellaire, Plan d'Occupation des Sols, journaux, rapports Commissaires enquêteur, certificat affichage, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêtés préfectoraux de Déclaration d'Utilité Publique et Cessibilité (plans 1 à 7, 17, 18), ordonnance 1ère expropriation (plans 1 à 7, 17, 18), certificats de non pourvoi, avis des Domaines avec termes de comparaison, arrêtés préfectoraux d'enquête parcellaire complémentaire (13/09/95-02/10/95), dossier d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, arrêté préfectoral de cessibilité (plans 9 à 16, 19 à 29 : Consorts PANHARD), ordonnance 2ème expropriation (plans 9 à 16, 19 à 29 : Consorts PANHARD), certificat de non pourvoi, ordonnance de transport sur les lieux, procès-verbal du transport sur les lieux Jugement unique (plans 1 à 7, 17, 18), certificats de non appel, jugement unique rectificatif (plans 1 à 7, 17, 18), certificat de non appel, documents d'arpentage (1992-1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    2359W/70

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • COUDRAY-MONTCEAUX, route départementale RD948, création...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande de mise à jour servitudes du 31/03/1993, Autoroute A6/Route Nationale 6 (1994-1995), réponse à la demande du Préfet du 22/04/1994 sur modification de limite territoriale, droit de préemption, réunions, PLH 1996, délibérations diverses, divers et constructibilité Route Nationale 7 et liaison Autoroute A6/Route nationale RN6 et SMCA, approbation du POS du 08/02/1984, POS approuvé au 27/02/1985, avis des services, réunions, servitudes, cimetière, autoroute A87, modifications du 25/09/1985 et du 27/10/1986, projet de construction d'un centre de secours (1985), modification Plaine Basse du 17/02/1988.

    Date

    1982-1998

    Cote

    2106W/12

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) à BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement et extension de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du parc péri-urbain à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Agrandissement des locaux scolaires à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Création d'une réserve foncière à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 5 et du chemin départemental 31 à MONTGERON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement du chemin des Prés à la VILLE-DU-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'une école maternelle à ITTEVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la ZAC du Rouillon à BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/89

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aménagement de la rocade F6 à LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Création d'un espace vert à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du carrefour route nationale 836 et chemin départemental 82 à BOISSY-LE-SEC. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de l'échangeur sud d'ARPAJON et AVRAINVILLE, EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 26 et la route nationale 449 à AVRAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/88

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la rocade F6 à LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  7. Résultat n°7

    Construction de la voie F6 à MARCOUSSIS. - Expropriations : 5 dossiers de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/82

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de la voie F6 à MARCOUSSIS. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aménagement de la Zone à urbaniser prioritaire (ZUP) à BURES-SUR-YVETTE et ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la rocade F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Installation de servitude de ligne à haute tension à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la voie F6 à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/81

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la Zone à urbaniser prioritaire (ZUP)...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  9. Résultat n°9

    Création d'un lycée technique à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1977-1978). Construction du chemin départemental 77 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un terrain de sports à RICHARVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977-1978

    Cote

    2059W/80

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'un lycée technique à VIRY-CHATILLON. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  10. Résultat n°10

    Construction de la voie express F6 à LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Expropriations : 5 dossiers de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sports et de loisirs à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route départemental 116 à BRUYERES-LE-CHATEL et OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du sentier dit du Clos Campan à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 et du chemin départemental 120 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/79

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de la voie express F6 à LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction du collège et des équipements sportifs de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un collège d'enseignement technique (CET) à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue des Rastibonne à EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la Zone d'aménagement concertée (ZAC) du centre ville à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations :2 dossiers de procédure (1977). Création d'un foyer pour personnes âgées et d'un dépôt de livres. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Relogement des cas sociaux, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de la voie express F6 à LEUVILLE-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction du centre d'essai des mines à VILLABE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'une voie de raccordement au chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Rénovation du centre ville et élargissement de la rue Henri-Barbusse à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Prolongement de l'avenue Carnot à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Liaison F18, chemin départemental 36 à ORSAY et SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction du complexe sportif évolutif couvert (COSEC) à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/78

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  12. Résultat n°12

    Création d'un terrain de sport et loisirs à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute F6 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Acquisition de terrain pour le relogement des expropriés de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Coupières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Liaison F8, chemin départemental 36 sur PALAISEAU, ORSAY, GIF-SUR-YVETTE et SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création d'un parking et d'une voie nouvelle à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/77

