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1 244 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Date

1835-1956

Cote

EDEPOT77 3N/2

Résultat n°2
VERT-LE-PETIT. - Un coin du lavoir. Vue pittoresque de l'Essonne [Editeur Photo-édition, sépia].

1 media

VERT-LE-PETIT. - Un coin du lavoir. Vue pittoresque de l'Essonne [Editeur Photo-édition, sépia].

Date

s.d

Cote

2FI182/4

Résultat n°3

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°4
VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

144 medias

VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

Date

1889-1912

Cote

EDEPOT77 1D/5

Résultat n°5
VERT-LE-PETIT. - Vue générale [Editeur Mulard, 1903, timbre à 10 centimes].

1 media

VERT-LE-PETIT. - Vue générale [Editeur Mulard, 1903, timbre à 10 centimes].

Date

1903

Cote

2FI182/1

Résultat n°6

MONTGERON. - M. SIMON Jean Pierre : permis de construire 91 - 70 - 35868 (1970). MASSY. - Eclaireurs et éclaireuses de France : permis de construire 91 - 70 - 35878 (1970). VERT-LE-PETIT. - Institut national de recherche chimique appliquée : permis de construire 91 - 70 - 35879 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. COUDERT Raoul : permis de construire 91 - 70 - 35799 (1970). FORGES-LES-BAINS. - M. CHÂTEAU Elisa : permis de construire 91 - 70 - 35811 (1970). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Société LEON BROUSSE : permis de construire 91 - 70 - 35813 (1970). DRAVEIL. - M. FAVIER ARQUIE Gilberte : permis de construire 91 - 70 - 35880 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2286

Résultat n°7
VERT-LE-PETIT. - poudrerie militaire du Bouchet, monument d'Abraham Duquesne, lieutenant général des armées navales (1610-1688), inauguré au Bouchet le 25 août 1910 [Editeur Paul Allorge].

1 media

VERT-LE-PETIT. - poudrerie militaire du Bouchet, monument d'Abraham Duquesne, lieutenant général des armées navales (1610-1688), inauguré au Bouchet le 25 août 1910 [Editeur Paul Allorge].

Date

s.d

Cote

2FI182/52

Résultat n°8

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VERT-LE-PETIT, classés par nom de société, lettres Exp-Isq (1994-1998)

Date

1994-1998

Cote

2024W/1165

Résultat n°9
VERT-LE-PETIT. - Poudrerie militaire du Bouchet, sortie des poudriers, [Editeur Lanquetin].

1 media

VERT-LE-PETIT. - Poudrerie militaire du Bouchet, sortie des poudriers, [Editeur Lanquetin].

Date

s.d

Cote

2FI182/53

Résultat n°10

Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

Date

1850

Cote

1J/1109

Résultat n°11

VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Construction d'un terrain scolaire d'éducation physique et sportive, avant-projet ; acquisitions foncières ; passation d'un marché public ; contractation d'un emprunt auprès d'un organisme de crédit : une délibération du conseil municipal, correspondance avec les services de l'Etat, de l'Education nationale et avec l'architecte, tableaux de synthèse, 4 plans, avis et notes de l'administration fiscale (1938 - 1946). Correspondance avec le notaire (1944).

Date

1938-1946

Cote

EDEPOT77 4M/6

Résultat n°12

VERT-LE-PETIT. - Un pêcheur, avril 1995. Coul. Dim. 30 x 20,5 cm.

Date

1995

Cote

2FI/3298

Résultat n°13
VERT-LE-PETIT.- L'étang fleuri [1950-1960].

1 media

VERT-LE-PETIT.- L'étang fleuri [1950-1960].

Date

1950-1960

Cote

57FI182/25

Résultat n°14

VIRY-CHATILLON. - M. BERTHELEMY Lucien : permis de construire 91 - 70 - 35387 (1970). VERT-LE-PETIT. - M. DAUPHIN Charles : permis de construire 91 - 70 - 35388 (1970) ; M. BOULANGER Gérard : permis de construire 91 - 70 - 35389 (1970). SAINT-VRAIN. - Société civile immobilière (SCI) du Moulin de l'Epine : permis de construire 91 - 70 - 35390 (1970). EPINAY-SUR-ORGE. - M. TAINGY Roger : permis de construire 91 - 70 - 34764 (1970). ORSAY. - Société BEBA (M. RODZINSJY) : permis de construire 91 - 70 - 33619 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2390

Résultat n°15

VERT-LE-PETIT. - Eglise SAINT-MARTIN : vue intérieure, photographie, N. et B., Dim. 56 x 46.

Date

s.d

Cote

10FI/32

Résultat n°16

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Demande d'établissement d'un marché dans la commune de BALLANCOURT : avis demandé au conseil municipal de VERT-LE-PETIT (1850) ; recensement des foires et marchés dans le département, demande du sous-préfet (1902) ; demande de changement de date pour la foire de Saint-Simon (1903). Forains, nomades et marchands ambulants : note du sous-préfet (1913). Enquête du maire aprés le suicide de l'adjudant Jules Minière, le 14 mai 1915 à la poudrerie du Bouchet : procès-verbal de gendarmerie. Inhumations et transports de corps civils et militaires : autorisations et permis (1859 - 1945) ; service du corbillard : tarif à établir par le conseil municipal (1924). Règlement du cimetière municipal approuvé par le conseil municipal (1930).

Date

1850-1945

Cote

EDEPOT77 1I/3

Résultat n°17

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

1943-1956

Cote

934W/59

Résultat n°18

ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 52, 08 septembre 1843 - 09 septembre 1844.

Date

1843-1844

Cote

3Q2/164

Résultat n°19

Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

Date

1941

Cote

847W/1

Résultat n°20

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : Diagnostics : études de sols SOL PROGRES (juin 1999), diagnostic Paysage JOURD'HEUIL (décembre 2000), diagnostic de la Structure Paysagère JOURD'HEUIL (octobre 2000), diagnostic pour le reclassement de la ferme et des écuries COMOBAT, diagnostics de pollution des bâtiments ING ENVIRONNEMENT, relevé topographique FAU et SIMON (décembre 2000), photographies.

Date

1999-2000

Cote

1603W/18