VILLE-DU-BOIS (LA) - Recherche

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1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : VIDELLES, ""la Fraternelle"", n°432 (1907-1917) ; VIGNEUX, ""Société d'épargne ""les travailleurs"" (1904) ; VILLABE ""l'Alliance de VILLABE"" , n°171 (1912-1917), ""Société de secours mutuel de VILLABE (1882) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite"", n°282 (1899-1917) ; VILLECONIN, ""Société de secours mutuel et de retraites des sapeurs-pompiers"", n°231 (1894-1926) ; LA VILLE-DU-BOIS, ""Société de secours mutuel de LA VILLE-DU-BOIS, n°91 (1864-1924), ""Société de secours mutuel des femmes"", n°285 (1912-1917), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°372 (1903-1917) ; VILLEJUST, ""Société de secours mutuel de VILLEJUST"" n°128 (1871-1883), (1912) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de MESNIL-RACOIN"" N°221 (1912) ; VILLIERS-LE-BACLE, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°121 (1871-1915) ; VILLIERS-SUR-ORGE, ""Association amicale de secours mutuel de Seine et Oise"", n°493 (1911-1920) ; VIRY-CHATILLON, ""Société de secours mutuel de VIRY-CHATILLON"", n°258 (1898-1926), ""Société de secours mutuel du personnel de la société du caoutchouc manufacturé"", n°471 (1908-1926), ""Prévoyance et solidarité"", n°520 (1912-1917) ; WISSOUS, ""Société de secours mutuel de WISSOUS"", n°512 (1878-1926) , ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°418 (1906-1912) ; YERRES, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°174 (1882-1929), ""Caisse et famille"", n°273 (1899-1962)

Date

1864-1962

Cote

4X/12

2

1841 - 1952.

Date

1841-1952

Cote

3X/6

3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VILLEBON-SUR-YVETTE (1840-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1889-1930) ; VILLECONIN (1854-1925), statistiques (1919) ; LA VILLE-DU-BOIS (1861-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1879-1937) ; VILLEJUST (1893-1925), budgets (1932-1942), comptes de gestion (1912-1937), statistiques (1919-1933).

Date

1840-1943

Cote

2X/24

4

Lignes de bus RATP, Daniel MEYER, société de transports automobiles et de voyages (STRAV), association professionnelle des transporteurs routiers (APTR) sur les communes d'Arpajon, Ballainvilliers, Boutervilliers, Épinay-sur-Orge, Fleury-Mérogis, Juvisy-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Longjumeau, Massy, Morsang-sur-Orge, Nozay, Ollainville, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saulx-les-Chartreux, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, Vigneux-sur-Seine, Wissous.

Date

1991-2011

Cote

3395W/32

5

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/32

6

Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge ; Lardy ; La Ville-du-Bois ; Morsang-sur-Seine.

Date

2015-2017

Cote

3307W/16

7

La Ville-du-Bois 2/2.

Date

2013-2017

Cote

3307W/8

8

La Ville-du-Bois 1/2.

Date

2013-2017

Cote

3307W/7

9

Ballainvilliers (1991-2012), Bures-sur-Yvette (2001-2002), Vigneux-sur-Seine (2002-2005), Palaiseau (2004-2009), Villebon-sur-Yvette (2004-2011), Longpont-sur-Orge (2004-2012), Nozay (2004-2012), Saulx-les-Chartreux (2004-2013), Gometz-le-Châtel (2004-2013), Villiers-sur-Orge (2005-2012), Longjumeau (2005-2013), Le Plessis-Pâté (2008-2012), La Ville-du-Bois (2009-2012).

Date

1991-2013

Cote

3303W/2

10

Verrières-le-Buisson, Villebon-sur-Yvette, La Ville-du-Bois, Villejust, Villiers-le-Bâcle, Wissous.

Date

2018

Cote

3259W/16

11

Territoire 5, aides aux associations sportives : Ballainvilliers, Évry, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Montlhéry, Morangis, Nozay, Saulx-les-Chartreux. Aides aux sportifs espoirs : Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, Évry, Linas, Longjumeau, Marcoussis, Massy. Aides aux sections sportives scolaires : Évry, La Ville-du-Bois, Massy, Morangis.

