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  1. Résultat n°1

    Listes cantonales de recensement pour la classe 1922 (cantons d'ARPAJON, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1923 et 1924 (cantons d'ARPAJON,BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1925 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU) ; 8 liasses, comprenant les listes de recensement, révision, ajournement et régularisation, par classes et par cantons (sous forme de cahiers comprenant les ajournés des classes précédentes et les décisions du conseil de révision), numérotées de 1 à N pour les classes suivantes : a) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1929 B à 1931 A ; Conseil de révision pour les classes 1931 B et 1932 A ; b) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER , CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY, (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1930 B à 1932 A et classes 1932 B et 1933 A ; c) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1931 B à 1933 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1933 B et 1934 A ; d) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU, MILLY, VILLNEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1932 B à 1934 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1934 B et 1935 A ; e) Cantons d'ARPAJON , BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), MILLY, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1933 B à 1935 A et des classes 1935 B et 1936 A ; f) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1934 B à 1936 A ; décisions du conseil de révision des classes 1936 B et 1937 A ; g) Cantons de la FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINt-GEORGES : ajournés des classes 1935 B à 1937 A ; conseil de révision de la classe 1938 ; h) Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1936 B à 1938 ; conseil de révision de la classe 1939.

    Date

    1922-1939

    Cote

    1Z/15

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Listes cantonales de recensement militaire.
    • Listes cantonales de recensement pour la classe 1922...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Listes cantonales de recensement pour les classes 1913 et 1914 (canton de LONGJUMEAU seul) et régularisation de 1915 ; listes cantonales de recensement pour la classe 1918 (cantons d'ARPAJON ; BOISSY-SAINT-LEGER et CORBEIL) ; sursis d'incorporation pour la classe 1919 (canton d'ARPAJON seul) et ajournés des classes 1918-1920 ; listes cantonales de recensement pour la classe 1921 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES). Sursis du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES pour les classes 1921-1924 et ajournés des classes 1922-1925.

    Date

    1913-1925

    Cote

    1Z/14

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Listes cantonales de recensement militaire.
    • Listes cantonales de recensement pour les classes 1913...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Listes cantonales du recensement des classes et du recrutement, avec décisions du conseil de révision pour la classe 1905 (jeunes gens nés en 1885) et pour les cantons d'ARPAJON, de BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU, pour la classe 1906, pour la classe 1909 (avec le sursis d'incorporation du canton de CORBEIL pour les classes 1908 à 1910 et les ajournés de la classe 1911), listes cantonales de recensement pour la classe 1912 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU).

    Date

    1905-1912

    Cote

    1Z/13

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Listes cantonales de recensement militaire.
    • Listes cantonales du recensement des classes et du...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.

    Date

    1878-1901

    Cote

    1Z/12

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Caisse d'épargne de CORBEIL. - Création de la caisse d'épargne : ""Formation d'une caisse d'épargne et de prévoyance"", imprimerie Crété, 1833, 16 pages, 2 ex., ""La Caisse d'épargne de CORBEIL-ESSONNES, histoire de la caisse d'épargne de CORBEIL-ESSONNES 1835 - 1975"" par André Cros, imprimerie Tauvel à Corbeil 1975 [1833-1837] ; succursales d'ARPAJON et de LONGJUMEAU (1861) ; désignation d'un administrateur qui sera dépositaire de la seconde clef de la Caisse tenu d'assister à l'ouverture et à la fermeture de la Caisse : extrait du registre des délibérations (1866), détournements de fonds par le caissier Basson (1871-1875), cautionnement des sous-caissiers (1874-1882), succursales de la Caisse d'épargne de CORBEIL à MENNECY, à VILLENEUVE-SAINT-GEORGE, à MONTGERON : réalisation de cautionnement (1874-1876), création de succursale à JUVISY (1890), demandes d'autorisation d'élever à 15000 F le maximum de dépôts, de diverses succursales (1894-1903), demandes d'autorisations de sociétés pour effectuer des versements jusqu'à concurrence de 15000 F (1904-1917). Caisse d'épargne de CORBEIL. - Opérations de caisse, états de situation comptes-rendus de l'année, et tableaux : tableau n°1 - présentant la situation de la fortune personnelle de chaque Caisse d'épargne et des placements auxquels elle a été affectée, Tableau n°2 indiquant l'ensemble des opérations de chaque caisse d'épargne, tableau n°3 indiquant pour chaque caisse d'épargne le mouvement pendant l'année des rentes, des obligations des chemins de fer de l'état et des obligations émises pour le service des P.T.T. appartenant aux déposants, Tableaux n°4,5,6 indiquant pour chaque caisse d'épargne suivant leur importance 1) le nombre et le montant des comptes existant au 31.12.19.., 2) le nombre des versements reçus pendant l'année, 3) le nombre des remboursements effectués pendant l'année, Tableau n°7 présentant pour chaque caisse d'épargne la division du nombre des livrets nouveaux d'après la profession, le sexe et la qualité civile des déposants, Tableau n°8 indiquant pour chaque caisse d'épargne la division 1) du nombre des versements et des remboursements 2) du nombre et du montant des comptes existants au 31.12 d'après le sexe des déposants et la nature des sociétés et des professions, Tableau n°9 les succursales et leurs opérations principales : Tableaux (1855,1858-1861, 1910-1913, 1921-1930, 1932-1940, 1942 ; comptes-rendus (1911, 1922-1923, 1925, 1927-1930, 1932-1934) ; opérations de caisse : 1836, 1882, 1891-1893, 1901, 1902, 1909, 1913, états de situation ( 1837, 1840-1841, 1870-1873,1876,1878). Subventions à l'Oeuvre de protection de l'enfance déficiente (1936-1940).

    Date

    1833-1942

    Cote

    4X/13

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Caisse d'épargne de CORBEIL. - Création de la caisse...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Le Comptoir d'Usines (Saint-Maur-des-Fossés).

    Date

    1992-1993

    Cote

    3239W/158

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Le Comptoir d'Usines (Saint-Maur-des-Fossés).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Montenay (D128) : VILLEJUIF (Val-de-Marne), entreprise Bervialle.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/1

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Montenay (D128) : VILLEJUIF (Val-de-Marne), entreprise...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  10. Résultat n°10

    N° 214 Speir Rungis.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/44/5

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 210-219.
    • N° 214 Speir Rungis.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  11. Résultat n°11

    N° 194 Le coryphene Chevilly-la-Rue 94.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/42/3

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 190 ; 192-199.
    • N° 194 Le coryphene Chevilly-la-Rue 94.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  12. Résultat n°12

    N° 187 Eurl chevalier et fils Mandres-les-Roses 94.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/40/7

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 180-182 ; 184-189.
    • N° 187 Eurl chevalier et fils Mandres-les-Roses 94.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    N° 125 Euro pro viandes Rungis 94.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/27/6

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 120-129.
    • N° 125 Euro pro viandes Rungis 94.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  14. Résultat n°14

    N° 62 Sarl run way Vitry-sur-Seine (94).

