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VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

EDEPOT77 3N/2

1835-1956

VERT-LE-PETIT

procès-verbal, bail, cahier des charges, affiche

VERT-LE-PETIT. - Un coin du lavoir. Vue pittoresque de l'Essonne [Editeur Photo-édition, sépia].

2FI182/4

s.d

VERT-LE-PETIT, ESSONNE (COURS D EAU)

carte postale

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

1Z/10

1932-1933

ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

compte administratif

VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

EDEPOT77 1D/5

1889-1912

VERT-LE-PETIT

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

VERT-LE-PETIT. - Vue générale [Editeur Mulard, 1903, timbre à 10 centimes].

2FI182/1

1903

VERT-LE-PETIT

carte postale

MONTGERON. - M. SIMON Jean Pierre : permis de construire 91 - 70 - 35868 (1970). MASSY. - Eclaireurs et éclaireuses de France : permis de construire 91 - 70 - 35878 (1970). VERT-LE-PETIT. - Institut national de recherche chimique appliquée : permis de construire 91 - 70 - 35879 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. COUDERT Raoul : permis de construire 91 - 70 - 35799 (1970). FORGES-LES-BAINS. - M. CHÂTEAU Elisa : permis de construire 91 - 70 - 35811 (1970). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Société LEON BROUSSE : permis de construire 91 - 70 - 35813 (1970). DRAVEIL. - M. FAVIER ARQUIE Gilberte : permis de construire 91 - 70 - 35880 (1970).

1553W/2286

1970

MONTGERON Commune, MASSY Commune, VERT-LE-PETIT, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FORGES-LES-BAINS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, DRAVEIL Commune

permis de construire

VERT-LE-PETIT. - poudrerie militaire du Bouchet, monument d'Abraham Duquesne, lieutenant général des armées navales (1610-1688), inauguré au Bouchet le 25 août 1910 [Editeur Paul Allorge].

2FI182/52

s.d

VERT-LE-PETIT

carte postale

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VERT-LE-PETIT, classés par nom de société, lettres Exp-Isq (1994-1998)

2024W/1165

1994-1998

CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-PETIT

dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

VERT-LE-PETIT. - Poudrerie militaire du Bouchet, sortie des poudriers, [Editeur Lanquetin].

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s.d

VERT-LE-PETIT

carte postale

Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

1J/1109

1850

NORVILLE (LA), FORGES-LES-BAINS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, BRIIS-SOUS-FORGES, ITTEVILLE, VERT-LE-PETIT, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BAULNE, VILLECONIN, ORGE (COURS D EAU), YVELINES, DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SAINT-CHERON Commune, BREUX-JOUY, BREUILLET, EGLY, OLLAINVILLE, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE, EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune

VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Construction d'un terrain scolaire d'éducation physique et sportive, avant-projet ; acquisitions foncières ; passation d'un marché public ; contractation d'un emprunt auprès d'un organisme de crédit : une délibération du conseil municipal, correspondance avec les services de l'Etat, de l'Education nationale et avec l'architecte, tableaux de synthèse, 4 plans, avis et notes de l'administration fiscale (1938 - 1946). Correspondance avec le notaire (1944).

EDEPOT77 4M/6

1938-1946

VERT-LE-PETIT

marché public

VERT-LE-PETIT. - Un pêcheur, avril 1995. Coul. Dim. 30 x 20,5 cm.

2FI/3298

1995

VERT-LE-PETIT

document photographique

VERT-LE-PETIT.- L'étang fleuri [1950-1960].

57FI182/25

1950-1960

VERT-LE-PETIT

carte postale

VIRY-CHATILLON. - M. BERTHELEMY Lucien : permis de construire 91 - 70 - 35387 (1970). VERT-LE-PETIT. - M. DAUPHIN Charles : permis de construire 91 - 70 - 35388 (1970) ; M. BOULANGER Gérard : permis de construire 91 - 70 - 35389 (1970). SAINT-VRAIN. - Société civile immobilière (SCI) du Moulin de l'Epine : permis de construire 91 - 70 - 35390 (1970). EPINAY-SUR-ORGE. - M. TAINGY Roger : permis de construire 91 - 70 - 34764 (1970). ORSAY. - Société BEBA (M. RODZINSJY) : permis de construire 91 - 70 - 33619 (1970).

1553W/2390

1970

VIRY-CHATILLON Commune, VERT-LE-PETIT, SAINT-VRAIN, EPINAY-SUR-ORGE, ORSAY Commune

permis de construire

VERT-LE-PETIT. - Eglise SAINT-MARTIN : vue intérieure, photographie, N. et B., Dim. 56 x 46.

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s.d

VERT-LE-PETIT

document photographique

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Demande d'établissement d'un marché dans la commune de BALLANCOURT : avis demandé au conseil municipal de VERT-LE-PETIT (1850) ; recensement des foires et marchés dans le département, demande du sous-préfet (1902) ; demande de changement de date pour la foire de Saint-Simon (1903). Forains, nomades et marchands ambulants : note du sous-préfet (1913). Enquête du maire aprés le suicide de l'adjudant Jules Minière, le 14 mai 1915 à la poudrerie du Bouchet : procès-verbal de gendarmerie. Inhumations et transports de corps civils et militaires : autorisations et permis (1859 - 1945) ; service du corbillard : tarif à établir par le conseil municipal (1924). Règlement du cimetière municipal approuvé par le conseil municipal (1930).

EDEPOT77 1I/3

1850-1945

VERT-LE-PETIT

correspondance, circulaire

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

934W/59

1943-1956

OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

correspondance

ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 52, 08 septembre 1843 - 09 septembre 1844.

3Q2/164

1843-1844

ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-PETIT

mutation par décès

Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

847W/1

1941

ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, NOZAY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAULX-LES-CHARTREUX, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, YERRES Commune

rapport de police, notice individuelle

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : Diagnostics : études de sols SOL PROGRES (juin 1999), diagnostic Paysage JOURD'HEUIL (décembre 2000), diagnostic de la Structure Paysagère JOURD'HEUIL (octobre 2000), diagnostic pour le reclassement de la ferme et des écuries COMOBAT, diagnostics de pollution des bâtiments ING ENVIRONNEMENT, relevé topographique FAU et SIMON (décembre 2000), photographies.

1603W/18

1999-2000

ECHARCON, VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE

marché public, document photographique