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  1. Résultat n°1

    N°76 Sa az mediterranee Cavaillon 84.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/8/3

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N°74 à 78.
    • N°76 Sa az mediterranee Cavaillon 84.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Avignon au temps de Pétrarque (1304-1374). Exposition organisée à l'occasion du sixième centenaire de la mort de Pétrarque par la Direction des services d'archives de Vaucluse (Avignon, Palais des Papes - 9-25 mai 1974)

    Date

    1974

    Cote

    PBR/791

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Avignon au temps de Pétrarque (1304-1374). Exposition...
  3. Résultat n°3

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures sur les Monuments historiques classés par régions.- Région Provence Côte d'Azur Corse : Alpes-de-Haute-Provence : ""l'Eglise de Saint-Donat "" [vers 1980], ""Ganagobie. Le prieuré roman, le plateau, randonnées"" (1991). Bouches-du-Rhône : ""Le trésor des Bibliothèques et des Archives de Marseille"" (1955-1956), "" Les Trésors d'Art du Musée d'Archéologie de Marseille. Château Borély"" [vers 1975], ""Saint-Victor de Marseille"" (1969), ""La Vieille charité de Marseille"" (1970), ""Le château Borély. Musée Archéologique de Marseille"" [vers 1970], ""A Marseille : cinquantenaire d'une fondation. Les archives et les collections de Raoul et Jean Brunon "" [vers 1960], ""Faïence de Marseille"", par Henry Reynaud (1951), ""Le Vieux Marseille"" [vers 1970], ""Marseille et la Provence sous la Royauté. 1481-1789"", par Félix Tavernier [vers 1930], ""Promenade au Château d'If"", par Paul de Laget [vers 1970], ""L'Hôtel-de-Ville d'Arles"" (1898), ""Revue d'Arles. Du nouveau sur l'Arles antique"" (1987), ""Salon-de-Provence. Le Château de l'Empéri"" [vers 1970], ""Salon-de-Provence. Exposition Armées impériales. Château de l'Empéri"" (1970), ""Saint-Rémy-de-Provence. Glanum. Notice archéologique"", par H. Rolland, directeur des fouilles (1962), ""Les Baux"", par Paul Pontus (1971), ""La Vieille Charité"" (1969), ""L'Abbaye de Silvacane"" (1966), ""L'Abbaye de Montmajour"" (1967), ""Van Gogh au seuil de la Provence"", par Charles Mauron (1959), ""Fouilles de Saint-Blaise. Notice archéologique "", par H. Rolland (1963), ""Musée des docks romains et du commerce antique de Marseille"", par Fernand Benoit (1963), ""Annales du Midi (extrait). Le lavabo du cloître de l'Abbaye de Saint-Victor de Marseille"" (1970), ""Cabanes de Camargue. Documents sur l'architecture traditionnelle au début du XXème siècle"" (1983). Var : ""L'Abbaye du Thoronet"" (1964). Vaucluse : ""Saint-Bénézet"" (1984), ""Lourmarin de Provence, capitale du Lubéron"", par Mathieu Varille (1957), ""Histoire-guide de la Cathédrale et du diocèse de Vaison-la-Romaine"", par J. Robert [vers 1965], ""Avignon"" [vers 1966], ""L'Abbaye de Senanque"" [vers 1966], ""Le Palais des Papes d'Avignon"" (1965).

    Date

    1898-1991

    Cote

    124J/206

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  4. Résultat n°4

    MIJE, centre de loisirs 'Le Griffon' [VAUCLUSE] et rue du Fauconnier [PARIS]. CGT, club de loisirs à COURCELLES [ESSONNE], construction : plans d'exécution, pièces administratives, comptes-rendus de chantier.

    Date

    s.d

    Cote

    21J/62

    • Contexte : PALAISEAU, CABINET D'ARCHITECTURE GUY VACHERET

    • MIJE, centre de loisirs 'Le Griffon' [VAUCLUSE] et...