    Date

    2007

    Cote

    2865W/21/3

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 60-66 ; 68-69
    • N° 62 Sarl run way Vitry-sur-Seine (94).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  15. Résultat n°15

    N° 59 Cacciotello*jess Vitry-sur-Seine (94).

    Date

    2007

    Cote

    2865W/20/19

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 40 ; 42-59.
    • N° 59 Cacciotello*jess Vitry-sur-Seine (94).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  16. Résultat n°16

    N° 56 Iannarelli patrice Villejuif (94).

    Date

    2007

    Cote

    2865W/20/16

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 40 ; 42-59.
    • N° 56 Iannarelli patrice Villejuif (94).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  17. Résultat n°17

    N° 27 New look Thiais (94).

    Date

    2007

    Cote

    2865W/19/7

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 20-24 ; 26-39.
    • N° 27 New look Thiais (94).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  18. Résultat n°18

    N° 148 Sarl le cafe du val Ablon-sur-Seine (94).

    Date

    2006

    Cote

    2865W/13/19

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N° 130-149 ; 151.
    • N° 148 Sarl le cafe du val Ablon-sur-Seine (94).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  19. Résultat n°19

    94/91 Réglement d'eau barrage Ablon/Voies navigables de France (VNF).

    Date

    2015

    Cote

    2776W/6/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • 94/91 Réglement d'eau barrage Ablon/Voies navigables...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  20. Résultat n°20

    94/91 DUP, autorisations pour le champ captant de Champigny Nord/Eau et Force.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2776W/3

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • 94/91 DUP, autorisations pour le champ captant de Champigny...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  21. Résultat n°21

    94/91 DUP de l'usine de production d'eau potable d'Orly/Société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2776W/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • 94/91 DUP de l'usine de production d'eau potable d'Orly/Société...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  22. Résultat n°22

    Villejuif, Paris et COPES de Savigny.

    Date

    1944-1956

    Cote

    2745W/59

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Suivi judiciaire des mineurs.
    • Villejuif, Paris et COPES de Savigny.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  23. Résultat n°23

    Registres budgétaires et de régie (1946, 1947, 1950).

    Date

    1946-1950

    Cote

    2745W/18/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris,...
    • Registres budgétaires et de régie (1946, 1947, 1950).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  24. Résultat n°24

    Registre des dépenses journalières du centre rue de Madrid (1946), registre de la caisse du patronage du centre de Villejuif (1950).

    Date

    1946-1950

    Cote

    2745W/17

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Centre d'observation de mineurs délinquants de Paris,...
    • Registre des dépenses journalières du centre rue de...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  25. Résultat n°25

    Restauration, gestion.

    Date

    1947-1956

    Cote

    2745W/16

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Restauration, gestion.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  26. Résultat n°26

    Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ORLY à YERRES.

    Date

    2000

    Cote

    2685W/32

    • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

    • Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ORLY...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement AIMD RIS-ORANGIS ; SOPHOFA CHARENTON ; ASSEV PALAISEAU ; SAGAP BRUNOY ; RELAIS AMITIE BOUSSY-SAINT-ANTOINE.

    Date

    1996

    Cote

    2570W/37

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  28. Résultat n°28

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS MAINTIEN ET AIDE A DOMICILE RIS-ORANGIS ; LES PETITS AVIONS ROISSY CDG ; MADO SUD ESSONNE SACLAS ; AAS SOINS LES 3 VALLEES SAINT-CHERON ; HERCULE VIRY-CHATILLON ; ASSISTANCE PLUS VITRY-SUR-SEINE ; SERFA VIRY-CHATILLON ; CCAS VILLEBON-SUR-YVETTE ; AMGAD VIRY-CHATILLON.

    Date

    2004

    Cote

    2570W/12

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  29. Résultat n°29

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS ATHIS-MONS ; ASSISTANCE PLUS VITRY-SUR-SEINE ; MSDV VERRIERES-LE-BUISSON ; SERFA VIRY-CHATILLON ; CCAS VILLEBON-SUR-YVETTE ; CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; ASSISTANCE ADMINISTRATIVE VIRY-CHATILLON.

    Date

    2003

    Cote

    2570W/5

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  30. Résultat n°30

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS VILLEBON-SUR-YVETTE ; SERFA VIRY-CHATILLON ; ASS VIRY à VIRY-CHATILLON ; HERCULE VIRY-CHATILLON ; ASSISTANCE PLUS à VITRY-SUR-SEINE ; ASS à YERRES ; LES PETITS AVIONS à ROISSY CDG.

    Date

    2003

    Cote

    2570W/1

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossier de demande de recours présenté par l'Association Périgny Avenir contre l'arrêté interpréfectoral 2001/3182 du 3 septembre 2001 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général (DIG) relative aux travaux de confortement des seuils fixes du moulin de Périgny-sur-Yerres/ rejet de la requête (428) (2001-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par M. CAUDRELIER pour annulation de l'arrêté préfectoral du 28 février 2002 le mettant en demeure de réaliser des travaux de réhabilitation de la berge gauche du rû assurant l'alimentation du plan d'eau du château de Chantambre à BUNO-BONNEVAUX/rejet de la requête (2002-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par SNC d'Aménagement d'ETRECHY contre l'arrêté préfectoral de mise en demeure de régulariser sa situation administrative suite à des travaux de création d'une zone imperméabilisée entrepris sans autorisation au titre de la loi sur l'eau (2004-2008).

    Date

    2001-2008

    Cote

    2518W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande de recours présenté par l'Association...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  32. Résultat n°32

    CHILLY-MAZARIN, ATHIS-MONS, WISSOUS, MORANGIS, acquisition de terrains nécessaires à l'extension de l'aéroport d'ORLY, déviation CD167, déviation CD118, déviation CD167 ; droit administratif : 4 - WISSOUS - Sections : Q, R, S, T, 1 - Chilly-Mazarin - Section AC ; acquisitions amiables : Plans 99, 139 - CARON Simon, Plan 132 - DELECOLLE Jean, Plan 140 - CHAVANON Maurice ; procédure administrative, publication du Décret (24/10/46) de Déclaration d'Utilité Publique : acquisition de terrains nécessaires à l'extension d'Orly, décret (31/05/54) de Déclaration d'Utilité Publique : urgence des travaux d'extension, d'aménagement et d'équipement d'Orly, décision du Ministère des Travaux Publics et des Transports : approbation de l'invention des biens immobiliers remis par l'Etat à Orly, arrêté préfectoral (Seine et Oise) de Déclaration d'Utilité Publique : déviation CD25 - ATHIS-MONS et VILLENEUVE-LE-ROI, ordonnance d'expropriation pour CD 25 entre les PK 12,615 et 15,272 (Athis-Mons et Villeneuve-le-Roi), décret (06/12/63) de Déclaration d'Utilité Publique : Travaux d'extension d'Orly - Wissous et Chilly-Mazarin, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique du Ministère des Travaux Publics et des Transports : déviation CD167 WISSOUS et MORANGIS, ordonnance d'expropriation pour CD167 (Wissous et Chilly-Mazarin), délibération du Conseil Général : déclassement/classement RD167 dans voirie communale, délibération du Conseil Général : régularisation domaniale de l'assiette des CD118 et RD167, avis des Domaines (1946-1989).

