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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2159W/2467
Date
s.d
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA REMARDE AVAL
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 1342 ASS 01 : réseau d'assainissement du SIA...
Résultat n°2
Cote
2159W/2472
Date
1999
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA REMARDE AVAL
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 1342 ASS 06 : Tableau d'assemblage du réseau...
Résultat n°3
Cote
3170W/85
Date
2011-2012
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA REMARDE AVAL, REMARDE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2010-09044 : suivi de la qualité des eaux de la Rémarde...
Résultat n°4
Cote
2159W/2471
Date
1996
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA REMARDE AVAL
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 1342 ASS 05 : Tableau d'assemblage du réseau...
Résultat n°5
Cote
2159W/2468
Date
s.d
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA REMARDE AVAL
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 1342 ASS 02 : réseau d'assainissement du SIA...
Résultat n°6
Cote
1919W/56
Date
2002-2004
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA REMARDE AVAL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°7
Cote
2159W/2469
Date
1986
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA REMARDE AVAL
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 1342 ASS 03 : réseau d'assainissement du SIA...
Résultat n°8
Cote
2159W/2470
Date
2005
Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA REMARDE AVAL
Type de document
plan
  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°X 1342 ASS 04 : réseau d'assainissement du SIA...