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1

Police et sûreté générale. Dénonciations et arrestations.- A Etampes : Jeanne Picard, Marie-Geneviève Bouraine, Jean-Nicolas Dufresne, abbé Mailhac, citoyen Ravet, des marchands de vin de Sartrouville, des prisonniers vendéens et organisateurs d'un dépôt de savon clandestin à Villeconin, an II-an III ; extraits de délibérations, procès-verbaux, correspondance administrative ou de particuliers, notes, concernant les communes d'Abbeville, Angerville, Baulne, Boigneville, Boissy-la-Rivière, Boissy-sous-Saint-Yon (vol à l'église), Bouray, Boutervilliers, Boutigny, Breuillet (dénonciation du maire et réorganisation du comité de surveillance), Breux, Châlo-Saint-Mars, Courances, Dannemois, D'Huison, Etréchy, la Ferté-Alais, la Forêt-le-Roi (famille de Gauville), la Forêt-Sainte-Croix, Itteville, Maisse, Méréville (Boreau), Milly, Moigny, Morigny, Monnerville, Pussay (curé), Saint-Cyr-la-Rivière, Soisy-sur-Ecole (pétition de la commune), Thionville, Vayres, et des communes de Seine-et-Marne, 1792-an III ; demande du procès-verbal de réquisition des grains d'Itteville contenant une dénonciation contre le curé, s.d. ; procès-verbal d'arrestation et de défense de Dutet, greffier à Monnerville, an II ; arrestation du suspect Pierre Bezard, ancien praticien à Orléans, an II ; dénonciation de Claude Le Conte pour des propos tenus contre le paiement de la taxe du blé, an II ; demande d'envoi au directoire du département des tableaux de dénonciations aux tribunaux, 4 janvier 1792.

Date

1792-1795

Cote

L/121

9

Communes d'autres départements

Date

1926-1987

Cote

98J/154

13

Fantaisies

Date

1972

Cote

INSEIZE/570

18

1988-2000

Date

1988-2000

Cote

91J/24

19

La Vendée

Date

1967

Cote

INQUARTO/15