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  1. Résultat n°1

    Syndicat intercommunal de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (SI). - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°56, n°141, à 143.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/84

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat intercommunal de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Syndicat intercommunal de VILLENEUVE-SUR-ORGE (SI). - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°240, n°241, n°244, n°245.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/86

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat intercommunal de VILLENEUVE-SUR-ORGE (SI)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Syndicat intercommunal (SI) de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES. - Equipement, contrôle de légalité : dossier de marchés n°232. District de MAISSE. - Equipement, contrôle de légalité : dossier de marchés n°249.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/116

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat intercommunal (SI) de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Syndicat intercommunal de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (SI). - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°144, n°206, n°236 à 239.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/85

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat intercommunal de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)