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371 résultats

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  1. Résultat n°1

    Hôpital-hospice de la Ferté-Alais. - Administration et fonctionnement : réglement intérieur (1929), élection de deux délégués à la commission administrative en 1904 et 1925, statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1903-1918), personnel : nominations (1929 -1931) ; malades : bail à nourriture (1930) ; bâtiments : travaux d'assainissement et d'aménagement, de construction (1924-1935) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières (1905), rentes (1905), acquisition d'un immeuble pour l'installation de l'hospice (1920), acquisition d'un terrain (1931), aliénation de la maison dite des Carmélites à Pontoise, à la commune de Pontoise (1816-1819), location de la maison du concierge (1923), legs : 1915 et 1933.

    Date

    1816-1933

    Cote

    1X/38

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de la Ferté-Alais. - Administration...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    N° 5 Autobacs Pierrelay (95).

    Date

    2007

    Cote

    2865W/18/3

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N°1 ; 4-7 ; 9-16 ; 18-19.
    • N° 5 Autobacs Pierrelay (95).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS DE VERT-LE-GRAND ; CCAS DE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES SCEAUX ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; SERVICE A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASS SERVICE AIDE A DOMICILE SAINT-CHERON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; MADO SUD ESSONNE SACLAS ; LES PETITS AVIONS ROISSY CDG.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/22

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  4. Résultat n°4

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS MAINTIEN ET AIDE A DOMICILE RIS-ORANGIS ; LES PETITS AVIONS ROISSY CDG ; MADO SUD ESSONNE SACLAS ; AAS SOINS LES 3 VALLEES SAINT-CHERON ; HERCULE VIRY-CHATILLON ; ASSISTANCE PLUS VITRY-SUR-SEINE ; SERFA VIRY-CHATILLON ; CCAS VILLEBON-SUR-YVETTE ; AMGAD VIRY-CHATILLON.

    Date

    2004

    Cote

    2570W/12

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  5. Résultat n°5

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS VILLEBON-SUR-YVETTE ; SERFA VIRY-CHATILLON ; ASS VIRY à VIRY-CHATILLON ; HERCULE VIRY-CHATILLON ; ASSISTANCE PLUS à VITRY-SUR-SEINE ; ASS à YERRES ; LES PETITS AVIONS à ROISSY CDG.

    Date

    2003

    Cote

    2570W/1

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  6. Résultat n°6

    Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de Plan de gestion des déchets ménagers et assimilés des HAUTS-DE-SEINE, numéro 2000-02-0007 (2 mars 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le projet de révision du Plan des déchets ménagers et assimilés des YVELINES, numéro 2000-02-0029 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL D'OISE, numéro 2000-02-0030 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de PARIS, numéro 2000-02-0031 (19 octobre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés du LOIRET, numéro 2000-02-0032 (19 octobre 2000).

    Date

    2000

    Cote

    1978W/3

    • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

    • Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...

    Producteur :

    SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossier financier général relatif à l'ensemble des opérations menées par la SEMEASO : situations comptables, situations foncières des différentes opérations, correspondance des communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN, ETAMPES, IGNY, LE PLESSIS-PATE, MARCOUSSIS, MONTGERON, NOZAY, PALAISEAU, RIS-ORANGIS, SAINT-CHERON, SAULX-LES-CHARTREUX, ABLIS, CARRIERE-SOUS-POISSY , GARGENVILLE, HOUILLES, LIMAY, LA CELLE-SAINT-CLOUD, LES MUREAUX, MAISON-ALFORT, MAISON-LAFFITTE, MANTES, TAVERNY, SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES, BESSANCOURT, EAUBONNE, ERMONT, FRANCONVILLE, HERBLAY, MONTMAGNY, PARMAIN, PIERRELAYE, POISSY, PONTOISE, SAINT-OUEN-L'AUMONE, SANNOIS, NEUILLY-PLAISANCE, NEUILLY-SUR-MARNE, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BOULOGNE, CHAVILLE, CLAMART, COUBRON, LIVRY-GARGAN (1967-1978).

