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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : VIDELLES, ""la Fraternelle"", n°432 (1907-1917) ; VIGNEUX, ""Société d'épargne ""les travailleurs"" (1904) ; VILLABE ""l'Alliance de VILLABE"" , n°171 (1912-1917), ""Société de secours mutuel de VILLABE (1882) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite"", n°282 (1899-1917) ; VILLECONIN, ""Société de secours mutuel et de retraites des sapeurs-pompiers"", n°231 (1894-1926) ; LA VILLE-DU-BOIS, ""Société de secours mutuel de LA VILLE-DU-BOIS, n°91 (1864-1924), ""Société de secours mutuel des femmes"", n°285 (1912-1917), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°372 (1903-1917) ; VILLEJUST, ""Société de secours mutuel de VILLEJUST"" n°128 (1871-1883), (1912) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de MESNIL-RACOIN"" N°221 (1912) ; VILLIERS-LE-BACLE, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°121 (1871-1915) ; VILLIERS-SUR-ORGE, ""Association amicale de secours mutuel de Seine et Oise"", n°493 (1911-1920) ; VIRY-CHATILLON, ""Société de secours mutuel de VIRY-CHATILLON"", n°258 (1898-1926), ""Société de secours mutuel du personnel de la société du caoutchouc manufacturé"", n°471 (1908-1926), ""Prévoyance et solidarité"", n°520 (1912-1917) ; WISSOUS, ""Société de secours mutuel de WISSOUS"", n°512 (1878-1926) , ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°418 (1906-1912) ; YERRES, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°174 (1882-1929), ""Caisse et famille"", n°273 (1899-1962)

Cote
4X/12
Date
1864-1962
Lieu
VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
Type de document -
  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°2
Cote
3X/6
Date
1841-1952
Lieu
PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ROINVILLIERS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY-CHAMPIGNY, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, NOZAY, ORSAY Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
correspondance, dossier individuel, liste nominative, dossier de procédure, statut d'association, programme, plan, déclaration d'utilité publique
  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1841 - 1952.
Résultat n°3
Cote
2X/24
Date
1840-1943
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST
Type de document
liste nominative, compte rendu, règlement intérieur, délibération
  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°4
Cote
3395W/32
Date
1991-2011
Lieu
ARPAJON Commune, BALLAINVILLIERS, BOUTERVILLIERS, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NOZAY, OLLAINVILLE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, WISSOUS
Type de document
arrêté du président du conseil général, compte rendu
  • Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun...

  • Création, déplacements et reports des points d'arrêts...
  • Comptes rendus de la direction départementale de l'Equipement...
  • Lignes de bus RATP, Daniel MEYER, société de transports...
Résultat n°5
Cote
3307W/32
Date
2016
Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ORVEAU, ANGERVILLIERS, OLLAINVILLE, VILLEJUST, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, GIF-SUR-YVETTE Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, CHAMARANDE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, VERT-LE-GRAND, VARENNES-JARCY, SAINT-YON, ARPAJON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SACLAY, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge,...
Résultat n°6
Cote
3307W/16
Date
2015-2017
Lieu
COURSON-MONTELOUP, D HUISON-LONGUEVILLE, EPINAY-SUR-ORGE, LARDY, VILLE-DU-BOIS (LA), MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge...
Résultat n°7
Cote
3307W/8
Date
2013-2017
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • La Ville-du-Bois 2/2.
Résultat n°8
Cote
3307W/7
Date
2013-2017
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • La Ville-du-Bois 1/2.
Résultat n°9
Cote
3303W/2
Date
1991-2013
Lieu
BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LE-CHATEL, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, NOZAY, SAULX-LES-CHARTREUX, PLESSIS-PATE (LE), VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
plan
  • Contexte : 3303W Dossiers de demande et de suivi d'aménagement...