    Date

    1946-1989

    Cote

    2359W/58

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHILLY-MAZARIN, ATHIS-MONS, WISSOUS, MORANGIS, acquisition...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : TOUPRET (Corbeil) Statut du personnel (Règlement intérieur) 2002, Réclamations plaintes 2004 ; ALTIS (Corbeil) Représentant du personnel (syndicat) 2003, Rapport expert comptable CE (2003), CHSCT (2003) ; EPNAK (Janville-sur-Juine) Statut du personnel (Règlement intérieur) 2000 ; BEAUMONT NETTOYAGE (Bonneuil sur Marne) IRP (2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2254W/34

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  34. Résultat n°34

    Commune de BRY-SUR-MARNE Ville Nouvelle de MARNE LA VALLEE, voie primaire de Ville Nouvelle dite VOIE ORTF- travaux de construction de la section comprise entre la déviation de la RN303 et l'autoroute A87, acquisition des terrains nécessaires à cette réalisation, enquêtes conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire : ordonnance d'expropriation n°303 du 13/06/1974, situation BRY-SUR-MARNE, opération RATP métro express régional (enquête B6) : ordonnance d'expropriation n°333 du 12/03/1975, situation BRY-SUR-MARNE, opération construction de la section de la voie primaire de ville nouvelle dit ORTF : ordonnance d'expropriation n°205 du 12/06/1980, situation Ville Nouvelle de MARNE LA VALLEE commune de BRY-SUR-MARNE et de VILLIERS-SUR-MARNE, opération acquisition par l'Etat (Ministère de l'environnement et du cadre de vie ) des terrains nécessaires à la construction d'une voie primaire de nouvelle dite voie ORTF. Tableau exact tenant compte des rectifications du cadastre voie ORTF commune de BRY-SUR-MARNE.

    Date

    1974-1980

    Cote

    2200W/97

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • Commune de BRY-SUR-MARNE Ville Nouvelle de MARNE LA...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    ZAC DE LA MARINIERE, commune de BONDOUFLE, contrat n° 010039, réalisation de plantations, entreprise Espace Recherche et Aménagement : ordre de service, contrat, certificats de paiement ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 010025, environnement du centre commercial Evry 2, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de santé sur le boulevard de l'Europe, entreprise BET Espace Etudes : contrat, ordre de service, certificats de paiement ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 010015, environnement du centre commercial Evry 2, entreprise JPB : courriers, contrat, ordre de service, certificats de paiement ; ZAC DE LA MARINIERE, Ilot 18,commune de BONDOUFLE, marché n° 010014, travaux de finition rue Désir Prévost, entreprise BET Richard: ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU LAGUE, commune de RUNGIS, marché n°010009, travaux VRD, entreprise Ingétude : dossier marché, certificats de paiement, ordre de service, courriers ; ZAC DES CINQUANTE ARPENTS, commune de BONDOUFLE, marché n° 010046, construction d'un mur anti-bruit le long de la RD31, entreprise ECERP : certificats de paiement, dossier marché ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 010044, aménagement, entreprise Marc Duval : contrat, certificats de paiement ; ZAC DU CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché 010028, travaux de reprise d'ouvrage TU boulevard de l'Europe, entreprise ECERP : ordre de service, contrat, certificats de paiement ; ZAC DE LA MARINIERE, Ilot 18, commune de BONDOUFLE, marché n °010029, aménagement de cheminement des piétons, entreprise BET SEGI : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers.

    Date

    2001

    Cote

    2200W/87

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DE LA MARINIERE, commune de BONDOUFLE, contrat...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectoral 94/91 : érosion des Berges de la Seine ; dossier de portée de connaissance de l'opération de restructuration de la demi-pension du collège Denis Diderot à MASSY ; dossier Inter préfectorale 94/91 (Bouchardeau) : autorisation de réaliser des aménagements du débouchés des Berges du Ru de Rongis (Val-de-Marne) sur les communes de Rungis et WISSOUS par la commune de RUNGIS.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/92

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation : recyclage agricoles des boues de la station d'EVRY par la CA EVRY-COURCOURONNES, dossier réglementaire ; n°368 : réalisation d'un bassin de stockage par WISSOUS (dossier sans suite) ; n°574 :DIG, demande d'autorisation de réaliser des aménagements de protections contre les crues de l'Yerre entre Vaux-la-Reine et Rochopt (dossier annulé et remplacé par 91-2007-00038).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/87

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : décret de classement de la Vallée de l'Yerres et ses abords dans le Val-de-Marne et en Essonne du 23 décembre 2006 avec notifications et plans cadastraux (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/27

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : décret...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de PARAY-VIEILLE-POSTE : syndicat des ouvriers et ouvrières de l'entrepôt général de l'aéronautique maritime (1933-1936), syndicat des ouvriers et employés des usines PILLOT d'ORLY (1936), syndicat indépendant des personnels de l'aéroport de Paris (1947-1953), syndicat indépendant du personnel des Transports Aériens Intercontinentaux (1949-1953), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics et des services assimilés (1966), groupement autonome TECALEMIT INDUSTRIELLE (1968-1971), syndicat d'Orly des Personnels du Transport Aérien (SOPTA) (1985), syndicat CFE-CGT d'AIR INTER (1984-1988, 1995-1998), syndicat FO du personnel de FBC France (1987), syndicat de l'encadrement et des techniciens de la la Compagnie AIR FRANCE EUROPE (1993-1997), syndicat CFTC AIR FRANCE EUROPE (1996), syndicat FO AIR FRANCE EUROPE (1997).

    Date

    1933-1997

    Cote

    2119W/39

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Syndicats professionnels : Statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat.

    Date

    1900-1997

    Cote

    2119W/36

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : Statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de JUVISY-SUR-ORGE : syndicat des patrons blanchisseurs de la banlieue SUD (1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements MERCIER et fils (1936), de l'entreprise Emile RIVALLER (1936), syndicat de défense des entrepreneurs de transport en commun (1933-1950), union locale Force Ouvrière des syndicats de Juvisy (1950), syndicat du Bâtiment, des matériaux de construction et travaux publics (1954), syndicat autonome Filotex (1957), syndicat des ingénieurs, cadres et agents de maîtrise du centre Ile-de-France-Sud (1960), syndicat du personnel ouvrier et employé du centre Ile-de-France-Sud (1961), union locale Force Ouvrière des syndicats (1973), syndicat indépendant des patrons coiffeurs du district de PARIS (1970-1971), syndicat CGT-FO de l'entreprise SANDERS (1975), syndicat des médecins électroradiologistes qualifiés du département (1968), union syndicale du Bâtiment, des travaux Publics et des matériaux de construction de Seine-et-Oise (1955-1965), syndicat des ouvriers métallurgistes (1927-1954), syndicat des cheminots (1937-1981), syndicat CFDT des cheminots et travailleurs ferroviaires Juvisy-Rungis (1968-1992), syndicat maîtrise et cadres des cheminots (1972-1982), syndicat CFDT des cheminots et travailleurs des activités ferroviaires Essonne Sud-ouest STAFE CFDT (1993-1996), syndicat national des écoles SNE (1985-1988), syndicat général CGT des personnels de l'Éducation Nationale (1970-1990), syndicat CGT du personnel communal de la ville (1979-1980), syndicat construction bois CFDT (1980), syndicat local de la construction CGT (1981), association syndicale des agents communaux (1989-1996), groupement des artisans et commerçants non sédentaires des marchés (1996).

