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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N°2011-03591 : études des aires d'alimentation des champs captants d'Aubin, de la Juine et de la prise d'eau de l'Essonne (Volets 2 et 3), Syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE).
Cote
3170W/159
 Date
2011-2013
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Ressource en eau.
  • N°2011-03591 : études des aires d'alimentation des...
Résultat n°2

N°2011-03588 : étude écologique des Marais en amont du périmètre de protection immédiat, Syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE).
Cote
3170W/149
 Date
2011-2013
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
étude

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Gestion des rivières.
  • N°2011-03588 : étude écologique des Marais en amont...
Résultat n°3

N°2011-04053 : complément de la sectorisation du réseau d'eau potable du syndicat, Syndicat intercommunal des eaux de la Région du Hurepoix (SIE).
Cote
3170W/103
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Ressource en eau.
  • N°2011-04053 : complément de la sectorisation du réseau...
Résultat n°4

Dossier 1.
Cote
2776W/32/2
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
  • Dossier 1.
Résultat n°5

Dossier 2.
Cote
2776W/33/1
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
  • Dossier 2.
Résultat n°6

N°5248 : modification de la chambre de surpression du réseau de transport de Saint-Germain-les-Arpajon, Syndicat intercommunal des eaux de la Région du Hurepoix (SIE).
Cote
3170W/96
 Date
2010-2012
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Ressource en eau.
  • N°5248 : modification de la chambre de surpression...
Résultat n°7

Plan n°X 0157 For 01 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Forage (s.d).

Cote
2159W/2427
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 For 01 : réseau d'eau potable du SIER...
Résultat n°8

Plan n°X 0157 ITT 08 : Schema Général du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (s.d.).

Cote
2159W/2458
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT 08 : Schema Général du réseau d'eau...
Résultat n°9

Plan n°X 0157 03 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Dossier d'execution (07/10/2010).

Cote
2159W/2432
 Date
2010
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 03 : réseau d'eau potable du SIER du...
Résultat n°10

Plan n°X 0157 ITT For 03 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (s.d.).

Cote
2159W/2457
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT For 03 : réseau d'eau potable du...
Résultat n°11

Plan n°X 0157 ITT For 02 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (s.d.).

Cote
2159W/2456
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT For 02 : réseau d'eau potable du...
Résultat n°12

Plan n°X 0157 For 04 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Forage (s.d).

Cote
2159W/2430
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 For 04 : réseau d'eau potable du SIER...
Résultat n°13

Plan n°X 0157 01 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Chambre pompage (s.d.).

Cote
2159W/2426
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 01 : réseau d'eau potable du SIER du...
Résultat n°14

Plan n°X 0157 ITT 04 : Schema Hydraulique du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (s.d.).

Cote
2159W/2451
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT 04 : Schema Hydraulique du réseau...
Résultat n°15

Plan n°X 0157 For 03 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Forage (s.d).

Cote
2159W/2429
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 For 03 : réseau d'eau potable du SIER...
Résultat n°16

Plan n°X 0157 For 02 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Forage (s.d).

Cote
2159W/2428
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 For 02 : réseau d'eau potable du SIER...
Résultat n°17

Plan n°X 0157 10 : Schéma du réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (s.d.).

Cote
2159W/2439
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 10 : Schéma du réseau d'eau potable du...
Résultat n°18

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00036 : création d'un forage de reconnaissance à ITTEVILLE - SI DES EAUX DE LA REGION HUREPOIX ; n°91-2007-00035 : création forage humery F5 à ETAMPES ; n°91-2007-00034 : forage d'exploitation à VIDELLES - SI DES EAUX DE LA VALLEE DE L'ECOLE ; n°91-2007-00033 : régularisation du plan d'épandage agricole de MAROLLES-EN--HUREPOIX - SAINT-VRAIN - SIA MAROLLES - SAINT-VRAIN ; n°91-2007-00032 : actualisation plan d'épandage des boues - année 2007 - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°91-2007-00031 : régularisation du plan d'épandage des boues à Elancourt - Communauté d'agglomération de SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (1er aout 2007 - 1er décembre 2009).

Cote
2137W/29
 Date
2007-2009
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, ITTEVILLE, ETAMPES Commune, VIDELLES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ECOLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT MAROLLES-SAINT-VRAIN, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, YVELINES
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°19

Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation et de l'exploitation d'une prise d'eau dans la rivière Essonne pour l'alimentation en eau potable sur ITTEVILLE et déclaration d'utilité publique (DUP) pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Région du Hurepoix, recours (353) (1998-2006).

Cote
2518W/1
 Date
1998-2006
 Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, ITTEVILLE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation...
Résultat n°20

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°22204 LEUDEVILLE (2006) ; n°24884 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°8282 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°8840 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°24880 MONDEVILLE (2006) ; n°8793 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°8784 syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (SIE) (2006) ; n°24867 syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (SIE) (2006) ; n°24831 syndicat intercommunal d'assainissement de la Rivière Ecole (SIA) (2006) ; n°13366 FORGES-LES-BAINS (2006) ; n°14008 syndicat intercommunal des eaux Rivière Juine (SIE) (2006) ; n°24862 commission exécutive rivière Essonne (2006) ; n°3198 syndicat intercommunal d'assainissement de BOUTIGNY-VAYRES (SIA) (2006) ; n°24822 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2006).

Cote
1919W/75
 Date
2006
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, LEUDEVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, MONDEVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA RIVIERE ECOLE, FORGES-LES-BAINS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE, COMMISSION EXECUTIVE RIVIERE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX ET DE L ASSAINISSEMENT DE BOUTIGNY ET VAYRES-SUR-ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...