    Producteur :

    VACHERET Guy (service producteur), BONNARDEL G. (service versant)

  5. Résultat n°5

    Famille de PARIS. - Partage des biens d'Elisabeth de PARIS épouse de Oudart NOEL seigneur d'AMIENS (1617) ; contrat de mariage entre Henry de PARIS et Perette de PARIS, 2 actes (1653) ; contrat de mariage de Nicolas de PARIS et Charlotte ROLAND (1686) ; requêtes et griefs de la famille de PARIS contre Girard COCQUEBERT et consorts, parchemin (1697).

    Date

    1617-1697

    Cote

    13J/140

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de PARIS. - Partage des biens d'Elisabeth de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  6. Résultat n°6

    La ROQUE (ROCHE) HENRI. - Gestion.

    Date

    1496-1791

    Cote

    13J/137

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • La ROQUE (ROCHE) HENRI. - Gestion.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Terre de CAROMB. - Censier de CAROMB (1518). Mémoire des habitants de CAROMB (s.d.) ; extrait du cadastre de CAROMB (s.d.). Déclarations de terres (1590-1599). Famille de PATRIS : attestation des reconnaissances en faveur du seigneur de CAROMB (1531) ; cédule en droit pour le procès de Charles de PATRIS au sujet de certaines propriétés acquises de Michel MALAVAL de CAROMB (1532). Achat de terres (1535). Reconnaissance à Claude de PATRIS par la communauté de CAROMB (1542). Echange de jardins entre Charles de PATRIS et CHARPINEL (1548) ; reconnaissances de Charles de PATRIS pour divers biens au lieu de CAROMB (1548). Investiture d'une maison à CAROMB donnée par Charles de PATRIS à Claude d'AUBRAY (1549). Déclaration des habitants pour Claude de PATRIS (1594). Rétention de deux terres de CAROMB appartenant à Mathieu GIRARD par Charles de PATRIS (1558). Donation à Claude de PATRIS par Guillaume de BOURGJUIF son cousin de la moitié des biens, meubles et immeubles qu'il possède à CAROMB, lettres de rémission (1577, 1582). Achat d'un jardin Anthoine BOISSONS par Claude de PATRIS (1582. Dépens faits en la cause d'appel de Gabriel RAMBERT du lieu de CAROMB contre noble Claude de PATRIS (1586) Quittances (1599-1609). Estimation des biens appartenants à Jean de PATRIS au terroir de CAROMB (1603). Manifeste fait par Charles et Claude de PATRIS de leurs possessions dans le terroir de CAROMB, 4 exemplaires (1604). Saint Nicolas à CAROMB (1610). Reconnaissance de Louis REUCEVEL fils et héritier de Girardin à Jean baron de GRIMAUD et de CAROMB diocèse de CARPENTRAS (1548) ; donation pr la famille THOMASSE (1588). Quittances (1601-1605). Signification faite à François de RAPHAELLIS pour une hypothèque sur le clos de Crochans.(1668). Vente d'une terre par Marie ROL épouse JAUME à Spirit Joseph d'ORLEANS, seigneur de la MOTTE (1709). Imposition de pension pour le couvent des Cordeliers contre Jean BIGONNET, Marie, Paule et Barbe GUINTRAND (1738). Rapport d'estimation de passage d'eau pour le marquis de La ROQUE et François BONNET contre les particuliers du quartier de Crochant au terroir de CAROMB (1728). Terre de MONTEUX. - Etat des terres du prieuré Saint RAPHEAU (s.d.). Famille de MONTFAUCON : rôles des dépenses (1624-1625) ; quittances (1621-1626.) ; reconnaissance contre Claude BOURCEAU (1621). Vente de terres par la veuve de Guillaume de PANISSET, déclaration par Jean Claude de PANISSET baron de MONTFAUCON à Françoise de ROUSSET (1624). Famille de VILLENEUVE : Jacques de THEZAN et Jacques de VILLENEUVE contre les habitants de la communauté de MONTEUX en latin (1570). Acte de vente d'une maison par Antoinette de VILLENEUVE à Jean Baptiste GRELLIER et Simon LIOTARD (1650, 1653) ; partage entre Antoinette et Yolande de VILLENEUVE, transaction (1649) ; mémoire de terres (1567) Succession de la famille AUFANT et partage avec les familles de ROUSSET de GRIGNAN et de VILLENEUVE (1579). Protestations des habitants de MONTEUX contre les héritiers de Joseph François de TERTULLE (1711) ; état et estimation des biens du marquis de La ROQUE au terroir de MONTEUX (s.d.). Dénombrement des cens et fermes dus à Henrie de ROUSSET fille de François de GRIGNAN au lieu de MONTEUX (s.d.) ; quittances, reconnaissance d'u ne vigne (1617, 1633).