    Date

    1933-1996

    Cote

    2119W/30

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE : achat de dommages de guerres (1953-1957), actes notariés de cession, correspondance avec les propriétaires ; Association syndicale de la Région Est : acquisitions d'ouvrages (1950-1955) ; Association syndicale de reconstruction de l'ISLE-ADAM : gestion des associations de MASSY et PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, VALENTON Val Pompadour (1949-1953), budget, comptabilité, ressources humaines.

    Date

    1949-1955

    Cote

    2056W/17

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Dommages de guerre : correspondance (1922). Centre National de règlementation des dommages de guerre. - Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE comprenant la Région Ouest : MANTES, Ouest Val d'ATHIS, ETAMPES - la Région Est : MASSY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, VALENTON Val Pompadour, la Région Sud : ATHIS Prairie : cotisations sociales des agents, accidents du travail, impôt cédulaire (1948-1957).

    Date

    1922-1957

    Cote

    2056W/15

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Dommages de guerre : correspondance (1922). Centre...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    VITRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/150

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • VITRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  45. Résultat n°45

    Création d'un établissement de 120 places, 10 places maison d'enfants à caractère social, 30 places service d'accueil en famille, 80 places service d'action éducative auprès des familles à ETAMPES par la Fondation la Vie au grand air : avis du CROSM, correspondance, arrêté d'ouverture, procès verbal de conformité (1998-2000). Service d'accueil et d'orientation la Passerelle à MAROLLES-EN-HUREPOIX . - Transformation en maison d'enfants à caractère social pour 32 jeunes : avis du CROSM, arrêté autorisant la modification (1992). Service d'accueil d'urgence Espace adolescent 91 à EVRY géré par l'association vers la vie pour l'éducation des jeunes (78). - Extension de 5 places : arrêté d'autorisation (10 février 2005). Création d'un accueil mères-enfants 10 jeunes femmes et 12 enfants de moins de trois ans à VERRIERES-LE-BUISSON et MASSY par l'association Thalie à FRESNES (94). - Statuts (1995), rapport annuel (1999), étude des besoins (2000), projet pédagogique (2000), avis du CROSM, arrêté portant autorisation de création (20 juillet 2000).

    Date

    1992-2005

    Cote

    2018W/51

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Création d'un établissement de 120 places, 10 places...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Syndicats intercommunaux : Syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal à vocation unique BALLAINVILLIERS, VILLEMOISSON SUR ORGE, VILLIERS SUR ORGE, CHILLY MAZARIN, EPINAY SUR ORGE et LONGJUMEAU, Syndicat des eaux de la région de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'études et de programation du plateau de SACLAY, Syndicat mixte d'études d'aménagement et de gestion de la base de plein air et de loisirs de DOURDAN, Syndicat intercommunal à vocation unique de l'Orme, Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

    Date

    1981-1993

    Cote

    2016W/21

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  47. Résultat n°47

    Concours de service - Etablissements publics et privés. Base de pleine air et de loisirs d'ETAMPES, Syndicat des copropriétaires du centre commercial d'EPINAY SUR ORGE, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval, Syndicat intercommunal d'assainissement de la vallée supérieure de l'Ecole, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de CORBEIL-ESSONNES, syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'ETAMPES, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge supérieure, Syndicat des eaux de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES. Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

    Date

    1991-1998

    Cote

    2016W/18

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Concours de service - Etablissements publics et privés....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  48. Résultat n°48

    Mission d'assistance et de conseil auprès d'établissements semi-publics et privés. Agence foncière et technique de la région parisienne, Association foncière urbaine libre de la vallée de MONTHLERY, Association foncière urbaine libre de FONTENAY LES BRIIS, Association foncière urbaine libre LE CHAMPS DU HAUT, Compagnie fermière de promotion, SARL Constructions traditionnelles de maisons modernes, Consortium français de l'habitation, Comptoirs modernes union commerciale, Electricité de France, Etablissement public d'aménagement de MELUN-SENART, Etablissement public d'EVRY, France Construction, Régie autonome des transports parisiens, Société civile immobilière Les Cerisiers, Société civile immobilière Les Grands Bois, Société civile immobilière SETIMA, Société civile Le Petit Mermet, Société civile immobilières Les Maisons de Liers, Société SANEG aménagement, Société batir, Société nationale des chemins de fer, Institut universitaire de formation des maîtres d'ETIOLLES, Société anonyme d'économie mixte d'aménagement de BURES-ORSAY, Société anonyme d'économie mixte Essonne, Société SEPRIC France, Société SOTRAFIM villages. Note technique, décompte des honoraires, autorisation de concours.

    Date

    1990-1996

    Cote

    2016W/14

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès d'établissements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  49. Résultat n°49

    Conduites d'opérations auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ARPAJON, BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BRIIS SOUS FORGES, BRUYERES LE CHATEL, BURES SUR YVETTE, BROUY, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, COURDIMANCHE SUR ESSONNE, CORBEIL ESSONNES, FLEURY MEROGIS, GOMETZ LA VILLE, GRANGES LE ROI, GUIBEVILLE, LEUVILLE SUR ORGE, LISSES, MARCOUSSIS, MASSY, MENNECY, MONTGERON, MEREVILLE, LA NORVILLE, OLAINVILLE, ORSAY, QUINCY SOUS SENART, SACLAY, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT MAURICE MONTRCOURONNE, SAINT VRAIN, VILLEBON SUR YVETTE, VIRY CHATILLON, WISSOUS ; Syndicat d'agglomération nouvelle de ROUGEAU-SENART, Société anonyme d'économie mixte de construction et d'aménagement de la ville de PALAISEAU, Etablissement public d'aménagement de SENART ; Base de plein air et de loisirs d'ETAMPES.

    Date

    1989-1997

    Cote

    2016W/8

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Conduites d'opérations auprès des collectivités, d'établissements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  50. Résultat n°50

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ANGERVILLE, BRUNOY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ITTEVILLE, LA NORVILLE, PUSSAY, VILLABE, VILLIERS-LE-BACLE, (La) VILLE-DU-BOIS, VIRY-CHATILLON ; syndicats, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), Syndicat Agglomération Nouvelle de SENART, Syndicat intercommunal associatif de la Vallée de la Bièvres, syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval ; société SOCOVIM. Décomptes des honoraires, convention, délibérations.

    Date

    1987-1998

    Cote

    2016W/2

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  51. Résultat n°51

    Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de plan départemental de gestion des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 97-3-09 (27 mars 1997) ; Avis du Département sur le projet de plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 99-2-36 (18 novembre 1999) ; Avis du Département sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2000-02-0043 (14 décembre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés de SEINE-ET-MARNE, numéro 2002-02-0031 (19 novembre 2002).