    Date

    1967-1978

    Cote

    1786W/1

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • Dossier financier général relatif à l'ensemble des...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Evry ville nouvelle, l'adolescence dans le centre ville, étude faite à la demande d'Evry animation par Jean Charles Lagree sociologue attaché au centre d'ethnologie et de socio-psychologie, 1978, 106 pages, rapport d'enquête. Les gens du voyage stationnant sur le parking de l'hippodrome de l'agglomération d'EVRY l'hiver 1986 - 1987 : espace de vie ou / et l'expression d'un enjeu ? Le droit au stationnement des gens du voyage, rapport par Brigitte Legendre à la demande de l'Association départementale gens du voyage de l'Essonne, 66 pages, 1985, Etude et implantation d'un réseau sanitaire et social dans un contexte urbain à EVRY , le complexe d'équilibre, mémoire de maîtrise de l'université Paris VIII Vincennes, institut d'urbanisme par Alain Le Perchec, 1977, 101 pages, annexes, plans ; Grigny mémoire de maîtrise de l'université de droit d'économie et de sciences sociales de Paris II, Institut de criminologie, par Jean-Claude Chrétien, 1973 ; actes de la journée d'étude sur les méthodes de programmation prévisionnelle et opérationnelle tenue le 16 octobre 1978 à CERGY PONTOISE sous l'égide du secrétatiat général du groupe central des villes nouvelles ; garde et éducation du jeune enfant, équipement crèches et écoles maternelles par D. Gourdin, diplôme DESA, atelier Bachtolt, 1978.

    Date

    1973-1987

    Cote

    1776W/416

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Evry ville nouvelle, l'adolescence dans le centre ville,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Société juridique et fiscale de France : étude juridique et fiscale sur redevance proportionnelle à CERGY-PONTOISE, convention (1970). Constructions : bail à construction, correspondance, concession immobilière, notes sur le bail commercial et le bail emphyteotique, bail commercial (1974-1977). GAUMONT : facture, note au sujet du report de loyer du complexe de loisirs GAUMONT, analyse du prix de cession à la société nouvelle des établissements GAUMONT, note manuscrites, protocole d'accord, projet d'acte (1974-1985). I.A.U.R.P. : étude sur EVRY centre urbain nouveau et ville nouvelle (1969). Centre de compétence pour le développement des services centraux : définition des tâches, évaluation des moyens, définitions de missions pour le développement économique, rapports (s.d.).

    Date

    1969-1986

    Cote

    1776W/376

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Société juridique et fiscale de France : étude juridique...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossier des artistes : CV, références, photographies (1978 - 1983). Cinémas : note de réflexion, articles de presse, correspondance, projet, schémas, plans, classement des salles en catégorie art et essai (1982 - 1985).

    Date

    1978-1985

    Cote

    1776W/236

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Dossier des artistes : CV, références, photographies...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Problèmes fonciers liés à l'acquisition des sols aux agriculteurs pour la création de la ville nouvelle : correspondance, doléances des propriétaires dont Monsieur Pastre pour ses terrains d'EVRY et de COURCOURONNES (1965 - 1967) ; copies de jugements de la cours d'appel de PONTOISE et DIJON concernant des expropriations (1965 - 1966), jugement relatif à un terrain Pastre à EVRY (1966) ; dossier Pastre : plan des terrains, correspondance, comptes-rendus de réunions avec Monsieur Pastre (1965 - 1966)

    Date

    1966-1973

    Cote

    1776W/235

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Problèmes fonciers liés à l'acquisition des sols aux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Enseignement supérieur : correspondance, projet d'extention des équipements universitaires, évaluation des besoins, et perspectives de développement, exemple CERGY-PONTOISE, rapport relatif à la rénovation des premiers cycles universitaires (1986 - 1989). Rapport rectorat : schéma de développement concerté des fomations post-baccalauréat, correspondance, note, projet d'extension (1989). Concours EVRY 1 : plans (1972). Rapports au jury EVRY 1 : rapport en fonction des projets, étude comparative et classement des quatre projets retenus (1972). FEAU entreprises : projet de construction d'un immeuble de bureaux ""L'Essonne"" à EVRY, plans, présentation de l'immeuble, photographies de la maquette, devis, descriptif sommaire, tableaux de surface (1980 - 1982). IAURP : note de présentation de la carte SX13 ""zonage (1966). SOCONIE : dépliants, correspondance (1981). Chambre de commerce et d'industrie : 30ème anniversaire, discours prononcés par le Président et celui d'une des assemblées (1981). Honney-Bull : dossier d'implantation (1972). Développement universitaire : programmation d'équipements, correspondance, articles de presse, dépliants, relevés des surfaces, brochures de formations scolaires (1988 - 1989)

    Date

    1966-1989

    Cote

    1776W/139

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Enseignement supérieur : correspondance, projet d'extention...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Colloque ""centres urbains"" : compte-rendu, notes de travail, exposés (1969). Restaurant universitaire Les Passages à EVRY : proposition d'implantation définitive, correspondance, exemples de restaurant universitaire de CERGY PONTOISE et LE- KREMLIN-BICETRE, plans, présentation du restaurant universitaire d'EVRY, bordereau d'envoi, dépliants, convention, notice (1978-1980).