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'un terrain de sport et loisirs à VERRIERES-LE-BUISSON....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  13. Résultat n°13

    Construction de l'autoroute F6 à LEUVILLE-SUR-ORGE et à LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1977). Extension du stade municipal à CHILLY- MAZARIN. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 et déviation du chemin départemental 120 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/76

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'autoroute F6 à LEUVILLE-SUR-ORGE...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  14. Résultat n°14

    Elargissement de l'entrée nord de la zone industrielle de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1977). Construction d'un ensemble sportif et d'un centre de loisir à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création d'un parking à intérêt régional à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de l'autoroute F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/75

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Elargissement de l'entrée nord de la zone industrielle...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  15. Résultat n°15

    Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations: dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 116 à BRUYERES LE CHATEL et à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Prolongement de l'avenue Carnot à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations: dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations: dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/74

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Assainissement du secteur de la route nationale 7 à...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  16. Résultat n°16

    Extension Ouest II de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Conduite des bords de l'Orge à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre socio-éducatif à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création d'un centre sportif intercommunal à PARAY VIEILLE POSTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute F6 à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Implantation de locaux pour entreprises et pour transports à BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement entre la route nationale 446 et la route nationale 7 à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension ouest de la ville nouvelle d'EVRY sur la commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/73

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Extension Ouest II de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  17. Résultat n°17

    Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/71

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un collège et de logements sociaux à...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  18. Résultat n°18

    Expropriations (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/69

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriations (1977).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  19. Résultat n°19

    Création de la voie F6, voie des bords de l'ORGE, commune de MARCOUSSIS-LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Renforcement et alimentation en eau potable, commune de VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la voie de la vallée de la BIEVRES, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la ZAC des Godets, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'accès au centre aéré, commune de JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'équipements sportifs du groupe scolaire Ferdinand Buisson à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'autoroute A87, commune de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de la rue des Longaines à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 35, commune de NOZAY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la route nationale 7 et du carrefour de la cour de France à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/65

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création de la voie F6, voie des bords de l'ORGE, commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  20. Résultat n°20

    Aménagement de voirie V6, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement d'une voie nouvelle reliant le centre ville à la Zone à urbaniser prioritaire (ZUP) du Hameau de Villaine, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension de la zone d'activité (ZA) des Glaises à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la zone industrielle de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/39

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de voirie V6, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  21. Résultat n°21

    Construction d'un groupe scolaire à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Construction de l'autoroute H6 à WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Agrandissement du camp militaire de MONTLHÉRY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Construction de la ville nouvelle d'EVRY, communes de LISSES et COURCOURONNES. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1972). Liaison chemin départemental 19 à BONDOUFLE. - Expropriation : dossier de procédure (1972).

    Date

    1972

    Cote

    2059W/22

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un groupe scolaire à GIF-SUR-YVETTE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  22. Résultat n°22

    Autoroute A87, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Déviation de la route nationale 188, communes de MASSY, CHAMPLAN, PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement entre la bifurcation de WISSOUS et la route nationale 20. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement chemin départemental 59, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Autoroute C6, Chemin départemental 59, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A10 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A10, commune de VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/19

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Autoroute A87, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  23. Résultat n°23

    Création d'un jardin public, commune d'ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Renforcement du réseau en eau potable sur le territoire des communes de SAINTRY-SUR-SEINE et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Ville d'EVRY, COURCOURONNES, lieu-dit la Garenne. - Expropriations : dossier de procédure (1971).à du Chemin départemental 74, commune de CHEVANNES. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute H6, commune de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement du chemin départemental 105, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Extension du collège de MEREVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/17

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'un jardin public, commune d'ORMOY. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  24. Résultat n°24

    Aménagement d'une zone d'activités à ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1970). Aménagement de l'autoroute H 6 à WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Installation d'un centre de réception radioélectrique à BOULLAY-LES-TROUX. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction d'un ensemble immobilier Les Rieux (2ème opération) à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A6, commune de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1971).Construction de l'autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1970-1971

    Cote

    2059W/16

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'une zone d'activités à ETAMPES. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  25. Résultat n°25

