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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2137W/75
Date
1998-2003
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRES Commune, IGNY, MORANGIS, CHALOU-MOULINEUX
Type de document
déclaration
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°2
Cote
1919W/79
Date
2006
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EAU POTABLE DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, SYNDICAT MIXTE DE L YVETTE ET DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DU PLATEAU DE SACLAY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE CHAMPCUEIL
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°3
Cote
1919W/46
Date
2001-2004
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LIMOURS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°4
Cote
1919W/86
Date
2006
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°5
Cote
3170W/68
Date
2010-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, BIEVRE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2010-04476 : mise en place du programme Phyt'eau...
Résultat n°6
Cote
1919W/73
Date
2006
Lieu
ETAMPES Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, LONGJUMEAU Commune, SYNDICAT MIXTE DE L YVETTE ET DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°7
Cote
3170W/70
Date
2011-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, BIEVRE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2010-09792 : suivi de la qualité des eaux de la Bièvre...
Résultat n°8
Cote
2776W/11
Date
2008-2009
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE
Type de document
déclaration
  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'intérêt général (DIG).
  • 91/78 DIG, autorisation programme entretien de la Bièvre...
Résultat n°9
Cote
2137W/33
Date
2008
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, MASSY Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE, MARCOUSSIS, YVELINES, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
déclaration
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°10
Cote
2137W/70
Date
1998-2003
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, GOMETZ-LE-CHATEL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, BIEVRE (COURS D EAU)
Type de document
déclaration
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°11
Cote
1919W/60
Date
2002-2004
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, SYNDICAT MIXTE DE L YVETTE ET DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, COMMISSION EXECUTIVE RIVIERE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°12
Cote
3170W/150
Date
2010-2013
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, BIEVRE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Gestion des rivières.
  • N°2010-06051 : étude du potentiel piscicole de la Bièvre,...
Résultat n°13
Cote
1919W/10
Date
1999-2002
Lieu
ATHIS-MONS Commune, MOLIERES (LES), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°14
Cote
3170W/126
Date
2010-2013
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2010-04620 : étude de mise en conformité des rejets...
Résultat n°15
Cote
1919W/11
Date
1998-2003
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA JUINE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°16
Cote
2137W/12
Date
2002-2009
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, NOZAY, ETAMPES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
déclaration
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°17
Cote
1919W/70
Date
2006
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, LEUDEVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA RIVIERE ECOLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, CHAMPMOTTEUX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE ET VIDELLES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, NORVILLE (LA), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°18
Cote
1194W/24
Date
1978-1985
Lieu
ULIS (LES) Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, BIEVRE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE
Type de document
déclaration d'utilité publique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • LES ULIS. - Création d'un cimetière intercommunal,...
Résultat n°19
Cote
2137W/26
Date
2007-2008
Lieu
SOISY-SUR-SEINE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PECQUEUSE, MARCOUSSIS, FORGES-LES-BAINS, CHEVREUSE (VALLEE DE), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, BIEVRES Commune, FLEURY-MEROGIS
Type de document
déclaration
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...