    Date

    1518-1738

    Cote

    13J/136

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Terre de CAROMB. - Censier de CAROMB (1518). Mémoire...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Domaine de la PONCHE. - Délimitation de territoire : rapport d'estimation du domaine de La PONCHE par les experts de SARRIANS (1782). Titres de propriétés : extrait de l'acte de vente de La PONCHE par Thérèse de FOURNIER d'AULTONNE héritière de Bruno de FOURNIER marquis d'AULTONNE son frère, 2 exemplaires (1782) ; investiture du domaine avec acquit (1782). Gestion : quatre cahiers des dépenses pour les provisions du château de la PONCHE (1782-1787, 1792). Cahiers : des dépenses pour la ménagerie (1785-1788) ; pour l'achat des bestiaux à FONTENAY-Le-COMTE et autres lieux du POITOU (1785) ; pour les frais de route pour aller à FONTENAY et revenir avec les bestiaux (1785) ; pour la vente des mules, chevaux et juments ; vente d'une partie du foin (1786) ; état des recettes en argent et en nature reçues par Augustin MASSON pour les ménages du domaine (1789-1787) ; pour la dépense faite pour la nourriture des bestiaux (1785-1786) ; pour la dépense faite pour aller à la foire en LANGUEDOC vendre 20 mules et 24 chevaux (1786). Cahier des dépenses pour la réparation des bâtiments et pour les plantations faites dans les terres de la PONCHE, 2 exemplaires (1782). Etat des grains de La PONCHE (1802). Quittances, mémoires de travaux, factures, état de journées (1782-1785) ; mémoires des semences de 1628 et des récoltes de 1647, 1649. Correspondance (1785-1803). Justice. - Minute d'un mémoire présenté à M le vice légat pour des usurpations faites par Pierre ONDE à La PONCHE (s.d.).

    Date

    1782-1803

    Cote

    13J/110

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Domaine de la...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Justice. - Affaires Antoine Augustin La BAUME La ROQUE PLUVINEL et Gabrielle Louise de VALERNOD contre M DALLIEZ au sujet de la possession d'un bien reçu en héritage de Jean Baptiste de VALERNOD : arrêté, mémoire imprimé, extrait des registres de la préfecture du département de la DROME (1808). Différent entre Antoine Joseph Augustin et des habitants de CHABRILLAN (1743-1784).

    Date

    1743-1808

    Cote

    13J/109

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Justice. - Affaires...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Reçus (1775-1780, 1781-1788), reçus et correspondance (1789-1812).\t\t

    Date

    1775-1812

    Cote

    13J/108

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Reçus...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Inventaire des meubles de CARPENTRAS [s.d.]. Etat des arrérages dus (1801-an IX). Quittances contre Louis Antoine Michel VITALIS docteur en médecine à ORANGE ((1768) ; pour le chapitre Sainte Marie Magdeleine d'AVIGNON (1738-1768) ; avec cession de droits contre Samuel et Mossé de La ROQUE frères juifs de la carrière des juifs de CARPENTRAS cohéritiers d'Ezéchiel de La ROQUE (1782) ; contre François BLANC (1773) ; contre le comte de CAPPELLIS (1782) ; contre Marie Madeleine Gabrielle de RIVIERE veuve du marquis de LAURY (1783) ; Anne Charlotte de ROLERY de CARPENTRAS (1864-1868) ; le monastère des révérendes mères carmélites de CHAUSSEE (1868-1874) ; quittance du recteur de la maison de charité de CARPENTRAS en faveur de Antoine Joseph Augustin (1792) ; quittance du receveur des domaines nationaux de CARPENTRAS (an III). Reconnaissance contre la communauté de PUYMERAS (1772). Rénovation de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1773), contre la communauté de BEAUME (1774), contre M de CADEROUSSE (1774), contre la communauté de BEAUCET (1774), de CAROMB (1775). Quittances des contributions (an VI- an IX). Attestations de dotation des "" filles pauvres "" (1770-1793).\t\t\t