Date

2017

Cote

3258W/42

12

Aides aux sections sportives scolaires : Évry, La Ville-du-Bois, Massy (2), Morangis. Aides à l'organisation des manifestations sportives : Chilly-Mazarin, Épinay-sur-Orge, Massy, Montlhéry, Morangis. Aides aux sportifs espoirs : Chilly-Mazarin, Évry, Linas, Marcoussis, Massy.

Date

2016

Cote

3257W/31

13

Ballainvilliers, Champlan, Chilly-Mazarin, Épinay-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Évry, Linas, Longjumeau, Longpont-sur-Orge.

Date

2016

Cote

3257W/29

14

Territoire 5, aides aux sections sportives scolaires : Évry ; La Ville-du-Bois ; Massy ; Morangis. Aides aux sportifs espoirs : Ballainvilliers ; Chilly-Mazarin ; Evry ; Longjumeau ; Marcoussis ; Massy ; Nozay.

Date

2014-2015

Cote

3256W/32

15

Aide aux sections sportives scolaires d'Évry, Massy, Morangis, La Ville-du-Bois.

Date

2014

Cote

3255W/29

16

R.G.C. Restauration (La Ville du Bois).

Date

1995-1999

Cote

3239W/496

17

FLORELITES CLAUSE (La-Ville-du-Bois).

Date

1986-1988

Cote

3239W/342

18

N°2010-10009 : réhabilitation de l'antenne de la Ville-du-Bois de la clinique de Villiers au CII, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

Date

2011-2012

Cote

3170W/49

19

Briis-sous-Forges à la Ville du Bois.

Date

2014-2015

Cote

3123W/169

20

Casino restauration (La Ville-du-Bois)

Date

2012

Cote

3098W/367

21

SCA Textile (La Ville-du-Bois)

Date

2010

Cote

3098W/244

22

RGC Restauration (La Ville-du-Bois)

Date

2008

Cote

3098W/178

23

RGC Restauration (La Ville-du-Bois)

Date

2005

Cote

3098W/62

24

Amarine (La Ville du Bois)

Date

2002

Cote

3098W/3

25

La Ville-du-Bois, Hôtel Première Classe, Allée Saint-Fiacre, ouverture, classement.

Date

1999-2000

Cote

3073W/399

26

202 rue des Joncs marins, Code fiche n°959, arrêté d'abrogation le 21 septembre 2000.

Date

1971-2000

Cote

3073W/299

27

12 Grande Rue, Code fiche n°958, arrêté d'abrogation le 2 mars 1981.

Date

1978-1981

Cote

3073W/298

28

24 chemin du vieux Montlhéry, Code fiche n°956, arrêté d'abrogation le 7 décembre 1978.

Date

1976-1978

Cote

3073W/297

29

29 Grande Rue, Code fiche n°572, arrêté d'abrogation le 4 mai 1976.

Date

1973-1976

Cote

3073W/296

30

2 chemin du ruisseau, Code fiche n°123, arrêté d'abrogation le 25 septembre 2000.

Date

1984-2000

Cote

3073W/295

31

15 rue du Ruisseau Blanc, Code fiche n°122, arrêté d'abrogation le 2 décembre 1993.

Date

1986-1993

Cote

3073W/294

32

5 chemin de la Garenne, Code fiche n°963, arrêté d'abrogation le 12 juillet 1976.

Date

1973-1976

Cote

3073W/293

33

S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société Boutreux père et fils ; BALLAINVILLIERS, Bourassin Horticulteur. BRUNOY, entreprise horticole Maron ; Barcy horticulteur. DRAVEIL, entreprise Horticole Esnault et Bremard. ETIOLLES, société coopérative les Dominos. FONTENAY-LE-VICOMTE, Horticulteur Hauspie père et fils. GRIGNY, Depresles horticulteur. LEUVILLE-SUR-ORGE, Véron horticulteur. LINAS, Boutigny agriculteur. LONGJUMEAU, société Plaxico. MAROLLES-EN-HUREPOIX, établissement Lleu. MONTLHERY, Claude Roy horticulteur. MORANGIS, Montairo-hydro-Air S.A. MEREVILLE, l'union des forgerons. SACLAS, entreprise horticole Jean Lefebvre et fils. PALAISEAU, S.A. Henry Dumesny. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, Société Maigret S.A.. VERT-LE-GRAND, Charpentier horticulteur. VILLE-DU-BOIS (LA), entreprise Lugan.VIRY-CHATILLON, Riolland agriculteur ; Société EST Alu. WISSOUS, entreprise Armandon. YERRES, Vigoureux horticulteur.