    Date

    1997-2002

    Cote

    1978W/4

    • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

    • Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...

    Producteur :

    SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  52. Résultat n°52

    Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/18

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Création d'une station d'épuration par le syndicat...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.

    Date

    1999-2006

    Cote

    1957W/2

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales,...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Dossier financier général relatif à l'ensemble des opérations menées par la SEMEASO : situations comptables, situations foncières des différentes opérations, correspondance des communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN, ETAMPES, IGNY, LE PLESSIS-PATE, MARCOUSSIS, MONTGERON, NOZAY, PALAISEAU, RIS-ORANGIS, SAINT-CHERON, SAULX-LES-CHARTREUX, ABLIS, CARRIERE-SOUS-POISSY , GARGENVILLE, HOUILLES, LIMAY, LA CELLE-SAINT-CLOUD, LES MUREAUX, MAISON-ALFORT, MAISON-LAFFITTE, MANTES, TAVERNY, SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES, BESSANCOURT, EAUBONNE, ERMONT, FRANCONVILLE, HERBLAY, MONTMAGNY, PARMAIN, PIERRELAYE, POISSY, PONTOISE, SAINT-OUEN-L'AUMONE, SANNOIS, NEUILLY-PLAISANCE, NEUILLY-SUR-MARNE, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BOULOGNE, CHAVILLE, CLAMART, COUBRON, LIVRY-GARGAN (1967-1978).

    Date

    1967-1978

    Cote

    1786W/1

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • Dossier financier général relatif à l'ensemble des...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  55. Résultat n°55

    SNECMA : bordereaux d'envoi, plans, effectifs et moyens de transport utilisés par le personnel, comptes-rendus de réunions (1965 - 1970). Ensemble urbain : correspondance, compte-rendu de réunion, avant-rpojet de décret portant création d'un établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (1965 - 1971). communautés urbaines : article de presse, loi relative aux communautés urbaines, projet de loi, note, compte-rendu de réunion, avant-projet de loi, plan (1966 - 1967). VAL DE MARNE : correspondance, questionnaire, articles de presse, bulletins d'information, plans (1966-1971). FLEURY-MEROGIS : comptes-rendus de réunions, correspondance, note sur l'aménagement du secteur (1968)

    Date

    1965-1971

    Cote

    1776W/177

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • SNECMA : bordereaux d'envoi, plans, effectifs et moyens...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  56. Résultat n°56

    Concours curial à CHAMBERY : plans, réglement, articles de presse, résultats de la concertation avec les associations, synthèse du dossier d'études géologiques, objectifs retenus, programme, préambule, appel des candidatures pour la phase d'agrément préalable (1975). Concours 2ème degré : église à COURCOURONNES : liste de concurrents, liste des membres du jury (1976). Concours régionaux d'urbanisme et de construction de maisons individuelles groupées : correspondance, plans, tableaux, programme, directives d'application de la circulaire SEL/4827/75 du 29 août 1975, composition de la commission chargée de l'agrément des maîtres d'ouvrage, composition du dossier à remettre aux candidats pour chaque terrain, comptes-rendus de réunions, tableaux de compétence des maîtres d'ouvrage, liste des candidatures, avis de presse, circulaires ministérielles (1975-1977). ZAC PLESSIS LE ROI : plans, lettre de soumission, délibération du conseil d'administration, consultation d'urbanisme et d'architecture pour PLESSIS 2 : données de l'opération (1974).

    Date

    1974-1977

    Cote

    1776W/156

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Concours curial à CHAMBERY : plans, réglement, articles...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  57. Résultat n°57

    Colloque ""centres urbains"" : compte-rendu, notes de travail, exposés (1969). Restaurant universitaire Les Passages à EVRY : proposition d'implantation définitive, correspondance, exemples de restaurant universitaire de CERGY PONTOISE et LE- KREMLIN-BICETRE, plans, présentation du restaurant universitaire d'EVRY, bordereau d'envoi, dépliants, convention, notice (1978-1980).

    Date

    1969-1980

    Cote

    1776W/138

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Colloque ""centres urbains"" : compte-rendu, notes...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  58. Résultat n°58

    Zone d'activités industrielle : correspondances, candidatures, plan (1968), étude de l'IAURP sur le prix de vente des bureaux de la région parisienne (1968). Dépôt à BALLAINVILLIERS : plan (1969). Fonderie à GENTILLY : procès-verbal (1969). Candidature S.A. Sigel pour les équipements de l'usine et du bâtiment : références (1969).Zone d'activités industrielles du Bois de l'Epine : note, plans (1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    1776W/87

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Zone d'activités industrielle : correspondances, candidatures,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  59. Résultat n°59

    Projet de schéma directeur local la francilienne; Centre d'envergure européenne MASSY SACLAY ORLY.

    Date

    1989-1996

    Cote

    1673W/8

    • Contexte : URBANISME.

    • Projet de schéma directeur local la francilienne; Centre...

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  60. Résultat n°60

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Distribution électrique. - Implantation des postes EDF à RIS-ORANGIS, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINT-JEAN DE BEAUREGARD, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES - CROSNE, VILLIERS-LE-BACLE et YERRES : avis techniques et plans.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1555W/36

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..

    • Distribution électrique. - Implantation des postes...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

  63. Résultat n°63

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. BRESSON Robert : permis de construire 91 - 65 - 49547 (1965). VILLENEUVE-LE-ROI. - M. EPAULARD Pierre : permis de construire 91 - 65 - 49548 (1965). WISSOUS. - M. BOCH Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49549 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) Terre et Famille : permis de construire 91 - 65 - 49550 (1965) ; M. CHAMBARD Roger : permis de construire 91 - 65 - 49551 (1965). ATHIS-MONS. - M. DELETOILLE Henry : permis de construire 91 - 65 - 49552 (1965) ; M. MEUNIER René : permis de construire 91 - 65 - 49553 (1965). MORANGIS. - M. BRIAN Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49554 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. CEZAC Jean : permis de construire 91 - 65 - 49555 (1965) ; M. DAUXERRE René : permis de construire 91 - 65 - 49556 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. FAUCONNIER René : permis de construire 91 - 65 - 49557 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GUIRAUD Cézarine : permis de construire 91 - 65 - 49558 (1965) ; M. KULICHENSKI Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49559 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. SAIGNE Jean : permis de construire 91 - 65 - 49560 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. GUAY Suzanne : permis de construire 91 - 65 - 49561 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. LOHO Francis : permis de construire 91 - 65 - 49562 (1965). MASSY. - M. ANGOT Romain : permis de construire 91 - 65 - 49563 (1965). MORANGIS. - M. SCELLIER Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49564 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. MAZE Robert : permis de construire 91 - 65 - 49565 (1965). GRIGNY. - M. GARNIER Henri : permis de construire 91 - 65 - 49566 (1965). MORANGIS. - M. SEGRET Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49567 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. CHOMCHEFF Tatiana : permis de construire 91 - 65 - 49569 (1965) ; M. MERET Jacqueline : permis de construire 91 - 65 - 49570 (1965). ATHIS-MONS. - M. DILLIES : permis de construire 91 - 65 - 49571 (1965). VILLENEUVE-LE-ROI. - M. BOUSMINA Sahab : permis de construire 91 - 65 - 49572 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1314

