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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Listes cantonales de recensement pour la classe 1922 (cantons d'ARPAJON, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1923 et 1924 (cantons d'ARPAJON,BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1925 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU) ; 8 liasses, comprenant les listes de recensement, révision, ajournement et régularisation, par classes et par cantons (sous forme de cahiers comprenant les ajournés des classes précédentes et les décisions du conseil de révision), numérotées de 1 à N pour les classes suivantes : a) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1929 B à 1931 A ; Conseil de révision pour les classes 1931 B et 1932 A ; b) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER , CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY, (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1930 B à 1932 A et classes 1932 B et 1933 A ; c) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1931 B à 1933 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1933 B et 1934 A ; d) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU, MILLY, VILLNEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1932 B à 1934 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1934 B et 1935 A ; e) Cantons d'ARPAJON , BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), MILLY, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1933 B à 1935 A et des classes 1935 B et 1936 A ; f) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1934 B à 1936 A ; décisions du conseil de révision des classes 1936 B et 1937 A ; g) Cantons de la FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINt-GEORGES : ajournés des classes 1935 B à 1937 A ; conseil de révision de la classe 1938 ; h) Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1936 B à 1938 ; conseil de révision de la classe 1939.

Cote
1Z/15
Date
1922-1939
Lieu
ARPAJON Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, LONGJUMEAU Canton, VAL-DE-MARNE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
liste nominative
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Affaires militaires.
  • Listes cantonales de recensement militaire.
  • Listes cantonales de recensement pour la classe 1922...
Résultat n°2
Cote
1Z/14
Date
1913-1925
Lieu
LONGJUMEAU Canton, ARPAJON Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, VAL-DE-MARNE
Type de document
liste nominative
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Affaires militaires.
  • Listes cantonales de recensement militaire.
  • Listes cantonales de recensement pour les classes 1913...
Résultat n°3
Cote
1Z/13
Date
1905-1912
Lieu
ARPAJON Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, LONGJUMEAU Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
liste nominative
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Affaires militaires.
  • Listes cantonales de recensement militaire.
  • Listes cantonales du recensement des classes et du...
Résultat n°4
Cote
1Z/12
Date
1878-1901
Lieu
CORBEIL Arrondissement, VAL-DE-MARNE, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
bail
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Affaires militaires.
  • Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL,...
Résultat n°5
Cote
1Z/10
Date
1932-1933
Lieu
ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
Type de document
compte administratif
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°6
Cote
2Y/6
Date
1799-1804
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
Type de document
registre d'écrou
  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 1799 - 1804
Résultat n°7

