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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan n°X 0157 For 01 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Forage (s.d).

Cote
2159W/2427
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 For 01 : réseau d'eau potable du SIER...
Résultat n°2

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°12740 syndicat intercommunal des eaux de CHAMPCUEIL et environs (SI) (2000) ; n°23829 syndicat intercommunal des eaux de la region du Hurepoix (SIE) (1997) ; n°14027 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14002 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14015 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14003 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°35481 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2002) ; n°35944 syndicat intercommunal des eaux de la Vallée de l'Ecole (SIE) (2003) ; n°8275 CORBREUSE (2004) ; n°8261 CORBREUSE (2004).

Cote
1919W/12
 Date
1997-2004
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE CHAMPCUEIL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, CORBREUSE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°3

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8269 syndicat intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2004) ; n°21322 MARCOUSSIS (2004) ; n°36017 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003) ; n°21367 LES MOLIERES (2004) ; n°13354 syndicat intercommunal d'assainissement de BOUTIGNY/VAYRES (SIA) (2003) ; n°36016 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003) ; n°13381 syndicat intercommunal d'assainissement de LARDY-JANVILLE (SIA) (2003) ; n°22199 CHEPTAINVILLE (2005) ; n°8809 PUSSAY (2005) ; n°24865 syndicat intercommunal des eaux de la Région Hurepoix (SIE) (2005) ; n°34396 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°13355 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003) ; n°21393 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2004).

Cote
1919W/68
 Date
2002-2005
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, MARCOUSSIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, MOLIERES (LES), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX ET DE L ASSAINISSEMENT DE BOUTIGNY ET VAYRES-SUR-ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL ASSAINISSEMENT LARDY BOURAY JANVILLE, CHEPTAINVILLE, PUSSAY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°4

N°2011-04053 : complément de la sectorisation du réseau d'eau potable du syndicat, Syndicat intercommunal des eaux de la Région du Hurepoix (SIE).
Cote
3170W/103
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Ressource en eau.
  • N°2011-04053 : complément de la sectorisation du réseau...
Résultat n°5

Syndicat du Hurepoix, déclaration d'utilité publique

Cote
819W/11
 Date
1965
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
déclaration d'utilité publique, marché public

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

  • Syndicat du Hurepoix, déclaration d'utilité publique...
Résultat n°6

Plan n°X 0157 ITT 05 : Schema Implantation du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (01/01/1994).

Cote
2159W/2452
 Date
1994
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT 05 : Schema Implantation du réseau...
Résultat n°7

Plan n°X 0157 12 : Projet d'installation du réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (14/10/1988).

Cote
2159W/2441
 Date
1988
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 12 : Projet d'installation du réseau...
Résultat n°8

Dossier 1.
Cote
2776W/32/2
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
  • Dossier 1.
Résultat n°9

Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation et de l'exploitation d'une prise d'eau dans la rivière Essonne pour l'alimentation en eau potable sur ITTEVILLE et déclaration d'utilité publique (DUP) pour l'instauration des périmètres de protection et des servitudes y afférentes au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Région du Hurepoix, recours (353) (1998-2006).

Cote
2518W/1
 Date
1998-2006
 Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, ITTEVILLE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossiers de demande d'autorisation de la dérivation...
Résultat n°10

Plan n°X 0157 11 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (22/10/1990).

Cote
2159W/2440
 Date
1990
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 11 : réseau d'eau potable du SIER du...
Résultat n°11

Plan n°X 0157 ITT 07 : Schema d'equipement du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (02/06/1994).

Cote
2159W/2454
 Date
1994
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT 07 : Schema d'equipement du réseau...
Résultat n°12

Dossier 2.
Cote
2776W/33/1
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
  • Dossier 2.
Résultat n°13

Plan n°X 0157 08 : Plan réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (25/10/1993).