    Date

    1969-1980

    Cote

    1776W/138

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Colloque ""centres urbains"" : compte-rendu, notes...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Missions d'études à l'étranger : programmes de séjour, correspondance, rapport de voyage, plans, bordereaux d'envoi, comptes-rendus, projets de missions d'études, notes (1967 - 1972). Equipements urbains : correspondance, bordereaux d'envoi, notes d'informations, liste d'entreprises de mobilier urbain, comptes-rendus, schéma général d'alimentation en eau de la région parisienne, études générales de chauffage des villes nouvelles d'EVRY et de CERGY-PONTOISE, procès-verbaux de séances de travail, programme d'équipement urbain (1967 - 1973.

    Date

    1967-1973

    Cote

    1776W/98

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Missions d'études à l'étranger : programmes de séjour,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Rapport du groupe de travail ""Paris-Nord"" sur l'aéroport de ROISSY d'avril 1970.

    Date

    1970

    Cote

    1776W/95

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Rapport du groupe de travail ""Paris-Nord"" sur l'aéroport...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne : compte-rendu de séance, bulletin d'information, extrait des cahiers de l'IAURP sur les transports, rapports d'activités, note sur les acquisitions et réserves foncières, notes de service (1968-1972). RER, antennes ferroviaires de CERGY et d'EVRY, GRIGNY : comptes-rendus de réunions, correspondance (1970- 1972)

    Date

    1968-1972

    Cote

    1776W/63

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Ville nouvelle de CERGY-PONTOISE, centre commercial : dossier de présentation générale, directives d'aménagement, projet de cahier des charges, projet de convention, plans.

    Date

    1968

    Cote

    1776W/39

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Ville nouvelle de CERGY-PONTOISE, centre commercial...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    PONTOISE et VAL D'OISE : monographies, livre, livrets de situation économique, schéma d'une allocution, bulletins d'informations, contrat, conventions, correspondance, assemblée générale, plans, bordereau d'envoi, esquisse de programmation.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1776W/33

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • PONTOISE et VAL D'OISE : monographies, livre, livrets...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    ORSAY. - M. DUPOUX Daniel : permis de construire 91 - 65 - 90691 (1965). SACLAS. - M. BRAULT Michel : permis de construire 91 - 65 - 90692 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. VANDENNESTE : permis de construire 91 - 65 - 90693 (1965). MASSY. - Compagniie GENERALE : permis de construire 91 - 65 - 90700 (1965) ; Société Compagnie GENERALE : permis de construire 91 - 65 - 90709 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. FRANCOIS Lucien : permis de construire 91 - 65 - 90725 (1965). MARCOUSSIS. - M. POMPAR Eugène : permis de construire 91 - 65 - 90726 (1965). SACLAY. - M. BRACHET Gabriel : permis de construire 91 - 65 - 90727 (1965). SAINT-CHERON. - M. BEDOUT Bernard : permis de construire 91 - 65 - 90728 (1965) ; M. DUVERGER Alain : permis de construire 91 - 65 - 90729 (1965). SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Société civile immobilière (SCI) de SAINT CYR La RIVIERE : permis de construire 91 - 65 - 90730 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. JULE Claude : permis de construire 91 - 65 - 90731 (1965) ; M. MOIGNEU Robert : permis de construire 91 - 65 - 90732 (1965). TAVERNY (Val-d'Oise). - M. CINTIROGLU : permis de construire 91 - 65 - 90434 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. DUSSAUX Justinier : permis de construire 91 - 65 - 90435 (1965). CHALOU-MOULINEUX. - M. FILLEAU Jacques : permis de construire 91 - 65 - 90436 (1965). JANVRY. - M. CORNUT GENTILLE Jean Jacques : permis de construire 91 - 65 - 90437 (1965). SAINT-CHERON. - M. MELLEC Guillaume : permis de construire 91 - 65 - 91010 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/935

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ORSAY. - M. DUPOUX Daniel : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    ESSONNE (VALLEE DE) (1975), CERGY-PONTOISE (Val-d'Oise) (1983-1991), CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE (1970-1971). - Schéma directeur.

    Date

    1970-1991

    Cote

    1523W/1750

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • ESSONNE (VALLEE DE) (1975), CERGY-PONTOISE (Val-d'Oise)...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)