Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Date

    1805-1950

    Cote

    2X/25

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
    • BUREAUX DE BIENFAISANCE.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Notifications des subventions des communes : Viry-Châtillon, Villebon-sur-Yvette, Villabé, Vigneux-sur-Seine, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Mennecy, Linas, Souzy-la-Briche, Villeconin, Soisy-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Saint-Vrain, Morsang-sur-Orge, Longpont-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Marcoussis, Longjumeau, Massy, Morangis ; des regroupements de communes : communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne, syndicat intercommunal de musique des Deux vallées à Milly-la-Forêt, Syndicat intercommunal de musique des vallées et Plaine de Beauce (Eure-et-Loir), syndicat intercommunal de Musique et de danse du Val d'Essonne ; des associations : SIDVEM Paris, le Plan à Ris-Orangis, Cirque Essonia à Montlhéry. Bilan de saison et d'activité : Centre culturel des Portes de l'Essonne, espace Marcel Carné de Saint-Michel-sur-Orge, Union Départementale des Conservatoires Municipaux et Intercommunaux de l'Essonne (UDCMIE) de Bruyères-le-Châtel, Centre culturel de Dourdan, Théâtre de Corbeil-Essonnes.

    Date

    2013

    Cote

    3449W/8

    • Contexte : 3449W Développement culturels et aides aux associations...
    • Dossiers de subventions aux communes, regroupements...
    • Notifications des subventions des communes : Viry-Châtillon,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Schéma des enseignements de la danse (1996/2011). Dossiers de subventions : conservatoire de la communauté d'agglomération d'Évry Centre Essonne et budgets (2011), étude et synthèse sur les écoles de musique et de danse, écoles de musique et de danse : révision de la politique départementale ; subventions du syndicat de musique des deux vallées à Milly-la-Forêt, sons et structures SARI, Association départementale d'informations et d'actions musicales et chorégraphiques en Essonne à Évry, école Nationale de musique et de danse de le Vallée de Chevreuse, FORTISSIMO académie de musique et d'expression artistique de la communauté d'agglomération du plateau de Saclay (CAPS), communes de Bures-sur-Yvette, de Longpont-sur-Orge, de Marcoussis, de Dourdan, d'Étréchy, d'Igny, de Lardy, de Mennecy, communauté d'agglomération Sénart Val de Seine, de Saint-Germain-lès-Arpajon, de Palaiseau, de Morsang-sur-Orge, de Saint-Michel-sur-Orge, de Sainte-Geneviève-des-Bois, de Savigny-sur-Orge, de Verrières-le-Buisson, de Vigneux-sur-Seine, de Villebon-sur-Yvette, de Villemoisson-sur-Orge, de Viry-Châtillon, de Villiers-sur-Orge.

    Date

    1996-2011

    Cote

    3449W/1

    • Contexte : 3449W Développement culturels et aides aux associations...
    • Études et organisation de l'action et du développement...
    • Schéma des enseignements de la danse (1996/2011). Dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Villemoisson-sur-Orge.

    Date

    2015

    Cote

    3446W/40

    • Contexte : 3446W Juvisy, service des impôts des entreprises :...
    • 2015.
    • Villemoisson-sur-Orge.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Villemoisson-sur-Orge.

    Date

    2016

    Cote

    3446W/25

    • Contexte : 3446W Juvisy, service des impôts des entreprises :...
    • 2016.
    • Villemoisson-sur-Orge.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Villemoisson-sur-Orge.

    Date

    2017

    Cote

    3446W/14

    • Contexte : 3446W Juvisy, service des impôts des entreprises :...
    • 2017.
    • Villemoisson-sur-Orge.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Contrats de partenariat (CDP) de Fleury-Mérogis et Massy du 21 janvier 2019, Guillerval et Yerres du 18 mars 2019, Gif-sur-Yvette du 15 avril 2019, Tigery du 13 mai 2019, Courson-Monteloup et Villebon-sur-Yvette du 3 juin 2019, Guigneville-sur-Essonne, Souzy-la-Briche, Ormoy, Boussy-Saint-Antoine et Saint-Sulpice-de-Favières du 1er juillet 2019, Bièvres, Lardy, Les Molières et Villemoisson-sur-Orge du 16 septembre 2019, Chamarande du 14 octobre 2019, Ballancourt-sur-Essonne et Chilly-Mazarin du 2 décembre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3427W/56

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers...
    • Rapports en Commission permanente (CP).
    • Contrats de partenariat (CDP) de Fleury-Mérogis et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Brétigny-sur-Orge, Cerny, Chalou-Moulineux, Maisse, Saint-Cyr-la-Rivière et Villemoisson-sur-Orge.