Cote
2159W/2437
 Date
1993
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 08 : Plan réseau d'eau potable du SIER...
Résultat n°14

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Création de servitudes légales sur fonds privés ; pose de canalisations d'assainissement des eaux usées et pluviales : jugement du Tribunal administratif (30 avril 1980 - 12 janvier 1983). ETIOLLES. - Servitudes par collecteur des eaux usées (18 juin 1982 - 28 février 1983). DOURDAN. - Servitudes sur fonds privés : arrêté préfectoral (29 avril - 24 novembre 1981). BUNO-BONNEVAUX. - Servitudes de passage pour la pose de canalisations : correspondance (21 juin 1982 - 2 juin 1983). BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART. - Projet de liaison Morsang-sur-Seine / Belle Etoile : arrêté préfectoral (23 octobre 1979 - 13 mai 1980). BREUILLET. - Passage de l'antenne des eaux usées : correspondance (12 juin 1978 - 12 mars 1979). LINAS, ARPAJON. - Syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix, servitudes sur fonds privés : arrêté préfectoral (16 avril 1980 - 11 février 1982). MARCOUSSIS. - Servitudes légales sur fonds privés, collecteur d'assainissement : arrêté préfectoral (7 février 1980 - 1er septembre 1980).

Cote
1194W/27
 Date
1980-1983
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ETIOLLES, DOURDAN Commune, BUNO-BONNEVAUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, LINAS, ARPAJON Commune, MARCOUSSIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, minute juridictionnelle

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Création de servitudes légales...
Résultat n°15

Plan n°X 0157 ITT 08 : Schema Général du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (s.d.).

Cote
2159W/2458
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT 08 : Schema Général du réseau d'eau...
Résultat n°16

SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1938-1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour le ramassage des ordures ménagères : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1960-1965). Syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix. - dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1963-1965).

Cote
1119W/2
 Date
1938-1965
 Lieu
HUREPOIX (LE), SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°17

Plan n°X 0157 05 : Plan d'ensemble du réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (24/11/1988).

Cote
2159W/2434
 Date
1988
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 05 : Plan d'ensemble du réseau d'eau...
Résultat n°18

Plan n°X 0157 02 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (01/06/1990).

Cote
2159W/2431
 Date
1990
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 02 : réseau d'eau potable du SIER du...
Résultat n°19

N°5248 : modification de la chambre de surpression du réseau de transport de Saint-Germain-les-Arpajon, Syndicat intercommunal des eaux de la Région du Hurepoix (SIE).
Cote
3170W/96
 Date
2010-2012
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Ressource en eau.
  • N°5248 : modification de la chambre de surpression...
Résultat n°20

Plan n°X 0157 ITT 01 : Usine de traitement des eaux du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (21/07/1997).

Cote
2159W/2448
 Date
1997
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT 01 : Usine de traitement des eaux...
Résultat n°21

Plan n°X 0157 03 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Dossier d'execution (07/10/2010).

Cote
2159W/2432
 Date
2010
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 03 : réseau d'eau potable du SIER du...
Résultat n°22

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°22204 LEUDEVILLE (2006) ; n°24884 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°8282 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°8840 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°24880 MONDEVILLE (2006) ; n°8793 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°8784 syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (SIE) (2006) ; n°24867 syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (SIE) (2006) ; n°24831 syndicat intercommunal d'assainissement de la Rivière Ecole (SIA) (2006) ; n°13366 FORGES-LES-BAINS (2006) ; n°14008 syndicat intercommunal des eaux Rivière Juine (SIE) (2006) ; n°24862 commission exécutive rivière Essonne (2006) ; n°3198 syndicat intercommunal d'assainissement de BOUTIGNY-VAYRES (SIA) (2006) ; n°24822 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2006).

Cote
1919W/75
 Date
2006
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, LEUDEVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, MONDEVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA RIVIERE ECOLE, FORGES-LES-BAINS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE, COMMISSION EXECUTIVE RIVIERE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX ET DE L ASSAINISSEMENT DE BOUTIGNY ET VAYRES-SUR-ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°23

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8298 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°20235 SYMETRIE (2006) ; n°39614 MEROBERT (2006) ; n°41680 syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (SIE) (2006) ; n°32985 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2002).

Cote
1919W/72
 Date
2002-2006
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, MEROBERT, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°24

Plan n°X 0157 ITT 02 : Projet d'alimentation en eau potable du SIAEP du Hurepoix (09/02/1995).

Cote
2159W/2449
 Date
1995
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT 02 : Projet d'alimentation en eau...
Résultat n°25

Plan n°X 0157 ITT For 01 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (06/05/1981).

Cote
2159W/2455
 Date
1981
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT For 01 : réseau d'eau potable du...
Résultat n°26

Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal du centre d'éducation technique (CET) d'ATHIS-MONS ; syndicat intercommunal des ordures ménagères de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; maison des jeunes et de la culture ; syndicat intercommunal des eaux du HUREPOIX.