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. BRESSON Robert : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  64. Résultat n°64

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. D'INTORNI Alexandre : permis de construire 91 - 65 - 49979 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. RAYMOND Guy : permis de construire 91 - 65 - 49980 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. CRASATO Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49981 (1965). ABLON-SUR-SEINE. - M. BEAUVAIS Roger : permis de construire 91 - 65 - 49982 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. GAUDIN Jean : permis de construire 91 - 65 - 49983 (1965). MORANGIS. - M. RAVAUX Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49984 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. BRINGANT et MAZEROLLES : permis de construire 91 - 65 - 49985 (1965) ; M. ROBIN René : permis de construire 91 - 65 - 49986 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. NICOLAI José : permis de construire 91 - 65 - 49987 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. CAHLAYE Jean : permis de construire 91 - 65 - 49988 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. DARRAS Désiré : permis de construire 91 - 65 - 49989 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. SALLAGOITY Pierre : permis de construire 91 - 65 - 49990 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. DURAND Gregoria : permis de construire 91 - 65 - 49991 (1965). SAINT-VRAIN. - M. MONET Michel : permis de construire 91 - 65 - 49992 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. RENAUD Eugène : permis de construire 91 - 65 - 49993 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. MARTORELLA Jean : permis de construire 91 - 65 - 49994 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. MENUET Gaetan : permis de construire 91 - 65 - 49995 (1965). WISSOUS. - M. DUCROS Emile : permis de construire 91 - 65 - 49997 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. DANDOIS Florent : permis de construire 91 - 65 - 49998 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1280

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. D'INTORNI Alexandre : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  65. Résultat n°65

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. COQUEREAU René : permis de construire 91 - 65 - 49162 (1965). VILLENEUVE-LE-ROI. - M. MORGANTE Vincenzo : permis de construire 91 - 65 - 49165 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. MAR André : permis de construire 91 - 65 - 49166 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. MARIOTTI Giacinto : permis de construire 91 - 65 - 49120 (1965). LINAS. - M. MAITRE Léon : permis de construire 91 - 65 - 49121 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. GIUSTI Mario : permis de construire 91 - 65 - 49122 (1965). ATHIS-MONS. - M. REYNAL Yves : permis de construire 91 - 65 - 49123 (1965) ; M. ZANIER Adelchi : permis de construire 91 - 65 - 49124 (1965). JUVISY-SUR-ORGE. - M. VINAUGER Marceau : permis de construire 91 - 65 - 49125 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. BEN KHALIFA Francis : permis de construire 91 - 65 - 49126 (1965) ; M. BORDAS Guy : permis de construire 91 - 65 - 49127 (1965) ; M. CEOLA Maria : permis de construire 91 - 65 - 49128 (1965) ; M. VERIN Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49129 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. ROCCON André : permis de construire 91 - 65 - 49130 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1270

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. COQUEREAU René : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  66. Résultat n°66

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. KOURDA Georges : permis de construire 91 - 65 - 49261 (1965) ; M. PASQUIER Robert : permis de construire 91 - 65 - 49262 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. POUTEAU Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49263 (1965). WISSOUS. - M. ROYER Gilberte : permis de construire 91 - 65 - 49264 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. CORON Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49265 (1965) ; M. LOISEAU Robert : permis de construire 91 - 65 - 49266 (1965). VILLENEUVE-LE-ROI. - M. TAUPINARD Germaine : permis de construire 91 - 65 - 49267 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. SABARE Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49268 (1965) ; M. GALLAIS Jacky : permis de construire 91 - 65 - 49269 (1965) ; M. DE RANIERI Alex : permis de construire 91 - 65 - 49270 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. BERTHON Pierre : permis de construire 91 - 65 - 49271 (1965) ; M. BETTONVILLE Serge : permis de construire 91 - 65 - 49272 (1965) ; M. DELAITRE Sréphane : permis de construire 91 - 65 - 49273 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. VAN ENGELGOM Paul : permis de construire 91 - 65 - 49274 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. PATTEIN Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49221 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. DOMINEAUX Aurélian : permis de construire 91 - 65 - 49222 (1965). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - M. BROUAD Gérard : permis de construire 91 - 65 - 49223 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. COUTURIER Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49224 (1965). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. RAVARY Roland : permis de construire 91 - 65 - 49225 (1965) ; M. VIGOUROUX Jean : permis de construire 91 - 65 - 49226 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. PHELIPPOT René : permis de construire 91 - 65 - 49227 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1250

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. KOURDA Georges : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  67. Résultat n°67

    VILLENEUVE-LE-ROI. - M. ROBILLARD Henri : permis de construire 91 - 65 - 49930 (1965). MORANGIS. - M. LOISEL Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49931 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. LE GUEN Antoine : permis de construire 91 - 65 - 49936 (1965) ; M. MOULIN Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49937 (1965). LINAS. - M. COLIN Georges : permis de construire 91 - 65 - 49938 (1965). MASSY. - M. MUSCO Domenico : permis de construire 91 - 65 - 49939 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. RIVIERE Bernard : permis de construire 91 - 65 - 49940 (1965). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. POUJOULAT Serge : permis de construire 91 - 65 - 49914 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. ROCHETTE François : permis de construire 91 - 65 - 49915 (1965). MORANGIS. - M. PIERARD Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49916 (1965). ATHIS-MONS. - M. DEBORDE Jean : permis de construire 91 - 65 - 49917 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. BON André : permis de construire 91 - 65 - 49918 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BUSQUETS Pierre : permis de construire 91 - 65 - 49919 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. DRUART Pierre : permis de construire 91 - 65 - 49920 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. AUBERT ZUCCA Jean : permis de construire 91 - 65 - 49921 (1965). VERT-LE-GRAND. - M. GUILLEMOT Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49922 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. BONNEFOY Marguerite : permis de construire 91 - 65 - 49923 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1232

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VILLENEUVE-LE-ROI. - M. ROBILLARD Henri : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  68. Résultat n°68