    Date

    2016-2018

    Cote

    3427W/35

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers...
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • 2018.
    • Brétigny-sur-Orge, Cerny, Chalou-Moulineux, Maisse,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Boissy-le-Cutté et Villemoisson-sur-Orge.

    Date

    2013-2018

    Cote

    3427W/5

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers...
    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • 2018.
    • Boissy-le-Cutté et Villemoisson-sur-Orge.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Linas, La Ville-du-Bois, Épinay-sur-Orge, Chilly-Mazarin, Champlan, Ballainvilliers, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vert-le-Grand, Villabé, Villemoisson-sur-Orge, Cerny, Villiers-sur-Orge, Saint-Vrain ; Brétigny-sur-Orge, Baulne.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3400W/31

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,...
    • Dossiers de subventions des clubs sportifs formateurs.
    • 2008-2009.
    • Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Linas, La Ville-du-Bois,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain, Villemoisson-sur-Orge, Villabé, Villiers-sur-Orge, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3400W/29

    • Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,...
    • Dossiers de subventions des clubs sportifs formateurs.
    • 2007-2008.
    • Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  16. Résultat n°16

    17 novembre 2008 : communes d'Athis-Mons, Boussy-Saint-Antoine, de Bruyères-le-Châtel, de Chilly-Mazarin, de Corbeil-Essonnes, de Dourdan, d'Étampes, de Fleury-Mérogis, de Grigny, de Lisses, de Longjumeau, de Méréville, de Morsang-sur-Orge, Ollainville, Palaiseau, Saint-Germain-lès-Arpajon, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux, Vert-le-Grand, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, les Ulis, communauté de communes les Portes de l'Essonne à Athis-Mons, communauté d'agglomération d'Évry Centre Essonne, groupement d'intérêt public Grigny-Viry, missions locales de Grigny, Nord-Essonne à Juvisy-sur-Orge, Vitacité à Massy, Cyberemploi aux Ulis, association EMA à Athis-Mons, maison des jeunes à Briis-sous-Forges, Cybercafé à Corbeil-Essonnes, club informatique à Épinay-sur-Orge, association des familles franciliennes de l'Essonne (AFFEVYES) à Épinay-sous-Sénart, Les petits débrouillards à Évry, réseau d'échanges réciproques de savoirs à Évry, maison des jeunes Jean Vilar d'Igny, action sociale et solidaire avec les gens du voyage (ADGVE) à Lisses, la maison pour tous à Marcoussis, Defitek à Massy, club informatique d'insertion sociale de Sainte-Geneviève-des-Bois, CEPFI Formathèque à Saint-Michel-sur-Orge, Cyberbistrot à Villebon-sur-Yvette, maison des jeunes Maryse Bastié à Viry-Châtillon, maison de quartier Jean Mermoz à Viry-Châtillon, centre social Saint-Exupéry à Viry-Châtillon, Lud@vag des Ulis. Courriers des organismes subventionnés au Président du Conseil Général sur leurs préoccupations suite à l'arrêt du programme en 2009. Réflexions sur l'avenir du dispositif : notes internes (2008-2009), état des lieux du dispositif EPNE (janvier 2005), "évaluation de la fracture numérique dans les quartiers sensibles traités par l'ANRU" sondage IPSOS, étude Ernest and Young (novembre 2008), "éléments méthodologiques pour concevoir et organiser un e-festival" EMA91 (avril 2008). Projets innovants 2006 : fiche de synthèse, conventions et courriers de l'Association Départementale Gens du Voyage de l'Essonne (ADGVE) à Lisses (le multimédia au service de l'expression artistique), la maison des Jeunes (MJC) Maryse Bastié à Viry-Châtillon (le projet radio web et atelier d'initiation à la vidéo et à l'imagerie numérique), la commune de Saulx-les-Chartreux (projet création et animation d'un site internet pour les animateurs des EPNE), la maison des jeunes (MJC) Boby Lapointe à Villebon sur-Yvette (projet journée de de réflexion sur la thématique du jeu numérique, ses enjeux, ses intérêts et des risques). Projets innovants 2007 : courriers pour les projets de l'association CEPFI (atelier emploi décentralisé et mobile) et de la maison des jeunes Boby Lapointe à Villebon-sur-Yvette. Courriers des organismes subventionnés au Président du Conseil Général sur leurs préoccupations suite à l'arrêt du programme en 2009.