    Date

    1738-1874

    Cote

    13J/107

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Inventaire...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Mémoires de travaux, de fournitures, factures (1776-1781, 1782-1793, 1796-1810).\t\t\t

    Date

    1776-1810

    Cote

    13J/106

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Mémoires...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Etat des capitaux (an VIII). Etat des arrérages par les fermiers et les pensionnaires (an I- an IX). Etat des débiteurs de Antoine Augustin La BAUME La ROQUE PLUVINEL dans le département du VAUCLUSE (1807). Registres de comptes rendus par Casimir BOUDON en qualité de procureur de la recette et dépense pour les propriétés du VAUCLUSE (1796-1840). Etat des journées d'ouvriers (1775-1792) ; distribution de l'aumône (1782-1789). Correspondance de M et Madame de La BAUME PLUVINEL avec Casimir BOUDON leur régisseur (1810-1821). Réparations : déposition de Michel CHAUVET expert pour la vérification des réparations à faire aux fossés et murs (an II), ordonnance faisant défense de mener paître les bestiaux (1784) ; autorisation de prendre, creuser et détourner privativement les eaux (1783). Correspondance adressée au marquis de La ROQUE à son domicile parisien (1805-1852).\t\t\t

    Date

    1782-1852

    Cote

    13J/105

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Etat...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Registres des comptes des recettes et dépenses du revenu des biens, rentes, pensions et autres que le marquis possède dans le Comtat, rendus par MASSON (1775-1776, 1777-1778, 1779-1781, 1781-1787, 1787-1789, 1789-1798, an VIII- an X).

    Date

    1775-1802

    Cote

    13J/104

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Registres...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Papiers de famille. - Acte de mariage d' Antoine Joseph Augustin de TERTULLE avec Gabrielle de VALNEROD, parchemin (1768). Un dossier provenant de Maître DELAPALME notaire à Paris contenant : la convention de partage et répartition de l'héritage de François de TERTULLE (1696, 1738) ; état des biens de Jean Joseph François de TERTULLE (1724) ; le contrat de mariage de Antoine Joseph Augustin et de Gabrielle de VALNEROD avec inventaire détaillé des biens (1768) et la renonciation à la succession de Joseph Antoine Augustin de LA BAUME son père, par Joséphine Gabrielle Rosalie de LA BAUME épouse du marquis Boniface Martin Joseph Alexandre d'ARLATAN LAURIS, parchemin (1817). Passeport pour Marie Phillipine DELARODDE habitant MURAT (CANTAL) et se rendant à VICHY [an IV] (1792) ; certificat de résidence à AVIGNON pour Joseph Antoine Augustin de La BAUME La ROQUE [an II] (1792) ; main levée des biens séquestrés à Joseph Antoine Augustin de La BAUME par les administrateurs du département de la DROME [an III]. ; extrait de la liste générale des émigrés concernant Antoine Joseph Augustin (1793) ; certificat attestant l'affichage de la loi sur les émigrés à LYON (1793). Droits seigneuriaux. - Requêtes de Antoine Joseph Augustin auprès de la chambre des comptes de DAUPHINE à propos de la foi et hommage à rendre au roi (1770) ; copies de l'acte de foi et hommage des fiefs de la ROQUE HENRY et de LORIOL par Antoine Joseph Augustin de TERTULLE, parchemin et papier (1772). Titres de propriétés. - Liquidation des héritages entre Antoine Joseph Augustin de TERTULLE et Pierre Antoine Joseph et Joseph Antoine Bernard ses frères tous deux chevaliers de l'ordre de Malte (1790) ; vente des maisons et domaines dépendant de l'hoirie de Joseph Séraphin de TERTULLE à Claude Aimard BOURGEOIS au prix de 85000 livres (1772). Etat de la situation des biens que possède Antoine Joseph Augustin dans le département du VAUCLUSE (1796).Transactions avec Jean François de VILLENEUFVE (1729-1751); vente privée entre Joseph Antoine Augustin de TERTULLE et Claire Thérèse Aldonice Malachie du PLESSIS veuve de Paul Félix Xavier d'ANDRE et Paul Narcisse Eugène son fils (1777) ; acte de vente d'une terre sise à VACQUEYRAS à François GAUDIBERT (1784). Inventaire des titres, actes et pièces remis par le marquis de La BAUME de TERTULLE acquéreur des immeubles figurant dans l'acte (1792). Etat de la situation des biens que Antoine Joseph Augustin possède dans le département du VAUCLUSE (s.d.). Rédaction de vente privée en acte public entre Antoine Joseph Augustin et Alphonse François GAUDIBERT notaire (1784) Vente de tous les biens, immeubles, domaines, terres et bois que Antoine Joseph Augustin possède dans la paroisse de la ROCHETTE (Drôme) à Guillaume Philippe La BRETONNIERE (an IV). \t

