389 résultats

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  1. Résultat n°1

    Etude d'impact sur le recalibrage de l'Yerres sur les communes de BRUNOY et EPINAY-SOUS-SENART.

    Date

    1990

    Cote

    3173W/9

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des…
    • Etude d'impact sur le recalibrage de l'Yerres sur…

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    Etude sur l'aménagement de la liaison verte des bords de l'Yerres sur les communes de MONTGERON ET CROSNE.

    Date

    1996

    Cote

    3173W/6

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des…
    • Crosnes et Montgeron.
    • Etude sur l'aménagement de la liaison verte des bords…

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Etude préliminaire sur l'aménagement de la rivière Yerres et de ses affluents.

    Date

    1998

    Cote

    3173W/3

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des…
    • Etude préliminaire sur l'aménagement de la rivière…

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    N°2010-07488 : suivi de la qualité des eaux de l'Yerres et du Réveillon 2011, Syndicat Intercommunal Assainissement Région Villeneuve (SIARV).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/92

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine…
    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-07488 : suivi de la qualité des eaux de l'Yerres…

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    N°2010-09309 : entretien et aménagement des berges de l'Yerres 2011, Syndicat Intercommunal Assainissement Région Villeneuve (SIARV).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/72

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine…
    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-09309 : entretien et aménagement des berges…

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    N°9999 : faucardage de l'Yerres et de ses affluents, Syndicat Intercommunal Assainissement Région Villeneuve (SIARV).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/60

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine…
    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°9999 : faucardage de l'Yerres et de ses affluents,…

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    Projet abandonné (91-2009-0013).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2776W/19

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG, autorisation réaliser les aménagements de protection…
    • Projet abandonné (91-2009-0013).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Dossier 91-2007-00038 annulé et remplacé par 91-2008-00048 annulé et remplacé par 91-2009-0013.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2776W/18/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG, autorisation réaliser les aménagements de protection…
    • Dossier 91-2007-00038 annulé et remplacé par 91-2008-00048…

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Dossier de demande de recours présenté par l'Association Périgny Avenir contre l'arrêté interpréfectoral 2001/3182 du 3 septembre 2001 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général (DIG) relative aux travaux de confortement des seuils fixes du moulin de Périgny-sur-Yerres/ rejet de la requête (428) (2001-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par M. CAUDRELIER pour annulation de l'arrêté préfectoral du 28 février 2002 le mettant en demeure de réaliser des travaux de réhabilitation de la berge gauche du rû assurant l'alimentation du plan d'eau du château de Chantambre à BUNO-BONNEVAUX/rejet de la requête (2002-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par SNC d'Aménagement d'ETRECHY contre l'arrêté préfectoral de mise en demeure de régulariser sa situation administrative suite à des travaux de création d'une zone imperméabilisée entrepris sans autorisation au titre de la loi sur l'eau (2004-2008).

    Date

    2001-2008

    Cote

    2518W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.
    • Dossier de demande de recours présenté par l'Association…

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation : recyclage agricoles des boues de la station d'EVRY par la CA EVRY-COURCOURONNES, dossier réglementaire ; n°368 : réalisation d'un bassin de stockage par WISSOUS (dossier sans suite) ; n°574 :DIG, demande d'autorisation de réaliser des aménagements de protections contre les crues de l'Yerre entre Vaux-la-Reine et Rochopt (dossier annulé et remplacé par 91-2007-00038).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/87

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation…

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 396 : construction d'une installation des eaux -Ellance autoroute à BRIIS-SOUS-FORGES ; autorisation temporaire n° 397: reconstruction du pont de l'YERRES - Conseil Général de l'Essonne à VARENNES-JARCY ; autorisation n°389 : réalisation d'ouvrage d'assainissement - SNC CAPIMO à BALLAINVILLIERS.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de…