    Date

    2005-2010

    Cote

    3346W/5

    • Contexte : 3346W Financement des espaces publics numériques essonniens...
    • Attribution des subventions.
    • Suivi des appels à projets : conventions de partenariats,...
    • 17 novembre 2008 : communes d'Athis-Mons, Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

  17. Résultat n°17

    10 juillet 2006 : communes de Bruyères-le-Châtel, Boussy-Saint-Antoine, Grigny, Longjumeau, Vert-le-Grand, Villiers-sur-Orge, communauté de communes Les Portes de l'Essonne, associations CEPFI de Saint-Michel-sur-Orge, AVAG aux Ulis ; 16 octobre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, de Corbeil-Essonnes, de Dourdan, de Fleury-Mérogis, de Lisses, de Saint-Germain-lès-Arpajon, de Saulx-les-Chartreux, de Villemoisson-sur-Orge, des Ulis, communauté d'agglomération Val-de-Seine Sénart, missions locales Nord-Essonne à Juvisy-sur-Orge, de Grigny, des Ulis, associations des gens du voyage (ADGV) à Lisses, Farine de froment à Méréville, maison pour tous à Marcoussis, maison des jeunes et de la culture Boby Lapointe à Villebon-sur-Yvette, maison des jeunes et de la culture Maryse Bastié à Viry-Châtillon ; 6 novembre 2006 : communes de Morsang-sur-Orge, d'Ollainville, de Saulx-les-Chartreux, de Viry-Châtillon, club informatique et multimédia (CIME) d'Épinay-sur-Orge ; 12 février 2007 : communes de Ballancourt-sur-Essonne, Chilly-Mazarin ; 26 novembre 2007 : communes de Boutigny-sur-Essonne, de Briis-sous-Forges, de Saint-Michel-sur-Orge, communauté d'agglomération Centre Essonne à Evry, mission locale Vitacité à Massy, espace multimédia athégien à Athis-Mons, maison des jeunes et de la culture cybercafé de Corbeil, associations AFFEVYES d'Épinay-sous-Sénart, Les petits débrouillards à Évry, mouvement des réseaux d'échange réciproques de savoirs à Evry, maison des jeunes et de la culture d'Igny, club informatique, groupement d'intérêt public - GIP Grigny, Viry à Viry-Châtillon, maison des jeunes centre social Jean Mermoz à Viry-Châtillon, maison des jeunes Saint-Exupéry à Viry-Châtillon.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3346W/4

    • Contexte : 3346W Financement des espaces publics numériques essonniens...
    • Attribution des subventions.
    • Suivi des appels à projets : conventions de partenariats,...
    • 10 juillet 2006 : communes de Bruyères-le-Châtel, Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

  18. Résultat n°18

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    3315W/33

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...
    • Villemoisson-sur-Orge.
    • 2011.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  19. Résultat n°19

    LEP - Z

    Date

    2010

    Cote

    3315W/32

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...
    • Villemoisson-sur-Orge.
    • 2010.
    • LEP - Z

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  20. Résultat n°20

    AER - LEM

    Date

    2010

    Cote

    3315W/31

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...
    • Villemoisson-sur-Orge.
    • 2010.
    • AER - LEM

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)