Cote
1009W/115
 Date
1959-1975
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE D EDUCATION TECHNIQUE (CET) D ATHIS-MONS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ORDURES MENAGERES DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
budget

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...
Résultat n°27

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8782 syndicat intercommunal des eaux du HUREPOIX (SIE) (2005) ; n°8781 syndicat intercommunal des eaux du HUREPOIX (SIE) (2005) ; n°35983 syndicat intercommunal des eaux du HUREPOIX (SIE) (2003) ; n°35982 syndicat intercommunal des eaux du HUREPOIX (SIE) (2003) ; n°22480 syndicat intercommunal des eaux du HUREPOIX (SIE) (2004) ; n°8299 syndicat intercommunal des eaux du HUREPOIX (SIE) (2004).

Cote
1919W/45
 Date
2003-2005
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°28

N°2011-03591 : études des aires d'alimentation des champs captants d'Aubin, de la Juine et de la prise d'eau de l'Essonne (Volets 2 et 3), Syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE).
Cote
3170W/159
 Date
2011-2013
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Ressource en eau.
  • N°2011-03591 : études des aires d'alimentation des...
Résultat n°29

Plan n°X 0157 ITT 03 : Modification de lavage des filtres du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (09/02/1995).

Cote
2159W/2450
 Date
1995
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT 03 : Modification de lavage des filtres...
Résultat n°30

Plan n°X 0157 ITT For 03 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (s.d.).

Cote
2159W/2457
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT For 03 : réseau d'eau potable du...
Résultat n°31

Plan n°X 0157 09 : Schéma du réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (07/06/2004).

Cote
2159W/2438
 Date
2004
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 09 : Schéma du réseau d'eau potable du...
Résultat n°32

Plan n°X 0157 H 02 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Batiment de pompage (13/11/1984).

Cote
2159W/2443
 Date
1984
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 H 02 : réseau d'eau potable du SIER du...
Résultat n°33

Plan n°X 0157 ITT 06 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (25/07/1997).

Cote
2159W/2453
 Date
1997
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT 06 : réseau d'eau potable du SIAEP...
Résultat n°34

Plan n°X 0157 07 : Schéma du réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (07/06/2004).

Cote
2159W/2436
 Date
2004
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 07 : Schéma du réseau d'eau potable du...
Résultat n°35

N°2011-03588 : étude écologique des Marais en amont du périmètre de protection immédiat, Syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE).
Cote
3170W/149
 Date
2011-2013
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
étude

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Gestion des rivières.
  • N°2011-03588 : étude écologique des Marais en amont...
Résultat n°36

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8293 communauté d'agglomération d'EVRY (CA) (2004) ; n°22449 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°8831 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2005) ; n°41487 ANGERVILLE (2003) ; n°36007 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°8290 communauté d'agglomération d'EVRY (CA) (2004) ; n°8788 syndicat intercommunal des eaux de la Région Hurepoix (SIE) (2004).

Cote
1919W/59
 Date
2001-2004
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE ET VIDELLES, ANGERVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°37

Plan n°X 0157 ITT For 02 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (s.d.).

Cote
2159W/2456
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT For 02 : réseau d'eau potable du...
Résultat n°38

Plan n°X 0157 H 03 : Installation de surveillance du réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (13/02/1992).

Cote
2159W/2444
 Date
1992
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 H 03 : Installation de surveillance du...
Résultat n°39

Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY (1969-1970) ; syndicat intercommunal sportif de l'Arpajonnais (1969-1972) ; syndicat intercommunal de Charaintru (1969-1972) ; syndicat intercommunal scolaire de l'Arpajonais (1972) ; syndicat intercommunal des ordures ménagères de la vallée de Chevreuse ; syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (1970-1972) ; MJC de la vallée de Chevreuse (1970-1972) ; centre d'éducation technique (CET) d'ATHIS-MONS (1968-1972) ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS (1967-1972).

Cote
1009W/104
 Date
1967-1972
 Lieu
ARPAJON Commune, MONTLHERY Commune, ARPAJONNAIS (L), CHEVREUSE (VALLEE DE), ATHIS-MONS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, HUREPOIX (LE), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL SPORTIF DE L ARPAJONNAIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU, SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DE L ARPAJONNAIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE SPORTIF DE PARAY-ATHIS
 Type de document
budget

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal...
Résultat n°40

Plan n°X 0157 06 : Plan réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (19/09/1990).