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. NOEL : permis de construire 91 - 65 - 37744 (1965). BOISSY-LE-CUTTE. - Entreprise PARACHINI : permis de construire 91 - 65 - 37745 (1965). DRAVEIL. - M. FUSBERTI Mario : permis de construire 91 - 65 - 37746 (1965). PERIGNY. - M. BOGLIANO Joseph : permis de construire 91 - 65 - 37747 (1965). RIS-ORANGIS. - M. CERVO : permis de construire 91 - 65 - 37753 (1965) ; M. MERCADIER : permis de construire 91 - 65 - 37754 (1965). CHAMPCUEIL. - M. CARPENTIER Hubert : permis de construire 91 - 65 - 37755 (1965). YERRES. - M. KURRER René : permis de construire 91 - 65 - 37756 (1965). MOIGNY-SUR-ECOLE. - M. GAY Antoine : permis de construire 91 - 65 - 37757 (1965). SOISY-SUR-ECOLE. - M. MALLE Blanche : permis de construire 91 - 65 - 37758 (1965). JANVILLE-SUR-JUINE. - M. THONNART Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37759 (1965). DRAVEIL. - M. LEFEBVRE Armande : permis de construire 91 - 65 - 37760 (1965) ; M. FROMAGET Gaston : permis de construire 91 - 65 - 37761 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. WILLENS Robert : permis de construire 91 - 65 - 37762 (1965). JANVILLE-SUR-JUINE. - M. FRANJAU Henri : permis de construire 91 - 65 - 37763 (1965). BOURAY-SUR-JUINE. - M. TRUDON Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37764 (1965). ORMOY. - M. HUTTEAU : permis de construire 91 - 65 - 37765 (1965). MOIGNY-SUR-ECOLE. - M. UGHETTI Armandine : permis de construire 91 - 65 - 37766 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. DUVAL Jean : permis de construire 91 - 65 - 37767 (1965). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - M. VIGOUROUX Raymond : permis de construire 91 - 65 - 37768 (1965). MONTGERON. - M. GOIS Robert : permis de construire 91 - 65 - 37769 (1965) ; M. LUCCHINI Paul : permis de construire 91 - 65 - 37770 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1205

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. NOEL : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  69. Résultat n°69

    CORBEIL-ESSONNES. - M. PIERRE Eugène : permis de construire 91 - 65 - 38068 (1965). CERNY. - M. CHOISNEL Serge : permis de construire 91 - 65 - 38069 (1965). CROSNE. - M. SANGNIER Jean : permis de construire 91 - 65 - 38084 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. MISIECK Stanislas : permis de construire 91 - 65 - 38085 (1965). CHAMPCUEIL. - M. TATRY François : permis de construire 91 - 65 - 38086 (1965). CHENNEVIERES-SUR-MARNE (VAL-DE-MARNE). - M. RAFFY Jean : permis de construire 91 - 65 - 38088 (1965). QUINCY-SOUS-SENART. - M. LE BIDEAU Roger : permis de construire 91 - 65 - 38090 (1965). VAYRES-SUR-ESSONNES. - M. BROQUET Roland : permis de construire 91 - 65 - 38091 (1965). CROSNE. - M. GLOTIN Daniel : permis de construire 91 - 65 - 38092 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. TARABON Robert : permis de construire 91 - 65 - 38093 (1965). MENNECY. - M. SEVRIN Jean : permis de construire 91 - 65 - 38094 (1965). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - M. HAUTE Jean : permis de construire 91 - 65 - 38095 (1965). BOISSY-LE-CUTTE. - M. BROGGIO Anselme : permis de construire 91 - 65 - 38096 (1965). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. SALVAN Jean : permis de construire 91 - 65 - 38097 (1965). CERNY. - M. ATTEIA Georges : permis de construire 91 - 65 - 38098 (1965). LARDY. - M. DUBRANA Emile : permis de construire 91 - 65 - 38099 (1965). - FONTENAY-LE-VICOMTE. - M. DEBRIE Adolphe : permis de construire 91 - 65 - 38100 (1965). MONTGERON. - M. CADIEU Jeanne : permis de construire 91 - 65 - 38101 (1965). MONTGERON. - M. BROTHIER René : permis de construire 91 - 65 - 38102 (1965). MONTGERON. - M. ROUANNET Michel : permis de construire 91 - 65 - 38103 (1965). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - M. VAN MULLEM Pierre : permis de construire 91 - 65 - 38104 (1965). DRAVEIL. - M. LAMPE Gaston : permis de construire 91 - 65 - 38105 (1965). RIS-ORANGIS. - M. BOURDOISEAU Alain : permis de construire 91 - 65 - 38106 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/866

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • CORBEIL-ESSONNES. - M. PIERRE Eugène : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  70. Résultat n°70

    EPINAY-SUR-ORGE. - M. BONNARD Michel : permis de construire 91 - 65 - 48541 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. VANIER Raymond : permis de construire 91 - 65 - 48542 (1965). LONGJUMEAU. - M. JOSSET Armand : permis de construire 91 - 65 - 48543 (1965). JUVISY-SUR-ORGE. - M. ARGANT René : permis de construire 91 - 65 - 48544 (1965). LINAS. - M. PASQUET Jacques : permis de construire 91 - 65 - 48545 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. SELLENTH : permis de construire 91 - 65 - 48546 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. AUDIOT Gabriel : permis de construire 91 - 65 - 48547 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. RIKTHERE Michel : permis de construire 91 - 65 - 48549 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. HASSE de OLIVEIRA BOAVIDA : permis de construire 91 - 65 - 48550 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. CHEVILLOT Georges : permis de construire 91 - 65 - 48464 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. COUTURIER Robert : permis de construire 91 - 65 - 48465 (1965). MASSY. - M. LAGOS Henriette : permis de construire 91 - 65 - 48467 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. MELLON Jacques : permis de construire 91 - 65 - 48468 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. POUGEON Jean : permis de construire 91 - 65 - 48469 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. BEDUZ Céleste : permis de construire 91 - 65 - 48470 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. LETOUZE Pierre : permis de construire 91 - 65 - 48471 (1965). CHAMPLAN. - M. BALLIN Michel : permis de construire 91 - 65 - 48472 (1965). CHAMPLAN. - M. JACQUEMIN Louis : permis de construire 91 - 65 - 48473 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. BOCQUIN André : permis de construire 91 - 65 - 48474 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GAUCHERON Pierre : permis de construire 91 - 65 - 48475 (1965). VILLENEUVE-LE-ROI (VAL-DE-MARNE). - M. BOUSNINA Salak : permis de construire 91 - 65 - 48476 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/815

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • EPINAY-SUR-ORGE. - M. BONNARD Michel : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  71. Résultat n°71

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. D'ERFURTH Michel : permis de construire 91 - 65 - 86989 (1965). WISSOUS. - Société civile immobilière (SCI) Wissous Fontenay : permis de construire 91 - 65 - 86990 (1965). VILLECRESNES (VAL-DE-MARNE). - M. SADRON Jacques : permis de construire 91 - 65 - 86996 (1965). ANGERVILLE. - M. LAURE René : permis de construire 91 - 65 - 87014 (1965). BREUX. - M. HASIMPRUN Georges : permis de construire 91 - 65 - 87015 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. MEURGUE GUYARD : permis de construire 91 - 65 - 87016 (1965). DOURDAN. - M. BOUILLET Jean : permis de construire 91 - 65 - 87017 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. LE BRAZIDEC Henri : permis de construire 91 - 65 - 87018 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. CHERON Cyrille : permis de construire 91 - 65 - 87020 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. LOSCO Joseph : permis de construire 91 - 65 - 87021 (1965). ETRECHY. - M. DESMONS Claude : permis de construire 91 - 65 - 85042 (1965). MENNECY. - M. RWIATEK Jean : permis de construire 91 - 65 - 85044 (1965). MILLY-LA-FORET. - Commune : permis de construire 91 - 65 - 85045 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. MARTENETTI Claude : permis de construire 91 - 65 - 85046 (1965). MORIGNY-CHAMPIGNY. - M. PERSUIS Jean : permis de construire 91 - 65 - 85047 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/700

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. D'ERFURTH Michel : permis...