    Date

    1696-1796

    Cote

    13J/103

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Papiers de famille....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure entre Joseph Séraphin de TERTULLE et Marie Christine de THEZAN héritière testamentaire de Jean Joseph François de TERTULLE, sa belle-soeur : mémoires pour servir au procès (1743) ; consultation de maître PUJOL sur la sentence du sénéchal de CREST (1641) ; consultation auprès des avocats de GRENOBLE (1748). Procédure entre Joseph Séraphin et le monastère des dames de Sainte Claire d'AVIGNON : copie de l'acte d'imposition de pension passé par Dominique de PASSIS seigneur d'AUBIGNAN (1623) ; quittances passées entre l'abbesse du monastère et la marquise d'AUBIGNAN et Dominique de PASSIS seigneur d'AUBIGNAN (1686, 1693). Sentence pour Joseph Séraphin contre les consuls et la communauté de CAVAILLON (1750). Pièces de procédure entre Joseph Séraphin de TRETULLE et la famille MALAVAL : obligation, sentence, extrait des registres du greffe (1765). \t

    Date

    1623-1765

    Cote

    13J/102

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure de Joseph Séraphin de TERTULLE contre la famille de SAIGNARD seigneur de CHAUMOUROUX et CHABERT (VIVARAIS) : copies des pièces justifiant la créance de Jean CHABERT et les poursuites faites contre Joachim REYNAUD au domaine de Château Bernard (1602-1652) ; extraits des rôles de tailles (1593-1653) ; requêtes de Gaspard ALLEMAND de PUVELLI N contre Jean CHABERT (1653) ; copies des rémissions de CHABERT (1676-1678) ; correspondance; reconnaissances de Michaud SOULLIER marchand à Saint Marcellin, de Antoine LANTIREUR de Château Bernard, de la veuve ROYNAUD, de la terre de la SAULNE par Etienne GIROUDALT, de Georges MARTIN de CHASTE (1537-1569) ; copie de l'assignation donnée à Marie Diane ALLEMAND dame de CHATTE à la requête de Florence BABOYE veuve de Jean CHABERT (1741) ; inventaire de production et rémission (1753) ; copie des formalités par Joseph Séraphin de TERTULLE contre Jean Joseph de SAIGNARD seigneur d'ETABLES (1753) ; extraits des registres de la cour, défenses, mémoire, requête de Joseph Séraphin et réponses aux écrits de Mrs CHABERT et de SAIGNARD, actes de formalités, sentence (1754) ; requêtes, assignations, procuration, inventaire de production, sentences (1755-1757), sentences, état des droits et fournitures pour le procès, quittances (1757-1760).\t\t

