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  1. Résultat n°1

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°19998 LIMOURS (2003) ; n°20002 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO) (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1919W/20

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    N°9368 : travaux de mise en conformité des branchements à Sermaise, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/21

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°9368 : travaux de mise en conformité des branchements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34397 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006) ; n°24832 GIF-SUR-YVETTE (2006) ; n°39581 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°8828 MEREVILLE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    1919W/82

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°486 : suite rapport, conclusion et registres concernant l'enquête publique pour l'entretien de la Juine et de ses affluents/SIAE Juine ; n°493 : DIG et autorisation de réaliser l'aménagement de l'Orge et de l'ancien bief à la prairie de Mirgaudon à SAINT-CHERON/SIVSO.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/69

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABÉ, SI VALLÉE DE LA JUINE, SIVSO (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/109

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABÉ,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    N°2010-07461 : travaux d'entretien de l'Orge 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/69

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-07461 : travaux d'entretien de l'Orge 2011,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    N°5540 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/65

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°5540 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2011,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MONTGERON, SI DE LA VALLÉE SUPÉRIEURE DE L'ORGE, DOURDAN, VILLABÉ, JANVILLE, LONGJUMEAU, ITTEVILLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/380

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°39583 VERRIERES-LE-BUISSON (2006) ; n°3177 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°39554 VILLEBON-SUR-YVETTE (2006) ; n°13345 LES ULIS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    1919W/81

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise en place d'un collecteur destiné à évacuer les eaux pluviales issues de la ZAC de Villepècle vers le ru des Prés Hauts sur SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, au bénéfice du Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (643) (2006-2007) ; Dossier de demande de déclaration d'intérêt général (DIG), rejetée, pour des travaux de mise en conformité des réseaux privés d'assainissement de la Cité Béthléem sur SOUZY-LA-BRICHE, déposée par le Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (683) (2005) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la commune d'ORSAY pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien sur ORSAY (2005-2006) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la Société Eau du Sud Parisien pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien situé sur VIRY-CHATILLON (2005-2006) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser le curage de bassins et canaux de régulation des eaux pluviales situés sur BONDOUFLE et COURCOURONNES, au bénéfice de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (613) (2006-2008).

    Date

    2005-2008

    Cote

    2518W/12

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    N°2010-07458 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge et de ses affluents, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

    Date

    2010-2013

    Cote

    3170W/148

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-07458 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34429 CHAMPLAN (2006) ; n°39570 SAVIGNY-SUR-ORGE (2006) ; n°21338 BURES-SUR-YVETTE (2006) ; n°23450 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°25442 BOISSY-LA-RIVIERE (2003).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1919W/80

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34399 LES ULIS (2002) ; n°12425 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2002) ; n°12415 BOUTERVILLIERS (2002); n°34458 GIF-SUR-YVETTE (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1919W/34

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    N°2010-06273 : Schéma directeur d'assainissement (SDA) syndical et zonage eaux pluviales en option, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

    Date

    2010-2013

    Cote

    3170W/119

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2010-06273 : Schéma directeur d'assainissement (SDA)...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter la station d'épuration intercommunale de traitement des eaux usées du Moulin Neuf située sur OLLAINVILLE, au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (589), 1ère partie (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2518W/7

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Aides aux circulations douces : dossiers CHILLY-MAZARIN 2001, SIVSO 2002, CHILLY-MAZARIN 2003 (2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    2491W/187

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aides aux circulations douces : dossiers CHILLY-MAZARIN...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter la station d'épuration intercommunale de traitement des eaux usées du Moulin Neuf située sur OLLAINVILLE, au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (589), 2ème partie : registres de l'enquête publique, recours, modificatif, prescriptions complémentaires (2006-2012).

    Date

    2006-2012

    Cote

    2518W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectorale (91/78) n° 550 : DIG, autorisation de réaliser des travaux d'aménagements de la rivière l'Orge (Bouchardeau ) par le SIVSO.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/91

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13364 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°35960 LONGJUMEAU (2003) ; n°13361 IGNY (2003) ; n°35951 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1919W/31

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°391: DIG - Programme triennal des travaux d'entretiens de l'Orge par le SVSO ; n°372 : DIG et autorisation de réaliser le programme quinquennal (2000-2004) par le SIVSO.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2137W/46

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)