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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Subvention exceptionnelle : dossiers Subvention SIRU gare de BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2491W/607

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Subvention exceptionnelle : dossiers Subvention SIRU...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Contrats régionaux (CREG) : dossiers SIRU QUINCY-SOUS-SÉNART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2) (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/279

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats régionaux (CREG) : dossiers SIRU QUINCY-SOUS-SÉNART,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Contrats régionaux (CREG) : dossiers SIRU QUINCY-SOUS-SÉNART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1) (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/278

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats régionaux (CREG) : dossiers SIRU QUINCY-SOUS-SÉNART,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    Contrats régionaux (CREG) : dossiers SIRU QUINCY-SOUS-SÉNART, BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/256

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats régionaux (CREG) : dossiers SIRU QUINCY-SOUS-SÉNART,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)