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Résultat n°1

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°22475 syndicat intercommunal des eaux de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (2006) ; n°8786 syndicat intercommunal des eaux du Plateau de Beauce (2006) ; n°8300 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2006) ; n°41692 Syndicat Intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2006) ; n°35484 syndicat intercommunal des eaux du Plateau de SACLAY (2006) ; n°39919 syndicat intercommunal des eaux de CHAMPCUEIL (SIE) (2006).

Date

2006

Cote

1919W/79

Résultat n°2

N°2011-04098 : travaux d'entretien des rigoles du plateau de Saclay 2011, Syndicat mixte de l'Yvette et de la Bièvre (SYB).

Date

2011-2012

Cote

3170W/76

Résultat n°3

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8824 ETAMPES (2006) ; n°39873 syndicat intercommunal des eaux du Plateau de Beauce (SIE) (2006) ; n°39869 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°35861 LONGJUMEAU (2006) ; n°8807 Syndicat Intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2006) ; n°8796 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2006) ; n°8818 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006) ; n°19988 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°8812 SIRA (2006) ; n°36004 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°21324 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006).

Date

2006

Cote

1919W/73

Résultat n°4

N°2011-04091 : analyses de la qualité des rigoles du plateau de Saclay 2011, Syndicat mixte de l'Yvette et de la Bièvre (SYB).

Date

2011-2012

Cote

3170W/77

Résultat n°5

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°35985 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2003) ; n°21327 syndicat intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2004) ; n°20256 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°36000 communauté d'agglomération des Lacs Essonne (2003) ; n°21329 Commission exécutive rivière Essonne (2004) ; n°39870 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2004).

Date

2002-2004

Cote

1919W/60

Résultat n°6

Dossier de demande d'autorisation d'un projet de création d'un bassin de rétention des eaux pluviales sur FORGES-LES-BAINS, présenté par Forges-les-Bains (497) (2003-2007) ; dossier de demande d'autorisation d'exploiter un forage situé au lieu-dit La Chapelle sur ARRANCOURT au bénéfice de M. DURET et M. MUSTERS, contentieux (510) (2003-2004) ; dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser le projet d'écrêtement des crues en amont de l'Aqueduc des Mineurs sur SAINT-AUBIN et VILLIERS-LE-BACLE, sollicitées par le Syndicat Mixte de l'Yerres et de la Bièvre (556) (2005-2006).

Date

2003-2007

Cote

2518W/3

Résultat n°7

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°39879 syndicat intercommunal des eaux de la Vallée Ecole (2004) ; n°21323 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2004) ; n°18977 syndicat intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2002) ; n°35949 syndicat intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°35950 syndicat intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°22211 OLLAINVILLE (2005) ; n°8257 syndicat intercommunal des eaux du Plateau Beauce (2004).

Date

2002-2005

Cote

1919W/61

Résultat n°8

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°14001 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2004) ; n°35943 Syndicat Intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2003) ; n°20250 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°19992 SIH région de Limours (2003) ; n°14007 communauté d'Agglomération EVRY-COURCOURONNES (CA) (2003) ; n°19984 communauté d'Agglomération EVRY-COURCOURONNES (CA) (2003).

Date

2003-2004

Cote

1919W/8