  • Correspondances, compte-rendu de réunions, délibérations...
  • Ballainvilliers (1991-2012), Bures-sur-Yvette (2001-2002),...
Résultat n°10
Cote
3259W/16
Date
2018
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE, WISSOUS
Type de document -
  • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs sportifs formateurs.
  • Verrières-le-Buisson, Villebon-sur-Yvette, La Ville-du-Bois,...
Résultat n°11
Cote
3258W/42
Date
2017
Lieu
BALLAINVILLIERS, EVRY Commune, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MASSY Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, NOZAY, SAULX-LES-CHARTREUX, CHILLY-MAZARIN Commune, LINAS, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document -
  • Contexte : 3258W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 5, aides aux associations sportives : Ballainvilliers,...
Résultat n°12
Cote
3257W/31
Date
2016
Lieu
EVRY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), MASSY Commune, MORANGIS, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, LINAS, MARCOUSSIS
Type de document -
  • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 5.
  • Aides aux sections sportives scolaires : Évry, La Ville-du-Bois,...
Résultat n°13
Cote
3257W/29
Date
2016
Lieu
BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), EVRY Commune, LINAS, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document -
  • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 5.
  • Aides aux associations sportives.
  • Ballainvilliers, Champlan, Chilly-Mazarin, Épinay-sur-Orge,...
Résultat n°14
Cote
3256W/32
Date
2014-2015
Lieu
EVRY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), MASSY Commune, MORANGIS, BALLAINVILLIERS, CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, NOZAY
Type de document -
  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 5, aides aux sections sportives scolaires...
Résultat n°15
Cote
3255W/29
Date
2014
Lieu
EVRY Commune, MASSY Commune, MORANGIS, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document -
  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 5.
  • Aide aux sections sportives scolaires d'Évry, Massy,...
Résultat n°16
Cote
3239W/496
Date
1995-1999
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
accord de travail
  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • R.G.C. Restauration (La Ville du Bois).
Résultat n°17
Cote
3239W/342
Date
1986-1988
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
accord de travail
  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • FLORELITES CLAUSE (La-Ville-du-Bois).
Résultat n°18
Cote
3170W/49
Date
2011-2012
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2010-10009 : réhabilitation de l'antenne de la Ville-du-Bois...
Résultat n°19
Cote
3123W/169
Date
2014-2015
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Briis-sous-Forges à la Ville du Bois.
Résultat n°20
Cote
3098W/367
Date
2012
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3098W Plan social, licenciement collectif, plan de...

  • 2012.
  • Casino restauration (La Ville-du-Bois)
Résultat n°21
Cote
3098W/244
Date
2010
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3098W Plan social, licenciement collectif, plan de...

  • 2010.
  • SCA Textile (La Ville-du-Bois)
Résultat n°22
Cote
3098W/178
Date
2008
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3098W Plan social, licenciement collectif, plan de...

  • 2008.
  • RGC Restauration (La Ville-du-Bois)
Résultat n°23
Cote
3098W/62
Date
2005
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3098W Plan social, licenciement collectif, plan de...

  • 2005.
  • RGC Restauration (La Ville-du-Bois)
Résultat n°24
Cote
3098W/3
Date
2002
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3098W Plan social, licenciement collectif, plan de...

  • 2002.
  • Amarine (La Ville du Bois)
Résultat n°25
Cote
3073W/399
Date
1999-2000
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • La Ville-du-Bois, Hôtel Première Classe, Allée Saint-Fiacre,...
Résultat n°26
Cote
3073W/299
Date
1971-2000
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • La Ville du Bois.
  • 202 rue des Joncs marins, Code fiche n°959, arrêté...
Résultat n°27
Cote
3073W/298
Date
1978-1981
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • La Ville du Bois.
  • 12 Grande Rue, Code fiche n°958, arrêté d'abrogation...
Résultat n°28
Cote
3073W/297
Date
1976-1978
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • La Ville du Bois.
  • 24 chemin du vieux Montlhéry, Code fiche n°956, arrêté...
Résultat n°29
Cote
3073W/296
Date
1973-1976
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • La Ville du Bois.
  • 29 Grande Rue, Code fiche n°572, arrêté d'abrogation...
Résultat n°30
Cote
3073W/295
Date
1984-2000
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • La Ville du Bois.
  • 2 chemin du ruisseau, Code fiche n°123, arrêté d'abrogation...
Résultat n°31
Cote
3073W/294
Date
1986-1993
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • La Ville du Bois.
  • 15 rue du Ruisseau Blanc, Code fiche n°122, arrêté...
Résultat n°32
Cote
3073W/293
Date
1973-1976
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • La Ville du Bois.
  • 5 chemin de la Garenne, Code fiche n°963, arrêté d'abrogation...
Résultat n°33
Cote
2962W/4
Date
1980-1981
Lieu
ARPAJON Commune, BALLAINVILLIERS, BRUNOY Commune, DRAVEIL Commune, ETIOLLES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GRIGNY Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MONTLHERY Commune, SACLAS, PALAISEAU Commune, MORANGIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

  • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
  • S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société...
Résultat n°34
Cote
2865W/23/18
Date
2007
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 80-99.
  • N° 97 Carrefour La Ville-du-Bois 91290.
Résultat n°35
Cote
2865W/23/13
Date
2007
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 80-99.
  • N° 92 Carrefour la Ville-du-Bois 91290.
Résultat n°36
Cote
2865W/20/4
Date
2007
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 40 ; 42-59.
  • N° 44 Carrefour La Ville-du-Bois 91620.
Résultat n°37
Cote
2865W/7/8
Date
2006
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°62 à 73.
  • N°69 Boucherie moussu La Ville-du-Bois 91620.
Résultat n°38