    Date

    1537-1760

    Cote

    13J/101

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure entre Joseph Séraphin de TERTULLE et Esprit Bruno de FOURNIER, marquis d'AUTAUNE second mari et héritier de Marie Christine de THEZAN veuve de Jean Joseph François de TERTULLE, frère aîné de Joseph Séraphin : consultation de DACHASSON avocat à Valence, sur les fideicommis en faveur de Joseph Séraphin suite à la mort sans enfants de Jean Joseph François son frère aîné (1740) ; mémoire historique et généalogie, état du fonds de l'hoirie de Jean Joseph François de TERTULLE. Expédition de la sentence, compte rendu, requête, inventaire de production, sommations, ordonnance, appel, correspondance, obligation, relation des incidents mis en causes par Marie Christine de THEZAN, arrêt de la cour (1748-1760) ; répliques, réponses à griefs, requêtes (1753-1757) ; Transaction entre les deux protagonistes qui met un terme au procès soutenu par Madame de THEZAN (1757).

    Date

    1740-1757

    Cote

    13J/100

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Joseph Séraphin de TERTULLE. - Gestion. - Mémoires de travaux, journées d'ouvriers (1764-1772) ; reçus (1770-1772). Cession par Joseph Séraphin à Joseph François de BLAYS époux de Louise de TERTULLE d'une somme d'argent sur les biens hérités de Marie Diane ALLEMAND, sa mère (1741)..Déchargement de capital et d'obligation contre Jean Joseph comte de GIBERTI CORREGIO seigneur de ROCHEBRUNE (1767) acte par lequel Marie Diane de TERTULLE religieuse autorise Joseph Séraphin à faire valoir sa pension viagère (1756) Achats et rénovations de pension : pour Jean Claude FLORET BONTEMPS (1746), pour François FABER (1748), contre Thomas MARTIN, François et Jean CHALAN, Pierre Joseph VALAURY (1752), rénovation de pension en faveur du monastère de Sainte Ursule à AVIGNON (1750, 1759), pour le chapitre de l'église Sainte Marie Madeleine d'AVIGNON (1750) ; pour Jean Joseph de MOITHEY (1760, 1768), la veuve BARJAVEL (1764), rénovation de pension pour Marguerite Lucrèce de LIOTARD veuve du seigneur de la COSTIERES (1758, 1764), attribution de pension au monastère des Carmélites de Sainte Thérèse à CARPENTRAS (1750). Quittances : de remboursement de capital pour Joseph Séraphin contre Marie Madeleine de CHARTREUX et son fils (1751), avec cession des droits de remboursement pour Claude Ignace de LAURENS (1751), quittance en faveur de Joseph Charles de CAUET (1750), de Pierre Auguste François de RAFFAELIS de SOISSONS (1751), de Joseph Ignace Alexandre de TOTOMAS (1751), contre Thomas TEYSSIER (1764), pour Joseph Marie Claude de SEGREINS marquis de VASSIIAUX (1764) pour Joseph Hyacinthe de BOURNAREAU chanoine de l'église de CARPENTRAS (1765), contre Antoinette GABRIEL veuve de Roch CHABRUN (1766), pour la succession de Louis Zacharie de BRET prêtre et chanoine d'AVIGNON en faveur de Marie AUBERT veuve de Louis LIOTARD et de Catherine sa fille (1766), contre les héritiers de Jean Joseph de MOITHEY, Marguerite de GAUTIER de GIRENTON (1768). Reçus (1740-1741). Correspondance à la citoyenne LATTIER (an VII). \t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Date

    1741-1799

    Cote

    13J/99

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Joseph Séraphin de TERTULLE. - Gestion. - Mémoires...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Joseph Séraphin de TERTULLE. - Gestion. - Comptes des recettes et dépenses de 1771 à 1775 (4 liasses).

    Date

    1771-1775

    Cote

    13J/98

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Joseph Séraphin de TERTULLE. - Gestion. - Comptes des...

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