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  72. Résultat n°72

    MELUN-SENART (Val-de-Marne). - Centre urbain, étude de projet : étude réalisée par Alto (1989) ; schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : arrêté d'approbation, rapport, schémas, (1975). LAVAL (Mayenne). - Principales infrastructures routières, aménagement des abords : étude réalisée par le syndicat d'étude de l'agglomération lavaloise (1991). VERT-LE-PETIT. - Urbanisation de la commune, étude de faisabilité : correspondance, notes, pièces jointes, étude, (1988-1989). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartier de la Fontaine de l'Orme, étude d'urbanisme solaire et climatique pour la zone d'aménagement concerté (ZAC) : étude réalisée par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1984). ILE-DE-FRANCE (sud). - Chiffrage de la démographie, de l'économie, de l'environnement urbain et naturel : étude réalisée par l'observatoire économique de la cité scientifique (1991).

    Date

    1975-1991

    Cote

    1523W/2382

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • MELUN-SENART (Val-de-Marne). - Centre urbain, étude...

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  73. Résultat n°73

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, actions promotionnelles : revues de la SNCF, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1972-1978) ; implantations d'entreprises et de commerces : documentation concernant le secteur d'Orly-Rungis (Val-de-Marne), correspondance, notes, pièces jointes, (1968-1976).

    Date

    1968-1978

    Cote

    1523W/1023

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  74. Résultat n°74

    EVRY. - Quartier des Pyramides, aménagement de l'espace public (1ère tranche) : contrat passé avec l'Union des constructeurs d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY I (UCY) (1976) ; coloration par Bernard Lassus : demande de subvention au secrétariat d'Etat à la culture (1975) ; étude et surveillance des travaux de raccordement de la passerelle aux ouvrages existants de l'allée du Dragon : lettre de commande à Bernard Alleaume (1976) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, contrôle de la charpente scénique de l'Agora : contrat passé avec la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC) (1976) ; Agora : délégation de maîtrise d'ouvrage entre le ministère de la défense et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (1976) ; contrôle des aménagements extérieurs de l'Agora : contrat passé avec la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC) (1976) ; décoration des bureaux de tourisme et information billets de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : contrat passé avec Raphaël (1975) ; construction d'une fontaine au cours Blaise-Pascal : contrat passé avec Jean Amado (1977) ; assistance technique pour la circulation et les problèmes d'accessibilité : lettre de commande à l'URATEC (1976) ; quartier du Parc des Loges, construction de vestiaires : contrat passé avec Thierry de Champris (1977) ; études de voirie et réseaux divers (VRD) aux abords du lycée : lettre de commande à la direction départementale de l'équipement (DDE) (1976). BONDOUFLE. - Quartier des Trois-Parts, étude pré-opérationnelle pour les concours régionaux d'urbanisme et de construction de maisons individuelles : contrat passé avec le service régional de l'équipement (SRE) (1976). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), mise au point et traitement informatique du plan financier : contrat passé avec Centrinfor (1976) ; organisation d'un séminaire sur la gestion des équipements publics : lettre de commande à Mme Lafrasse (1976) ; traitement informatique du plan financier IV : lettre de commande à Centrinfor (centre informatique d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (1976) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, gestion de la mission d'éducation permanente : contrat passé avec Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY animation (1976) ; fourniture de 30 exemplaires de la publication Contrat vert d'agglomération ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : lettre de commande au Centre national d'étude et de recherche du paysage (CNERP) (1976) ; étude générale de géothermie : contrat passé avec EPAMARNE (1975) ; étude sur le rapprochement habitat-emploi : contrat passé entre le préfet de la région parisienne délégué général au district de la région parisienne et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (1975). RIS-ORANGIS. - Quartier de Bois-l'Epine, étude d'un parking d'intérêt régional (PIR) à la gare : contrat passé avec M. Merlin (1975). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, ORLY, RUNGIS. - Etude de la liaison des trois communes : contrat passé avec l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) (1975). LISSES. - Quartier de la Petite Montagne, acquisition de locaux destinés aux services techniques du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) : convention passée avec l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (1977). FLEURY-MEROGIS. - Parc de Saint-Eutrope, étude et réalisation de reboisement du bois de Fleury : lettre de commande à Claude Lapoutge (1978).

    Date

    1975-1978

    Cote

    1523W/379

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Pyramides, aménagement de l'espace...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  75. Résultat n°75

    BRETIGNY-SUR-ORGE, ORLY (VAL-DE-MARNE). - Nuisances dues au bruit suscité par les aérodromes : correspondance, notes, pièces jointes, (1984). ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, GRIGNY, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) des boucles de l'ORGE, élaboration : correspondance, documents d'urbanisme, (1974-1977). MENNECY, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) de la vallée de l'ESSONNE : correspondance, étude de la direction régionale de l'équipement (DRE), arrêté 76-748, plans, (1976). ILE-DE-FRANCE. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), élaboration en matière d'infrastructures routières : correspondance, documents d'urbanisme, plans, (1978-1986). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), élaboration : correspondance, notes, plans, documents d'urbanisme, (1969-1980).

    Date

    1969-1986

    Cote

    1523W/81

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, ORLY (VAL-DE-MARNE). - Nuisances...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  76. Résultat n°76

    Réseau routier à SAVIGNY-SUR-ORGE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-LE-ROI, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLEMOISSON, VIRY-CHATILLON et WISSOUS, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

    Date

    1941-1962

    Cote

    1502W/1911

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Réseau routier à SAVIGNY-SUR-ORGE, SOISY-SUR-ECOLE,...

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  77. Résultat n°77

    Réseau routier à ABLON, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES et AVRAINVILLE, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

    Date

    1947-1965

    Cote

    1502W/1894

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Réseau routier à ABLON, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS,...

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  78. Résultat n°78

    Ensembles scolaires à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN et VILLEBON-SUR-YVETTE, construction : avant-projet, rapports, arrêté préfectoral et correspondance.

    Date

    1960-1972

    Cote

    1502W/1565

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Ensembles scolaires à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, VILLABE,...

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  79. Résultat n°79

    Syndicat hydraulique de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES. - Construction d'un collecteur des eaux usées à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, VIGNEUX, DRAVEIL, VALENTON, EPINAY-SOUS-SENART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE et QUINCY-SOUS-SENART, opérations n°10, 11, 12, 14, 15, 16, 17, 18, 19 et 20.

    Date

    1960-1964

    Cote

    1502W/1104

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Syndicat hydraulique de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES. -...

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  80. Résultat n°80

    Syndicat hydraulique de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES. - Construction d'un collecteur des eaux usées, opérations n°10, VIGNEUX-DRAVEIL ; n°12, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES - YERRES ; n°13, VALENTON - VILLENEUVE-SAINT-GEORGES ; n°18, BRUNOY ; n°19, EPINAY-SOUS-SENART - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; n°20, BOUSSY-SAINT-ANTOINE - QUINCY-SOUS-SENART : dossier de travaux.

    Date

    1960-1965

    Cote

    1502W/1101

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Syndicat hydraulique de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES. -...

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