Recensement complémentaire de la population 2006 : procès-verbal de gendarmerie du 12 février 2006 pour une perte de carte d'agent recenseur, télégramme de la Préfecture pour le versement de la dotation forfaitaire de recensement, tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : courrier de l'INSEE pour les chiffres du recensement de certaines communes, arrêtés du 14 décembre 2006 portant modification du chiffre de la population de certaines communes. LISSES : recours du chiffre du recensement de la commune adressé à la Préfecture. Communes demandant un recensement : courrier du Ministère de l'Intérieur concernant la commune de CORBEIL-ESSONNES, courriers des communes d'ARPAJON, LISSES, CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, LA VILLE-DU-BOIS. Communes ne souhaitant pas de recensement : courrier de la Préfecture du 23 juin 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la commune de LARDY, feuilles récapitulatives des communes (CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, LA VILLE-DU-BOIS, extraits des registres de délibérations du conseil municipal demandant un recensement des communes (MONTGERON, RIS-ORANGIS, YERRES). INSEE : chiffres clé issus du recensement 2005, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 17 mars 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la Préfecture aux Maires du 23 mars 2006, fiche de présentation des recensements, coordonnées des directions régionales de l'INSEE, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement.

Cote
2749W/10/3
Date
2006
Lieu
LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLE-DU-BOIS (LA), MONTGERON Commune, RIS-ORANGIS Commune, YERRES Commune
Type de document
documentation
  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de la population 2006 :...
Résultat n°39
Cote
2749W/5/1/2
Date
1995
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, COURCOURONNES, ARPAJON Commune, MARCOUSSIS, LEUDEVILLE, BONDOUFLE, ITTEVILLE, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
documentation
  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de la population 1995.
  • Demandes des communes : correspondances des mairies,...
Résultat n°40
Cote
2737W/188
Date
2010
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, CHALOU-MOULINEUX, ATHIS-MONS Commune, SACLAY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BREUX-JOUY, SAINT-CHERON Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, JANVRY, SAINT-YON, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, LONGJUMEAU Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MORANGIS, ANGERVILLIERS, SAINT-ESCOBILLE, CHAMPMOTTEUX, LARDY, SOISY-SUR-SEINE, MARCOUSSIS, VARENNES-JARCY, LONGPONT-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
contrat
  • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

  • Dossiers techniques lame de déneigement.
  • JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY...
Résultat n°41
Cote
2737W/164
Date
2009-2015
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA), PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
contrat
  • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • VILLE-DU-BOIS (LA) ; PLESSIS-PATE (LE).
Résultat n°42
Cote
2737W/121
Date
2009
Lieu
FONTAINE-LA-RIVIERE, VILLE-DU-BOIS (LA), SAINT-VRAIN, DRAVEIL Commune, MARCOUSSIS
Type de document
contrat
  • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • FONTAINE-LA-RIVIERE ; LA VILLE-DU-BOIS ; SAINT-VRAIN...
Résultat n°43
Cote
2685W/13
Date
1993
Lieu
ATHIS-MONS Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ATHIS-MONS...
Résultat n°44
Cote
2657W/38
Date
1982
Lieu
VAUHALLAN, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, BIEVRES Commune, IGNY, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MORIGNY-CHAMPIGNY, MILLY-LA-FORET Commune, RIS-ORANGIS Commune, DRAVEIL Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), NOZAY, ESSONNE
Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°45
Cote
2657W/12
Date
1974
Lieu
YVELINES, IGNY, BIEVRES Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, PALAISEAU Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier individuel, texte officiel
  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°46
Cote
2617W/134
Date
1990-2007
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document -
  • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

  • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...
Résultat n°47
Cote
2570W/21
Date
2005
Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE, HAUTS-DE-SEINE, MAISSE, ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, LINAS, VILLE-DU-BOIS (LA), LARDY
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°48
Cote
2491W/411
Date
2000
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, NORVILLE (LA), BLANDY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, D HUISON-LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...
Résultat n°49
Cote
2491W/407
Date
2007
Lieu
IGNY, VILLE-DU-BOIS (LA), JANVRY, SAINT-CHERON Commune, LINAS, NOZAY
Type de document
rapport
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°50
Cote
2491W/399
Date
2006
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, BREUX-JOUY, FONTENAY-LES-BRIIS, VILLE-DU-BOIS (LA), ARPAJON Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°51
Cote
2491W/360
Date
2003
Lieu
VAUHALLAN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLABE, MASSY Commune, ITTEVILLE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, CORBEIL-ESSONNES Commune, MARCOUSSIS
Type de document
rapport
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°52
Cote
2491W/353
Date
2000-2001
Lieu
VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT...
Résultat n°53
Cote
2491W/248
Date
2002
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers LA VILLE DU BOIS...
Résultat n°54
Cote
2491W/174
Date
2007
Lieu
IGNY, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers IGNY,...
Résultat n°55
Cote
2491W/151
Date
2006
Lieu
LARDY, VILLE-DU-BOIS (LA), FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers LARDY,...
Résultat n°56
Cote
2491W/26
Date
2003
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, FORGES-LES-BAINS, VILLE-DU-BOIS (LA), FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers GIF-SUR-YVETTE,...
Résultat n°57
Cote
2294W/44
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres...
Résultat n°58
Cote
2294W/43
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres...
Résultat n°59
Cote
2294W/42
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres...
Résultat n°60
Cote
2226W/20
Date
2005
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
Type de document
déclaration
  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°61
Cote
2226W/14
Date
2005
Lieu
FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS
Type de document
déclaration
  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°62
Cote
2226W/9
Date
2004
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
Type de document
déclaration
  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°63
Cote
2137W/109
Date
1985-1986
Lieu
ULIS (LES) Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
déclaration, arrêté préfectoral
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°64
Cote
2137W/104
Date
1982-1996
Lieu
IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LINAS
Type de document
déclaration
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°65
Cote
2119W/122
Date
1999-2000
Lieu
VILLEJUST, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, BONDOUFLE, ULIS (LES) Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, SACLAY, MONTLHERY Commune, CHAMPLAN, VILLE-DU-BOIS (LA), ATHIS-MONS Commune, WISSOUS, IGNY, SAINTRY-SUR-SEINE, YERRES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, NOZAY
Type de document
accord de travail
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...
Résultat n°66
Cote
2119W/83
Date
1989-1993
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SACLAY, EPINAY-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EVRY Commune, SACLAS, BURES-SUR-YVETTE, PALAISEAU Commune, ORSAY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), MONDEVILLE, ULIS (LES) Commune
Type de document
accord de travail
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...
Résultat n°67
Cote
2119W/34
Date
1899-1996
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MOLIERES (LES), NORVILLE (LA), GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PLESSIS-PATE (LE), VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
statut, déclaration
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°68
Cote
2059W/89
Date
1978
Lieu
CORBEIL Arrondissement, BALLAINVILLIERS, EVRY Commune, PALAISEAU Commune, CHEPTAINVILLE, LINAS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MONTGERON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), ITTEVILLE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...
Résultat n°69
Cote
2059W/5
Date
1969-1970
Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, MASSY Commune, CHAMPLAN
Type de document
dossier de procédure, document photographique
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Construction d'habitation lieu-dit les Rieux à PALAISEAU....
Résultat n°70
Cote
2056W/2
Date
1895-1954
Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, FLEURY-MEROGIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), VILLE-DU-BOIS (LA), GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
procès-verbal, correspondance, statut, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Sociétés de secours mutuels - Communes de DOURDAN,...
Résultat n°71
Cote
2016W/21
Date
1981-1993
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, VAL-DE-MARNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, BALLAINVILLIERS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION DE LA VILLE DU BOIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ETUDES ET DE PROGRAMATION DU PLATEAU DE SACLAY, SYNDICAT MIXTE D ETUDES D AMENAGEMENT ET DE GESTION DE LA BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS DE DOURDAN, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE L ORME, SACLAY, DOURDAN Commune, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
note, délibération, texte officiel
  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Résultat n°72
Cote
2016W/18
Date
1991-1998
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, CORBREUSE, VILLE-DU-BOIS (LA), VAL-DE-MARNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE CORBEIL-ESSONNES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ETAMPES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE INFERIEURE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION DE LA VILLE DU BOIS
Type de document
délibération, note, texte officiel
  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Concours de service - Etablissements publics et privés....
Résultat n°73
Cote
2016W/11
Date
1989-1996
Lieu
VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, note
  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités....
Résultat n°74
Cote
2016W/3
Date
1994-1998
Lieu
ANGERVILLE, BRUNOY Commune, CHEPTAINVILLE, FONTENAY-LE-VICOMTE, NORVILLE (LA), LONGPONT-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-SUR-ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, note
  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Résultat n°75
Cote
2016W/2
Date
1987-1998
Lieu
ANGERVILLE, CHEVANNES, BRUNOY Commune, CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ITTEVILLE, NORVILLE (LA), PUSSAY, VILLABE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON Commune, VAL-DE-MARNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART
Type de document
convention, délibération
  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Résultat n°76
Cote
2012W/27
Date
1993-2003
Lieu
VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
marché public, plan
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...
Résultat n°77
Cote
2006W/559
Date
1989-1990
Lieu
TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
Type de document -
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Habitations : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°78
Cote
2006W/488
Date
1985
Lieu
SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...
Résultat n°79
Cote
2006W/413
Date
1975-1981
Lieu
PALAISEAU Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...
Résultat n°80
Cote
2006W/408
Date
1956-1969
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...