Date

1980-1981

Cote

2962W/4

34

N° 97 Carrefour La Ville-du-Bois 91290.

Date

2007

Cote

2865W/23/18

35

N° 92 Carrefour la Ville-du-Bois 91290.

Date

2007

Cote

2865W/23/13

36

N° 44 Carrefour La Ville-du-Bois 91620.

Date

2007

Cote

2865W/20/4

37

N°69 Boucherie moussu La Ville-du-Bois 91620.

Date

2006

Cote

2865W/7/8

38

Recensement complémentaire de la population 2006 : procès-verbal de gendarmerie du 12 février 2006 pour une perte de carte d'agent recenseur, télégramme de la Préfecture pour le versement de la dotation forfaitaire de recensement, tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : courrier de l'INSEE pour les chiffres du recensement de certaines communes, arrêtés du 14 décembre 2006 portant modification du chiffre de la population de certaines communes. LISSES : recours du chiffre du recensement de la commune adressé à la Préfecture. Communes demandant un recensement : courrier du Ministère de l'Intérieur concernant la commune de CORBEIL-ESSONNES, courriers des communes d'ARPAJON, LISSES, CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, LA VILLE-DU-BOIS. Communes ne souhaitant pas de recensement : courrier de la Préfecture du 23 juin 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la commune de LARDY, feuilles récapitulatives des communes (CHEPTAINVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, LA VILLE-DU-BOIS, extraits des registres de délibérations du conseil municipal demandant un recensement des communes (MONTGERON, RIS-ORANGIS, YERRES). INSEE : chiffres clé issus du recensement 2005, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 17 mars 2006, fiche de présentation des recensements, courrier de la Préfecture aux Maires du 23 mars 2006, fiche de présentation des recensements, coordonnées des directions régionales de l'INSEE, courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement.

Date

2006

Cote

2749W/10/3

39

Demandes des communes : correspondances des mairies, feuille récapitulative des communes de BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (et estimations de recensement), COURCOURONNES, ARPAJON (et estimations de recensement), MARCOUSSIS (et état des logements neufs), LEUDEVILLE, BONDOUFLE, courriers des mairies d'ITTEVILLE et de la VILLE-DU-BOIS indiquant qu'elles sont intéressées par le recensement.

Date

1995

Cote

2749W/5/1/2

40

JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY ; FERTE-ALAIS (LA) ; BREUX-JOUY ; SAINT-CHERON ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; JANVRY ; SAINT-YON ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; MONDEVILLE ; LONGJUMEAU ; VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; MORANGIS ; ANGERVILLIERS ; SAINT-ESCOBILLE ; CHAMPMOTTEUX ; LARDY ; SOISY-SUR-SEINE ; MARCOUSSIS ; VARENNES-JARCY ; LONGPONT-SUR-ORGE ; VERRIERES-LE-BUISSON.

Date

2010

Cote

2737W/188

41

VILLE-DU-BOIS (LA) ; PLESSIS-PATE (LE).

Date

2009-2015

Cote

2737W/164

42

FONTAINE-LA-RIVIERE ; LA VILLE-DU-BOIS ; SAINT-VRAIN ; DRAVEIL le 9 février 2009 ; DRAVEIL ; MARCOUSSIS le 9 mars 2009.

Date

2009

Cote

2737W/121

43

Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ATHIS-MONS à LA VILLE-DU-BOIS.

Date

1993

Cote

2685W/13

44

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/21 VAUHALLAN, n°82/23 CHEVANNES - CHAMPCUEIL, n°82/24 BIEVRES - IGNY, n°82/25 PALAISEAU - VILLEBON-SUR-YVETTE, n°82/26 LEUVILLE-SUR-ORGE - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°82/27 MORIGNY-CHAMPIGNY, n°82/28 MILLY-LA-FORÊT, n°82/29 RIS-ORANGIS, n°82/30 DRAVEIL, n°82/31 SAULX-LES-CHARTREUX, n°82/33 PALAISEAU, n°82/34 VILLIERS-SUR-ORGE, n°82/35 VILLIERS-SUR-ORGE (août 1982) ; n°82/36 LA VILLE-DU-BOIS - NOZAY, n°82/37 MILLY-LA-FORÊT (septembre 1982). Jugements d'indemnisation n°82/18 (juillet 1982) ; n°82/20, n°82/21, n°82/23, n°82/27 (septembre 1982).