Cote
2159W/2435
 Date
1990
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 06 : Plan réseau d'eau potable du SIER...
Résultat n°41

Plan n°X 0157 For 04 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Forage (s.d).

Cote
2159W/2430
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 For 04 : réseau d'eau potable du SIER...
Résultat n°42

Plan n°X 0157 01 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Chambre pompage (s.d.).

Cote
2159W/2426
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 01 : réseau d'eau potable du SIER du...
Résultat n°43

Plan n°X 0157 ITT 04 : Schema Hydraulique du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (s.d.).

Cote
2159W/2451
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 ITT 04 : Schema Hydraulique du réseau...
Résultat n°44

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8810 communauté d'agglomération d'EVRY centre Essonne (CA) (2006) ; n°39885 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2006) ; n°8827 LEUDEVILLE (2006) ; n°14012 syndicat intercommunal d'assainissement de la Rivière Ecole (SIA) (2006) ; n°8814 syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (SIE) (2006) ; n°22198 CHAMPMOTEUX (2006) ; n°8832 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2006) ; n°22209 LA NORVILLE (2006) ; n°36772 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006) ; n°22472 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°8795 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006).

Cote
1919W/70
 Date
2006
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, LEUDEVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA RIVIERE ECOLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, CHAMPMOTTEUX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE ET VIDELLES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, NORVILLE (LA), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°45

Plan n°X 0157 H 01 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Batiment de pompage (26/04/1985).

Cote
2159W/2442
 Date
1985
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 H 01 : réseau d'eau potable du SIER du...
Résultat n°46

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25391 syndicat intercommunal des eaux de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et environs (SIE) (2004) ; n°14011 syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE) (2003) ; n°8272 syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE) (2004) ; n°22476 VILLECONIN (2004) ; n°36679 CORBREUSE (2003) ; n°13996 MORSANG-SUR-SEINE (2003) ; n°8270 syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE) (2004).

Cote
1919W/19
 Date
2003-2004
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, VILLECONIN, CORBREUSE, MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°47

Plan n°X 0157 For 03 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Forage (s.d).

Cote
2159W/2429
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 For 03 : réseau d'eau potable du SIER...
Résultat n°48

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8277 syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (SIE) (2004) ; n°25472 syndicat intercommunal des eaux de SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL (SIE) (1999) ; n°8911 syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (SIE) (2001) ; n°8274 BOIGNEVILLE (2004) ; n°39875 ANGERVILLE (2004) ; n°20243 VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2002).

Cote
1919W/35
 Date
1999-2004
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, BOIGNEVILLE, ANGERVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°49

Plan n°X 0157 For 02 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Forage (s.d).

Cote
2159W/2428
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 For 02 : réseau d'eau potable du SIER...
Résultat n°50

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00036 : création d'un forage de reconnaissance à ITTEVILLE - SI DES EAUX DE LA REGION HUREPOIX ; n°91-2007-00035 : création forage humery F5 à ETAMPES ; n°91-2007-00034 : forage d'exploitation à VIDELLES - SI DES EAUX DE LA VALLEE DE L'ECOLE ; n°91-2007-00033 : régularisation du plan d'épandage agricole de MAROLLES-EN--HUREPOIX - SAINT-VRAIN - SIA MAROLLES - SAINT-VRAIN ; n°91-2007-00032 : actualisation plan d'épandage des boues - année 2007 - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°91-2007-00031 : régularisation du plan d'épandage des boues à Elancourt - Communauté d'agglomération de SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (1er aout 2007 - 1er décembre 2009).

Cote
2137W/29
 Date
2007-2009
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, ITTEVILLE, ETAMPES Commune, VIDELLES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ECOLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT MAROLLES-SAINT-VRAIN, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, YVELINES
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°51

Plan n°X 0157 10 : Schéma du réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (s.d.).

Cote
2159W/2439
 Date
s.d
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 10 : Schéma du réseau d'eau potable du...
Résultat n°52

Plan n°X 0157 04 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Raccordement (26/02/1991).

Cote
2159W/2433
 Date
1991
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 0157 04 : réseau d'eau potable du SIER du...