    Aménagement de l'autoroute H 6 à WISSOUS. - Expropriations : 4 dossiers de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/13

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de l'autoroute H 6 à WISSOUS. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  26. Résultat n°26

    Relogement des expropriés de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (1970). Construction du collège Joliot-Curie à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Déviation de la route nationale 188, communes de MASSY, PALAISEAU et CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Raccordement de la route nationale 187 à la route nationale 306, commune de BIEVRES. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Autoroute A6, communes de WISSOUS, MASSY et CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1968). Elargissement de l'impasse Husson à VIRY-CHATILLON. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (1969-1970). Aménagement de la Zone d'Aménagement Différée (ZAD), communes de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et CORBEIL-ESSONNES. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Construction d'un centre administratif, commune de GRIGNY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Autoroute A10, commune de MARCOUSSIS. - Expropriation : dossier de procédure (1970).

    Date

    1970

    Cote

    2059W/6

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Relogement des expropriés de la route nationale 188,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  27. Résultat n°27

    Construction d'habitation lieu-dit les Rieux à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure avec photographies (1970). Construction d'habitation à loyer modéré (HLM) Saint-Blaise à ARPAJON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Projet d'agrandissement du cimetière de la VILLE DU BOIS. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Modernisation du centre ville de VIRY-CHATILLON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Déviation des routes nationales 306 et 320 à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Autoroute A6, prolongement, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (1969-1970). Déviation route nationale 188 à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Création d'un parking et d'un espace vert à EVRY. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2059W/5

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'habitation lieu-dit les Rieux à PALAISEAU....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  28. Résultat n°28

    Ouvrages d'art. - Réparation du pont - Route départementale 948/Autoroute A6 au COUDRAY MONTCEAUX : dossier récolement et annexe, dossier d'intervention ultérieure (DIUO), diagnostic matériaux, dossier plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS), dossier d'inspection détaillée, plan général de coordination en matière de sécurité, plan d'assurance qualité (PAQ) (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2012W/60

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art. - Réparation du pont - Route départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  29. Résultat n°29

    Ouvrages d'art. - RD 948/A6 au COUDRAY MONTCEAUX : marché d'appel d'offres, dossier de récolement et annexe (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2012W/59

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art. - RD 948/A6 au COUDRAY MONTCEAUX :...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  30. Résultat n°30

    Ouvrages d'art. - Route Départementale 948/Autoroute A6 au COUDRAY-MONTCEAUX : marché d'appel d'offres, correspondance, délibérations, comptes-rendus de réunion de chantier ; (2004-2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2012W/58

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art. - Route Départementale 948/Autoroute...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  31. Résultat n°31

    Opérations importantes dans le département : compte rendu, message, correspondance (1981-1990) ; Explosion d'immeuble à MASSY du 4 octobre 1990 : compte rendu de réunion, presse, emploi du temps, schéma ; Fuite trifluor de bore d'un camion-citerne sur l'autoroute A6, commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, du 10 septembre 1992 : rapport, presse, emploi du temps ; Feu à la Société Nationale des Poudres et Explosifs (SNPE) du Bouchet (VERT-LE-PETIT) du 28 mai 1989 : rapport, compte rendu, correspondance ; Intervention TGV atlantique à la gare de MASSY du 23 août 1992 : emploi du temps ; Feu de pavillon à MONTGERON du 7 février 1988 : circulaire, plans, compte rendu, pétition, fiches techniques, presse ; Feu sur l'ancien site RODANET à BALLANCOURT du 14 novembre 1987 : rapport, correspondance.

    Date

    1981-1992

    Cote

    2006W/7

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Opérations importantes dans le département : compte...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  32. Résultat n°32

    Ouvrages d'art : Route Départementale 152 : reconstruction du pont sur l'ORGE à ARPAJON : plans, dossier géotechnique, dossier d'exécution (2000) ; Route Départementale 310 / Route Nationale 7 à GRIGNY, Route Départementale 25 / Autoroute A6 à SAVIGNY-SUR-ORGE : plans, administratif, Plans particuliers de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) ; Route Départementale 27 sur LA REMARDE à VAL-SAINT-GERMAIN : plans, administratif, compte-rendu (1997) ; Route Départementale 25 sur l'YVETTE à SAVIGNY-SUR-ORGE : Plans particuliers de sécurité et de protection de la santé (PPSPS), administratif (2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    1962W/32