Date

1982

Cote

2657W/38

45

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, septembre 1974 n°74/100 BIEVRES (septembre 1974) ; n°74 : ordonnance d'expropriation FONTENAY-LE-FLEURY (Yvelines) (octobre 1974) ; n°74/100 IGNY et BIEVRES, n°74/101 LIMOURS-EN-HUREPOIX, n°74/102 LA VILLE-DU-BOIS ; n°74/103 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS - FLEURY-MEROGIS, n°74/104 MILLY-LA-FORÊT, n°74/105 MENNECY (novembre 1974) ; n° 74/106 PALAISEAU, n°74/107 IGNY, n°74/109 GOMETZ-LE-CHATEL, n°74/110 BOISSY-SOUS-SAINT-YON, n°74/111 MORSANG-SUR-ORGE, n°74/112 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (décembre 1974).

Date

1974

Cote

2657W/12

46

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, VILLE-DU-BOIS (LA), Parentèles ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, Ermitage.

Date

1990-2007

Cote

2617W/134

47

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS INTERCOMMUNALE JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGAD MALAKOFF ; SESAME MAISSE ; LES JARDIN EDEN MAISSE ; CCAS LES ULIS ; AIDE DOMICILE LONGJUMEAU ; CCAS LINAS ; ATOUT COURS ; CCAS LINAS ; AIDE SERVICE LA VILLE DU BOIS ; LA VAGUE AIDE LARDY.

Date

2005

Cote

2570W/21

48

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

Date

2000

Cote

2491W/411

49

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports IGNY, LA VILLE DU BOIS, JANVRY, SAINT CHÉRON, LINAS, NOZAY (2007).

Date

2007

Cote

2491W/407

50

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports EPINAY SUR ORGE, SAVIGNY SUR ORGE, LONGPONT, BREUX JOUY, FONTENAY LES BRIIS, LA VILLE DU BOIS, ARPAJON (2006).

Date

2006

Cote

2491W/399

51

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VAUHALLAN, LA VILLE DU BOIS, VILLABÉ, MASSY, ITTEVILLE, VILLEBON, SAN DE SÉNART, CORBEIL, MARCOUSSIS (2003).

Date

2003

Cote

2491W/360

52

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT À YERRES+ASSOCIATION DES AMIS DE PARIS JARDINS (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/353

53

Contrats régionaux (CREG) : dossiers LA VILLE DU BOIS (2002).

Date

2002

Cote

2491W/248

54

Contrats départementaux triennaux : dossiers IGNY, LA VILLE DU BOIS (2007).

Date

2007

Cote

2491W/174

55

Contrats départementaux triennaux : dossiers LARDY, LA VILLE-DU-BOIS, LA FERTÉ-ALAIS, FLEURY-MÉROGIS (2006).

Date

2006

Cote

2491W/151

56

Contrats départementaux triennaux : dossiers GIF-SUR-YVETTE, FORGES-LES-BAINS, LA VILLE-DU-BOIS, FONTENAY-LÈS-BRIIS (2003).

Date

2003

Cote

2491W/26

57

Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres S-Z (2000).

Date

2000

Cote

2294W/44

58

Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres G-K (2000).

Date

2000

Cote

2294W/43

59

Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres A-Cr (2000).

Date

2000

Cote

2294W/42

60

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de VILLEBON-SUR-YVETTE - YERRES (2005).

Date

2005

Cote

2226W/20

61

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/14

62

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de VERRIERES-LE-BUISSON - YERRES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/9

63

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : LES ULIS (arrêtés de mise en demeure), VIRY CHATILLON (arrêtés de mise en demeure), LA VILLE-DU-BOIS (arrêtés de mise en demeure).

Date

1985-1986

Cote

2137W/109

64

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : IGNY (1983-1991), JUVISY-SUR-ORGE (1983-1993), LA VILLE-DU-BOIS (1991-1996), LINAS (1982-1991).