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossier Nature : VENTURA, permis éoliens à PUSSAY. Dossiers sites et paysages : Commune de BRUNOY, PD et PC complexe sportif, Conseil Général, PC Pont de la Reine Blanche à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SIARV, aménagements le long de l'YERRES à CROSNE, MONTGERON, YERRES et BRUNOY, plan de gestion de réserve à VARENNES-JARCY, VENTURA, permis éoliens à PUSSAY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC Association Limon, Abbaye St Louis à VAUHALLAN, PC M.FABRESSE à VERRIERES-LE-BUISSON (5 juillet 2007). Dossiers sites et paysages : SIARV, Ru du Gord à BOUSSY, PC M.OKS à VARENNES-JARCY, Etablissements KOENIGSWARTER, Château de Gillevoisin, ASL Château de MORIGNY et YMO, restauration et aménagements, PC AGESILAS/LEBOEUF à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.SOUALMIA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.JARRY à JANVILLE-SUR-JUINE, O.N.F. SOUZY-LA-BRICHE, PC Association Limon à VAUHALLAN, PC M.CUVEILLE à VAUHALLAN (11 septembre 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2136W/14

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA…
    • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des…

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers faune sauvage : certificats de capacité JEANROT, CHAUVEAU, BOULIC, BOURGE, CROUZATIER, BLONDEL, TARTARIN, DRAMARD, MONSORO-BURQ, autorisations d'ouverture SAVARD et DELETOILLE. Dossiers sites et paysages : SIARCE, réhabilitation des ouvrages du Moulin d'ECHARCON, ONF, plan d'aménagement forestier de la forêt de Monteclin, PD et PC M.ASSIE à VERRIERES-LE-BUISSON, Commune d'ETRECHY, aire d'accueil des gens du voyage, PC M.JACTEL à JANVILLE-SUR-JUINE, Société TERRABATIR, autorisation de lotir à JANVILLE-SUR-JUINE, PD et PC M.LAUMONNIER à ITTEVILLE, SIARV : aménagements piétionniers le long de l'YERRES (10 mai 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2136W/13

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA…
    • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des…

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Ouvrages d'art : Route Départementale 540 / YERRES à VARENNES-JARCY : plans, PAQ, SPCS (1999-2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    1962W/30

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
    • Ouvrages d'art : Route Départementale 540 / YERRES…

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  15. Résultat n°15

    Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

    Date

    1996-2003

    Cote

    1962W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
    • Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES…

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  16. Résultat n°16

    Marché public n° 01 00 141. - Construction du pont sur l'YERRES, route départementale 540 à VARENNES JARCY : pièces contractuelles + liquidation.

    Date

    2001

    Cote

    1679W/14

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER, PISTES CYCLABLES, JARDINS…
    • Marché public n° 01 00 141. - Construction du pont…

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  17. Résultat n°17

    Rivière d'Yerres, service hydraulique. - Moulins, police des eaux ; entretiens ; prises d'eau ; déversements. Pont de VARENNES-JARCY.

    Date

    1950-1970

    Cote

    1502W/953

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES…
    • Rivière d'Yerres, service hydraulique. - Moulins,…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Rivière d'Yerres. - Rû du Réveillon, affluent, aménagement ; curage ; déversements : plans.

    Date

    1940-1956

    Cote

    1502W/952

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES…
    • Rivière d'Yerres. - Rû du Réveillon, affluent, aménagement…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Rivière d'Orge. - Alimentation en eau des douves du château de SAVIGNY ; aménagement du Hameau de JOUY et du moulin Cerpied ; aménagement de la traversée de DOURDAN ; assainissement à CHOISY-LE-ROY ; collecteur de MORSANG, SAVIGNY, VIRY-CHATILLON et FLEURY-MEROGIS ; évacuation des eaux usées du lycée Lakanal à SAVIGNY ; étude de faisabilité d'une station d'épuration commune aux vallées de l'Orge, de l'Yvette et de l'Yerres ; pollution par la société Sotracim à SAINT-CHERON ; prévision d'urbanisation dans les vallées de l'Orge et de l'Yvette ; rattachement d'un collecteur de l'Orge à un ouvrage situé sur la Seine ; recours présenté au Conseil d'Etat par la société port-aviation ; retenues et chutes d'eau ; station de relèvement à SAVIGNY ; soumission Poussin.

    Date

    1859-1967

    Cote

    1502W/928

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES…
    • Rivière d'Orge. - Alimentation en eau des douves du…

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    YERRES : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : pollution de la rivière, Vigoureux, dépôts d'ordures, Val d'Yerres, Dommal, de Marez, Dusi, A International, Kiefer, Le Coënt, Richerd Le Droff, Lefebvre, Leforestier, Lefort, Lerouge, Lim Des, Lois, Louzon.

    Date

    1949-1980

    Cote

    1488W/71

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
    • YERRES : Installations classées pour la protection…

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)