Filtrer les résultats
Multimédias
  • 52
Période
  • 35
  • 30
Nom de l'inventaire
  • 30
  • 9
  • 4
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 52
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 30
  • 10
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 43
  • 35
  • 33
  • 18
  • 14
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

52 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1938-1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour le ramassage des ordures ménagères : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1960-1965). Syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix. - dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1963-1965).

Cote
1119W/2
 Date
1938-1965
 Lieu
HUREPOIX (LE), SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°2

Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal du centre d'éducation technique (CET) d'ATHIS-MONS ; syndicat intercommunal des ordures ménagères de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; maison des jeunes et de la culture ; syndicat intercommunal des eaux du HUREPOIX.

Cote
1009W/115
 Date
1959-1975
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE D EDUCATION TECHNIQUE (CET) D ATHIS-MONS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ORDURES MENAGERES DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
budget

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...
Résultat n°3

Plan n°X 0157 For 01 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Forage (s.d).

Cote
2159W/2427
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 For 01 : réseau d'eau potable du SIER...
Résultat n°4

Plan n°X 0157 ITT 08 : Schema Général du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (s.d.).

Cote
2159W/2458
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT 08 : Schema Général du réseau d'eau...
Résultat n°5

Plan n°X 0157 ITT For 03 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (s.d.).

Cote
2159W/2457
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT For 03 : réseau d'eau potable du...
Résultat n°6

Plan n°X 0157 ITT For 02 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (s.d.).

Cote
2159W/2456
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT For 02 : réseau d'eau potable du...
Résultat n°7

Plan n°X 0157 For 04 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Forage (s.d).

Cote
2159W/2430
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 For 04 : réseau d'eau potable du SIER...
Résultat n°8

Plan n°X 0157 01 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Chambre pompage (s.d.).

Cote
2159W/2426
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 01 : réseau d'eau potable du SIER du...
Résultat n°9

Plan n°X 0157 ITT 04 : Schema Hydraulique du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (s.d.).

Cote
2159W/2451
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT 04 : Schema Hydraulique du réseau...
Résultat n°10

Plan n°X 0157 For 03 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Forage (s.d).

Cote
2159W/2429
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 For 03 : réseau d'eau potable du SIER...
Résultat n°11

Plan n°X 0157 For 02 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Forage (s.d).

Cote
2159W/2428
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 For 02 : réseau d'eau potable du SIER...
Résultat n°12

Plan n°X 0157 10 : Schéma du réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (s.d.).

Cote
2159W/2439
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 10 : Schéma du réseau d'eau potable du...
Résultat n°13

Syndicat du Hurepoix, déclaration d'utilité publique

Cote
819W/11
 Date
1965
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
déclaration d'utilité publique, marché public

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

  • Syndicat du Hurepoix, déclaration d'utilité publique...
Résultat n°14

Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY (1969-1970) ; syndicat intercommunal sportif de l'Arpajonnais (1969-1972) ; syndicat intercommunal de Charaintru (1969-1972) ; syndicat intercommunal scolaire de l'Arpajonais (1972) ; syndicat intercommunal des ordures ménagères de la vallée de Chevreuse ; syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (1970-1972) ; MJC de la vallée de Chevreuse (1970-1972) ; centre d'éducation technique (CET) d'ATHIS-MONS (1968-1972) ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS (1967-1972).

Cote
1009W/104
 Date
1967-1972
 Lieu
ARPAJON Commune, MONTLHERY Commune, ARPAJONNAIS (L), CHEVREUSE (VALLEE DE), ATHIS-MONS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, HUREPOIX (LE), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL SPORTIF DE L ARPAJONNAIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU, SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DE L ARPAJONNAIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE SPORTIF DE PARAY-ATHIS
 Type de document
budget

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal...
Résultat n°15

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Création de servitudes légales sur fonds privés ; pose de canalisations d'assainissement des eaux usées et pluviales : jugement du Tribunal administratif (30 avril 1980 - 12 janvier 1983). ETIOLLES. - Servitudes par collecteur des eaux usées (18 juin 1982 - 28 février 1983). DOURDAN. - Servitudes sur fonds privés : arrêté préfectoral (29 avril - 24 novembre 1981). BUNO-BONNEVAUX. - Servitudes de passage pour la pose de canalisations : correspondance (21 juin 1982 - 2 juin 1983). BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART. - Projet de liaison Morsang-sur-Seine / Belle Etoile : arrêté préfectoral (23 octobre 1979 - 13 mai 1980). BREUILLET. - Passage de l'antenne des eaux usées : correspondance (12 juin 1978 - 12 mars 1979). LINAS, ARPAJON. - Syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix, servitudes sur fonds privés : arrêté préfectoral (16 avril 1980 - 11 février 1982). MARCOUSSIS. - Servitudes légales sur fonds privés, collecteur d'assainissement : arrêté préfectoral (7 février 1980 - 1er septembre 1980).

Cote
1194W/27
 Date
1980-1983
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ETIOLLES, DOURDAN Commune, BUNO-BONNEVAUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, LINAS, ARPAJON Commune, MARCOUSSIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, minute juridictionnelle

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Création de servitudes légales...
Résultat n°16

Plan n°X 0157 ITT For 01 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (06/05/1981).

Cote
2159W/2455
 Date
1981
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT For 01 : réseau d'eau potable du...
Résultat n°17

Plan n°X 0157 H 02 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Batiment de pompage (13/11/1984).

Cote
2159W/2443
 Date
1984
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 H 02 : réseau d'eau potable du SIER du...
Résultat n°18

Plan n°X 0157 H 01 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Batiment de pompage (26/04/1985).

Cote
2159W/2442
 Date
1985
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 H 01 : réseau d'eau potable du SIER du...
Résultat n°19

Plan n°X 0157 12 : Projet d'installation du réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (14/10/1988).

Cote
2159W/2441
 Date
1988
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 12 : Projet d'installation du réseau...
Résultat n°20

Plan n°X 0157 05 : Plan d'ensemble du réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (24/11/1988).

Cote
2159W/2434
 Date
1988
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 05 : Plan d'ensemble du réseau d'eau...