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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°19998 LIMOURS (2003) ; n°20002 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO) (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1919W/20

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13364 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°35960 LONGJUMEAU (2003) ; n°13361 IGNY (2003) ; n°35951 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1919W/31

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34399 LES ULIS (2002) ; n°12425 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2002) ; n°12415 BOUTERVILLIERS (2002); n°34458 GIF-SUR-YVETTE (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1919W/34

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34429 CHAMPLAN (2006) ; n°39570 SAVIGNY-SUR-ORGE (2006) ; n°21338 BURES-SUR-YVETTE (2006) ; n°23450 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°25442 BOISSY-LA-RIVIERE (2003).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1919W/80

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°39583 VERRIERES-LE-BUISSON (2006) ; n°3177 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°39554 VILLEBON-SUR-YVETTE (2006) ; n°13345 LES ULIS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    1919W/81

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34397 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006) ; n°24832 GIF-SUR-YVETTE (2006) ; n°39581 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°8828 MEREVILLE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    1919W/82

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°391: DIG - Programme triennal des travaux d'entretiens de l'Orge par le SVSO ; n°372 : DIG et autorisation de réaliser le programme quinquennal (2000-2004) par le SIVSO.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2137W/46

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°486 : suite rapport, conclusion et registres concernant l'enquête publique pour l'entretien de la Juine et de ses affluents/SIAE Juine ; n°493 : DIG et autorisation de réaliser l'aménagement de l'Orge et de l'ancien bief à la prairie de Mirgaudon à SAINT-CHERON/SIVSO.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/69

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectorale (91/78) n° 550 : DIG, autorisation de réaliser des travaux d'aménagements de la rivière l'Orge (Bouchardeau ) par le SIVSO.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/91

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)