Caisse d'épargne de CORBEIL. - Création de la caisse d'épargne : ""Formation d'une caisse d'épargne et de prévoyance"", imprimerie Crété, 1833, 16 pages, 2 ex., ""La Caisse d'épargne de CORBEIL-ESSONNES, histoire de la caisse d'épargne de CORBEIL-ESSONNES 1835 - 1975"" par André Cros, imprimerie Tauvel à Corbeil 1975 [1833-1837] ; succursales d'ARPAJON et de LONGJUMEAU (1861) ; désignation d'un administrateur qui sera dépositaire de la seconde clef de la Caisse tenu d'assister à l'ouverture et à la fermeture de la Caisse : extrait du registre des délibérations (1866), détournements de fonds par le caissier Basson (1871-1875), cautionnement des sous-caissiers (1874-1882), succursales de la Caisse d'épargne de CORBEIL à MENNECY, à VILLENEUVE-SAINT-GEORGE, à MONTGERON : réalisation de cautionnement (1874-1876), création de succursale à JUVISY (1890), demandes d'autorisation d'élever à 15000 F le maximum de dépôts, de diverses succursales (1894-1903), demandes d'autorisations de sociétés pour effectuer des versements jusqu'à concurrence de 15000 F (1904-1917). Caisse d'épargne de CORBEIL. - Opérations de caisse, états de situation comptes-rendus de l'année, et tableaux : tableau n°1 - présentant la situation de la fortune personnelle de chaque Caisse d'épargne et des placements auxquels elle a été affectée, Tableau n°2 indiquant l'ensemble des opérations de chaque caisse d'épargne, tableau n°3 indiquant pour chaque caisse d'épargne le mouvement pendant l'année des rentes, des obligations des chemins de fer de l'état et des obligations émises pour le service des P.T.T. appartenant aux déposants, Tableaux n°4,5,6 indiquant pour chaque caisse d'épargne suivant leur importance 1) le nombre et le montant des comptes existant au 31.12.19.., 2) le nombre des versements reçus pendant l'année, 3) le nombre des remboursements effectués pendant l'année, Tableau n°7 présentant pour chaque caisse d'épargne la division du nombre des livrets nouveaux d'après la profession, le sexe et la qualité civile des déposants, Tableau n°8 indiquant pour chaque caisse d'épargne la division 1) du nombre des versements et des remboursements 2) du nombre et du montant des comptes existants au 31.12 d'après le sexe des déposants et la nature des sociétés et des professions, Tableau n°9 les succursales et leurs opérations principales : Tableaux (1855,1858-1861, 1910-1913, 1921-1930, 1932-1940, 1942 ; comptes-rendus (1911, 1922-1923, 1925, 1927-1930, 1932-1934) ; opérations de caisse : 1836, 1882, 1891-1893, 1901, 1902, 1909, 1913, états de situation ( 1837, 1840-1841, 1870-1873,1876,1878). Subventions à l'Oeuvre de protection de l'enfance déficiente (1936-1940).

Cote
4X/13
Date
1833-1942
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, MENNECY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document -
  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Caisse d'épargne de CORBEIL. - Création de la caisse...
Résultat n°8
Cote
3239W/158
Date
1992-1993
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
accord de travail
  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • Le Comptoir d'Usines (Saint-Maur-des-Fossés).
Résultat n°9
Cote
2962W/1
Date
1980-1981
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

  • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
  • Montenay (D128) : VILLEJUIF (Val-de-Marne), entreprise...
Résultat n°10
Cote
2865W/44/5
Date
2007
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 210-219.
  • N° 214 Speir Rungis.
Résultat n°11
Cote
2865W/42/3
Date
2007
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 190 ; 192-199.
  • N° 194 Le coryphene Chevilly-la-Rue 94.
Résultat n°12
Cote
2865W/40/7
Date
2007
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 180-182 ; 184-189.
  • N° 187 Eurl chevalier et fils Mandres-les-Roses 94.
Résultat n°13
Cote
2865W/27/6
Date
2007
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 120-129.
  • N° 125 Euro pro viandes Rungis 94.
Résultat n°14
Cote
2865W/21/3
Date
2007
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 60-66 ; 68-69
  • N° 62 Sarl run way Vitry-sur-Seine (94).
Résultat n°15
Cote
2865W/20/19
Date
2007
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 40 ; 42-59.
  • N° 59 Cacciotello*jess Vitry-sur-Seine (94).
Résultat n°16
Cote
2865W/20/16
Date
2007
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 40 ; 42-59.
  • N° 56 Iannarelli patrice Villejuif (94).
Résultat n°17
Cote
2865W/19/7
Date
2007
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 20-24 ; 26-39.
  • N° 27 New look Thiais (94).
Résultat n°18
Cote
2865W/13/19
Date
2006
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 130-149 ; 151.
  • N° 148 Sarl le cafe du val Ablon-sur-Seine (94).
Résultat n°19
Cote
2776W/6/1
Date
2015
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • 94/91 Réglement d'eau barrage Ablon/Voies navigables...
Résultat n°20
Cote
2776W/3
Date
2009-2014
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'utilité publique (DUP).
  • 94/91 DUP, autorisations pour le champ captant de Champigny...