Date

1982-1996

Cote

2137W/104

65

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL EGIDE VOYAGES à VILLEJUST, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à CORBEIL-ESSONNES, SCOP EUROBAT à GRIGNY, SARL FERELEC INDUSTRIE à BONDOUFLE, SA FINANCIERE KIRCHHEIM aux ULIS, SA FISA à SAVIGNY-SUR-ORGE, SARL FDV (Française De Vue) à VILLEJUST, SAS GARCZYNSKI TRAPLOIR Ile-de-France à MASSY, SARL GENSOFT à SACLAY, SARL GEXEL Recouvrement (recouvrement de créances, renseignements commerciaux) à MONTHLERY, SARL GRINCOURT (spécialiste de la lame) à BONDOUFLE, SAS GRANIOU à CHAMPLAN, Cabinet Eric BEURIER (expert comptable) à GRIGNY, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à LA VILLE-DU-BOIS, Laboratoire BIO7 à ATHIS-MONS, SA BRAKE FRANCE SERVICES (services pour les professionnels de la restauration) à GRIGNY, SA CENTRALE D'ENTRETIEN à WISSOUS, SARL CGF JARRY (expertise comptable) à IGNY, SA CHAPEAU à SAINTRY-SUR-SEINE, SARL CIRIS Informatique à YERRES, SA CLG Informatique à GIF-SUR-YVETTE, SARL CPI à VIRY-CHATILLON, SA EDP Sciences aux ULIS, SARL EDIP ELECTRONIQUE aux ULIS, SA EASI (Études Assistance Services Installations) à EVRY, SA DELPHARM (laboratoire pharmaceutique de façonnage) à BRETIGNY-SUR-ORGE, SA DANTEC MEASUREMENT TECHNOLOGY à NOZAY (1999-2000).

Date

1999-2000

Cote

2119W/122

66

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : S.A Compagnie ORIS Industrie à GIF-SUR-YVETTE, société PACEMA (Parc d'Activité du Moulin de MASSY), Papeteries LECOURSONNOIS à MENNECY, société PARTNER'S à VIRY-CHATILLON, entreprise PAYSAGES de FRANCE à SACLAY, société PCSA (Produits Composés pour Spécialités Alimentaires) à EPINAY-SUR-ORGE, SARL PELTIER et Cie (matériaux de construction) à SAVIGNY-SUR-ORGE, société PEROU (résidences médicalisées pour personnes âgées) à EVRY, entreprise Georges PICHON (travaux publics et particuliers) à SACLAS, société PLAY CAR location à BURES-SUR-YVETTE, société PRAXIS COUDERC et associés à PALAISEAU, société PRESENCES INFORMATIQUES à ORSAY, SARL PRIMABOUCHERIE à La VILLE-DU-BOIS, SNC PRODIM à MONDEVILLE et ORSAY, S.A PROLOGUE (création, développement et commercialisation de logiciels) aux ULIS (1989-1993).

Date

1989-1993

Cote

2119W/83

67

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MILLY-LA-FORET : syndicat régional agricole (1925-1937), syndicat agricole de luttes contre les ennemis des cultures (1935-1947), syndicat des ouvriers de l'agriculture (1937-1945), syndicat des planteurs de tabac de la région de MILLY (1939), syndicat des ouvriers en métaux et similaires (1945-1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat national des producteurs, collecteurs et ramasseurs de plantes médicinales, aromatiques et industrielles (1968-1969), syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôles (1993), caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre l'incendie, contre les accidents, contre la grêle (1959-1961), cercle d'agricultrices de la région de MILLY-LA-FORET et de LA FERTE- ALAIS (1970-1996), syndicat national des obtenteurs de variétés de fraisiers (1986) ; MOLIERES (LES) : syndicat agricole local (1945-1947) ; NORVILLE (LA) : syndicat agricole intercommunal d'assainissement des communes de GUIBEVILLE, MAROLLES, LA NORVILLE et SAINT-GERMAIN- LES-ARPAJON (1959-1960) ; PLESSIS-PÂTE (LE) : union syndicale nationale des instituteurs et directeurs d'école, section Essonne USNEF-SNADE (1978-1994) ; VILLE-DU-BOIS (LA) : syndicat agricole (1899-1955).