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : Route Départementale 152 : reconstruction...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  33. Résultat n°33

    Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages Béton, Route Départementale 118 / Autoroute A6, CHILLY-MAZARIN, Route Départementale 59 / Autoroute A10, CHAMPLAN, Route Départementale 218/ Route Nationale 118, ULIS (LES) : schéma de signalisation, plans ; Route Départementale 680 / Route Nationale 118 à ORSAY, Route Départementale 218 / Route Nationale 118 aux ULIS : dossier Avant Projet ; Route Départementale 331 / passage piétons à ETIOLLES : dossier synthèse des investigations de l'ouvrage suite aux désordres de la chaussée portée ; Route Départementale 31 / SEINE à RIS-ORANGIS : plans, compte-rendus de réunions ; Route Départementale 120 / Autoroute A6 à CHILLY-MAZARIN ; Route Départementale 3 / Route Nationale 104 à MARCOUSSIS : plans, administratif, disquette (2002) ; Route Départementale 152 à BRIIS-SOUS-FORGES : plans de récolement (1999-2000). OUVRAGES D'ART : Route Départementale 836 à DOURDAN (Dossier avant projet) : pont sur l'ORGE n° 836 12 470, pont sur l'ORGE n° 836 12 510, pont sur l'ORGE n° 836 11 390 ; Route Départementale 836 à DOURDAN (Ouvrage mixte n° 836 13 450) : dossier investigation subaquatique 2000, dossier loi sur l'eau, dossier inspection détaillée 1997, plans des réparations, administratif (2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1962W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  34. Résultat n°34

    Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE : porter à connaissance (PAC) signé le 13.12 1991 ; consultation des services pour complément 20.06 1991 ; porter à connaissance (PAC) complémentaire signé le 03.10 1994 : correspondance à EDF Energie du 17.11 1995 ; nouveau complément au PAC 19.02 1996 pour le projet de liaison Autoroute A6/Route Nationale 6 pris par arrêté préfectoral du 24.03 1995.

    Date

    1991-1996

    Cote

    1961W/7

    • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.

    • Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE : aménagement du carrefour route départementale 591 et route départementale 59 : dossiers de travaux de voirie (1990) ; WISSOUS : route départementale 167, réfection des joints de chaussée des passages supérieurs de l'autoroute A6 et l'autoroute A10 (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1937W/11

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE.

    • CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE : aménagement...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service versant)

  36. Résultat n°36

    Aménagement du territoire. Contrat de plan Etat-région 2000-2006, programme de réhabilitation des zones d'activité économique d'intérêt départemental ; comité de suivi du contrat ; bilan à mi-parcours en 2003 : fiches de suivi du contrat sur les infrastructures de transports en commun, sur l'amélioration de l'environnement des infrastructures, sur l'enseignement supérieur et la recherche, sur l'action sociale. Rapport sur l'avenir des contrats de plan Etat-région (2005). Infrastructures de transports en commun : projet de tangentielle sud, liaison SENART-EVRY, tramway VILLEJUIF - JUVISY-SUR-ORGE, liaison MASSY-VALENTON. Infrastructures routières RN 104, RN 6 ; environnement des infrastructures ; amélioration de la qualité de la vie des riverains de l'A6. Fiches de suivi du contrat de plan relatif aux établissements de santé.

    Date

    2000-2006

    Cote

    1883W/6

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Aménagement du territoire. Contrat de plan Etat-région...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37

    Route départementale 310/Autoroute A6. - Aménagement de deux giratoires et de voiries annexes.

    Date

    1994

    Cote

    1690W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Route départementale 310/Autoroute A6. - Aménagement...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  38. Résultat n°38

    COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Liaison A6-RD948, candidatures ; études ; conseils ; aménagement : marché public.

    Date

    1998

    Cote

    1532W/7

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Liaison A6-RD948, candidatures...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Liaison A6-RD948, candidatures ; études.

    Date

    1998

    Cote

    1532W/6

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Liaison A6-RD948, candidatures...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  40. Résultat n°40

    Autoroute A6 (sud-ouest). - Travaux d'assainissement primaire (eau pluviale, eaux usées) : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1968-1976

    Cote

    1523W/128

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Autoroute A6 (sud-ouest). - Travaux d'assainissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)