Date

1899-1996

Cote

2119W/34

68

Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) à BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement et extension de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du parc péri-urbain à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Agrandissement des locaux scolaires à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Création d'une réserve foncière à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 5 et du chemin départemental 31 à MONTGERON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement du chemin des Prés à la VILLE-DU-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'une école maternelle à ITTEVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la ZAC du Rouillon à BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

Date

1978

Cote

2059W/89

69

Construction d'habitation lieu-dit les Rieux à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure avec photographies (1970). Construction d'habitation à loyer modéré (HLM) Saint-Blaise à ARPAJON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Projet d'agrandissement du cimetière de la VILLE DU BOIS. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Modernisation du centre ville de VIRY-CHATILLON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Déviation des routes nationales 306 et 320 à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Autoroute A6, prolongement, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (1969-1970). Déviation route nationale 188 à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Création d'un parking et d'un espace vert à EVRY. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970).

Date

1969-1970

Cote

2059W/5

70

Sociétés de secours mutuels - Communes de DOURDAN, ESSONNES, ETAMPES, FLEURY-MEROGIS, FORGES-LES-BAINS, GIF, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE, LA FERTE-ALAIS, LA FORET-LE-ROI, LA VILLE-DU-BOIS, LES GRANGES-LE-ROI : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

Date

1895-1954

Cote

2056W/2

71

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Syndicats intercommunaux : Syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal à vocation unique BALLAINVILLIERS, VILLEMOISSON SUR ORGE, VILLIERS SUR ORGE, CHILLY MAZARIN, EPINAY SUR ORGE et LONGJUMEAU, Syndicat des eaux de la région de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'études et de programation du plateau de SACLAY, Syndicat mixte d'études d'aménagement et de gestion de la base de plein air et de loisirs de DOURDAN, Syndicat intercommunal à vocation unique de l'Orme, Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

Date

1981-1993

Cote

2016W/21

72

Concours de service - Etablissements publics et privés. Base de pleine air et de loisirs d'ETAMPES, Syndicat des copropriétaires du centre commercial d'EPINAY SUR ORGE, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval, Syndicat intercommunal d'assainissement de la vallée supérieure de l'Ecole, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de CORBEIL-ESSONNES, syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'ETAMPES, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge supérieure, Syndicat des eaux de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES. Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

Date

1991-1998

Cote

2016W/18

73

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités. Communes de VALPUISEAUX, VARENNES JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES SUR ESSONNE, VIDELLES, VIGNEUX SUR SEINE, VILLABE, VILLEJUST, VILLEMOISSON SUR ORGE, La VILLE DU BOIS, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLEBON SUR YVETTE, VILLIERS LE BACLE, VILLIERS SUR ORGE, VIRY CHATILLON, WISSOUS, YERRES. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1989-1996

Cote

2016W/11

74

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ANGERVILLE, BRUNOY, CHEPTAINVILLE, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA NORVILLE, LONGPONT-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, (La) VILLE DU BOIS, VILLIERS-SUR-ORGE ; syndicat intercommunal pour l'assainissement de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES.

Date

1994-1998

Cote

2016W/3

75

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ANGERVILLE, BRUNOY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ITTEVILLE, LA NORVILLE, PUSSAY, VILLABE, VILLIERS-LE-BACLE, (La) VILLE-DU-BOIS, VIRY-CHATILLON ; syndicats, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), Syndicat Agglomération Nouvelle de SENART, Syndicat intercommunal associatif de la Vallée de la Bièvres, syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval ; société SOCOVIM. Décomptes des honoraires, convention, délibérations.

Date

1987-1998

Cote

2016W/2

76

Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - Route des carrières à VILLEJUST et NOZAY, MARCOUSSIS : Administratif : correspondance, avenants au marché, compte rendus de réunions, déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT), pétitions des habitants de la VILLE-DU-BOIS, carte des trafics, plans (1993-2003).

Date

1993-2003

Cote

2012W/27

77

Habitations : certificats de conformité pour les communes S à W.

Date

1989-1990

Cote

2006W/559

78

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de Se à W).

Date

1985

Cote

2006W/488

79

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de PALAISEAU pour les communes de LA VILLE-DU-BOIS, VILLIERS-LE-BACLE.

Date

1975-1981

Cote

2006W/413

80

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de VE à Y.

Date

1956-1969

Cote

2006W/408

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